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ai offre, à la fois, ddo collection conpl6ta
e machines industrielles et d’instruments aratoires, une bibliothèque oh sont réunis tous les ouvrages reUtiis & l’industrie et à l’agriculture; enfin des cours publics et gratuits sur la chimie , la mécanique, la^ométrie, la phvsique appliquées aux arts , l’économie inuu-trielle , l’agriculture, la géométrie descriptive ci la législation iadustrirlle. De 184S à i8Si , les bâtiments du Conservatoire ont été agrandis , restaurés et appropriés ; ils sont aujourd’hui un des monuments les plus remarquables de Paris.
Brevets a'invenlion, — Parmi les mesures destinées à encourager l’industrie, il faut encore citer les brevets d'invention ou actes de l’aùtorité administrative qui confèrent à l'inventeur le droit exclusif d’exploiter sa découverte pour un temps déterminé, à scs risques et périls. Sous le régime des corporations, les procédés de fabrication étaient rigoureusement déterminés et soumis & la surveillance des gardes du métier ou syndics de la corporation. C’est seulement depuis iTti que les lois ont garanti à l’inventeur une jouissance exclusive de sa découverte pour cinq , dix ou quinze ans. I.es lois du 7 janvier et du as mai 1791 posèrent lo principe et déterminèrent les formes à suivre pour obtenir un brevet d'invention. Les lois ultérieures n’ont été que des applications ou des modiflraiions de celles que nous venons de rappeler, La loi la plus récente sur cette matière, est celle du 5 juillet 1844. Outre les brevets d'intention, il y a des brevets de perfectionnement. Il y avait autrefois des brevets éCimpoTlotion établis par un décret du 13 août 1810; mais ils ont été supprimés par lec luis postérieures.
INFANT. — Ce nom , quoique particulier à l'Fspagne, se rencontre souvent dans notre histoires cause des fréquentes relations avec l’Espagne. On appelle fnfants, les fils des rois d’F.spagne ; leurs filles portent le nom d’infantes.
INFANTERIE. — Voy. Ahmée et OacAxi-
SATIOX HILITAtSE.
INFEODATION. — Acte, de donner en fief une terre, une dignité, une charge, un bien meuble ou immeuble. ( Vov. Fko- DALtTËct Fief). La plupart des juridictions sur les métiers et coriwratiuns furent prinitivemeni inféodées aux grands ufliciers de la couronne. Ainsi le grand cliambricr avait juridiction sur les merciers , drapiers, foureurs, fripiers et autres corporations industrielles qui s’occupaient de la confection des vêtements. Du grand
panetier dépendaient les boulangers , et ainsi des autres. Chacun de ces olliders royaux imposa un syndic aux corporations qui relevaient de son autorité. Dans la suite les juridictions sur les arts et métiers furent réunies k la prévôté de Paris. Il no restait, au xvii* siècle, que la juridiction du grand panetier. Toutes les corporations ne furent pas placées sous l’auloriié des officiers royaux ; il y en eut toujours un certain nombre, et, entre autres celle des bouchers, qui conservèrent un syndic ou juge de ieur corps. Voy. Corporation.
INFIRMIER. — L’office d'tn/irmier dans une abbaye était un bénéfice claustral, comme les offices d’aumônier, chambrier, prieur, célérier, etc.
INFORMATION. — On ne pouvait être admis dans la magistrature française, sous l'ancienne monarchie, sans avoir subi une information de vie et maurs , qui était faite par les membres mêmes du tribunal. Cet usage datait du xvi* siècle. Un arrêt du parlement, du 30 juillet 1546, exigea un examen pour être admis au Cbàtelel de Pari! ( voy. Châtelet) Il portail que ceux qui seraient pourvus d’une charge de conseiller ou de commissaire examinateur au Châtelet de Paris, seraient examinés avant leur réception par les lieutenants du prévôt de Paris, qui s'adjoindraient deux des plus anciens conseillers, pour ravoir si les candidats avaient les qualités de science, de probité et d’extiérience nécessaires pour s’acquitter de leurs offices. Au mois d’août de la même année parut un second édit portant quo « les baillis et sénéchaux dérobé longue, leurs lieutenants généraux et particuliers, les prévôts et autres officiera de toutes les juridictions, relevant immédiatement du parlement, ne seraient reçus en leurs offices qu’après qu’une information aurait eu lieu sur leurs bonne vie et moeurs et qu’ils auraient subi l’examen. » Enfin un édit du mois de Janvier isso- 1S61 étendit ces règlements â tous les officiers des justices subalicrnes. Il fut décidé, par édit de mai iS83 , que, pour devenir commissaire examinateur du Châtelet, il faudrait être licencié endroit, avoir exercé pendant quelque temps la fonction d’avocat et subi préalablement , devant le parlement ou le siège présidial, un examen sur le droit et la pratique ( procédure ).
INGENIEUR. — On distingue plusieurs espèces d'ingénieurs, selon ja nature des travaux dont ils sont chargés. Les uns s’occupent des fortifications; ce sont les
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ingénieurs militaires. D’autres «ontchargé» des pouls cl chaussées ; ce soûl les ingénieurs des ponts et chaussées. On appelle ingénieurs civils les iugcuicurs qui ne dépendent point de l’Ktat el ne sont charges d’aucun des services publics.
Voy. Hosts et chaussées el ORCAjiisa- TIÜN IIILITAlnE.