ÉMÉ

3it

EMâILLEURS. — Peintres en émail. On donnait aussi le nom d*émailleurs aux patenotriers ou fabricants de boutons et chapelets. Voy. Corporation.

EMANCIPATION. — Vémancipation est un acte oui donne à un enfant mineur le droit de aisposer de ses biens et l'affranchit de la tutelle. Dans les anciennes coutumes de la France , Vémancipatiofi avait lieu par mariage ou par lettres royaux. Cette dernière forme d'emancif)ation était seule admise en pays de droit écrit. Ordinairement Vémancipation n'avait lieu qu'à dix-sept ans.

ÉMAUX. — En terme de blason , les émaux sont les couleurs et métaux dont un écu est chargé. Les sept espèces d'emaux sont or, arcent, gueule (rouge), azur, sable (noir), sinople (vert) et pourpre.

EMBARGO. — On appelle embargo l'usage d'arrêter tous les vaisseaux marchands, en cas de guerre , et de les empêcher de sortir des ports, afin de pouvoir s'en servir ainsi que des équipages qui les montent.

EMBIiÈME. — Figure symbolique ordinairement accompagnée de devises. Le soleil était Yembléme de Louis XIV. Voy. Blason et Devise.

EMBLER. — Ce mot, qui n'est plus usité, avait le même sens que voler. Lorsque Valentine de Milan se fut retirée à Blois, après le meurtre de son mari, Louis d*Orléans(j407), elle éleva avec ses enfants le jeune bâtard qui devint Dunois. Elle lui témoignait la même tendresse qu'à ses fils, et disait en le montrant: « On me Ta emblé ( volé ). »

EMBRASURE. — Ouverture ménagée dans les murs pour les canons et autres armes. Voy. Cuateaux forts.

ËMERÂUDE. — Les émeraudes étaient , avec les rubis, les pierres précieuses qu'on employait le plus fréquemment dans les ouvrages d'orfèvrerie du moyen âge ( Comptes de l'argenterie des rois de France par M. Douëtnd'Arcq ).

ËMERILLON. — Oiseau de fauconnerie dont on se servait au moyen âge pour la chasse; les dames le portaient sur le poing (voy. Vénerie).— On donna aussi le nom d*émerillon à une espèce de canon , (^ui, d'après le Dictionnaire de Trévoux, tirait dix onces de fer ou quinze onces do plomb, et se chargeait do quinze onces de poudre fine.

ËMÉRITE.— On appelait émérites les professeurs de l'ancienne université, lors-

348 tSH* EMP

wrvlcea, une penaiDU 'de cinq cenU 11- Charies le Gros furent k la toiiniii

irea, l'rarceelnnpereurïd'OcclilCTl. l'nj»

ÉMIGRATION. - Lorsque rassemblée I"na!Se-cànBuîtedu^8niïïÎM

lonslituinie ^"'^''PP"'"' '*'.'''''" an un). Napoléon était en oMrérMfl»

féodaux ( * aoù. iT89 ) , et que l.oa.s Xïl iia ^idia^ur de la SuiBM, pMMi»

™rSombreSan^le8dé9eapérèVenl l^iT^rirm; ""t^ïi"^"'^

de 11 roonareble et «omrept do France j-Elbe. n reparut la i"m.rBli

r^igralii

irai ( ïoï. ce 1 B'UD grand

semblée du Champ de Mai aniiair*] de rendre ï l'empereur l'appui de IV nion puDliqne; maie, après labiUiUtï Waierloo.Cumpirn fut aboli, et Napil»

re pon- relégué 4 Sain le- Hélène. Vempin • * , ailn- rclabli en i«sJ. et Naiioléon 111 M"* lïi'Bit- (mpereur des Français.

lillé d'.

leioUdanalelivreCEV EUPHVTËOSB. — On appelle ttlk

lureen isWïeBl qua- jusqu'à quatre-» in gt-dîi-n eulTroj. W

u erninerti-c. vl donnait aUAsi ce titre RMPHVTÊOTE -« C*> mnr d^ainHia

grande maîtres de Mal». p^^Zl ™i a cont;^^ le bSîta

EMlNENTlSSmE. — Titre donné aux terme appelé emphytéose.

irdinaai. EMPIRE. — Voj.EwPBKKun.

