CAM

CAN

Bynodes en prohibèrent l'usage; mais un Bynode tenu à Paris en 1528 l'autorisa. Le camail des évoques est violet , celui des chanoines de couleur noire.

CAMAIL (ordre du). — L'ordre du camail ou porc-épic, fut fondé en 1394 par Louis d'Orléans, frère de Charles VI. Le nom de cet ordre venait de ce que le duc d'Orléans donnait avec le collier une bague d'or garnie d'un camaïeu ou pierre d'agate, qu'on appelait alors camail, sur laquelle était gravée la ligure d'un porcépic.

CAMALDULES. — Ordre religieux qui tire son nom de la solitude de Camaldoli eu Italie. Les camaldules avaient des maisons en France; ils y portaient le nom de congrégation de Notre-Dame de Consolation. Voy. Clergé régulier.

CAMBAGE. — Droit qui se levait sur la bière. (Du Cange, v° Camba.)

CAMBISTES. — Ce mot désignait autrefois les changeurs. Voy. Banque.

CAMBRELAGE. —Redevance perçue par le chambellan ; elle attribuait à cet officier le manteau de tout vassal qui rendait hommage au roi.

CAMEL1N. — Drap de couleur brune dont on se servait au moyen âge. Jean de Garlande, qui vivait au xine siècle, dit que le camelin tire son nom du chameau à cause de la ressemblance de la couleur de cette étoife avec celle du chameau.

M. Douët d'Arcq fait remarquer (Comptes de l'argenterie des rois de France) que l'on fabriquait aussi du camelin blanc.

CAMELOT. — Le camelot, qu'on a souvent confondu av«c lecamehn, en était tout à fait distinct au xive siècle , d'après M- Douët d'Arcq (1. c). Les camelots taient à cette époque une étotïe recherchée, faite d'une laine très-fine, approchant du cachemire, et quelquefois même de la soie.

CAMÊRIER. — Voy. Chambrier.

• CAMISADE . — On appelait camisade des expéditions faites de nuit , et où les soldats mettaient leurs chemises ou camises sur leurs armes pour se reconnaître.

CAMISARDS. — Nom donné aux calvinistes des Cévennes, qui, après la révocation de l'édit de Nantes (1685), prirent les armes pour la défense de leur religion. Ils tiraient leur nom de l'usage que nous venons de rappeler. Il y eut aussi des camisards blancs ou catholiques, en opposition aux camisards protestants. Les camisards catholiques s'appelaient encore cadets de la croix.

CATîlOCAS — Riche étoffe de soie que

l'on tirait souvent de l'Orient; il en est question dans les Comptes des rois de France au xive siècle , où l'on voit que le prix de cette étoffe n'était pas de beaucoup inférieur à celui des draps d'or.

(Douët d'Arcq, Comptes de l'argenterie des rois de France. )

CANAUX. — Pour faciliter la navigation intérieure , on a creusé en France un grand nombre derivières artificielles qu'on appelle canaux; on en trouvera l'énumération à l'article Navigation intérieure. — On appelle aussicanaux des bras de mer resserrés entre deux terres, comme le canal de Saint-Georges, le canal d'Otrante.

CANCEL. — On appelle cancel la partie du chœur d'une église qui est le plus rapprochée du maître-autel. Le nom de cancel vient des barreaux (cancelli), dont elle est ordinairement entourée , et qui séparent les prêtres occupés du service divin de la foule du peuple.

CANCELLATION. — La cancellation était une sorte de rature qui se faisait à claires voies, ou en treillis, ou en traçant sur la page cancellée une croix de saint André (X), ou même en coupant le parchemin par une incision cruciale. Elle annonçait quelquefois l'inutilité, et quelquefois la fausseté ou la répétition superflue de la partie comprise dans la cancellation. On cancellait des pièces dans leur totalité, sans qu'on les regardât comme fausses (Ordonnances, V, 115), mais uniquement pour les rendre inutiles. La cancellation ne marqua pas même toujours qu'un acte fut nul ou qu'il n'eût plus de force; car, en 1304, Philippe le Bel ordonna aux notaires de barrer ainsi les actes, dont les expéditions auraient été délivrées aux parties. Les vidimusoxx copies authentiques du xme siècle, et des siècles suivants, indiquent que l'acte qu'ils confirment n'a été ni cancellé, ni vicié en aucune de ses parties. Cette formule était consacrée. Voy. 0. de Vaines, Dictionnairû raisonné de diplomatique.

