DRA DRA

le pouvoir tantôt do se rendre invisibles, DP.AGON VOLANT. — Coulouvrines ou

Uni6t de se montrer sous la forme qui pièces d'artillerie.

leur plaît. DRAGONNADES. — Persécutions cxer-

DRAGÊES. — On appelait autrefois dra- cées contre les protestants , à Tépoque de

gées ds conllturcs sèches, qui conte- la révocation de Védit de Nantes ( i685).

naient quelque peiite jgraine ou menu On avait onvoyé dans les provinces , où

fruit, comme anis, amandes, avelines, les protestants étaient nombreux, des dra-

pistaches , morceau de cannelle ou de ci- gons, dont les violences ont donné lieu

tron , etc. Les anis de Verdun étaient fort a ce nom de dragonnades. On appelait

eiitimés, etpassaientpour les plus excellen- aussi missions bottées, les prédications

tes dra^eex. Les dra^^ei de Sedan avaient qui étaient proiégées par ces dragons,

aussi de la réputation. Il est question de M»»* de Sévigné (lettre du 28 octobre 1685)

dragées, dès 1 380, dans un compte de Vhà- en parle avec une approbation qui étonne,

tel du roi, cité par M. Douët-d'Arcq (Comp- « Les dragons , dit-elle , ont été de irès-

tet de l'argenterie des rois de France). bons missionnaires jusques ici ; les pré-

DRAGEOIR. - Le drageoir était une ^i?l®*!'lf?S'°" ^^'^^^^ rendront fou-

petiie boîte en forme de montre, que les ^^^^e pariaii. »

dames poruient autrefois à la ceinture DRAGONS. — Soldats qui combattent à comme ornement, et qui renfermait des pied et à cheval. On trouve dans V Histoire dragées. Les hommes se servaient aussi de lamilice française, par le père Daniel; de aragr«otr<. Henri de Guise s'étant trouvé tous les détails relatifs à institution de mal dans l'antichambre du roi Henri III, ce corps et à son organisation sous Tanpeu de temps avant son assassinat (1588), cienne monarchie. Il remontait à Tannée on lui donna des prunes de Brignoles 1558, et fut d'abord organisé par le maconfites, et lorsqu'on le manda de la part réchal de Cessé- Brisuac qui commandait du roi , il serra le reste dans son dra^ les armées françaises en Piémont. Meizo, geoir, disent les chroniaueurs de cette dans son traité italien sur la Cavalerie , époque. Henri Ifl lui-même portait un imprimé en i6ii, dit u que les arquebudrageoir comme les seigneurs de sa cour, siers à cheval furent une invention des L'auteur d'un pamphlet, dirigé contre ce Français dans les dernières guerres de

{irince , décrivant les aétails de sa toi- Piémont , et qu'eux-mêmes ss donnèrent

ette, dit : « On lui apporta une boîte car- le nom de dragons qui leur est toujours

rée , oh il y avait certains morceaux de resté. » Ils Tadoptèrent comme un nom

sucre d'une composition excellente, des- terrible qui marquait leur activité et les

quels, avec une cuillère d'argent, il fit assimilait à ces monstres fabuleux égaie-

mettre quelque quantité dans une petite ment redoutables sur terre, sur mer et

botte d'argent doré , tort mignonnement dans les airs. Ils servaient h escorter les

travaillée , qu'on lui avait apportée» etc. » convois , à éclairer la marche des armées

Ces drageotrs sont devcnuâ . comme le et à harceler l'ennemi dans une retraite,

remarque Le Grand d'Aussy, les bonbon- Ils se distinguaient des autres corps par

nières modernes. leur costume et leurs drapeaux. En 1668 ,

Le même auteur fait observer qu'autre- Louis XIV créa en faveur de Lauzun la

fois , à la table des rois et des grands charge de co/on«{ général des dragoru.

seigneurs , il était d'usage de présenter Depuis cette époque jusqu'à nos jours les

dans un drageoir les épices les plus dcli- dragons ont été un des principaux corps

estes. Ordinairement c'était un ecuyer ou de la cavalerie française. Voy. Orgamisa-

nn personnage de distinction qui offrait tion militaire.

le drageoir, ei il ne le présentait qu'à DRAGUE.— Outil en forme de pelle dont

«on maître , à moins que celui-ci ne vou- ©n se sert pour tirer du sable des rivières,

lût honorer particulièrement un de ses et pour en enlever les immondices,

convives, en le lui envoyant ( Le Grand JT^. />,,«» Tt7c /^«««/i^- «i,o«oe«o

d'Aussy, Vie privée des Français), On , DRAGUELLES. - Grandes chausses

trouve àes exemples de cette coutume dont se servaient les pécheurs picards.

dès le XIV» siècle. « On apporta vins et DRAMATIQUE (Poésie). — Voy. Théa-

épices, dit Froissart, et servit du dra- tive.

flioir devant le roi de France tant seu- DRAME. - Voy. Théâtre.

lement le comte de Harcourt. « Il était T^„.n v

aussi d'usage , aux noces et baptêmes , DRAP. — Voy. industrie.

de présenter des dragées dans une coupe DRAP D'OR (Camp du ). — C'est le

de vermeil doré, qu'on appelait (iraaeotr. nom que Ton donne à une plaine entre

De là est restée la coutume d'offrir des Guincs et Ardres , ob. eut lien Tentrcvue

dragées aux baptêmes. de François l" et de Cl]arles-Quint(i520).

