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GRADES. — I.e« gradei univcrsiiairet •ont le doctoiai, la licence cl le baccalauréat. Vov. GRADL’KS, iKSiaiCTIO^l VL- BLIQDE et U.MNXRMTe.

GRADES MIMTAIRES. — Voy. IIiérar-

CUIB MIUTAIHE.

GRADUEL. — On appelle graduel un livre d’culiae oü les niessca sont notcea en plain-cbant.— On nomme encore graduel lea vcrscu qui se chantent après l'éplire, parce qu’autrefuis on les chantait sur les degrés de l'autel. Une explication plus simple et peut-être plus vraie tire le nom de graduel des divers degrés ou intonations de la voix qui s’élève ou a'abaisse.

GRADUÉS. — Une partie des bénclices ecclésiastiques (voy. ce mot) était réservée aux gradue» des universités de France. Au xiv* siècle , leurs droits avaient été souvent méconnus. Il.s réclamèiciil vivement au concile de Itéle qui s'occupait de la réforme générale de l'Eglise. Le concile Ht droit à leurs plaintes, et ordonna que le tiers des bénéfices sérail con:ére aux gradué» des universités , et que les coliatcurs ne pourraient les donner A d’autres sous peine de nullité. Ce décret du concile de Dàlo fut inséré dans la pragmatique de Bouges, et l’on y ajouta que sur le tiers anectc aux gradue», deux tiers seraient pour les fuppdis de» unitertilr», c'esl-A-dire pour les principaux eiprofesseursdes colleges.

On ordonna aussi que les universités nommeraient ceux qu’elles voudraient être préférés; on les appelait gradué»

nommé», et les autres ^roduta atmplea.

l.a pragmatique obligeait les coliatcurs et les patrons eccésiasliques h tenir des rèles exacts des bénéfices qui étaient A leur disposition , afin d’en conférer un sur trois aux gradué» à tour de r&le.

Le concordat de François I" maintint le droit des gradué», seulement il supprima le tour de rôle qui donnait lieu A des afms. Il affecta aux gradué» les bénéfices qui vaqueraient (lendant quatre mois de l'année. Voici l’ordre que l’on suivait pour les nominations ; le docteur en théologie était préféré A tous les autres gradué». Venaient ensuite les gradué» qui avaient professé pendant sept ans dans un des collèges de l'Université do Paris ou les principaux des collèges les plus Importants de la même université. Les autres gradué» étaient classés dans l'ordre suivant ; docteurs en droit canon ; docteurs en droit civil, docteurs en médecine , maîtres è$-aris. Après les docteurs, venaient les licenciés et les ba-

clioliers dans le même ordre , A l’exception des bacheliers en théologie qui avaient le même rang que les licencies do celte fucullé. Ite docteur en théologie devait avoir dix ans d'études; le docteur en droit civil ou canon , ou en médecine, sept BUS ; le maître ès-ans , ci nq ans ; le baeliclier en théologie, six ans; le bachelier en droit ou en médecine, cinq ans, excvqité les nobles, A qui trois ans sufilsaient. I.o gratlué devait d'ailleurs avoir reçu les ordres ou du moins la tonsure, et justifier de la pureté de ses mœurs et de toutes les autres qualités requises de droit commun. Il fallait qu’il ap^rilnt au clergé séculier ou régulier, selon la nature du bénéfice. Les degrés en médecine ne servaient presque plus dès le XVII* siècle, parce qu’il y avait peu de gradué» en médecine qui fussent ecclésiastiques.