CANEVAS. — Bouclier de cuir dont se servaient les serfs et les vilains.

CANNE. — Voy. Habillement.

CANON. — Voy. Armes.

CANON. — Ce mot était employé dans des acceptions très-diverses. On appelait canon , dans les derniers temps de l'empire, le rôle des revenus de l'État. Le canon impérial servit, après les invasions des barbares, à indiquer le taux de certaines redevances. Le mot canon a conservé cette signification dans quelques provinces, et spécialement en Alsace.

Il désignait aussi les lois et règles de

CAN

la discipline ecclésiastique. Voy. Droit canon.

CANON. — On appelle encore canon la partie de la messe que le prêtre prononce à voix basse depuis la préface jusqu'au pater. Le canon de la messe est fort ancien. Saint Ambroise en parle ; il est dans sa liturgie àpeu près tel que nous le voyons aujourd'hui. Le concile de Trente dit que le canon de la messe est composé des paroles de Jésus-Christ, de celles des apôtres et des premiers papes. 11 défend expressément de le réciter à haute voix.

CANONIC AT. — Bénéfice et dignité de chanoine. Voy. Chanoines.

CANONIQUES (Livres). — Livres contenus dans l'Ancien et le Nouveau Testament, dont le caractère authentique et sacré a été reconnu par l'Église.

CANONIQUES (Peines). — Les peines canoniques sont celles que l'Église peut imposer. Voy. Rites ecclésiastiques.

CANONISATION. —Déclaration du pape qui, après de nombreuses enquêtes et formalités , met au catalogue des saints un homme dont la vie a été reconnue sainte et qui a fait quelques miracles Du Cange dit que , primitivement , la canonisation n'était qu'un ordre du pape qui faisait insérer dans le canon de la messe , le nom * de ceux qui s'étaient distingués par leur sainteté. Dès les premiers siècles , l'Église avait eu des notaires ou greffiers qui recueillaient les actes des martyrs , le genre de leur supplice, et les circonstances qui Savaient accompagné, et, afin que les actes ne pussent être falsifiés, l'Église nommait des sous-diacres qui veillaient à ce que les procès-verbaux de la mort de chaque martyr fussent conservés avec grand soin ; quand elle le jugeait à propos, elle insérait leur nom au catalogue des saints.

Chaque évèque en usait de même dans son diocèse, avec cette différence que le martyr qu'il honorait n'était regardé que comme bienheureux, tant que l'Eglise romaine n'avait pas approuvé ce culte. Le dernier exemple de ces canonisations particulières eut lieu en 1153. L'archevêque de Rouen prononça à cette époque une canonisation.

Depuis cette époque le droit d'inscrire au catalogue des saints a été exclusivement réservé au siège de Home. Lorsque la canonisation a été prononcée, on marque un office particulier en l'honneur du saint ; on érige des églises sous son invocation et des au icls pour y offrir le sacrifice de la messe. Les ossements du saint, tirés de la première sépulture, sont placés dans des chasses et portes procession-

nellement; l'anniversaire de sa mort est déclaré jour de fête. En 1225, le pape Honorius III accorda plusieurs jours d'indulgence pour les canonisations.

CANONNIERS. — Nous avons parlé ailleurs (voy. Armes) de l'invention des armes à feu. Les compagnies spéciales de canonniers ne datent que du ministère de Louvois. Dans l'origine, le soin de veiller sur l'artillerie était confié à des troupes étrangères, d'abord aux Suisses, et plus tard aux lansquenets. Ces derniers en avaient la garde à la bataille de Marignan (1515). Il est question, sous Louis XIII, en 1621, d'un commissaire de l'artillerie qui portait le titre de colonel des pionniers. Mais le premier régiment français , chargé du service spécial de l'artillerie, fut celui des fusiliers organisé en 1671. 11 tirait son nom de ce que les soldats étaient armés de fusils et de baïonnettes, tandis que les autres corps d'infanterie n'avaient que des mousquets. Il se composait primitivement de quatre compagnies chacune de cent hommes," que l'on tira des autres régiments. L'une de ces compagnies étaitcelle des canonniers , la seconde celle des sapeurs pour les tranchées, la troisième et la quatrième se composaient de charpentiers et autres ouvriers qui servaient de pontonniers.