. ,,pjiijg Bupplice EMPIRE I.

™pfC**mmTrïiWmr»i(ï,"qil'rrpflppaieDl '""" ^"^ jusqu'en

'- — -^-ge denuUité, éiàient : i- "-- •'^"'•••i nu r.ii i b snrpriae quant à la peraoi

fut quelquefois ueilé en France. ïoy. Sop- fondé par les Français, en iao4,lorirfi

PUCKB. a'empirèrent de Constantinople.i l^

EMPÊCHEMENTS DE MAlllACE.-l.eB î,"S„''|„'î î?fif?.l"^ f.™''^''^- '"''^

i>ninfrhi>inMli ifÉrtmnnf» nnî Ipnitnaij^f laiin llum juaqu tn liBI.

3* la Mirpiise quant i.

nullité, étaient : i- l'er- KMPIHE DE GALILEE. — Od ma

■ - ' ■ * ■ -iaH&.t

ENC KNC 3i9

EMPRISE. ~ Vieux mot qui signifiait la ENCENS, ENCENSEMENT. — Il était

iQânw chose qu'entreprise ; il s'appliquait d'usage d'oflVir Vencens aux rois et sei-

"UTUmt aux aventures que les chevaliers gncurs à la porte dos églises, lorsqu'ils y

allaient chercher au loin. On appelait f.iisaientune entrée solennelle.— Le droit

^si emprise le signe distintif qu'ils à''encensement , ou d'être encensé à Té-

Pi^laieDt jusqu'à ce qu'ils eussent ac- glise , était un de ceux que les seigneurs

(if^pli leur entreprise; c'était souvent de l'ancien ré^me réclamaient avec le

"Q anneau de fer, une écharpe ou un plus de vivacité. Le nombre de coups d'en-

^orcean d'étoffe d'une couleur particu- ccnsoir était proportionné à la qualité

'■ère. Yoy. Cdetalerib. des personnes. Ce fut l'occasion de beau-

EMPRISONNEMENT. — Vemprisonne- ^°"P ^® Procès.

*^9nt n'est plus arbitraire depuis la révo- ENCHANTEMENTS. — Prétendue pui&-

iUtlon de 1789; tout Français arrêté doit sance magique qui a joué un grand rôle

*lre traduit devant les tribunaux pour être dans les usages de tous les peuples, et

^ooàunné, s'il y a lieu , ou mis en liberté, dans Thistoire de France. Yoy. Sciences

^ EMPRUNT. - L'«mpr«n< est auiour- **^^!^^!f^„ „. ^ . „

^ni une ressource financière régulière- ENCHERE. — Mise à prix d'un objet

tuent organisée. La France, comme les <!" on vend à la criée. Voy. Veute. -

lïrincipaux États de l'Europe , a une dette ^" appelle folle enchère une mise à prix

consoBdée , et dont les intérêts sontréçu- Q^e Tenchérisseur ne peut payer.

lièrcment servis. On trouvera l'origine ENCIS. — On nommait encw, au moyen

et l'historique du crédit public au mot Fi- âge, le meurtre de l'enfant dont une

RANGES. — Au moyen âge, les emprunts femme était enceinte, ou le meurtre de la

B'ETiient lieu que sur gage. Yoy. Gage et mère causé par les coups qu'on lui avait

Hypothèque. portés {Étaolissements de saint Louis y

ENCAN. -Vente à l'enchère. Voy. livre I, chap. xxv ).