296 DRÂ DRE

Les seignears y avaient déployé une grands triomphes et festins qui se firent magnificence extraordinaire. Les Mé- là , ni la grande dépense superflue , car il moires de Fleuranges et de Martin du ne se peut estimer ; tellement que plu- Bellay décrivent à Tenvi les pompes de sieurs y portèrent leurs moulins, leurs cette entrevue. Le remier en parle en forêts et leurs prés sur leurs épaules. » ces termes : Un trait qui peint les mœurs de Tépo- « Avait fait le roi de France les plus que a été conservé par les Mémoires de belles tentes qui furent jamais vues et le Fleuranges : lorsque les tournois furent plus grand nombre, et les principales terminés, on vit des lutteurs anglais et étaient de drap d'or frisé dedans et de- français se présenter dans la lice et faire hors, tant chambres , salles, que galeries ; assaut d'adresse et de force. Ce spectacle et tout plein d'autre drap d'or ras , et des diveriil beaucoup les deux cours. Le roi toiles d or et d'argent. Et avait dessus les- de France avait négligé de faire venir des dites tentes force devises et pommes lutteurs de Bretagne, et les Anglais rcmd'or; et quand elles étaient tendues au portèrent le prix. Ensuite les rois do soleil, il les faisait beau voir. Et y avait France et d'Angleterre se retirèrent sous sur celle du roi un saint Michel tout d'or, une tente oh ils burent ensemble. Là le afin qu'elle fût connue entre les autres, roi d'Angleterresaisissantleroi de France mais il était tout creux. Or quand je vous au collet : Mon frère, lui dit-il , il faut ai devisé de l'équipage du roi de France , que je lutte avec vous ; et il s'efforça une il fEiut que je vous devise de celui du roi ou deux fois de lui donner le croc en d'Angleterre, lequel ne fit qu'une mai- jam&ex ; mais le roi de France , qui était son ; mais elle était trop plus belle que un adroit lutteur, le prit par le nulieu du celle des Français , et de plus de cou- corps et le jeta à terre avec une proditance; et était assise ladite maison aux eieuse violence. Le roi d'Angleterre vouportes de Guines , assez proche du châ^ lut recommencer la lutte ; mais on l'en teau ; et était de merveilleuse grandeur empêcha.

en carrure , et était ladite maison toute npAi>i7ATT vn« Ai,»«je ,.,, r-^.^^- ♦

de bois . de toile et de verre ; et était la b^Sièrk " ^'

{)lus belle verrine que jamais l'on vit, car *»^^**'""*

a maison était toute de verrine; et vous DRAPEAUX (Bénédiction des). — La

assure qu'il y faisait bien clair. Et y bénédiction des drapeaux de chaque régi-

avaient quatre corj^s de maison , dont au ment se faisait autrefois avec une grande

moindre vous eussiez logé un prince. Et solenuité,au bruit des tambours, des

était la cour de bonne grandeur, et au trompettes et des décharges de mousque-

railieu de ladite cour et devant la porte y terie des troupes qui étaient sous les

avait deux belles fontaines qui jetaient armes. C'était ordinairement dans la

par trois tuyaux , l'un, hypocras ; l'autre, principale église du lieu oti se trouvait le

vin ; et l'autre , eau. Et faisait dedans k' régiment que se faisait la bénédiction,

dite maison le plus clair logis qu'on sau- L'evèque ou le prêtre consacrait les dra-

rait voir, et la chapelle de merveilleuse peaux , qui étaient plies pendant la bé-

grandeur et bien étoffée , tant de reliques nédiction , par des prières , des signes de

que de tous autres parements. Et vous croix et l'aspersion de Peau bénite. Sou-

assure que si tout cela était bien fourni , vent même la cérémonie était suivie d'un

aussi étaient les caves ; car les maisons discours. Nous avons encore le sermon

des deux princes, durant le voyage, ne que Massillou prononça pour la bénédic-

furent fermées à personne. » — Martin tion des drapeaux du régiment de Cati-

du Bellay, écrivain contemporain, retrace nat. Lorsque la cérémonie religieuse était

aussi les magnificences du Camp du drap achevée , on déployait les drapeaux et on

d'or : M Us (les deux rois) conclurent les emportait avec toute la pompe mili-

qu'audit lieu se feraient lices et échafauds taire. Aujourd'hui la remise des drapeaux

oîi se ferait un tournoi : étant délibérés est encore une cérémonie militaire et re-

de passer leur temps en déduits et choses ligieuse.

de plaisir, laissant négocier leurs affaires tm> * nr.» »».. ,

à ceux de leur conseiT, lesquels de jour ^.L u^.^' 7 ^^'«P^^,?" envelopper de

en jour leur faisaient rapport de ce qui ^^^P:^11T'.°'^?^ ^'* ^'^'^^^^ ' «'^-^ ^^^'^

avait été accordé. Par douze ou quinze "° ^*^"® ^® ^®"''-

jours coururent les deux princes l'un DRAPERIE. — Voy. Industrie.

contre l'autre , et se trouva audit tournoi iNniwfwno « n

grand nombre de bons hommes d'armes , DRAPIERS. — Voy. Corporation.

ainsi que vous pouvez estimer, car il est DRESSOIR. — Espèce de buffet oîi l'on

à présumer qu'ils n'en amenèrent pas des expose des yases et de la vaisselle. Voy.

pires,.,. Je ne . m'arrêterai à dire les Meubles.

DRO DRO 29T

DRILLE. — Ce mot s*em]>loyait autre- la Provence sur les hommes et sur les

fois dans le langage familier ; on disait bêtes chargées ou déchargées. — Droit

c*esi\in vieux drille, comme on dit au- déboîte. On prélevait le droit de botte

jourd'hui c'est un vieux routier, dans sur la rivière de Loire pour l'entretien

le sens de hardi , expérimenté , peu scru- du commerce et de la navigation sur

puleux. cette rivière. — Droit de camcuage. Droit

DROGMAN - Nom que l'on donne aux S?!, ^^..^^"^^^^ ^i" °^^^™» "^f^ quelques

interprètes que les ambassadeurs des na- ^J^^9'l^\ ^"^ ^^^ ^^"'^ï» ^^5 \ f T

lions chrétiennes à la Porte ottomane en- consistait, entre autres, à prendre toutes