En 1672 , peu de temps avant la guerre de Hollande, le régiment des fusiliers fut augmenté de vingt-deux compagnies. Il subit dans les années suivantes plusieurs modifications exposées en détail par le père Daniel, dans son Histoire de la milice française, et trop peu importantes pour être retracées dans un résumé.

En 1693, Louis XIV donna au régiment des fusiliers le nom de royal-artillerie. En 1702, ce prince organisa une compagnie de canonniers gardes - côtes de l'Océan; elle se composait de deux centshommes sans compter les officiers.

En 1755 (8 décembre), le régiment de royal-artillerie fut réuni à celui des mineurs, des sapeurs et des pontonniers sous le nom de corps royal de l'artillerie et du génie. Ils furent de nouveau séparés en 1758 ( 5 mai). Le régiment d'artillerie conserva depuis cette époque le nom de corps d'artillerie, et subsista jusqu'à la révolution. En 1784, un nouveau corps d'artillerie fut organisé sous le nom de corps royal de l'artillerie des colonies. En 1791, les régiments de toutes les amies no furent plus désignés que par leurs numéros d'ordre. Pendant la révolution et l'empire, l'artillerie reçut un grand développement. Los bataillons du train d artillerie furent crées BOUS le cou

CAP

en 1800. Eh 1814, le service de l'artillerie employait plus de cent mille hommes.

Aujourd'hui, l'armée compte quatorze rér giments d'artillerie, un bataillon de pontonniers , douze compagnies d'ouvriers d'artillerie, et six escadrons du train des parcs d'artillerie. Il y a dans chaque régiment d'artillerie des arti fici ers qui chargent les bombes , les obus , préparent des fusées incendiaires, des boulets à éclairer, des fusées de signaux, etc. Chaque régiment a un chef artificier, et chaque batterie six artificiers.

CANONS. — Décisions des conciles.

Voy. Conciles.

CANONS. — Partie de l'habillement ; ornements larges et ronds, chargés de dentelles, qu'on attachait au-dessous du genou et qui pendaient jusqu'à la moitié de la jambe. Ces canons furent à la mode pendant une partie du xvnc siècle. Molière s'en est moqué dans l'École des Maris (act. I, se. i),oîi il parle

...de ces grands canons , où comme en des entraves On met tous les matins ses deux jambes esclaves.

CANTATE. — Petit poème destiné à être chanté. J. B. Rousseau a composé les premières cantates françaises. Ce genre de poésie était depuis longtemps cultivé en Italie.

CANTON. — Subdivision de l'arrondissement; il y a un juge de paix par canton. Voy. Divisions de la France.

CANZONES. — Chants des troubadours.

Voy. Troubadours.

CAORSINS. —On appelait, au moyen âge , caorsins ou cahorsins , les banquiers et les usuriers. Ce mot venait, selon les uns, desCorsini de Florence, selon d'autres, des habitants de Cahors qui pratiquaient l'usure. Plusieurs ordonnances des rois de France chassèrent du royaume les cahorsins aussi bien que les juifs et les Lombards qui se livraient au même commerce.

CAPARAÇONS. — A l'époque féodale , les chevaux étaient bardés de fer comme les chevaliers. Cette armure était primitivement leur seul caparaçon. Dans la suite, des housses richement ornées flottèrent sur les chevaux dans les tournois, et portèrent les armes des seigneurs. On en voit un spécimen dans le tournoi du roi René , dont le dessin est reproduit au mot Armes (fi^. P) Le mot caparaçon est espagnol et dérivé de cape ; il a la même signification que grande cape.

CAPDALAT. — Ancien titre de dignité qui s'appliquait principalement à la terre de Buch ou Buclis (Gironde).

CAPE. — Vêtement commun aux deux sexes qui a servi de modèle à la robe des moines. La cape était une ample robe munie d'un capuchon que l'on rabattait sur la tête pour se garantir contre le vent et la pluie. La capote des paysannes de quelques provinces rappelle encore ce vêtement primitif. La cape d'étoffe précieuse, ornée de broderies d'or et d'argent, était réservée aux rois, aux seigneurs , et aux dignitaires de l'Église. Le manteau royal et ducal a longtemps rappelé la cape de nos pères; on la retrouve encore aujourd'hui dans la chappe des ecclésiastiques. Le nom même de chappe n'est qu'une forme du mot cape.