Les gradué» qui voulaient exercer leur droit pouvaient s'adresser A un ou plusieurs collateiirs cl patrons ecclésiastiques. Us leur faisaient signifier tous les actes qui prouvaient leurs grades, temps d’études, nomination, noblesse. I.a notification devait être répétée tous les ans pendant le carême. Le gradué pouvait ensuite demander tous les bénéfices dépendant de ce collateur qui venaient A vaquer pendant les mois des gradué», qui ébiieut Janvier, avril , juillet et octobre. Janvier et juillet élnicni mois de rigueur oh le collateur était astreint A conférer les bénéfices aux praducs nommés , et suivant l’ordre de la nomination ou la nature des grades d’après la classification indiquée plus haut. Avril et octobre étaient mois de faveur, pendant lesquels le collateur pouvait choisir, même entre les gradué» »implet, celui qu’il préférait. Afin que ce droit ne Mt pas un moyen d’accumuler les bénéfices , il était interdit au gradué séculier d’adresser une nouvelle requête quand il avait obtenu un bénéfice dont le revenu était évalué A quaire cents livres (monnaie du XVII* siêcleu Quant au gradué régulier (c’est-A-dire appartenant au clergé régulier), le moindre bénéfice dont il était pourvu en vertu de ses grades , devait lui suffire, puisqu'il avait fait vœu de pauvreté.

Les gradué» étaient sujets comme les autres bénéficiaires A rexameii des évêques pour les béiicftces A charge d’àmes. • 11 faut avouer, dit Fleury, parlant de celte institution dont il voyait le résultat , il faut avouer que ce qui avait été sagement ordonné dans le concile de bàle, suivant l’état oh l’Église était alors , n’est plus de si grande

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utilité pour remplir dignement les béneflees. L,e droit des yraduès cau)>c une inflnité do procès ; mais ce ne sont pus les plus savants ni les plus pieux qui sont les plus ardents à jxiursuivre ce droit. Il n a jamais eu lieu en Bretagne, non plus que le reste de la pragmatique. I.e concile de Trente l'avait supprimé avec les autres expectatives, mais il l’a rétabli ensuite. » /lulilution au droit ecclüiailique.

CRAFIO. — Les lois des barbares (voy.

lAtis ) désignent souvent le comti ou gouverneur d’une province, sous le nom de orafio, altération du mot germanique gru (comte). I.cs grafionei ou judtce.i n'étaient quelquefois que des magistrats d’un ordre inferieur.

GRAINS (Commerce des). — Autrefois le commerce dib graine était soumis aux restrictions les plus odieuses. On ne pouvait faire la moisson sans autorisation, et la circulation des grains était formellement interdite dans l’intérieur du royaume. Ces prohibitions n'existent plus. Il n’jr a plus aujourd'hui de règlement qui impose au cultivateur l'époque de la récolte sous le nom de ban de ta moitson. l e commerce de* graine est aussi devenu libre, et rAssemhlée constituante a réalisé la réforme dont Turgot proclamait la nécessité dès iTTletou’il s'efforcait vainement de réaliser. L'Assemblee constituante, par les lois des 39 août, 18 septembre et 3 octobre 1789, des 3 juin et |3 septembre 1790. et du 36 septembre it9I , proclama la iiliertc du commerc* des oroin*. Les assemblées <^ui suivirent confirmèrent cette disposition. Les restrictions apportées A cette liberté ne portent pas atteinte au principe. 11 est défendu A certains fonctionnaires, tels que les préfets et s>iuspréfeUi , commandants des divisions militaires, des places et des villes, de faire le commrrcy det graine (Code pénal, art. 176 ). Les maires peuvent interdire aux marchands forains de vendre des graine ailleurs qu'aux halles et marchés , et de vendre dans ces lieux A d’autres heures que celles qui sont Uxées par les règlements. L’accaparement (les graine est interdit. Ceux qui , par des moyens frauduleux , cherchent A augmenter ou diminuer le prix des graine, peuvent être punis d'une amende de mille A vingt mille francs et placés sous la surveillance de la haute police pendant cinq ans au moins et dix ans au plus.

