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cipc des bénéfices dans les concessions de lerrcsque laisaienl les empereurs romains aux LÈiEsCvoy. ce mol), pour qu’ils défendissent la Ironliérede l’empire; mais il est impossible d'assimiler des concessions faites dans un lieu détermine, et ur un but pK-cis . avec les créations de néfices qui avaient lieu dans toute l élenduedu royaume, et qui entraînaient des oblications do nature très-diverse. 11 y eut des bénéfices concédés pour un temps, d’autres à vie, d’autres enfin héréditairement. En général le bénéfice n’élait primitivement qu’un utufruil: mais bientôt les leudcs, qui formaient l’aristocratie fi aiiquo, s’efforcèrent do ebanger l’usufruit en propriété, et il en résulta pendant plusieurs siècles des luttes où chaque parti triompha tour à tour. Il paraît donc inipossiDlc d’établir des règles précises. Cependant on remarque un progrès des Icudes.

Il fut d’abord admis que, lorsqu’un leude aurait possédé un bénéfice pondant trente ans, on ne pourrait plus le lui enlever. C’est ce qu’on appelle la nreicription trenienaire; elle date de l’année 560, cl a été accordée par Clotaire !•'. Dans la suite, le traité d’Andelot ( 587 ) et le chaniii de mass de Paris suivi, en 615, do l’edildo Boniicuil, accoidèrcnl de nouveaux privilèges aux possesseurs de bénéfices.

Vers 640, Flauchst, maire du palais do Bourgogne, promit, par lettres et par serment, aux ducs cl aux évêques de ce royaume, que leurs dignités seraient perpétuelles. Ainsi, peu à peu, beaucoup de rainefices devinrent hérerhtaircs. Enmème temps un grand nombre d’alleuec ou terres assignées par le sort aux conquérants et transmises à leurs descendants, se transformèrent en bénéfices, par l’usage de la recommandation (vuy. aiirim.vx;. Ce progrès des bénéfices, et le droit de souveiaineté que les grands propriétaires s’arrogèrentpendant ladécadenec de l’empirecarlovingien, conduisirent lentement, mais nécessairement, au régime féodal.

Charlemagne voulut prévenir cet abus.

« Que celui , dit-il oans un capitulaire de 803, qui tient un bénéfice do l’empereur ou de l’Eglise, n’en transporte rien dans son patrimoine. » Mais sous les faibles successeurs de Charlemagne, la transformation des bénéfices en ]iroprietés s’acrximplit sans rencontrer une vive résistance.

l es propriétaires de bénéfices étaient astreints à des services particuliers envers le roi dont ils avaient re^u leurs terres: aiu'^i, ils devaient, ù certaines époques, comparaître à sa cour, le servir b table, l'accompagner en public, le soutenir dans toutes ses guerres, même dans

les gneiTCs privées ou frhde. I.orsqn’ils lui rendaient quelques-uns des servicM qui semblaient tenir de la domesticité, on les désignait sous le nom de mtnûlerialet domiui régit. Enfin , les propriétaires de bénéfices étaient assujettis à des redevances particulières envers le roi.

Quelques historiens frapi>ésdesre.saemblaiiccs des fiefs et des bénéfices ont confondu ces deux espèces de propriétés, et cependant il existeentre elles de profondes différences clairement établies par H. Guizot. I.e bénéfice ne donnait pas à celui qui le possédait les droit* «ijaltefi»; il ne pouvait ni battre monnaie , ni rendre la justice, ni percevoir l’impôt, ni faire la guerre. Telle était, du moins, la situation des béneficiert dan* le principe. Le propriétaire d’un bénéfice était soumis aux délétés du roi , aux duc.s, aux comtes , aux centenier*,aux dizainiers.et. sous le* Carlovingiens , aux fni**i domintci. Ils jiouvaicni casser ses rentences, lever des impôts sur scs domaines elle contraindre à obéir au ban du roi qui l’sppelait sous se* drapeaux. Mais , au milieu de l'anarchie qui suivit la dissolution de l’empire carluvingicu , les grands propriétaires usurpèrent les droits régaliens, et confondirent le droit de propriété avec le droit de souveraineté. Les ducs, les cnmles et les autres délégués de la royauté se rendirent possesseurs inamovibles et héréditaires des domaines qui leur avaient été concédés lemporsirenicnt, et dont le revenu n’élait d’abord qu'un salaire do leurs fonctions. Le capitulaire de Kiersysur-Oise (877), en confirmant ces usurpations , consacra en quelque sorte le régime féodal. — Voy. Guizot, Kttait sur Tu moire de France , des Institutions de la France , du v* au x* siècle, ch. i , S * , des Bénéficet: Guérard, Prole’gomènei du Polyptyque d'irminon, S 256 et suiv.