CAPELINE. —Espèce de chapeau. « C'était autrefois , dit Furetière, un chapeau de forme basse et de petit bord , que portaient les bergers, les messagers, et les laquais. Au xvn8 siècle, selon le même auteur, la capeline était un chapeau que les femmes portaient par galanterie et par ornement, à la chasse, au bal , et en mascarade. Il était fait d'ordinaire de paille à grands bords, doublé de taffetas ou de satin, et couvert de plumes; ce n'était quelquefois qu'un bonnet de velours garni de plumes. — En termes de blason , on a appelé capeline une espèce de lambrequin t que les anciens chevaliers portaient sur ' leur heaume ( voy. Armes, fig. P). Ce mot a donné lieu à l'expression proverbiale : homme de capeline ? pour dire un homme résolu et détermine au combat. » Le casque ou pot de fer que portaient les fantassins du xve siècle (voy. Armes, fig. T), se nommait aussi capeline.

CAPÈTES. — Boursiers du collège de Montaigu. Les bourses des capètes avaient été fondées, en 1480, par Jean Standonck, de Malines, docteur en Sorbonne. Les boursiers reçurent ce nom, parce que, outre une espèce de froc, ils portaient de petits manteaux appelés capètes.

CAPÉTIENS. — La dynastie capétienne qui tire son nom de Hugues Capet, a régné sur la France de 987 à 1789, et de 1815 à 1848. Voy. Royauté.

CAPISCOL. — On donnait le nom de capiscol ( caput scolse ) à un des dignitaires des anciens chapitres qui était chargé de présider aux écoles ; on l'appelait aussi quelquefois écolâtre. Le nom de capiscol désignait encore, d'après Lacurne Sainte- Palaye (v° Capiscol}, le cours d'études comprenant la théologie, le droit, la médecine, et les lettres nommées à cette époque Faculté des arts.

CAPITAINAGE. — Droit que percevaient les officiers royaux dans le Forez ; c'était

CAP

une espèce de taille on d'impôt foncier et personnel.

CAPITAINE. — Ce mot désigne un chef (caput ) et s'applique tantôt à l'armée de terre, tantôt à la marine (voy. Hiérarchie militaire et Marine). — Primitivement, et jusqu'au xvi6 siècle, le capitaine occupait un des premiers degrés dans la hiérareme militaire; il est tombé successivement au septième rang.

CAPITAINE AUX GARDES. — Officier qui commandait une des trente compagnies d'in fanterie dont se composaient les gardes françaises.

CAPITAINE D'ARMES. — On appelait autrefois et on appelle encore aujourd'hui capitaines d'armes ou d'armement, les officiers chargés de veiller à ce que les armes de la compagnie soient toujours en bon état.

CAPITAINES DES FOIRES. — Magistrats étrangers que l'on pourrait comparer aux consuls actuels et qui résidaient en France, au moyen âge, avec mission de protéger leurs concitoyens dans les foires de Champagne. On trouve, en 1297, un Médicis de Milan qui prenait le titre de capitaine de la communauté des marchands italiens.

(Capitaneus et reclor universitatis mercatorum Itali3S.)\oy. Foires.

CAPITAINE DES GARDES. - Officier qui commandait une des quatre compagnies de gardes à cheval de la maison du roi. Voy. Maison du roi.

CAPITAINES DES VILLES. - L'institution des capitaines des villes date de la première partie du xiv« siècle. Philippe V les établit dans les places fortes, à côté des prévôts et des baillis, pour qu'ils commandassent les troupes et veillassent au maintien de la tranquillité publique : ce sont les termes mêmes de l'ordonnance ( Ordonnances des R. de F. , 1 , 635). Cette institution prouve que les rois reconnaissaient do plus en plus la nécessité de séparer des fonctions qui jusqu'alors avaient été réunies.

