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1.8 Bretagne résistait aux prétentions $ VI. Diviaions territoriales et admi-
des ducs de Normandie qui la cunsidé- nistratives depuis 1789. — I/assemblce
raient comme un de leurs fiefs; elle corn- constituante substitua èi ces anciennes
prenaitlcs comtés de Nantes, Rennes,Yan- divisions administratives, judiciaires,
nés, Cornouailles, Fougères et Penthièvre. territoriales, la division en départe-
S V. Divisions administratives sous men<« .elle en créa d'abord quatre-vingt- Vancienne monarchie. — Depuis Phi- trois , puis quatre-vingt-six ( voy. Déparlippe Auguste, qui s'empara de la Nor- tements). Ce système, qui substituait aandie et d'une partie du duché d'A- l'unité, la simplicité, l'harmonie aux tra- <jnitaine , la royauté travailla avec une ditions complic|uées et embrouillées de énergique persévérance à la réunion des l'ancienne administration, estcncore celui provinces que le système féodal avait qui existe en France. Les autres branches isolées et fractionnées. Sa gloire a été de d'administration ont aussi pour base la rattacher successivement ces provinces circonscription départementale. Pour l'adà l'autorité centrale et de faire avec un ministration financière, il ya dans chaque duché de quelques milliers d'àmes un chef-lieu de département un receveur royaume de plus de trente millions d'iia- général et un directeur de l'enregistrebitants. A mesure qu'elle faisait une con- ment et desdomaines. Les chefs -lieux d'arquète, elle transformait en offices royaux rondissement ont des receveurs particules anciennes principautés féodales ou du liers, des percepteurs de l'enregistrement moins elle plaçait a côté des seigneurs et des domaines, des conservateurs d'hyfeudataircs des baillis et des prévôts, des potbèques , etc. Enfin , chaque canton a sénéchaux et des vicomtes. La France se son percepteur qui centralise la recette divisa bientôt en sénéchaussées , vicomtes de plusieurs communes. L'administration ou vigueries dans le imdï ^ bailliages et académique a aussi son siège dans chaque }>r«rdttf's dans le nord. Les officiers royaux département oii elle est représentée par placés à la tête de chacune de ces circon- un recteur; les arrondissements ont des scriptions territoriales étaient tout à la inspecteurs pour l'instruction primaire, fois magistrats, hommes de guerre et ad- Plusieurs départements forment la cirmînislrateurs financiers, cotume les délé- conscription d'une courd'appel qui envoie gués des rois francs. Mais, à mesure des juges tenir les assises dans chaque nue l'administration se compliçiua par département. Les arrondissements ont retendue du royaume , la multiplicité des des tribunaux de première instance , et lois et l'accroissement des impôts , il fal- les cantons des juges de paix. Enfin, dans lut créer pour chaque service des fonc- l'ordre militaire, plusieurs départements tionnaires spéciaux. C'est ainsi que peu èi forment une division militaire a la tète de
généraux et les trésoriers de France eu- gade. Il y a donc harmonie et simplicité
rent la gestion financière , et les gouver- dans ces divisions administratives oh tout
neurs l'autorité militaire. La France fut part du centre pour se répandre rapide-
divisée en douze ressorts de parlements : ment et hiérarchiquement dans les diver-
Paris, Toulouse, Bordeaux, Grenoble, ses parties de la France.
Dijon, AiXy Uouen, Rennes, Pau, Metz, nîvmirp v«» m.».»/^»
Douai et Besançon; trente-deux généralités uivuubu.. — voy. mariage.
financières (voy. Généralités) et douze mwOHAllT — Corvée que les sei-
gouvernements militaires ( voy. Gouver- gneurs bretons exigeaient de leurs vas-
iiEMEKTS\ Les intendants, créés par laux: elle est mentionnée dans un aflcien
Richelieu, résidaient dans les gênera ites ^^3 ^^ Saint-Meen , dont on trouve l'ex-
et surveillaient toutes les parties de 1 ad- i^ait dans le tome II de VHistoire de Bro-
roinistration. La division par intendances ^ . ^ Morice.