BENEFICES ecclesiastiques. — Les bénéfices ecclesiastiques avaient une raiide analogie avec les bénéfices attriués aux giieniers. C’elalent de* terre* ou des revenus donnés à charge do s'acquitter d’une certaine fonction ecclési^ tique. Dans les premiers siècles, l’Eglise n’avait d’autre bien que les contributions volontaires des fidèles ; mais (^natantin ayant donné aux évêques le droit de recevoir des legs, les biens de l’Eglise devinrent considérables, et, vers la fin du vi'sif-cle, le* rois francs commençaient à s’en plaindre. « Le trésor des églises est rempli , disait Cbilpéric ; mais notre fisc, est pauvre. >> Les donations faites à l'Eglise s’appelaient aumdnet, franches aumdnes, et plus tard aumdrw* /ie|7««*<

Cliarlcma{;ne ajouta aux riches domaines do l'Eglise la perception régulière de la dtnte ou de la dixième partie des récoltes , qui , jusqu'à ce prince, ii’avaît été qu'un don volontaire. Pendant les premiers siècles, l’évèque administrait en commun tous les biens de son église, sans attribution spéciale d'une partie des revenus à aucune charge ecclésiastique. On fusait ordinairement quatre prts de ces biens : l’une était destinée a l'évêque , pour les dépenses de sa maison et les frais d’hospitalité, dont il était chargé ; la seconde, aux clercs; la troisième, à l'entretien des églises ; la quatrième , aux pauvres.

Vers le xi» siècle , on distingua un certain nombre de charges ecclesiastiques , auxquelles on attacha un revenu sp^ial. On les appels bénéfiret et on les divisa en bénéfices téculieri et réijuliera l.cs bé néfices séculiers furent Vovèché , les dignités capitulaires do prévôt, haut doyen, archidiacre, chancelier, chanirc, écolàtre, trésorier ou chevccier, Icscanonicats, les cures , les vicairics perpétuelles , les prieurés , les chapelles. I,cs bénéfices réguliers étaient 1rs diitnités claustrales, dont les titulaires s’appelaient abbé, rieur conventuel , chambricr, aumônier, ospitalicr, sacristain, cellcrier, etc.

I.’évêque, élu par toute la communtnté religieuse, conférait seul dans le principe les charges ecclésiastiques. Mais, dans la suite , une partie des bénéfices fut à la collation des chapitres, des pofroru qui avaient fondé et doté les églises et des rois qui les proiegeaient. Pendant l'anarcliie des temps féodaux , les bénéfices ecclésiastiques furent souvent un objet de trafic. Un appela f monte celte vente sacrilège des choses saintes , parce que Simon le Magicien avait voulu acheter des apôtres le don de faire des miracles, tes prêtres qui trafiquaient des bénéfices furent nétris du nom de timoniaquet. Grégoire VU et les papes ses successeurs combattirent cet abus avec énergie. Mais en même temps ils voulurent s’emparer de la collation de tous les bénéfices et s’opposer à ce que les seigneurs temporels en donnassent l’inveslilure par l’anneau et la crosse. Tel fut le prétexte de la célèbre guerre du sacerdoce et de l’em-

fiire. Cette querelle n’eut jamais en France a même importance qu’en Allemagne, te clergé gallican s’opposa , dès l’origine, aux prétentions exorbitantes do la cour de (tome. Cependant les souverains pontifes obtinrent la collation d'un certain nombre de bénéfices, qu’on désignait sous le nom de rtaervea , et ils donnaient pur une bulle l'expeclotivc d’un de ces

bénéfices, lorsqu’on prévoyait la mort prochaine du titulaire. On appela ces bulles grâces expectativea. 11 en résulta des abus, et, l'Eglise gallicane Ht enlendhe de vives réclamations à ce sujet, tes conciles do Pise, de Constance et ae Bile, la pragmatiouede Bourges et enfin le cnncoimt limitèrent les grâces exspeclatives ; le concile de Trente les supprima enlièrenienl. On appelait prociaiona les bulles ou lettres patentes qui conféraient un bénéfice ecclésiastique.

te concordat de 1SI6 donna à François I*' et à ses successeurs le droit de disposer des bénéfices ecclésiastiques en faveur des clercs auxquels le pape ou les supérieurs ecclésiastiques accordaient l'institution canonique, ta feuille dea bénéfices devint par la suite un ministère important te roi avait encore le droit de disposer d’un certain nombre do bénéfices , en vertu de i'indult et de la régale. t'induit était une grâce par laquelle le pape avait permi.s au roi de conférer dea bénéfices ecclésiastiques aux conseillers des parlements ou à d’autres oillciers des cours souveraines. Si ces oifleiers étaient clercs , ils pouvaient être nommés euxmêmes au bénéfice; s’ils étaient laïques ils pouvaient designer une autre personne, pourvu qu’elle présentât les conditions requises pour jouir d’un bénéfice ecclésiastique. L’induit s’étendait à tous les bénéfices séculiers et réguliers ; mais le roi ne pouvait en user qu'une fuis en faveur do chaque officier des parlements. Les bulles de l’aul III, en IS38, et do Clément IX, en 1668, réglaient les conditions de l’induit. La régale donnait au roi le droit de disposer do tous les bénéfic.es pendant la vacance d’un siège épiscopal et de [lerccvoir une partie des revenus. En vertu du droit de joyeux avènement , il nommait, au commencement de son règne, à la première prébende qui venait à vaquer en chaque cathédrale. Enfin , à chaque changement d’évêque, le roi disposait do la première prebende vacante dans son diocrae.

La réaignalion des bénéfices était un moyen de les rendreen quelque sorte héréditaires dans une famille, puisque le titulaire pouvait résigner son bénéfice en faveur d’un parent. Cet usage no s’établit u'aux XV* et xvi* siècles. Il en résulta es abus que l’on s'efforça de prévenir en exigeant que la rcsignaùon fût rendue publique, au plus tard six mois après l’acte. Le résignant pouvait dans certains cas demander à rentrer dans son bénéfice; celle demande s’appelait rrQrès.Ello n était valable que si le demandeur établis.sail que la résignation lui avaitété extorquée avant