YiNTB. ENCLAVES. ~ Terres enfermées dans

»..«.« ^ , j. Ail un pays dont elles ne dépendent pas. On

EN CAS.— pn appelait en caj une table appelait autrefois la ville d'Avignon, le qni était toujours servie dans les palais comtat Venaissin et les principautés d'Odes roi» et dans les anciens châteaux. Cei j^nge et de Dombes enclaves de la France, usage rappelait l'hospitalité et l'appetit ^^^ce que ces contrées étaient des souveenerçique des Francs. On ne pouvait, rainetés particulières comprises dans le jnsimpolitesse, entrer dans la demeure rovaumecie France. V enclave d'Artois d'un roi franc sans s'asseoir à une table était un pays qui avait fait autrefois qm était toujours chargée de mets et de p^nie de l'Artois , et en avait été détaché boissons. Plusieurs passages de Greçoire p^^ ^s traités de Madrid (1536), de de Tours attestent que cet usage était en Jpggpy /,5^^j g^ ^^ Cateau-Cambrésis Vigueur au vi« siècle. ( , 559)^ p^u^ être réuni â la France.

ENCAUSTIQUE. - La peinture à l'en- ENCORBELLEMENT.— Ornement d'arcaustique était un procédé employé par chitecture en saillie , soutenu par des les anciens ; ils se servaient pour ce genre pierres posées l'une sur l'autre que Ton de peinture de la cire , des couleurs et appelle corbeaux. On trouve souvent les 40. feu. Ces indications fournies par tourelles en encorbci/cmcnt dans les mai- Pline, n'ont pas suffi pour retrouver en- g^ng ^gg ^ye et xvi» siècles, librement le procède des anciens. En -.^«nij t «- <.^»:.*«. a» »,»««» a»« 1749 , le comte de Caylus et le peintre Ç^CRE. - Les copistes du moyen âge, ^h -1 er firent les premiers essafs pour ^P "o."» «>"* l^^se de si nombreux et de peiiidre à Vencaustique; mais ils*^n'y «i curieux manuscrits, se servaient de

ïSsSrent qu'imparfaitement. Le comte Pi"^^^"".?^!^.^,^!?^- 21\ici!?.T®;

de Caylus soumit sur cette question un les premières lettres des mMiuscnis, e

mémoire & l'Académie des inscriptions et quelquefois toutes les majuscules , sont

belles-lettres, en i755, et présenta une jn encre rouge ou b eue. 11 y a môme

tète de Minerve , peinte par Vien , d'après des manuscrits dont les lettres sont tra-

le procédé qu'il aVait imaginé ; mais cette cecs en or et eu argent. L» b'bljoÇèaue

peinture à l"e7icatt«<»o«e différait de ceUe nationale possède unmanuscnt de Charles

Ses anciens. Les tentatives faites ulté- « Ch»",T« ^"i.*lfSi ÎSn^'aSif

rieurement n'ont pas mieux réussi. lettres dW. Les chartes sont generale-

iicuremcui.iiuui,yi»iut« ^^^^ écritcs en encre noire. On cite

ENCEINTE. — Venceinte d'une place est comme une singularité une charte de Phi-

le contour des fortifications qui Tenve- lippe l" en lettres vertes. Dans l'cm-

loppent. Yoy. Fortificatioss. pire d'Orient, les empereurs signaient

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en encre rouge ; Tempereur Léon l'Isaurien availmème déclaré, en 470, qu'un décret imiierial ne serait pas regardé comme authentique, s'il n^était signé avec le cinabre. En France, Charles le Chauve est le seul prince qui ait adopté cet usage, un a remarqué que Yencre dont se sont servis les copistes du xiii« siècle a un éclat particulier. Il paraît du reste que le commerce de l'encre était peu répandu ; car le livre de la taille de Paris en 1292 ne mentionne qu'un marchand ou plutôt une marchande d'encre.

ENCRE SYMPATHIQUE. — Liqueur qui forme une écriture invisible qu'on peut faire reparatiro en la soumettant à l'action du feu. Vencre sympathique était déjà en usage au xvi* siècle.