Quant au commerce extérieur dee graine , il est soumis A certaines restric-

tions qu’impose l’intéiit national. En principe, l'eipurtation des graine est libre; mais une loi du 17 décembre I8t7 permet de suspendre, en cas d'urgence , toute exjHirtation. Les céréales exportées sont d’ailleurs soumises A un tarif gradué sur le prix de vente. Ce tarif s.’élève avec le prix des céréales, et iieut équivaloir A une prohibition. Si le prix de l’heclalitre de froment est de vingt-cinq francs, le droit est de vingt -cinq centimes par hectolitre ; mais si le prix de l’hectobtre de froment dépasse vingt cin<] francs, le droit prélevé à la sonie s’élève A deux francs : si le prix de l’hectolitre dépasse vingt-six francs, le droit de sortie s’élève A quatre francs, et il croit toujours de deux franc* A chaque franc de hausse sur le prix du froment. Ce système semble concilier la liberté que (loit conserver le commerce avec la néceseité de pourvoir A l’approvisionnement du pays.

I.ca lois relatives A l’importation des graine étrangers ont plusieurs fois varié; les lois du I6 juillet 1819. du 4 juillet 1831 et du 30 ocuibre 1830, avaient fixé le droit A prélever sur les blés importés d'après le prix du blé en France, et prévu le cas oii l’importation serait complètement prohibée. Cette prohibition cventuello a disparu de la loi du IS avril 1833 , qui a établi une échelle de droits d'entrée qni s’élève A mesure que le prix des céréales s'abaisse sur les marchtis français, de telle sorte qu’A un certain degré , l’élévation des droits équivaut A une véritablii prohibition.

Toutes ces dispositions attestent le désir et en même temps la dilücnlté de concilier la liberté du commerce dee graine avec les intérêts de l’agriculture française.

GRAMMONT ou GRANDMONT (Ordre do). — Ordre religieux institué au commencement du XII* siècle. Voy. CLEr.u£ atccLixa. On appelait encore les religieux de lirammoni : bone hommee et grammonline.

GRAND. — Le mot grand s’ajoutait au nom de quelques dignités pour indiquer leur importance. Il y avait le grand aumônier, le grand chambellan, le grand chancelier, le grand écuyer, le grand fauconnier, le grand (oreetier, le grand louretier, le grand maître de la maieon du roi , le grand queux ou cuieinier, le grand eéiiéchal , le grand r»n«ir, etc. Voy. Maisok DU ROI et Officiers (Grands).

GRAND ( M. le ). — C'était le nom

3ue , dans l’ancienne monarchie . on onnait au grand écuyer. Voy. Officiers (Grands).

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GRAND ACQUIT. — Droit qui se levait A Libourne sur chaque navire charge do eel.

GRAND AMIRAL. - Voy. AuiitAi,.

GRAND AUDIENCIER. — Officier de la grande chancellerie. Voy. ClU.^CELl.F.Rli:.

GRAND BAILLI. — Dignité de l’ordre de Malte. Voy. CnF.vxi.ERiF. ivelicif.i'se. — Saint Louis institua quatre grands baillis pour rendre la justice et administrer la France en son nom. Voy. Bailli.

grand’ chambre. — Chambre principale de chaque parlement. Voy. I’ak- LEIIENT.

GRAND COMMUN. — Partie de la maison du roi chargée de la nourriture do la plupart dos officiers de la maison royale. Iæ pelit commun se composait d'officiers détachés du grand commun pour la nourriture d’un petit nombre de privilégiés. — On appelait aussi grand commun le lieu destiné pour le logement des officiers de cui.sinc qui préparaient la nourriture de la maison royale.

GRAND CONSEIL. — Le grand conssil était un tribunal de l’ancienne monarchie qui avait été séparé du conseil d’Etat par Charles VIII (1497). Pendant longtemps le conseil d’Etat ( voy. ce mot ) avait conservé des attributions judiciaires. Charles VIII , voulant le laisser tout entier A scs travaux administrutil's et politiques, forma un conseil spécial de dix sept juges qui devaient être spécialement charges , sous le nom de grand conseil , de la juridiction qu'oxeifait le conseil d’Etat. Louis XII , en 1498, ajouta de nouveaux juges au grand conseil, et le plaça sous la présidence du chancelier ou d’un maître des requêtes en son absence. Dans U suite , le grand conseil eut un premier presidentet plusieurs présidents, un procureur général, des avocats généraux et des substituts.