tretiennent auprès d'eux pour les aider à Lt",.,lT®^ f ^ Jf^'^f J^^^* 7 f^?/' ''* traiter les affaires du pays qu'ils représen- î^f^^^^'^^e- Impôt perçu par quelques tent. Les consuls frïnçail du Levant se ^f ^neurs sur leurs vassaux oui nournsserventaussi dedrogmans. Louis XlVren- ??l°^'â^! ^^.^T^* "" "^''«.»'.f c«'»â'»*»«'dit, en 1669, une ordonnance qui exigeait Çf^^i d établir dans une .rmère un conque VBLyemhesdrogmansïnssentFvan- ?^''JJ^ ^!^f^ ^"^^^ ^® pieux dans ^is et nommés par une assemblée de ^??l±^^ ??J^T^'-l ^® P^i^^^f'T" ^'*'**' marchands tenue en présence des consuls, ZJ^^'^Z'J!' H l^.^'^J^'''^ ^f ^?"?'' entre les mains desquels ils devaient prê- t^lJ^?^^'\TL'tL?^rA *'^'^°'I. ^^ ter serment. En même temps voulant for- fit^!,lT/f J^^^^porter du vm d'un mer une pépinière de jeunes drogmans, T"" ^ H° ««'re. Les capitaines etmaitres ilordonnSquedetroisinseniro.Lnsi ^^^Tf^'"'^ marchands jayaient un seraitenvoyédansleséchellesdeConstan- ^n?// ^^1*^?^',»*''^^^^^^ tinople et de Smyrne six jeunes gens qui EPï^n^^^'J^^rJ"''""'^"; ^® i?'^ f® ^ seront élevés dans les {couvents des ?a- ^ ^°'^®- T ^«»' ^. (consulat. Droit que pucins de ces villes et nstruits dans la t',.Tr ^*°^ if ^^v w°' *''^ T^""^^ ^-^ Connaissance des langues orientales. Les L^,"/ ""^^T' "^ -^ ^ '''''''''' " î^^ ?^'' pensions de ces jeunes gens furent ré- Sf«'i«'S.,^!f J?^,?fLi!ïXTfii ^^k^'» glées à trois cents livres. Le môme roi , rpV/H?v^ifi?Zih« îi ni?c/^> S^"' par la fondation de l'école des langues ^^^l.a^I^ii^t ^i^ lo^^iliï^'^a'^ ^ *" Mentales, ou, comme on disait alors, ^^r les intestins, le cœur, le poumon,

dV; jeune.' rfeW^ue, préparait des inl ^^,^2\^> ^n;n\tt^^T^^^rZ^lf'f'-'

terprètes instruits et des consuls capa- Paient. -Dro»<d« coutume. Impôt que les

wS de soutenir les intérêts de la FraSce ^:;?ïïf-Sît^l%?îfZf.°Li«l.S??1^^

Hnna 1p î Avant ^"^ ^^s côtes d' Afrique payaient aux sou-

aans le Levani. verains du pays nour avoir le droit de

DROGUEMAN. — Môme sens que Dro^f- faire la traite. — Droit dé nouveaux ac-

mon. Voy. ce mot. quéts. Ce droit était payé par les gens

^«^.^»n,T^ n< • •• . do mainmorte qui possédaient des biens

DROGUERIE. - Terme générique qui non amortis et par les roturiers qui

sert à designer toute espèce de drogues acquéraient des fiefs. - DrotY de mdrG

etd'epiceries. François 1er fit un edit por- cfctrgent. Dans les pays de droit écrit.

Meoiierrance. cotce. Droit qui était dû au roi sur les

DROGUET. — Étoffe de laine de bas paniers de poisson qui se vendaient à

prix. On appelle droofuetieri ceux qui fa- ^ halle. — Droit de paix. Ce droit con-

Eriquent ces étofiTes. sistait dans une hémine ou mesure de

^ vin qu'en certains endroits les chefs do

DROIT. — Le mot droit se prenait et famille étaient tenus de payer. — ^rot^

se prend encore dans le sens d'impôt et de présence. Ce mot désignait et désicne

Teoievance. Il y avait un grand nombre de encore aujourd'hui la somme qui est due

droits de nature fort diverse dans l'an- à tous ceux qui font acte de nrésence à

donne monarchie. En voici c[uelques-uns une réunion. Les membres aes acadé-

classés par ordre alphabétique : Drott mies et d'un grand nombre de sociétés

étancrage. Droit dû au grand amiral en ont des drotïe de présence qui se payent

France par tous les vaisseaux français et tantôt en argent comptant , tantôt en

étrangers qui entraient dans les ports du jetons d'argent. — Droit de rapport. Ce

royaume. 11 n'y avait d'exempts de ce droit était dû aux ofiBciers de l'umi-

droit que les navires qui appartenaient rauté par les capitaines et maîtres des

aux habitants du port oii ils abordaient, navires , auxquels ifs remettaient des mo-

—Droit de banage ou barage. Impôt qui dèles des rapports que ceux-ci étaient te •

se percevait dans quelques parties de dus do faire à leur retour. > Droit de

298 DRO DRO

régale. Droit qu'avait le roi de pourvcàr une version latine , et y ajouta quelques

aux bénéfices ecclésiastiques, et de per- canons des conciles d'Afrique. Il fit aussi

cevoir les revenus du temporel d'un evê- une collection de plusieurs décréiales des

ché pendant la vacance du siège. — Droit papes depuis Siricc , qui mourut en 398 ,

de rivière. C'était 'un droit d'aide c|ui se jusqu'à A nastase H, qiii mourut en 498.

Sercevait sur chaque muid de vin qui On appelait lettres decrétales celles que escendait ou remontait les rivières de les papes avaient écrites sur les consulta- Seine , d'Yonne , de Marne , etc., depuis tiens des évêques pour décider des pomts leur source jusqu'à Uouen. — Droit de de discipline et que l'on mettait au rang sixième , de douzième , de centième , etc. des canons , comme les Grecs y plaçaient On appelait ainsi les droits de six de- celles de saint Denis d'Alexandrie, de niers , de douze deniers , etc. « qui, dans saint Grégoire Thaumaturge et de saint certaines circonstances, étaient dus au Basile à Amphiloque. La collection dû roi ou aux seigneurs. — Droit de visite Dénia le Petit avait une grande autorité 011 de Visitation. Ce droit était perçu par dans TËglise. Les Grecs mômes la traies gardes des six corps des marchands duisirent pour leur usage. On y ajouta de Paris, et en général par les jurés et quelques canons des conciles d'Espagne syndics des corporations d'arts et mé- et d'Orient, et jusque vers 800, ce recueil tiers , lorsqu'ils faisaient la visite ou in- de canons forma l'ancien droit eccléspectioD des divers métiers. siastique.