CAPITAINERIE. - Gouvernement d'une maison royale et dos terres qui en dépendaient; on disait dans ce sens la capitainerie de Fontainebleau, de Boulogne, etc. L'officier préposé à une capitainerie avait sous ses ordres un grand nombre de gardes pour veiller à l'entretien des forêts et des chasses. Les capitaines des chasses avaient juridiction , mais seulement pour les délits de chasse; les appels de leurs Tribunaux se relevaient aux tables de marbre et en dernier ressort aux parlements. On appelait aussi capi-

tainerie le commandement des hommes préposés à la garde d'unt certaine étendue de côtes, et cette étendue de côtes elle-même. Le capitaine général, auquel appartenait l'autorité supérieure dans una capitainerie, avait sous ses ordres un major général et un lieutenant général qui composaient son état-major.

CAPITALE. — Paris n'a pas toujours été capitale de la France , c'est-à-dire ville principale , siège du gouvernement français. Sous les Mérovingiens, Metz, Soissons, Orléans, étaient capitales aussi bien que Paris. Charlemagne avait choisi pour capitale Aix-la-Chapelle. Charles VU, au commencement de son règne , fit de Bourges le siège de son gouvernement; mais en général , depuis l'avènement des Capétiens, Paris a été capitale de la France. Il serait facile d'en trouver la raison dans sa situation sur un grand fleuve et au milieu d'une contrée dont les habitants, parleur caractère sympathique, ont pu réunir toutes les nuances du génie français. Tours, et les villes de la Loire, qui semblaient appelées, par leur position centrale, à l'emporter sur Paris , sont habitées par une population ingénieuse, mais nonchalante. Les grandes villes du midi , comme celles des extrémités orientale et occidentale , ont une physionomie caractérisée et des mœurs originales , qui les séparent profondément du reste de la France. On peut donc, sans esprit de système, reconnaître queParis était mieux placé qu'aucune autre ville pour opérer cette fusion des populations qui est surtout l'œuvre d'une capitale. Dès le xvr3 siècle la supériorité de Paris était reconnue. On lit dans les Mémoires de Michel de Castelnau, écrivain de cette époque : « Paris est la capitale de tout le royaume et des plus fameuses du monde, tant pour la splendeur du parlement qui est une compagnie illustre de cent trente juges, suivis de trois cents avocats et plus , qui ont réputation envers tous les peuples chrétiens d'être les mieux entendus aux lois humaines et au t'ait de la justice; que pour la faculté de théologie et les autres langues et sciences, qui reluisent plus en cette ville qu'en autre du monde, outre les arts mécaniques et le trafic merveilleux qui la rend fort peuplée, riche et opulente ; de sorte que les autres ville* de France et tous les magistrats et snjets y ont les yeux jetés, comme sur le modèle de leurs jugements et administrations politiques. »

CAPITANE. — Galère qui portait le commandant. En 1669, Louis XIV supprima la charge de capitaine général des ga-

CAP

lères. Dès lors il n'y eut plus de galère capitane. La première galère s'appela réale ou royale, et la seconde patronne.

V" CAPITATION. - Impôt personnel établi par les empereurs romains (voy. Impôts). Louis XIV rétablit, en 1695, la capitation qui devait être payée par tous les Français, sans distinction de privilégiés et de non privilégiés. Saint-Simon ( Mémoires, I, 250 ) en attribue l'invention à Kamoignon de Basville, intendant du Languedoc, et prétend que le contrôleur général Pontchartrain résista à l'établissement de cet impôt. « Il en prévoyait, dit-il, les terribles conséquences et que cet impôt était de nature à ne jamais cesser. A la fin , à force de cris et de besoins, les brigues lui forcèrent la main. » La capitation , après avoir été suspendue en 1698, fut rétablie en 1701 et elle a été maintenue , sous le nom d'impôt personnel, jusqu'à nos jours.

La capitation devait être établie d'après une échelle proportionnelle. Les pauvres, les ordres mendiants et les Français dont la contribution n'atteignait pas quarante sous (on fixa plus tard la limite à vingt sous) en étaient exempts. Tous les autresétaient divisés en vingt-deux classes d'après leur fortune et devaient être soumis à une taxe proportionnelle ; mais ces projets ne se réalisèrent pas. Le clergé se racheta de la capitation par un don gratuit, et, en 17 10, s'en affranchit complètement en payant six fois la valeur de ce don. Les privilégiés obtinrent des receveurs spéciaux. Les parlements et les autres tribunaux tirent eux-mêmes la répartition de la capitation. Enfin les pays d'états (voy. Etats) obtinrent de se racheter de la capitation en stipulant le payement d'une certaine somme pour toute la province.