ENCYCLIQUE. — Lettre pontificale adressée à toute la chrétienté. Le mot circulaire tiré du latin répond au mot encyclique dérivé du grec.

ENCYCLOPÉDIE. — Ensemble des connaissances humaines. On désigne généralement sous le nom ôH Encyclopédie la vaste collection commencée en 1751, sous la direction de Diderot et de d'Alembert, pour résumer toutes les sciences. Le discourt préliminaire de l'Encyclopédie a été écrit par d'Alembert et expose avec netteté te plan de l'ouvrage. On retrouve dans VEncyclopédie l'esprit novateur et antireligieux du xviii* siècle. De nos jours on a publié plusieurs encyclopédies ou dictionnaires encyclopédiques.

ENDENCHË ou ENDENTÈ. —Terme de blason qui se dit des pièces des armoiries, comme face et pal , alternées de divers émaux.

ENDENTURE. — Contrats que l'on écri- Tait en double sur une même feuille de parchemin. On séparait ensuite cette feuille par une découpure en forme de dents, afin qu'on ne pût la falsifier. 11 fallait que le double se rapportât à l'original pour avoir un caraôère authentique. On appelait ces contrats cartx tnaentatx , cartx partitœ,

ÊNERGUMËNE. — Synonyme de possédé. Voy. Possédé.

ÉNERVÉS* — On voit dans les ruines de l'abbaye de Jumiéçes (Seine-lnfé^ rieure ) les tombeaux oe deux Mérovingiens qu'on appelle les énervés. La tradition rapporte qu'on leur avait fait couper les nerfs et qu'on les avait ensuite enfermés dans l'abbaye où ils moururent.

ENFANTS BLEUS. — Enfants élevés dans un hôpital fondé en i326, près de

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l'hôtel de ville; ils tiraient levraorn d^ leur vêtement. Voy. Hôpitaux.

ENFANTS (Bons-). — U y iviit e^ France un grand nombre deeoQégesO^ de séminaires de ce nom. A Pub ^^ collège des Bons-Enfants fbt fondé, ^^ l'iSO , par l'évêque Gauthier de Cbàtea^^ Thierry. Il était situé dans la paroisse (^ ^ Saint-Nicolas du Chardonnet, ainsi qV^^ le prouve une charte qu'en 1257 fuegomC^^ évêque de Paris, accorda aux bonisiec' " qui l'occupaient, et par laquelle il lei^ permettait d'avoir une chapelle intérieure , sans préjudice des droits du eor^ de Saint-Nicolas du Chardonnet. &id] Louis légua , par son testament, soixani livres au collège des Bons-Enfanis, Dan !a suite, ce collège tomba en décadenœ et il était presque abandonné , lorsque par acte du 17 avril 1625, Jean- François^ de Gondi , archevêque de Paris , le doi à Vincent de Paul. Ce saint prêtre s'y . . tira vers la fin de celte année et y com mença l'or^nisation de la congregatloi de la mission. Lorsque saint Vincent d Paul fut obligé d'aller s'établir à Saint>l zare , il fonda , au collège des BonS'Ei fants, un séminaire qui fut dirigé par d prêtres de la congrégation de la mission On le désij^a depuis cette époque soos l nom de séminaire des Boru-Enfctr^a.

ENFANTS-DIEU ou ENFANTS ROUGES - •— Enfants habillés de rouge et élevés dan^ un hôpital fondé par François !•' en IS37 '- Voy. HÔPITAUX.