devint surtout importante sous Louis XIV » "'
et sous Louis XV. Néanmoins , toutes les DIXIEME. — Impôt établi en 1710 et qui
anciennes divisions coexistaient et don- consistait dans la dîme ou dixième partie
naieot à la France l'aspect d'une de ces des revenus de toute espèce. Celte taxe
vieilles cités oh se heurtent des construc- onéreuse fut étendue à toutes les classes
lions de tous les âges. Les bailliages, les de la nation et avait beaucoup d'analogie
séuéchaussées, les prévôtés,le8 vicomtes, .avec ladlme royale proposée P^^Jauban
raient ralités des présidiaux et des parlements.
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ittTant une somme considérable ; ainsi le DOCTRINE CHRÉTIENNE (Frères de la).
Sereé se racheta mofennant buitmilUops, — Voy. Clekgé mégulisk.
l'ordre de Malte en payant soixante mille dolMAN. — Vêtement militaire em^
livres. Il y eut anssi des provinces et des pnmjê aux Hongrois à l'époque de
▼illes qui se rachetèrent. Cet impôt , am £J,nis XTV. Ce vêtement , légèrement mo-
devait cesser trois mois après la paix , rat ^^^ ^^ devenu la veste des hussards,
levé pendant tout le xvin» siède ; mais ' , ^, * , .
il changea de caractère ; les terres furent DOLMEN. — Monument ^ulois com-
affi^nSies en i7i7, et llmpôldu dixième posé de plusieurs pierres fixées en terre
ne poru plus que aup quelques branches et recouvertes dune large pierre. Voy.
du revenu. Gaulois (Monuments).
DIXIÈME (Denier). — Impôt que le roi DOM. — Ce mot, était une abréviation
prélevait sur les mines. On appelait en- du latin dominus et signifiait seigneur.
core dixième denier le droit que l'amiral On donnait le titre de dom aux bénédic-
percevait sur les débris des Taisseaux tins et anx chartreux.
naufragés et sur les prises faites en mer. ^^„.,«™ ^ „«««i.:» „#«.«/,,•«-
^wJr,^^ ^ . .. . . , . . ^ DOMàHŒ. — On appelait domaine
DIZAINE. -Subdivision du comte à ^^^'^^^ ^^^ q^i f,£St successive-
l'epoque des Mérovingiens et des Carlo- . réunies à la couronne et formèrent
vingiens. Voy. Divisions territoriales, j^ j^^aine royal, Untôt les revenus de
DIZAINIERS.— Magistrats chargés d*ad- ce domaine et les droits de natures très-
ministrer une dizaine. Voy. bivisions diverses perçus sur les eaux et forêts, les
TBRRrroRiALES. — Ccrtûns officiers mu- biens de mainmorte, les francs fiefs, etc.
nicipaux portaient encore, au xvii* siècle, je n'insisterai pas longuement sur la for-
le nom de dizainiers; ils étaient subor- mation du domaine royal ; il suflSra de la
don nés aux quarteniers et cinquanteniers. rappeler en quelques mots.