De nos jours on a appelé droit de visite $ IL Des fausses décrétales. — Vers le le droit qu'ont , en vertu des traités, cer- ix« siècle, un Espagnol , nommé Isidore taines nations de visiter les vaisseaux et surnommé quelquefois Mercator^ rénationaux ou étrangers , pour s'assurer pandit en Occident une collection de caqu'ils ne font pas la traite. nons qui avait été apportée d'Espagne

DROIT (Écoles de).-Voy. Instruc- et qui contenait des canons plus anciens

TiON pUBLiouE ' jl"® ^®*^* de Denis le Petit, des canons

DROIT ANNUEL. - Impôt que payaient df Snfuet de^;réliîe"dtfK' de"

'Z'^'^SX%ZA:tl'''^:i te pî^mîe^s'S'fdelSfisffi et

pourontenir la propriété ûe leurs cnar- ^ ^ jusqu'à sa nt Sir ce, oU Denis le

5fi «^.fi WïtiSif v?v"p / f, p^S°^°" P«'it ivait commencé ; et Cependant De-

cier qui l'avait établi. Voy. Paulette. ^^^ ^ ^^j ^i^^i^ ^e^^ '^„ts ans avant ce

DROIT CANON ou CANONIQUE. — On compilateur espagnol , assurait qu'il avait

nomme droit canon (du mot çrecxaviiiv, recueilli à Rome avec beaucoup de soin

règle^ l'ensemble des lois ecclésiastiques toutes les constitutions qu'il avait pu se

fondées sur les anciens canons et les dé- procurer. Dès le ix« siècle, ces prétendues

.crétales des papes. Le corps du droit ca- décrétales des premiers papes étaient

non comprenaitsix parties : !<> les apciens suspectes. Hincmar,archevëquedeReims,

canons; 2» les décrétales recueillies par voyant que le pape Nicolas l«' s'en servait

Gratien qu'on appelait le décret ; S" les pour établir le di oit de juger à Rome les

décrétales de Grégoire IX ; 4*> une partie ùvèques , soutint que ces décrétales n'é-

des décrétales de Boniface VIII ou Sixti- laient point dans le corps des canons. On

nés ; 5*> les Clémentines ou décrétales de a reconnu par la suite qu'elles étaient

Clément V; 6* les Extravagantes ou dé- supposées et on les a désignées sous le

crétales de Jean XXII et de ses succès- nom de fausses décrétales. La fraude de->

seurs, ainsi nommées parce qu'elles ne vint évidente par les erreurs de dates

furent pas immédiatement mises en ordre que l'on signala, par les citations de pères

dans la classification du droit canon. Il qui vivaient à une époque postérieure aux

importe pour se taire une idée de ces lois auteurs prétendus de ces lettres, enfin

qui ont joué un grand rôle dans l'hisioire par les événements qui y sont raenlion-

de France, de revenir sur chaque partie, nés et qui ne conviennent point à l'épo-

S I**". Des anciens cannons. — Les canons que où on les place,

attribués aux apôtres étaient au nombre S I^'* Compilations des décrétales: dé-

de cinquante-quatre; on y ajoutait les cret de Gratien. — Jusqu'au xii* siècle ,

canons des conciles tenus à Ancyre en on fit plusieurs compilations de décré-

314, àNéocésaréela Rièmeannée, àNicce taies; les principales sont celles de

en 325, à Antiocbe en 341 , à Sardique en Réginon, abbé de Prum vers 900; de

347, à Laodicéeen 370, àGangreen Pa- Burcbard, évèque de Worms, faite vers

ublaeonie en 375, àConstantinople en 381, 1020 ; celle d'Yves , évèque de Chartres ,

a£pnèseen430,àChaIcédoineen45l.Ce8 qui vivait en ilOO. Enfin, vers iiso,

canons primitifs étaient écrits en grec. Gratien , moine bénédictin de Bologne ,

Denis le Petit, qui vivait vers 530, en fit réunit toutes les décrétales dans un ou-

DRO DRO 299

Vpage qu'on a nommé le corps des dé- raentaire et substantiel de Fleury, intitulé

creis ou simplement le Décret, llcom- Institution au droit ecclésiastique.

prenait la collection de Denis le Petit, DROIT COUTUMIER. — ^V. Oriqine

celle d'Isidore et un grand nombre de des coutumes et du droit coutumier. —

passages des pères. Cet ouvrage , auquel Lorsque la féodalité prévalut en France ,

Fleury reproche de manquer de critique, tout devint local, lois, puissance politique,

ren fût pas moins bien reçu ; on l'expli- administration. Les lois générales des

qua dans les écoles, on l'allégua dans les Carlovingiens tombèrent en désuétude

tnbunaux et il fut regardé d'un consen- et il s'établit dans chaque localité des

tement unanime comme le seul corps du coutumes. On donnait ce nom tantôt à

droit canonique. « Il est vrai, ajoute des impôts établis par les seigneurs, tels

Fleury (Institution au droit ecclésias- que le cens, le tonlieu (voy. ces mots ^

tique) , que l'on a toujours reconnu qu'il tantôt à des usages qui avaient force de

ne donne aucune autorité aux pièces qui loi dans le pays et qui plus tard furent

y^ont contenues et qu'elles la tirent de écrits et formèrent le droit coutumier.