ENFANTS PERDUS. — On donnait au^ trefois ce nom h des soldats qui mar-^ chaient à l'avant-garde pour forcer urx poste, donner un assaut, ou engager 1& combat. On tirait les enfants perdus de diverses compagnies. Il en est souvent question dans les armées du xvi* siècle et du commencement du xvii*. Lorsque le connbat était engagé , les enfants perdus rejoignaient les compagnies d'oii ils avaient été tirés. C'est ce que prouve te passage suivant de Brantôme (Capitaines étrangers): « Nous avons bien eu et nous avons encore aujourd'hui nos enfants perdus: mais ils ne servent qu'à attaquer et à faire quelques escarmouches légères avant les batailles, et, lorsqu'elles se sont accostées et mêlées , ils se retirent , ainsi que fit M. de Montluc ; après qu'il eut très-bien fait son devoir avec ses en^ fants perdus à la bataille de Cérisolles , il se retira à son bataillon et y prit la pique et combattit avec le gros. Cela s'est vu aussi très-bien en nos guerres et batailles, tant étrangères que civiles.»— On appela aussi enfants perdus les rebelles

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irentpart à la sédition de Bordeaux

ANTS SANS SOUCI. — Celait une rie fort célèbre au moyen k^e^ et aa Gommeacement du xvi« siècle. fantssans souci furent établis sons s VI comme les confrères de la «1. lU étaient en grande vogue suus JLII . et Clément Marot fit partie de eonirérie jusqu'en 1515, d'après ire du Théâtre- Français des frères H La confrérie des enfants sans iTait pour chef le prince des sots , ésentaii des sotties et des moralités.

kSrrS TROUVÉS. — Dans l'anliplnaîeurs peuples donnaient au roit de Tie et oe mort sur ses cnet chez aucune nation on ne reit les enfants délaissés par leurs 1. Le christianisme a ouvert en T^ir les premiers asiles. On plalinairement à la porte des églises laiUes de marbre où l'on déposait Cuits abandonnés. L'enfant ainsi li à la porte du temple était élevé soins de l'archidiacre aux frais de , à moins qu'il ne se trouvât quelèle qui voulût s'en charger. Dès le cle, un évèque d'Angers fonda un ) pour les enfants délaissés. Au le , il se forma en Bourgogne une galion religieuse pour les recueil- «élever. En 1070, l'ordre du Saints'établit à Montpellier dans le »utet fonda un hospice en il 80.

Ile et Paris imitèrent cet exemple.

i surtout, plusieurs établissements usèrent sous les noms d'hôpitaux fants-Bleus , des Enfants-Bouges, ( le vêtement que portaient les enu'on y recueillait (voy. Hôpitaux).

lant jusqu'au xvii« siècle, malgré èts multiplius des parlements . le s enfants trouvés était déplorable, up restaient abaiidunnés sur la vuie le et y périssaient misérablement.

S , une veuve charitable fonda une I de couche ; mais après sa mort fants qu'un y portait étaient souendus a des vagabonds. Enfin , en laint Vincent de Paul forma une tion qui , grâce à son zèle, prit de développements. Elle se propagea 38 provinces; et les Hôtels-Dieu, lar la chanté privée et publique , nt un grand nombre d'enfants nnés.

révolution mit au nombre des s publiques les dépenses des entrouvés. Une loi de' la Convenes28 iuin-8 juillet 1793 organisa ours pour les indigents , les vieil-

lards et les enfants abandonnés. Une autre loi du 17 décembre i796 (27 frimaire un v) ordonna que les enfants trouvés fussent reçus et élevés gratuitement dans tous les hospices civils de la république. Peu de temps après parut un règlement qui prescrivait de faire élever ces enfants dans les campagnes par des nourrices placées sous la surveillance de l'autorité qui leur payait une indemnité. On devait ensuite placer les enfknts chez des manufacturiers ou des cultîTateurs pour leur faire apprendre un état. Plusieurs lois perfectionnèrent cette organisation. Un décret du i9 janvier iBil établit dans chaque hospice un tour destiné à recevoir les enfants trouve*, et ordonna de tenir un rc^iotre qui devait constater l'époque précise où ils auraient été déposés et les circonstances qui pourraient un jour les faire reconnaître. Enfin un règlement du 6 février 1823 est entré dans les détails les plus minutieux puur l'admission des enfants dans les hos-

f>ices, leur placement chez des nourrices, a mise en apprentissage, le payement des dépenses, la tutelle, la reconnaissance et la réclamation des enfants trouvés. Depuis cette époque on n'a cessé do s'occuper d'une question qui intéresse à un si haut degré la chanté et la mo> ralité publiques. A la fin de 1847, le ministre de l'intérieur réunit une commission pour discuter les importants problèmes qui s'y rattachent et qui no sont pas encore entièrement résolus.

