FOI FOL

De nombreuses ordonnances réglèrent avait , dans ces foires , une espèce de la police des foires de Champagne. On solidarité entre tous les marchands d'un laissait aux marchands une grande li- même pays, il était nécessaire qu'ils eus> bertë; ils nommaient eux-mêmes les mai- sent un chef nommé par les suffrages de {re4d«5/'otre«quirendaientsonimairement toute la communauté et chargé de défenla justice et avaient droitde faire exécuter dre ses droits. On en trouve la preuve leurs sentences dans toutes les provinces dans un fait qui se passa à la tin du de France, malgré l'opposition des ma- xiii« siècle. Dans une des foires de Cham- ^istrats .des localités. C'était une garantie pagne de 1297, des commerçants de Lucindispensable pour les marchands de tou- ques avaient manqué à leurs engagements, tes les nations qu'il était de l'intérêt de la Les maîtres des loires en exclurent tous France d'y attirer. On avait soin que ces les Italiens. Albert de Médicis , qui preétrangers y trouvassent des logements nait le titre de capitaine de la commuconvenables. « Les Italiens, Florentins, nauté des marchands italiens ( capito- Liicquois, Milanais, Genevois, Vénitiens, neus et reclor universitatis mercatorwn Allemands, Provençaux et autres y avaient /<a/taî), intervint en faveur de ses comdenieurance honnête. » Les rois ne man- patriotes et obtint qu'ils fussent rappelés; qucnt pas de signaler dans leurs ordon- ou n'excepta que les Lucquois. Dans une nanr^s les avantages que ces foires de lettre qui est parvenue jusqu'à nous, il Champagne procuraient à la France et annonça officiellement ce résultat aux à tous les pays commerçants. Placée aux Italiens et les rappela aux foires de Chammarckes ou frontières de la Bourgogne, pagne.

du Lyonnais, de la Lorraine , de l'Ilende- La plupart des grandes villes du nord et

France et de la Flandre, la Champagne du sud de la France avaient aussi leurs

était un des points les mieux choisis pour foires : Paris , les foires de Satn(-G«r-

êtrc le centre du commerce européen, main, du Temple,de Saint-Ovide ^idi foire

«Les foires de Champagne, dit Philippe aux jambons; Rouen, les foires de la

de Valois dans son ordonnance de J 344, Chandeleur, de Saint-Romain et du

ont été fondées pour le bien commun de Pardon; Falaise, la f&ire de Guibray;

tous les pays , tant de notre royaume , Beaucaire , les foires oh toute la France

comme de dehors; elles ont été établies envole encore aujourd'hui ses pro-

es marches communes (au point de con- duits , etc.

tactdes provinces) uourtous les pays rem- Indépendamment de leur importance plir des marchandises qui leur sont né- commerciale , les foires exerçaient une cessaires, et par ce ont consenti à leur grande influence sur les relations polifondation tous les prélats, princes, ba- tiques. Là, se réunissaient les habitants rons, chrétiens et mécréants. » Ainsi les de toutes les provinces ; là^ s*émoussaient

nausulmans eux-mêmes trouvaient protec- par le contact ces antipathies provinciales

tous les peuples réunis par le commerce, nité de la France.

que l'Angleterre a donné au monde, en „^, »««„, . » , ^ ^,

/{J5I. " ' FOL APPEL. — Appel mal fondé. Du

Les foires de Champagne avaient leur temps de Charlemagne , le /o/ oppcJ était

chanc^ellerie particulière, et des chauffe- P""* ^'une amende, et, si l'appelant ne

cires institues pour sceller les actes de pouvait la payer, il recevait des juges la

vente que dressaient quarante notaires, bastonnade. Le fol appel est encore puni

Un officier public était chargé de veiller à aujourd'hui d une amende do 10 tr.