leurs auteurs. » Dès le temps de saint Louis , on com-

Dès le temps de saint Louis , on coi )rit l'utilité de recueillir et de publ

S IV. Décrétalesde Grégoire IX; Sexle pni luiuiie ae recueiuir et de publier ou Sixtines; Clémentines; Extravagantes, les coutumes. Une ordonnance de ce roi — Au XIII* siècle, l'Espagnol Raymond de le prescrivit , et en effet la coutume de Penoafort réunit les decrétales de plu- Paris, celles de Normandie, de Beausieurs papes et de plusieurs conciles, voisis et quelques autres furent alors et les publia sous le pontiticat de Gré- publiées.

goire IX, en 1234. On les appelle pour ^11. Influence du droit romain sur le ce motif les decrétales de Grégoire IX; droit coufumtôr.— 11 y eut, au xiii* siècle, elles sont divisées en cinq 1 ivres par ordre un changement considérable dans les lois de matières. En 1298, Boniface VllI fit dû aux travaux des légistes qui firent pépnblier un sixième livre des decrétales, nétrer les principes du droit romain dans qui est souvent appelé le Sexte ou sixième ; la législation féodale. Le droit coutumier, les decrétales nu il contient se nomment rédigé sous cette influence, en porte la Siœtines. 11 est divisé comme le recueil trace. Pierre des Fontaines , Philippe de deGrégoirelX, et contient les décrets des Beaumanoir, qui écrivirent sous saint deux conciles généraux de Lyon tenus Louis et sous son successeur, étaient en 1345 et en 1274 , et plusieurs autres tous , à des degrés différents , imbus des constitutions des papes depuis Gré- principes du droit romain et par conségoire IX ju.<qu'à Boniface VIII. Le pape quent de la pensée de l'autorité souve- Clément V fit, au cuucile général de raine du roi qu'ils formulaient ainsi .- St Vienne en I3ii, plusieurs constitutions veut le roi, si veut la loi. nouvelles que l'on désigna sous le nom de S m* Réduction et publication des cou- Clémentines. EWfîsîaTenii^uhhéeseaiZn, tûmes; réforme de quelques coutumes par son successeur Jean XXII. Toutes les sous Henrt III. — La rédaction des couconstitutions , qui , depuis cette époque , tûmes fut suspendue après le règne ont été ajoutées au corps du droit ca- de saint Louis, et jusqu^à Charles VII non , sont comprises sous le nom général les troubles qui désolèrent la France é*Extravagantes , comme étant restées ne permirent pas de s'en occuper. Elle errantes et en dehors de toutes les com- fut de nouveau ordonnée par Charles VII pilations. Il y a les Extravagantes de en 1453. Mais on ne commença à s'en ieao XXII et les Extravagantes commu^ occuper avec suite que sous Charles VllI. "M, qui contiennent les constitutions non- On publia d'abord la coutume de Ponleulement des papes suivants , mais de thieu ; mais ce fut principalement sous quelques-uns des papes précédents, même Louis XII que ces travaux prirent un aoténeurs à Innocent III. rapide développement. De 1505 à isis,

Tel était l'ensemble des livres du droit vinçt coutumes furent recueillies , amé-

canon qui étaient expliqués dans les liorees et publiées. Ce furent les coutumes

écoles. Le Sexte n'y était admis qu'en de Touraine, Melun,Sens, Montreuil-sur-

partie, parce que le pape Boniface VIII , Mer, Amiens , Beauvoisis, Auxerre, Char-

aatenr oes decrétales qu'il contient, avait très, Poitou, Maine, Anjou, Meaux,

glise ffallicane ( voy. Clergé et Libertés chaque bailliaffe, consultaient l'assemblée

BB l'élise gallicane). Il cxistc un grand locale , recueillaient les traditions et les

nombre d'ouvrages sur le droit canon ; avis et donnaient à la coutume une forme

je me bornerai à indiquer le livre élé- définitive qui rendait impossible l'arbi-

DRO

traire des juges ( Bectteil des ancimneM lois françaises, XI, 609). La résistance

Srovinciale ne put entraver l'exécution es lois générales. Une ordonnance du 14 novembre 1507 soumit la Normandie aux lois et ordonnances qui avaient été rendues pour les autres provinces et qui n'avaient pas encore été enregistrées à l'échiquier perpétuel de Normandie. La publication des coutumes ne fut terminée que sous le règne de Henri 111 ; il y avait à cette époque deux cent quatrevingt-cinq coutumes ; mais il n'y en avait q[u'une soixantaine de principales. Plusieurs coutumes, et entre autres celles de Paris et de Normandie, furent réformées sous Henri III et mises en harmonie avec les progrès du droit.

S IV. Pays de droit écrit et de droit eoutumier. — Le droit coutumier n'était cependant pas universellement adopté en France. Dans le midi , et spécialement en Guyenne, Languedoc , Provence, Dauphiné , Lyonnais , Forez , Beaujolais et dans une partie de l'Auvergne , on suivait le droit romain. C'étaient les pays de droit écrit, suivant l'expression adoptée à cette époque. Malgré cette différence de nom, les pays de droit écrit comme ceux de droit coutumier étaient en réalité gouvernés par des coutumes ; mais, dans les uns, le droit romain avait une étendue d'autorité qu'il n'avait pas dans les autres , et cependant, même dans les pays de coutumes, le droit romain avait été reçu comme la source de règlements considérables, par exemple en matière d'obligations ( voy.

Précts de l'ancien droit coutumier français , par M. Giraud). Le droit coutumier fut en vigueur jusqu'à la révolution française. La suppression des coutumes locales et l'unité législative datent surtout de la publication des codes qui furent élaborés sous le consulat et rempire ( voy. Lois ).

Je n'ai pu ici que donner un aperçu très-général de la rédaction des coutumes. Quant à la nature du droit coutumier, voyez les travaux de MM. Giraud et Klimrath sur l'ancien droit français. On peut consulter aussi dans ce dictionnaire les articles Domicile, Féodalité, Gardenoble, Mariage, Retrait féodal, Seigneurie, Serfs, Servitudes, Tutelle, etc.