De La Marre^ dans son Traité de la police, $ i«r. Origtne et formation du domaine
dit que l'obligation des quarteniers , ~~ ' " ' ' ' *^'
Saanteniers, diZi es qu'un crime
venu à leur connaissance, d'en avertir le partie seulement appartint aux rois; le
commissaire du quartier et de se joindre reste fut distribué en bénéâces qui de-
à lui , s'il est nécessaire , pour y donner vinrent jAns tard des fiefs. Chaque grande
ordre. propiiéli se divisa elle-même en deux
DIZAINS. -. Monnaie frappée sous l^J^liL^lTt^^r^^^^^
S?Il2^^'ïi/l?5iWetéK! ISe^t^dtel'à&œs^Tè
caroiut, eue avaw la vaieur ae oixae ^^^^1^3 ^^^ ^^ suite de ces infëo-
"'*™* dations, était réduit à peu de chose,
DOCTEUR. — On appelait et on appelle lorsque les Capétiens montèrent sur le
encore docteur ceux qui ont obtenu le trône. L'Ile de France et l'Orléanais con-
grade le plus éleyé dans une faculté uni- stituaient tout leur domaine ; encore la
vcrsitaire. plus grande partie avaitpelle été concédée
DOCTORAT —Grade de docteur Vov à titre de fiefs et arrjère-fiefsaux seigneurs
Cradcés fil thêIes ^' féodaux. Le roi Louis VI soumit ces petits
ORADUES et IHESES. vassaux de l'Ile de France et commença
D0CT0RER1E. — On donnait ce nom à établir son autorité au sud de la Loire
autrefois à une des thèses que l'on soute- par l'acquisition du Berry, qui eut lieu du
nuit pour le doctorat. * vivant de son père (iiOi). Philippe
DOCTOINAIRES. - Prêtre, de la doc- 4T» ** d^K^u''%'ê U t"SS™& e"
trlne chréUenne qni formaiennin ordre ^K°^'JStà T v^Ll f imT/ms?-
r'!SLTdS;*T*"/. """"'•r-.x:,^? toTi! ?iY ' da'S.a'^^k'Sgue^dic" lnt]\
tt aussi désigné par le nom de doctrt- puîiînnp m An iftnffupdocriQTi V Phi-
Î2?lir?*^"°j*® Louis-Phihpçe . un parti »JP ^ 5 '^^ 3^ ^ p^Jf de Valois,
peu norabroui raa« com^^^^^^ du Dauphiné (1348); Charleïv, du Poitou
rniûïî'n'- "^"11^ *S .^*'®//?* ?• ,^°y^r- de l'Angoumois, deVAunis, delà Sain- Col ard. Us prétendaient faire de la poli- ^^' «^ Limousin, du Qilercy ( i369- 2?Sîn«n,?'''* de doctrines; ce qui leui» "^^^^ g^^^^es VII, 'de la Guîenne et Ht donner le nom de doctrtnairee. Ga8cbgne(i453); Louis XI, de la Picardie DOCTRINE (Prêtres de la). - Voy. et de la Bourgogne (1477), et de la Pro- CiUlloA RftQUUBll. vence (USS); Charles VIII, de la Breta-
DOM
DOM
gne(l491); Henri II, des troU évêchés de Toul, Metz et Verdun (1552) ; Henri IV, de la Bresse et du Bugey (i60l); Richelieu, de l'Alsace réut)ie détinitivement à la paix de Westphalie (1648) , de l'Artois et du Roussillon , dont la conquête devint définitive par la paix des Pyrénées (i659j; Louis XIV, de la Flandre française (1668), et de la Franche-Comté (1674); enfin Louis XV, de la Lorraine (1765), et de la Corse (i768). Ainsi se forma le domaine royal ou plutôt le royaume de France. Beaucoup déterres de ces provinces avaient été érigées en fiefs. D'autres avaient ])assé par acquisition à des roturiers et formaient les propriétés libres. Enfin il en resta une certaine portion aux rois et ce furent ces terres qui formèrent le domaine proprement dit.
S IL Nature du domaine. — On appelait domaine corporel les terres constituant le domaine par opposition au domaine incorporel^ qui se composait des eaux et forêts , et de diverses taxes prélevées par les rois. Tout ce qui appartenait au roi par droit de conquête ou par acquisition, s'appelait encore domaine casuel, tandis que les terres, seigneuries, possessions, douanes, tailles, gabelles, droits d'entrées, etc., portaient le nom de domaine fixe. Nous ne parlerons ici que du domaine corporel. Nous renverrons pour le domaine incorporel aux mots Eaux et Forêts , Droits seigiwdbuux , Amortissement, Franc fief, Acbaim, Bâtard , Nouvel acquêt, Déshérence, ÉPAVES, Fortune d'or et d'argent,