ENFANTS DE CHOEUR. — Dans certaines contrées les enfants de choeur jouissaient de privilèges garantis par les ordonnances des rois do Franco. Ainsi, h Romans, les petits clercs de l'ëglise pouvaient prendre tous les fruits qui se vendaient dans la ville et le territoire avant le dernier coup de tierce et confisquer les éperons et armes que l'on portait dans les églises. C'était une espèce de police qu'ils exerçaient à leur profit. Il y avait aussi des fêtes célébrées dans les églises

f>ar les enfants de chœur^ et entre autret<, a fête des Innocents. Voy. Fêtes, S l".

ENFANTS DE FRANCE. — On nommait enfants de France les enfants et petitsenfants des rois, de l'un et l'autre sexe. Les frères et sœurs des rois portaient aussi ce titre. Mais les petit senfants do CCS derniers princes n'avaient que le titre de princes du sang royal.

ENFANTS D'HONNEUR. — Jeunes gentilshommes élevés avec les princes , auxquels ils servaient de pages. Vivonnc, qui fat dans la suite général des galères

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et mirédial de France, arait éé enfant d'Iumnemr de Louis XIV.

E5FAinrS DC IJkSGCE. — Jeanes Fnn- (ûs qoî appreoaieot dans les édidles de Levant les uxigoes turque, arabe et greo qoe , pour devenir drogflîaiis on interprètes. C'étaient les capodus français do Levant qui étaient chargés de les iostniire. La corTe$pondanrt adminittratête ums U règne de Louis XIV f t. III, p. 49S'496, dans les DocumenU inédits de f histoire de France ) proove que ce fat Louis XIV qui établit les enfant* de langue (1670). On envoyait de trois ans en trois ans six jeanes garçons aux eoavents des capocinsde Constantinople et de Smyme.

ENFARCfÊ. — Ce root désignait en général les boaflbns et les farceurs de iMS étage ; il venait de l'usai où étaient les baladins de s'enfariner le visage pour fkire rire le peuple.

ENGAGE. — Soldat qui a contracté un engagement volontaire. Yoy. Recscte^

MCST.

ENGAGEMENT. — Enrùlement Tolontaire. Voy. RecacTEMEsiT.

ENGAGEMENT DU DOMAINE. — Aliénation da domaine pour un certain temps (voy. Domaine). — On appelait aussi en^ gagement, une sei^eurie aliénée pour un temps détermine.

ENGAGISTE. —Celui qui tenait par en-

rement quelques droits ou domaines roi, ou des seigneurs particuliers. Voy. Domaine.

ENGIN. — On appelait engin, an moyen Age, toute machioe de guerre, et enytgnour, celui oui les dirigeait, comme dans ces vers de Philippe Mouske :

.... u bon maître Anuuiri Le /!>• dgt Engigmourg.

I<e sire des engignours a été dans la suite le grand mal ire de rartillerie.

ENGOULË. — Terme de blason qui se dit d'une pièce ou d'une ligure dévorée par un animal. Les armes de Milan étaient un enfant engoulé que la givre ou guivre (serpent) tenait dans sa gueule.

BN6KÊLÉ. — Terme de blason ; il s'em-

f>loie lorsque les pièces honorables de 'écu sont bordées Je petites pointes minces et délicates.

ENLÈVEMENT. — L'ancien droit français punissait de mort l'enlèvement ou rapt, même lorsqu'il y avait consentement de la personne enlevée.

