STO

NOT

toujouni ea drs noiairts depai* l’empire romain ; cependant on ne voit pds qu'avant le VII* siècle , ils prisaeiit le litre de Nolairet publics ; ils cuicnt souvent dési(tnGS aux époques anterieures sous les nom de référenduins. Depuis Cliarle magne jusqu'il. üuis VI on les voit llgurer comme subsiiiuta du chancelier, puisqu’ils Binaient ad vicem cancellarü ( à la place U chancelier). Pendant l'époque féodale, les seigneurs nommèrent des notaires ; mais cet ahus fut reprimé par Philippe le Bel. Par une urdoiinanco de l'aii i302 (Ordonn. des rois de Fr., 1 , 363 ) , il se réserva il lui et & ses successeurs le droit exclusif de créer des notaire*. 11 y eut toujours des notaires seigneuriaux, mais nommes par le roi. Déjà untérieurenient saint Louis avait institué soixante notaires en litre d'oIBce pour écrire et expédier les actes de la juridiction volontaire , et mettre en gros.so tous les actes de la juridiction ronlcnticuse du Châtelet de Paris Cependant un ne trouve jHiiiit d’actes signés par les notaires royaux avant le règne de Philippe le Hardi qui monta sur le trèiic en riTO

On U quelquefois confondu les nolaires et les tahellions ; il y eut cependant une différence entre ces deux sortes d'oUicicrs jusqu'au xvi* siècle : les notaires écrivaient la minute des actes et des contrats; les tahellions les gardaient et en délivraient des grosses. Une ordonnance de Charles VII , en date du mois de juillet Ut3 (Ordon., Mil , ig«- 189), décida qu'â l'avenir il n'y aurait qu'un seul tabellion dans chaque cliàtellenic rovale. Ce tabellion pouvait commettre . là oti il était necessaire , des notaires dont il répondait. Ceux-ci devaient porter tous les trois mois, clicx le tabellion , les registres contenant les extraits des actes passés devant eux , alln qu’ils fussent gardés en lieu sfir par le tabellion. Les charges des taliellinns ne furent réunies à celles des notaires qu'en |360.

Henri IV, par un édit du mois de mai iS97, supprima W office* de tabellions et de gardes-notes , et créa pour y suppléer de nouveaux offices sous la déuoiniuation de notaires garde-notes et garde-srel. Ain-i ces trois offices furent reunis à celui de notaires. Louis XIV, psr édit de 1673, y réunit encore les offices do greffiers des conrentions. I.a même année, les notaires de Paris obtinrent, moyennant uaire cent cinquante-deux mille livres, es lettres n.itenles qui portaient que les fonctions <i< fiolair't d Paris ne ;iourraient ftre imputées à dérogeance à la nob/evj*. (Voy, p. 861, î*col.)

Notaires des corporations et universi-

tés,— Comme dans l'ancienne monarchie il y avait un grand nombre do juridictions et de corporations privilégiées , il y avait aussi un grand numbra (fufficiers,ap|)elés notaires attachés à ces corpuratioiis. I.es marchands italiens qui fréquentaient les foires de Cbamoagne et do Brie, si célèbres aux XIII* Cl XIV* siècles , avaient leur notaire appelé notaire dee Italiens; il y avait aussi des notaires de la cour et hôtel du roi, appelés encore secrélairee du roy (voy ükciiétaises nu soi ), des notaires des Capitouls de Toulouse ( voy. Capitouls ), des notaires des universités qui étaient des greffiers garde-notes. On appelait nolairev du sang ies greffiers des tribunaux criminels. Sans s'arrêter à tous ces détails, on peut remarquer qu’il y avait dans l'ancienne monarchie trois es^ pèces de notairri : i* les notai res royaux, 3° les notaires dee seigneurs ^ 3* les notaires apostoliques. Il est necessaire de parler séparément de chacune de ces classes de notaires.

Notaires royaux. — On donnait ce nom aux notaires créés par le roi dans les justices royales pour recevoir les actes faits entre toutes sortes de personnes , de quelque qualité qu’elles fussent. Les contrats dressés par ces notaires royaux emportaient hypothèque su rtou.s les biens des parties contractantes, en quelque lieu du royaume qu'ils fussent situés; ils étaient execuunres dans luutc la France, pourvu qu'ils fussent revêtus du sceau royal de la juridiction dans laquelleciaieiii imuiairiculés les notaires qui avaiciil dresse ces actes Les nom irei royuujrdu Châtelet de Paris avaient le privilège partidilier de jiouvmr inslrunicnler ou remplir leurs fonctions dans tout le ruyaurue. i.e mèiiic urivilége avait été accordé aux notaires d’Orléans et de Montpellier qui pouvaient dresser des actes partout , exccplé à Paris.

Notaires des seigneurs. — I,es notaires des seigneurs étaient ceux qui étaient nommes dans les justices seigneuriales pour recevoir tous contrais, actes entrevifs et testaments dans l'étendue de lu juridiction où ils étaient immutriculés.

Leurs contrats n’éiaieiit exécutoires que dans le ressort de la seigneurie , et ils ne pouvaient dresser acte que pour des personnes qui y avaient leur domicile.