CAP1TOLE. — Hôtel de ville de Toulouse.

CAPITOUL AT S. - Quartiers de Toulouse administrés par des capitouls.

CAPITOULS. —Magistrats municipaux de Toulouse ; ils tiraient leur nom du Capitule où ils se réunissaient. Ces noms suffiraient pour prouver que la commune de Toulouse remontait aux municipes romains (voy. Communes et Municipes).

La dignité de capitoul était très-recherchée. C'était un proverbe dans le midi de la France ;

Cil de noblesse a grand titoul Qui de Toulouse est capitoul.

Au xvine siècle, la dignité de capitoul anoblissait. Ces magistrats avaient droit d'image, c'est-à-dire que, Fan née de leur

administration écoulée, leur portrait était placé dans la maison de vi.le, coutume qui rappelait encore leur origine romaine ; on sait , en effet , que le jus imaginum (droit des images) était une des prérogatives du patriciat romain. Toulouse se divisait, au moyen âge, en bourg et en cité, et chaque partie fournissait six capitouls. En 1336, la ville étant plus peuplée que le bourg donna huit des douze magistrats. En 1390, Charles VI réduisit les capitouls à quatre ; en 1392, il en porta le nombre à six, puis à huit et enfin à douze en 1401. En 1438, les capitouls furent de nouveau réduits à huit et restèrent fixés à ce nombre jusqu'à la révolution qui imposa à toute la France le même régime municipal.

CAPITULAIRES. — Ordonnances des rois francs et principalement de Charlemagne qui tiraient leur nom de ce qu'elles étaient divisées par chapitres (per capita ou capitula ). Anségise , abbé de Fontenelle ou Saint-Wan drille, en fit un premier recueil en 827 ; un diacre de Mayence, nommé Benoît, en réunit un grand nombre d'autres; enfin, en 1677, le savant Baluze , bibliothécaire de Colbert , a publié un recueil des capitulaires en 2 vol. in-folio. Ces lois sont trop importantes pour que nous n'en exposions pas le caractère et les principales dispositions.

Les capitulaires embrassent tous les détails du gouvernement, depuis les intérêts politiques les plus élevés jusqu'aux revenus des métairies. Pour traiter avec plus de méthode de ces lois carlovingiennes , nous examinerons successivement les dispositions relatives à l'état des personnes, au gouvernement central et local , à l'administration de la justice, au service militaire , aux finances , au commerce et à l'industrie , enfin aux écoles et au clergé.

S Ier. État des personnes. — Lorsque Charlemagne monta sur le trône (768) , l'aristocratie des leudes avait triomphé des Mérovingiens. Elle avait secondé l'avénement des Carlovingiens , qui avaient ménagé en elle l'instrument de leur puissance. Les seigneurs et les vassaux ( les mots seniores et vassi se trouvent déjà dans les capitulaires ) formaient une hiérarchie étroitement unie et presque entièrement indépendante du pouvoir central.

Charlemagne voulut, au contraire, reconstituer l'autorité monarchique et rétablir le rapport direct du souverain au sujet. Tel est le but des dispositions relatives aux hommes libres. La classe des ahrimans (voy. ce mot) disparaissait et se confondait avec les vassaux; Charlemagne voulut la relever. « Que les hommes

CAP

fibres, dit l'empereur, ne soient point opprimés par les puissants; que ceux-ci ne les forcent point de vendre ou livrer leurs biens. Nous ne voulons pas qu'eux ou leurs parents soient dépouillés et qu'ainsi les serviteurs du roi deviennent moins nombreux. » Les hommes libres ne dépendant que de l'empereur formaient cette classe de serviteurs royaux que Charlemagne voulait reconstituer. 11 les exempta de toute redevance à l'égard des comtes et des viguiers ou vicomtes. « Que les hommes libres , dit-il, ne payent aucune redevance aux comtes ou vicomtes , de leurs prés, moissons, labours, vignobles; ils ne leur doivent ni frais de voyage ni frais de séjour ; ils ne sont astreints qu'au service dû au roi et à ceux qui proclament en son nom le ban de guerre (ad heribannatores). » L'empereur dispensa les hommes libres de venir aux plaids que les comtes tenaient tous les mois , à moins q u'ils n'y fussent intéressés, comme demandeurs ou défendeurs. Ils n'étaient obligés d'assister qu'à trois plaids déterminés.