Les attributions du grand conseil étaient de nature très-diverse il jugeait tous les procès concernant i» les évêchés et autres bénéfices ecclésiastiques A la nomination du roi (voy. BÉxÉFtcr.s ecclésiastiques’', à l’exception dos bénéfices conférés en régale , dont la connaissance appartenait A la grand’ chambre du parlement de Paris ; U» les jirocès relatifs aux induits (voy.ee mot); 3" les causes de l’ordre de < luny ; 4“ les procès touchant le retrait des biens ecclesiastiques aliénés pour cau.se de subvention ; S“ les évocations du jmrlcment de Paris et d’autres jiarlements ; 6" le.s atteintes portées A la juridiction des juges prési-

diaux et des prévûts des maréc haux ; 7° les conflits entre les parlenieiits et les prési diaux compris dans 1e même ressort ; 8° les règlements de juges entre les lieutenants criminels des baillis et les prévôts des maréchaux , entre les officiers et juges ordinaires ressortissant aux court souveraines et les élus ( voy. Election ) ressortissant aux cours des aides; 9“ les affaires civiles et criminelles renvoyées devant lui par arrêt du conseil du roi : 10° les appels des jugements du grand prévôt; 11” les arrêts contraires rendus par les parlements. Cette dernière attri- Diitiun lui donnait une certaine autorité sur tous les parlements , mais seulement en casde lutte entre plusieurs parlements. Le grand conseil ne connaissait pas des formes de la procédure et ne remplissait pas par conséquent les foactions d'un véritable tribunal de cassation. I.oisel avait vainement icclunié.dès le commencement du xvit' siècle, un tribunal qui aurait centralisé la justice et lui aurait donne un caractère uniforme. Un pareiliribuiial n’a jamais existé sous l’ancienne monarchie.

C’était cependant un avantage pour le grand conseil de rendre des arrèw exécutoires dans toute la France, taudis que ceux des parlements étaient limités A leur ressort. Mats il faut reconnaitre que les parlements qui avaient plus de popularité et une autorité plus incontestée entravaient par des chicanes multipliées la juridiction du grand conseil.

Il T avait primilivementdes marchands privilégiés à la suite du grand conseil , comme A la suite de la cour. Cet abus fut supprimé vers le milieu du xvii* siècle. Un arrêt du grand conseil, en date do 38 novembre i663 , avait admis A sa suite comme marchand privilégié Pierre Dancoigné , mercier, cl des lettres patentes du 7 décembre de la même année avaient confirmé cette déc sion. Mai.s un arrêt du conseil du roi ( 37 février 1665 ) fit li-è^ expresses défenses A Dancoigné de tenir boutique et au grand conseil d’accorder A l’avenir de pareils privilèges. Plusieurs arrêts cités par Delainarre ( Traité Je la police, l, 176. édit, de I7l3 ), confirmèrent cette décision.

GRANDES COMPAGNIES. — On donna le nom de grandes compagnies A des bandes armées qui dévastèrent la France au iiv* siècle. 1.08 troupes mercenaires licenciées après la paix de Brétigny ( 1S60 ) SC dispersèrent dans toute la France et y commirent d’effroyables ravages. On les appelait colcrroux, du colerel ou grand couteau qui était une de leurs armes; Brabançons parce qu’un grand nombre

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éuient originaires du Brabant, et routiert. Ce dernier nom remonte à une époque aniéricure. Caduc, qui commandait les mercenaires de Philippe Auguste, est désigne par Guillaume le Breton comme chef d’une troupe appelée rupta.

HamerataqQO ruptm Cadod.

avait un grand maitre de Saearre. — Napoléon , en organisant riinivcrsité ( t&08)donna it son chef le nom deorand maître ( voy. Ijistucctio.'I pi’blique et Université ).