ENLUMINURE. — Ce mot est souvent pris en mauvaise part pour indiquer une mauvaise peinture. On l'applique quel-

quefois aux BÛni^eiirB qû manuscrits da mojeo âgeL

les

EKNUICT. — Dans rADôeane langue française, et dans plnsieurspaioisprovinciasx, on dit emnmict oa atmmict pour anioardluii. Cet usage venait probablement de œ que les Gaolois et les Francs oompiaient par nuit.

ENQUÊTE. — Preore testimoniale des faits avancés dans un procès par one des -» parties. L'enquête avait lies Terbalemeut -^

?aand les temMns étaient interrogés à ~^m audience, on par écrit quand le procès-^ se jugeait sur pièces. VmquiU de sang- ^ était Tenaoète ai matière crimineUe. En général, le mot enquéU Bonifie rediei che pour arriver à la connaissance de^ faits : ainsi , une enquête administratirt a lieu pour constater si on éuMissemeni peut être fondé sans inoonTénienL L enquêtes mimstérieUes a'appUqoent .

toutes les brandies d*administFation pooi constater l'utilité d'une réforme. Le chambres des dépotés ont ordonné plt si^irs fois dans le marne bat des en* quêtes parlementaires.

ENQUÊTES ( Chambre des ). — n j avai< dans les parlements une ou plosieur chambres des enquêtes. Voy. Paalsmc.^.

ENQUÊTES PARTURBES.— Lorsqu'une coutume présentait un point obscor et qui ne pouvait s'expliquer que dans le pays oîi elle était eu vigueur, des commissaires s'jf transportaient et interrogeaient les habitants par twbes , c'est-à-dire par troupes de dix; chaque turbe ne comptait que pour une voix. La plupart des coutumes furent rédigées à la suite d*enquétet par turbes. Louis XIV abolit ces enquêtes par le titre xiii de Tordonnance de i667.

ENQUÊTEURS ROYAUX. — Les enquêteurs royaux, que mentionnent les historiens de saint Louis , étaient des inspecteurs envoyés par ce prince pour surveiller la conduite des officiers royaux. Ils rappelaient les missi dominict et avaient le môme caractère. Mais Tinstitution des enquêteurs royaux n'eut jamais la mémo fixité et la menie régularité oue celle des missi dominici. \\ n'en est plus question après le règne de snint Louis. — D'autres officiers royaux portaient encore le nom d^enquêteurs : tels étaient les fonctionnaires chargés de la surveillance des forêts. Du Tillet appelle le grand mattrc des eaux et forêts grand maître SNQrÊ- TEDR et général réformateur des eaux et forêts. I<es commissaires du Chàtelet prenaient aussi le titre decommiMatre^ esch minatfurs et enquêteurs.