DROIT COMMERCIAL.— Le droit commercial comprend l'ensemble des lois qui règlent les relations entre les commerçants, les tribunaux de commerce, les lettres de change , les faillites , etc. Le premier code de commerce est l'or-

DRO

donnance de 1673, qui fut due principalement à Colbert. Tenue des livres de commerce , mode de payement , lettres et billets de change, contrainte par corps, sociétés de commerce, faillites, banqueroutes, juridiction des tribunaux de commerce, tout y était réglé avec un soin minutieux. Les corporations d'arts et métiers étaient conservées, mais soumises à une organisation uniforme. Cette ordonnance servit de base à tous les travaux ultérieurs sur le droit commercial.

En 1801, le premier consul forma une commission pour préparer un code de commerce; il fui discuté en conseil d'Êiat depuis le 4 novembre 1 806 jusqu'au 29 août 1807 dans soixante et une séances. Après une discussion dans le tribunal et devant le corps législatif, le code de commerce fut proclamé le 25 septembre 1807. Depuis lors , cette loi , qui n'a subi que des modifications partielles, est restée la base du droit commercial de la France.

DROIT D'AINESSE. — Prérogative que les anciennes lois françaises donnaient à l'aîné des enfants mâles dans la succession de ses ascendants. La féodalité , dont les principes ont eu une grande influence jusqu'en 1789, avait surtout pour but de maintenir les grandes propriétés aristocratiques , et , pour en prévenir le morcellement, elle transmettait le domaine féodal à l'aîné à l'exclusion de ses frères. Les coutumes variaient sur ce point ; mais, au milieu de la diversité des usages , on peut constater plusieurs principes généralement adoptés. Ainsi le fils atné , étant le chef de la famille , avait la garde des titres qui la concernaient; c'était aussi à lui qu'appartenaient les armes et le cri de guerre de la famille ; les armoiries des cadets ( voy. Cadets ) portaient une brisure, signe d'infériorité. La coutume de Paris donnait à l'atné, dans la succession de ses père et mère , un château ou principal manoir , tel qu'il voulait le choisir avec la basse cour, et un arpent d'enclos ou jardin joignant la maison ( ce qu'on appelait ordinairement vol du chapon), et en outre les deux tiers de tous Je.H lîefs , s'il n'y avait que deux enfants , et la moitié, s'il y en avait plus de deux.

DROIT DE PATRONAGE. — Droit qu'avaient les fondateurs d'une église et leurs descendants de présenter, en qualité de patrons, des candidats pour les bénéfices qui dépendaient de cette église.

DROIT DES GENS. — Le droit des gens règle les relations entre les différent» États. «Il est naturellement fondé sur ce

DRO DRO 301

principe, dit Montesquieu (Esprit des rent avant tous les autres Européens au

LoiSj livre I, chap. m ), que les diverses commerce maritime, donnèrent le pre-

nations doivent se faire , dans la paix, le mier modèle d'un code maritime. Le Con^

plus de bien , et, dans la guerre , le moins sulat de la mer, qui fut, dit-on , rédigé

de mal possible , sans nuire à leurs véri- à Constantinople , où s'étaient réunis les

tables intérêts. L'objet de la guerre, c'est représentants d«s nations occidentales

la victoire; celui de la victoire, lacon- de la Méditerranée, fut le premier code

quête ; celui de la conquête , la conserva- maritime. La rédaction qui nous est par-

tion. De ce principe, et du précédent, venue est en langue catalane. Les lois

doivent dériver toutes les lois qui forment d'Oléron ou rôles d'Oléron, rédigées dans

le droit des gens. » Le droit public de la l'île de ce nom au xiiis siècle , servaient

France et de l'Europe entière a pour base de loi pour le commerce de l'Océan. Le

depuis trois siècles les traités conclus en- Guidon de la mer, publié au xvi» siècle

tre les différents peuples. Yoy. Uelatio.ns par un habitant de Rouen , fut considéré.

EXTÉRIEURES. commc un véritable codemaritime, surtout

DROIT DES GRADUÉS. - Voy. Gra- 6°"^f,« ^>" concernait les assurances.

-„^ •' En 1647, un avocat de Bordeaux, nomme

.... Cleirac, publia, sous le nom d't/« «/ cou-

DROIT DIVIN.— On appelle (irot<d»€t» tûmes de la mer, un recueil des lois

la doctrine qui fait dériver directement nationales et étrangères relatives à la

de Dieu la puissance des rois. On la marine. Enfin Colbert rédigea, en 1681,

trouve exposée et proclamée principale- l'ordonnance touchant la marine, qui

ment au xvii* siècle. Louis XIV la pro- réglait toutes les questions relatives à la

fesse hautement dans ses Mémoires .* police des ports aussi bien qu'aux nau-

« Celui qui a donné des rois aux hommes frages, aux assurances, aux droits des

a voulu qu'on les respectât comme ses patrons de navires, à la juridiction des

lieutenants, sarcservant à]lui seul le droit amirautés , à l'enseignement de l'hydro-

d'examiner leur cx)nduite. La volonté de graphie , etc. Cette remarquable ordon-

Dieu estque quiconque est né sujet obéisse nance a été fondue dans le code de com-

sans discernement. » merce publié en 1807. Voy. la Collection

DROIT ECRIT.-Le<Jro«<on« était le {*« ifoticSTi'storTquSf «uè vS^teuTï

phiné, la Provence, le Languedoc, la DROIT NATUREL. — Le drot/ naturel

Guyenne et le Lyonnais. L'édii de Pistes, tient aux principes d'équité qui sont gra-

sou s Charles le Chauve, en 864, distingue vés dans le cœur de tous les honmies;

déjà les pays oti l'on jugeait par le droit il est invariable et ne dépend pas des

romain de ceux qui ne suivaient pas cette lois que les hommes ont faites ; il gou-

loi. M Cet édit prouve deux choses, dit verne les nations comme les particuliers

Montesquieu (fîsprttde«Zow, livre XXVIII, et ne se modifie pas avec le temps. Il

chap. IV ) , l'une qu'il y avait des pays où existe au Collège de France une chaire de

l'on jugeait selon la loi romaine, et qu'il droit naturel considéré comme introdue-