Notaires apostoliques. — Notaires nommés primitivement ^r les archevêques et evèques. et chargés de recevoir toutes les déclarations cl ae passer tous les actes concernant les bénéfices. On les volt figurer dès le XI* Cl le xii* siècle. Un arrêt du parlement rendu en i43i leur enjoignit de se restreindre aux actes relatifa

NOT

•ox bénéflceo et à la puissance ecclésiastique. Ils instrumentèrent en France jusqu’en U90. A celte époque, Charles Vlll supprima les notaires apostoliques et défendit de faire dresser aucun acte par eux , Henri II créa quatre notaires apostoliques pour toute la France ; mais c«'s notaires apostoliques éuient nommes directement par le roi. Louis XIV établit, par un édit du mois do décembre |S9I, des notaires apostoliques dans tous les diocèses de son royaume. Ces notaires recevaient leurs provisions du roi, comme l’avait déjà ordonné Henri II.

Notaires depuis la Hétolulion.— Il n’y a plus en France depuis la Révolution iiu’uno seule espèce de notaires. La loi du 25 ventôse an xi a organisé le notariat tel qu’il existe encore aujourd’hui. Les notaires sont nommés par l’empereur, sur la présentation de leur prédécesseur. Ainsi les offices des notaires constituent, comme ceux des avoué.s, une propriété transmissive. Les notaires des villes o(i siège une cour d’appel exercent leurs tondions dans toute l’ctendue du ressort de la cour; ceux des villes où il n'y a qu’un tribunal de première instance, dans retendue du ressort de ce tribunal ; ceux des autres communes , dans l’étendue du ressort de la justice de paix. I-es notaires sont ainsi partages en troiscla.sscs,doni la première comprend quatre cent quatorze offices , la seconde quatorze cent vingtneuf et la troisième huit mille et trois. lies chambres des notaires sont chargées de maintenir la discipline. Elles se composent de membres choisis par le.s nolatres de l’arrondissement , et sont renouvelées par tiers chaque année.

NOTAIRES CLERCS DU ROI. - Ces officiers royaux , dont il e.st souvent question dans les ordonnances (Herueil des Ord., Il . 99, 174 et 175), ont été nommés plus tard secrétaires du roi. Voy. Secrétaires Dt) ROI.

NOTES TIRONIF.SNES. — Écriture abrégée, dont 011 a attribué l’invention à Til on, affranchi de Cicéron ; mais il {>araU que ces signes tachvgraphiques remonlent à une epoque antérieure cl que déjà Xeiiopbon s’en servait. Cicéron fut un des premiers qui en lit usage à Ronie.

Lorsque Caton combattit l'avis de Jules César à l’occasion de la conspiralion do Catilina, Cicéron plaça en diRerenles partic.sdu sénat des écrivains habiles chargés de recueillir les paroles de l’orateur. C’elaient les sténographes de l’aDliquiU-.

Dans la suite ces notes tirouienues furent en usage dans les minutes ries actes publics, et les notaires en ont tiré le nom

qu'ils portent encore aujourd’hui. Lee écoles publiques et les tribunaux se servaientdc notes tironiennes pour recueillir les leçons des maîtres, les ioterromtoires des accusés et les sentences des juges. Dans la suite , ou les emplojfa pour transcrire des manuscrits tout entiers, et lusieurs bibliothèques, entre autres la ibliotlièquo impériale, possèdent des manuscrits en notes tironiennes. Ces signes servaient aussi pour écrire des diplômes; dom Carpentier en a publié cinquantequatre qui appartiennent au règne de Louis le Débonnaire.

Jusqu'à nos jours on s’était peu occupé de déebiffrer les notes tironiennes. Les savants Bénédictins de la congrégation de Saint-Maur avaient signalé celte lacune de la diplomatique, mais sans la combler. Dom Carpentier, dans l’ouvrage imilulé Alphabelum tironianum (1747), avait uidié une partie des signes qui servaient marquer les ahrévialioiis; mais il n’eu avait pas déterminé le sens. Un autre Bénédictin , dom do Vaines, écrivait en 1774 ( Dictionnaire raisonné de diplomatique, au mol Notes) ; « La science de CCS notes est encore dans son enfance; personne, jusqu’à présent, u’y a travaillé avec succès. C’est une entreprise difficile, “à la vérité , mais qui mcrilcrail bien d’élre tentée. On trouve des livres entiers et des diplômes écrits en notes. U e.-t probable que, sous ces espèces de chiffres, on a voile quelques secrets importants ou quelque chose de curieux. Regrettcra-t- 011 toujours la perte de ces r.oonaissances? El ne poiirra-t-on parvenir à donner quelque chose de certain sur cette science encore énigmatique?» Nolrecpuque, qui a vu se rcveler les énigmes tout autrement célèbres des liicrnglyubes égyptiens, a courageiiseiiieiit abordé le problème des notes tironiennes. H. Kopp a publié en 1817 dans le second volume de sa Palceagraphia critica, un travail sur les nofet tironiennes. Eiittii un clève do l’école des Cliartes, M. Jules Tardif, a obtenu en 1850 la première niédaille du concours pour les antiquités naiiunales décernée par l’academie des Inscriptions et Belles- Lettres, cl, d’après le rapport do M. I.enormand, il a résolu la question devant laquelle avaient reculé les Bénédictins.

Voici les termes mêmes du rapport de M. Lenormand ; « l a décomposition et la recomposition de l’écriture, la lixation des signes élémentaires, la distinction entre Vs groupes alphabétiques et les désinences , la théorie des supprevsions rie voyelles et de consonnes, sont exposées par notre jeune paléographe avec un ordre, une lucidité, une logique qui frap-

aoglc

NOl