ENR ËNR 353

ENREGISTREMENT. ~ Avant le règne geuses pour la France. Ils arrêtèrent soude saint Louis, il n'est pas question de vent la royauté dans ses prctentioos au registres sur lesquels on inscrivli les or- despotisme, et opposèrent une barrière dounances des rois ou les arrêts des tri- salutaire aux dépenses excessives qu'enbanaux. On lesécrivait sur des parchemins courageaient les favoris. Mais les parlcque Ton roulait. Lorsqu'on voulait donner ments abusèrent trop souvent de leurs à un acte un caractère d'autheniicilé, on privilèges et entravèrent les réformes les ne disait pas qu'il avait été enregistré, plus utiles. Us résistèrent à Venregistremais qu'il avait été déposé en tre les actes ment de l'édit de Moulins ( 1 566) et de l'édit piU)lic8 ( depositui inter acta ptiblica ). de Nantes (1598), et provoquèrent par une Etienne Boileau, prévôt de Paris sous violente opposition les troubles de la saint Louis, fui le premier qui lit écrire Fronde; aussi Louis XIV leur enleva-t^il en cahiers les actes de sa juridiction ; le droit de faire des remontrances, avant d'autres suivirent cet exemple. Le parle- d'enregistrer les lois , par sa déclaration ment de Paris, peu de temps après son or- du 24 février 1673. Condamné au silence , ganisatioD, au commencement du xiv«siè- jusqu'à la fin du règne de Louis XIV, le cle (Toy. Parlement), fit dresser un parlement s'en vengea en cassant le testarostre des ordonnances royales qui de- ment du çrand roi ; il reprit alors tous valent servir de règle à ses jugements, ses privilèges , et s'en servit pendant On lisait l'ordonnance en présence de la le xviu" siècle pour agiter la France, et cour, et ensuite on l'inscrivait sur les re- faire nattre dans les esprits un besoin de Ristres. Dès l'année 1336, on trouve au bas liberté qu'il ne pouvait ni ne voulait satisd'une ordonnance de Philippe de Valois : faire. On vit à cette époque se multiplier Xtt par la chambre et enregistré par la entre le parlement et la royauté des lutcour de parlement, dans le livre des or^ tes qui contribuèrent à préparer la révodormances royales ( Lecta per cameram , lution française ( voy. Parlement). fegittrata per cuHam parliamenti in Les édits s'enregistraient dans diffé- Ubro ordinationum regiarum). rentes cours, selon leur nature. Les édits L'enregistrement était, dans l'origine, relatifs aux impôts ordinaires et au do- Une simple formalité qui constatait que le maine, devaient être enregistrés par le parienient avait pris connaissance de Tor- parlement et la chambre des comptes ; les donnance do roi , et l'avait consignée sur edits concernant les dépenses extraordises registres pour y conformer ses arrêts, naires s'enregistraient à la chambre des Hais f aa milieu de Ts^arcbie des pre- comptes et à la cour des aides mières années du xv" siècle , le parlement

<leTeDa permanent, prétendit qu'il avait ENREGISTREMENT (Droit d>). — On

le droit de refuser V enregistrement d'une appelle , dans les institutions modernes ,

Ordonnance royide, et de la frapper ainsi enregistrement , un impôt que l'on paye

de nullité en n'en tenant aucun compte pour tous les actes soumis à l'inscription

dans ses arrêts. En i462, le parlement de sur des registres publics. Il date du règne

Irundre. Dans la suite , toutes les fois que la fiscalité étendit le droit dUenregistre^

la royaaté rencontra dans le parlement ment aux actes notariés , aux actes des

qndque résistance à ses volontés , elle en huissiers , etc. La révolution a réuni tous

triompha parune ordonnance spéciale, et les droits particuliers A*enregistrement

«ilor8,enmentionnantrenregistrement,on en un seul impôt, qui forme encore au-

ajoutait cette formule : Du très-exprès jourd'hui une des principales branches du

commandement du rot. Les rois tinrent , revenu public. Les lois du 27 mai i799

poor le môme motif, des lits de justice oii (22 frimaire an vu), du i4 août i793,

ils faisaient enregistrer leurs ordonnan- et surtout du 12 décembre 1798 , orçani-

ces en leur présence (voy. Lit de Jus- seront l'administration de l'enregistre^

TICS ). ment. Jusqu'en l'an ix ( 1 80 1 ) elle fut con •

Le droit de remorUrances était étroite- fiée & douze régisseurs. En I80i , un direc-

ment lié à celui d'enregistrement. Les teor {général remplaça les régisseurs, et

parlements, avant de céder à l'ordre d'en- c'est encore aujourahui un directeur gé-

regUtrement, exposaient au roi les con- néral qui, sous les ordres du ministre des

sioérations qui les engageaient à s'opposer finances, est préposé à la direction de

à l'ordonnance. Quoique cet usage ne Yenregiitrement. Il a au-de8>ou8 de lui

poisse pas plus se justifier historiquement un grand nombre de fonctionnaires , re-

uwle droit d'enregistrement , ils eurent ceveurs, vérificateurs, inspecteom

1 un et l'autre des conséquences avanta- recteurs , qui relèvent du minisf