y en avait oh l'on ne jugeait point selon tion à l'histoire du droit positif,

cette loi; l'autre que les pays où l'on ju- ^v^-.,-, «rkMAiw i « a^^h ^«»^.-«t

geait pa; la loi romaine étaient prépisé- DROIT ^«^^m. J Le dro.^t^mam

ment ceux où on la suit encore aujour- * exerce une ^nae inuuence sur la

d'hu , comme il paraît par ce même édit ; ^^^f • L» censée d'umte <ni»y. domine ,

ainsi a distinction des pays de la France ^L™f°;L^t?„i*S^5^"^,^Pf*^^^^^^ couiumière et de la France régie par le ^^^^^s romains sont devenues une arme HrAîf^i,^f\ira!» Lia .iruMi» Hn puissaute ontrc les mains des junsconfS rfP PUtP« « ^ ^ suites défenseurs de la royauté! Pendant I tau ae risies. longtemps on croyait que le droit romain DROIT MARITIME. — Le droit watt- avait disparu avec l'empire pourreparaîtime ou établissement de lois relatives tro au xii> siècle par la découverte des au droit public et privé de ceux qui com- Pandectes à Amalfl. M. de Savigny, dans mercent par mer, aux assurances mari- un ouvrage célèbre, VHistoire du droit times , aux cargaisons que portent les romain au moyen âge , s'est attaché à rénavires , aux relations des équipages avec futer cette erreur. Il a parfaitement établi les patrons, aux avaries, etc., ne re- que les lois des Visigoths , des Bourguinionte pas h une époque fort ancienne gnons et même des Francs attestent la Les Italiens qui , au moyen âge , se livré- permanence du droit romain. Les for-

302 DRO DRO

mules de Marcolfe et les textes mêmes rain pouvoir ; au xvi« siède, la formule

des historiens en fournissent des preuves car tel est noire bon pujt«tr, adoptée par

multipliées; mais on ne peut méconnaître François l", prouva que le despotisme

que la prépondérance de la féodalité n'ait avait eompléicmcnt prévalu,

effiicé presque toutes les traces des lois DROITS CIVILS. — Les droits civils

romaines aux x« et xi« siècles. La décou- ^^^^ j^g ^^^^^^ ^^ fimille , de père , mari , verte des Pandectes vers 1 137 et 1 éclat auteur, curaienr. Quiconque en a la jouis-

et exerça au xm* siècle une grande m- ^j^ ,g ^^^ ^apoléon , jouira des droits fluence. Saint Louis fit traduire les lois ^^j^-j^ ^o par naturalisation; l'étranger de Justinien et en adopta une parue domicilié dans le royaume , avec auiori-

„ . . * 1 ^ étranger jouit ,

France qui se gouvernaient parles cou- lorsque sa nation a obtenu par des traités

tûmes , et on l'adopta comme loi dans les j^g Jj.Q.,g j ^^^^^ accordés aux Français.

pays dedrott eçrxt. Peu à peu le droit rç- gont privés de l'exçrcice des droits civils,

main pénétra dans les coutumes. «Quoi- j^g mineurs non émancipés, les interdits

Sue le droit coutumierspit regarde, dit j^^^^g ^^^^ j^ ^^^^,,3 ^j^^^ ^j^nscil judi- [onte8quieu(£»pri/d«»/ow, livre XXyin, ^^^^^^^ les faillis, enfin les condamnés à chap. XLV ), comme contenant une espèce ^^g j^^g infamantes. Pour les condarad'opposition avec îe droit romain , de nés, la periedes droi<« ctoi/sest perpésorte 9ue ces deux droits divisent les j^^jj^ ^u temporaire. Dans le premier tePritoires, il est pourtant vrai que plu- cas, elle entraîne ce qu'on appelle la wiorl sieurs dispositions du droit romain sont ^-^^^^ ^a femme mariée n'a pas la plénientrees dans nos coutumes , surtout lors- ^^ ^^ ^^^ ^^^ .^, ç,^,,;, ^jjg ^g^ j^^g qu'on en fit de nouvelles rédactions, dans plusieurs actes de la vie civile, sous puisdès temps qui ne sont pas fort éloignes ^^^^ ^^ ^^^-^ L'étranger perd les droits des nôtres, où ce droit était 1 objet des ^^.^.^ ^^ quittant la Francef connaisfiances de tous ceux qui se desti- ^

naient aux emplois civils ; dans des temps DROITS CIVIQUES. — Les droits civi-

oii l'on ne faisait pas gloire d'ignorer ce ques ou politiques sont ceux du citoyen

que l'on doit savoir, ou la facilité de l'es- qui peut concourir aux élections , veiller

prit servait plus à apprendre sa profes^ à la sûreté publique , être promu aux

sion qu'à la laire , et oii les amusements fonctions publiques et nommé représen-

continuels n'étaient pas même l'attribut tant. Les droits civiques supposent les

des femmes. » , droits civils. 11 y a a'ailleurs des con-

L'influence du droit romain sur la po- diiions d'âge, de domicile , de moralité,

litique fût considérable. La loi rorraine et de capacité exigées pour exercer les

considérait la volonté du prince comme droi/< et i-tgu^s, et être nommé aux fonc-

la loi vivante; les jurisconsultes des tions publiques. Un étranger ne peut de-

XIII* et XIV* siècles soutinrent le même venir représentant que s'il a obtenu des

principe. Ils attaquèrent la féodalité et lettres de grande naturalisation accordées

les privilèges qu'elle accordait aux sei- par le chef de l'Ëtat , et vérifiées par les

gneurs comme une cause d'anarchie. Si assemblées politiques.

veut le roi , si veut la loi , fut une de nnniTQ nw i mnMxii? i »«ca*»«,Ki^.» leurs maximes favorites et rappela l'om- DROITS DE L HOMME. - L assemb ee «i«^to™ "v: lo inî .nmoînA , nnnnit a.iT Constituante fit précéder la constitution

léw toute faction aux lois du souve- raxnete nattonae , liberté de la presse,

«S. Cette doctrine conduisit nécessaire- Î^T^»' j^ ^on rd/e tur [es actes desfonc-

ment à reconnaître et proclamer l'autorité ijonnaires PVbltcs et sur l emploi des

