CAS

porations religieuses, faisaient rédiger.

Ils contenaient un inventaire et souvent même une copie des titres de propriété et des divers privilèges accordés aux corporations religieuses Ces cartu la ires présentent beaucoup d'intérêt pour la connaissance des mœurs, des institutions et de Ih topographie du moyen âge. Le gouvernement fait publier les principaux carttilaires dans les Documents inédits de l'histoire de France.

CARYATIDES. — Voy. Cariatides.

CAS ROYAUX. — On appelait rat royaux les crimes on délits dont la connaissance était réservée aux magistrats royaux. Les baillis eurent soin de les multiplier pour annuler les justices seigneuriales La première désignation des cas royaux se trouve dans l'ordonnance de 1 tdO appelée Testament de Philippe Auguste, qui indiquait comme cas royaux le meurtre, le rapt,Y homicide etla"/ra/u*on.Auxm«siècle, les cas royaux devinrent plus nombreux. On y comprit les crimes contre la religion ou ses ministres , la fabrication de la fausse monnaie, les attentats contre la sùreié publique et la rébellion contre les officiers royaux. La définition de ces crimes était loin d'être clairement indiquée. Louis X fit une réponse évasive aux seigneurs qui se plaignaient des empiétements des baillis et demandaient que les cas royaux fussent précisés. F.nlin , en 1670, l'article il du titre l«r de l'Ordonnance criminelle déclara cas royaux les crimes de lèse-majesté divine et humaine, tels que l'hérésie, blasphème, idolâtrie, sacrilège avec effraction , révolte contre le roi ou ses officiers , port d'armes contrairement aux défenses, assemblées illicites, sédition ou émotion populaire, altération des monnaies, malversations des officiers royaux , rapt ou enlèvement de personnes avec force et violence. On rattachait encore aux cas royaux les exactions des officiers royaux , l'usure , la banqueroute frauduleuse, les crimes commis sur les grands chemins, l'adultère, l'inceste, les mariages clandestins, etc.

CASAQUE. — Espèce de manteau qui se portait su r l'armure. La casaque étaitquclquefois armoiriée, entre autres les casaques des hérauts d'armes.

CASAQUIN. — Petite casaque.

CASEMATES. — Bâtiments voûtés à l'épreuve de la bombe. Voy. Fortifications.

CASERNE. — Bâtiment destiné au logement des soldats. Le casernement dés troupes ne date que du commencement