Les capitulaires parlent aussi des esclaves; mais sans entrer dans les détails. On remarque seulement la disposition qui défend de les vendre au delà des frontières. Celui qui la viole doit payer autant d'amendes qu'il a vendu d'esclaves. S'il ne peut les payer, il est lui-même réduit en esclavage.

S IL Gouvernement central et local. — L'empereur, dans le système de Charlemagne, est seul maître; mais il aime à s'entourer de ses guerriers, à les consulter; il ordonne que deux fois par an, en été et en automne, ils se rendent aux assemblées nationales ( ut ad mallum venire nemo tarde t ). L'empereur écoutait les avis et se réservait la décision. Outre l'assemblée générale que présidait Charlemagne et gui ne se composait que des guerriers qui l'accompagnaient et probablement aussi des hommes libres de la province où il se trouvait, il y avait des assemblées particulières dans les comtés et subdivisions des comtés. Charlemagne avait institué des envoyés royaux (mis&i dominici) pour connaître dans ses moindres détails l'administration et les besoins de chaque partie de l'empire. Quatre fois par an, ces missi dominici parcouraient l'empire; les capitulaires leur prescrivent de faire leurs inspections en janvier, avril, juillet et octobre. Aussitôt qu'ils arrivaient dans un comté, ils devaient réunir les leudes et les ahrimans,les principaux dignitaires ecclésiastiques et laïques , les interroger sur l'administration loeale, sur les comtes ou grafs, les centeniers, les

dizainiers , les échevins ou juges. Ils devaient réprimer tous les abus qui leui étaient signalés, et, comme ils ne pouvaient pénétrer dans toutes les localités et surveiller tous les détails de l'administration, ils nommaient des sous-commissaires qui parcouraient les pagi et leur rendaient compte de leur inspection. Les missi étaient ainsi informés exacte ment de tous les abus , des vœux et des besoins des populations. S'ils ne pouvaient eux-mêmes y pourvoir, ils en rendaient compte à l'empereur dontlapensée embrassait l'empire entier. Au milieu de ses campagnes de Saxe , d'Italie ou d'Espagne, il réglait les affaires de quelque obscur comté et résolvait toutes les difficultés que lui soumettaient ses envoyés.

Beaucoup de capitulaires ne sont que des réponses à leurs questions.

S III. Justice. — L'administration de la justice est un des points sur lesquels les capitulaires renferment le plus de dispositions. Le comte avait son tribunal et était tenu de rendre bonne justice en se conformant à la loi. « Que les comtes et les vicomtes, dit Charlemagne, connaissent la loi (leyem sciant ),afin que devant eux personne ne puisse prononcer une sentence injuste ni altérer la loi. » On voit, dans ce passage, que les comtes et les vicomtes avaient des assesseurs. On les appelait scabins ou échevins (scabmi) ; ils étaient nommés par les magistrats royaux, et remplaçaient les rachimbourgs des lois barbares qui venaient assister le comte à son tribunal, mais comme simples jurés. Les scabins sont, au contraire, des juges royaux qui doivent connaître la loi. m Que les juges, disent les capitulaires, prononcent suivant la loi écrite et non d'après leur caprice.» La coutume tentait déjà de se substituer à la loi écrite; Charlemagne ramène les juges au texte de la loi. Il veut qu'ils entendent avant tout les causes des orphelins et des mineurs, et leur recommande de ne pas aller à la chasse ou aux festins le jour où ils doivent tenir les plaids. Le comte même devait être assidu à remplir les fonctions de juge. Si les missi dominici remarquaient qu'il les négligeât, ils devaient s'établir dans sa maison et y vivre à discrétion jusqu'à ce qu'il obéît. La même prescription est répétée pour les évèques, abbés et seigneurs qui ne rendaient pas exactement la justice.

Il y avait hiérarchie dans les tribunaux carlovingiens : au degré inférieur étaient les tribunaux des dizainiers et centeniers. Ils ne pouvaient condamner à mort ni à la perte de la liberté. Le troisième tribunal était celui du comte. Le capitulairc de