LÉGION D'HONNEUR

DÉCORATIONS. — Ornement d'un théâtre. Voy. Théâtres.

DÉCRET. — On appelait Décret, dans le droit canon , un recueil des ordonnances des papes, de citations des Pères et de décisions des conciles, réunies, vers 1150, par Gratien , moine bénédictin de Bologne. Ce recueil était la base du droit canon. Voy. Droit canon.

DÉCRET. — Ce mot s'appliquait spécialement, dans l'ancienne législation, à des ordonnances de juges. On disait décret d'ajournement personnel , décret de vrise de corps, etc. Pendant la révolution, on appela décrets les résolutions des assemblées nationales ; les ordonnances de l'empereur Napoléon, celles du gouvernement provisoire en 1848, et du prince Louis-Napoléon depuis le 2 décembre 1851 jusqu'au 29 mars 1852 , se sont aussi appelés décrets,

DÉCRET (Faculté de). — Nom que l'on donnait primitivement à la Faculté de droit dans l'Université de Paris, parce qu'on y enseignait surtout le décret de Gratien. Voy. Université.

DÊCRETALES. — Décisions des papes qui font partie du droit canon. Voy. Droit