^Miolue des rois, leur droit divin. Dès denieri A, r£to<, tels sont les principaux

le XIV* siècle leurs ordonnances étaient aro»t8du citoyen.

données de leur pleine science et souve- DROITS FÉODAUX. — Voy. Féodalité

DRO DRU 303

DROITS HONORIFIQUES. — Ouiro les nière trace de la féodalité (voy. Droits

droits réels que conférait la possession honorifiques et Féodalité).' Us ont

d'un fief , le moyen âge avait inventé une existé, pour la plupart, jusqu'en i789,

multitude de distinctions bizarres qui et n'ont été abolis qu'à la nuit du 4 août, constituaient des droits honorifiques. Les

ïi „!!.,„ nn^nriC;.S rvninn ô clapa que les chevaliers pourraient lever

placer sur un coin de autel, à vo^^^^^ bannière contre les ennemis de la foi

™/aT hly.A if lnp^n IT t.mknnr . «u pour la défcnsc de Icur droiturier

messe, botté et eperonne, tambour bat- gej^eur

tant, au lieu d'orgues. Ces coummes éiran- ®

ges se pratiquaient encore au xvii» siècle. DROMADAIRES. — Corps de l'armée

On peut lire un acte de i642 , qui confirme française pendant l'expéaition d'Egypte

ces droits honoritiqucs (Lettre de l'abbé ( 1798-1802). Il tirait son nom de ce que

Lebeuf , insérée dans le Mercure de fé- les soldats français étaient montés sur

Yrier 17S5 ). Je n'insisterai pas sur les des chameaux de l'espèce nommée dro-

aatres droits honorifiques que la noblesse madaire.

a conservés jusqu'à la révolution fran- nRAninvc a« ««««Ioî» ««««; „,.

çaise.Touilemondefaitquelesseigneurs ^P^^S^Vl^^-. "" 0" aPPe>ït ainsi, au

Saient droit d'être ence'nsés à l'Iglise. ^^^ eX'ntvSs SainSs k"v^a1t

de chasser sur toutes les terres qui dé- rJ,Jl^r.ltJl^^^^ ««nf l il

pendaient de leur seigneurie , d'y entre- ^^l-lTor^^J^'J^^^ ^llT^'JJ

tenir des carennes et colombiers etc Première croisade, comme nous l'appre-

V^ FÉODAUTÉ et noblesse ' "°"« ^^^ ^"« l®^'-^ d'un religieux de Pon-

voy. FÉODALITÉ et NOBLESSE. ^jg^. ^y. ^^.^ ^^^^ l'armée de ce prince.

DROITS RÉGALIENS. -Il ne faut pas BROUILLES. - Ce mot était employé confondre les drot/« régaliens avec le dans certaines coutumes comme synodroit de régale (voy. Regale). Les rfrot/« j^yme d'étrennes , ou pour indiquer des régaliens étaient les droits de souverai- présents que l'on faisait au juge à l'occaneté , tels que le droit de faire la guerre, gjon d'une vente de battre monnaie, de percevoir des impôts, de rendre la justice sans qu'on pût DRUIDES, DRUIDESSES, DRUIDISME. appeler de la sentence. Les seigneurs —Sl^'.Druides^druidesses; leur origine. féodaux avaient usurpé les droits réga^ — Les druides étaient les prêtres des IWM pendant l'époque d'anarchie qui sui- Gaulois. On fait dériver leur nom du mot mladissoluVion de l'empire carlovingien. ^pûç (chêne), parce qu'ils vivaient dans I<es rois les eu dépouillèrent au xiii« siè- les forêts et y avaient leurs principaux de et dans les siècles suivants. Voy. FÉo- sanctuaires. La Grande - Bretagne , la DAUTÉ et ROTAUTÉ. presqu'île armoricaine, l'île de sena ( île

^ DROITS RÉUNIS. - On a désigné^en- ^l^^^^es "LV'n^tf (tls de'^iSanris")

dant quelque temps , par le nom de droits SSL. f«. Sif«nnV ÎI? «S,o Swi

r(f«n?s,leïimpôtsïnâiïect.,droiisdetaxes ^^ druides Tc&anlt

sur les boissons, sur les cartes à jouer, sur „f,Lc !?:f "r^hn ï r wi! %î rt?iT

les voitures publiques, etc. Une loi du ?^j!i%,^\^,i^^l,i^^^^^^

5 ventôse an xii ( 1804 ) avait don né le nom L.T'nn J.'.«i^^^^^^^

de régie des droits réunis à l'administra- ^".J^ '^SP^e comme îecentre de laGaule,

lion Chargée de la perception des impôts ?^^^ ?"« T"^^^ déterminée se reunissent

indirects. Une ordonnance du i7 mai i8i4 ^^^ ^es druides en un heu consacr^ Là

réunit cette admTnïsiration à celle des r*'?^.^ ^""^ ceux qui ont quelque diffe-

douanes, sous le nom d'administration If"l^ 'fT/v"^o''r^il',^iTHr«^^^^^

des contributions indirectes, et, quoique ^/^^f aussTdes nrêtresses^^^^^^^^^^^

dansla suite ces administrations aient été ÎI -^ *"^^* °®.^ P •?««?«* "J!?„î„au

séoarées, le nom de contributions in^ ^I"'^"*" ;., ^"i ^ÎJ'.?\P°"^.S!irKÎ

dfrec/M k prévalu »ur celui de drot7« demeure l'île de Sem. Les Gaulois leur

réunis ^ «*'ui« attribuaient la puissance de soulever ou

de calmer les tempêtes. On ne connaît

DROITS SEIGNEURIAUX. — Nous avons que très -imparfaitement l'orieina des

parlé ailleurs des droits seigneuriaux qui àr aides et la religion qu'ils professaient.

étaient un souvenir, et comme une der- On présume qu'ils étaient originaires de