ce que les poids et mesures ne donnassent pQLIE D'ESPACNE. - Danse exécutée

heu à aucune fraude. Enfin pour que rien p^p u„e personne seule, comme la sara-

ne manquât à ces solennités du com- fiande ^ ««, vwwiiuo la ooi« merce, la religion y ajoutait ses pompes

et les ouvrait par une procession destinée FOLLE (Mère). — On appelaitmér» folle

à appeler les bénédictions de Dieu. Outre le chef d'une association burlesque qui

les garanties que chaque nation trouvait s'établit à Dijon, en 1454, sous le nom

dans l'élection des maîtres des foires et d'infanterie dijonnaise. Les membres do

des prud'hommes des différents métiers, celte corporation faisaient, à l'époque des

elle avait encore pour protéger ses inté- vendanges, une promenade dans la ville :

rôts des magistrats particuliers que l'on ils étaient travestis et montés sur des cha-

ap{)elait capitaines des foires. C'étaient riots. Leur drapeau portait l'image d'une

de véritables consulà chargés de la dé- femme assise, vêtue de trois couleurs,

fense de leurs concitoyens. Comme il y avec un chaperon à deux cornes; une

FORCETIERS. — Une corporation de devant le juge portant à la main une ba-

forcelieri, fabricants d'ouvrages en fer et guette de saule qu'il brisait eu quatre

en cuivre , s'était organisée èi Paris dès morceaux ; il les jetait par-dessus son

1291. épaule en présence de ses parents, et

FORCLOS, FORCLUSION. - Ces termes rompait ainsi légalement tout lien de fa-

appartienneit à l'ancien droit français, mille ; il n avait plus droit à 1 héritage et

Lorsque, dans l'espace de huit jours, une ? acceptoit plus les haines de famille qui

des parrtes n'avait pas produit ses griefs , étaient héréditaires chez les peuples bar-

dits, contredits et antres moyens de droit S^^^s. Forjurer son pays, c eteit l'aban-

elie était frappée de forcfuston,c'est-à- donner, On ^orjurat/ souvent pour se

dire qu'elle ne pouvait i.lus les produire, soustraire aux poursmtes de la justice.

On appelait forclos celui qui éïait ainsi ^^ coutume de Normandie donnait neuf

exclu du tribunal. La forclusion n'avait {? "^^ à celui qui avait cherche un asile

pas lieu en matière criminelle. ^^"s «"« .^^^.«0 pour se décider à corapa-

'^ raitre en justice ou à forjurer le pays. S'il

FORCOMMAND. — Terme des anciennes préférait ce dernier parti, il juraiten précoutumes ; mandement d'un juge pour sence des juges et de quatre chevaliers débouter quelqu'un de sa possession en de quitter la Normandie immédiatement cas et matière de revendication. et pour toujours. Un pied dans l'asile, et

FORESTAGE. - Droit qu'un forestier ^'^^'^o J^ dehors, il prêtait le serment

devait payer à son seigneur. Dans les sur les Évangiles. Les magistrats lui assi-

temps féodaux, l'office de forestier était g^^'enj sa route et le délai accorde pour

souvent exercé par des nobles. En Breta- sortir de la province. S'il le dépassait, il

gne, ils devaient pour forestage, au sei- retombait sous le coup de la justice, et,

ineir qui tenait sa cour plénière, des commedit 1 ancienne coutume, il porlaK

tasses et des écuelles. (D. Lobineau, His- ^^^ jugement avec lux.

toire de Bretagne, t. I, p. 203.) FOR-L'EVÊQUE. — Le mot for, dérivé

FORESTIER. —Titre de dignité au du latin forum (tribunal), désignait sou -

Flandre ""^"^ ^® siece de la juridiction de l'évôqi

i7AM>i:>o^ir>n //» j N n A • X ^^ ^^"3 {forum eviscopi). 11 était siiuô

FORESTIER (Garde). -Garde préposé dans la rue Saint-Ger^in VAuxerrois.

à la conservation des forêts de TEtat. Lorsque la juridiction épistopale fut sup-

Yoy. Eadx et Forets. primée en 1674, on fit du for-l'évéque une

FORFAITURE. — Crime commis par un prison royale. On y enfermait principale -

vassal contre son seigneur. Un fief deve- ment les prisonniers pour dettes et les

nait vacant par forfaiture, voy. Féoda- comédiens qui avaient manqué au public

LiTÉ. — On appelait encore forfaiture \m ou désobéi à Tautorité. En 1765, Mole,

crime commis par un officier contre les Lekain et autres acteurs célèbres furent

devoirs de sa charge. Les offices, qui, dans conduits au for-l'évéque pour avoir refusé

l'ancienne monarchie , étaient une pro- de jouer dans le Siège de Calais avec un

priété, ne se perdaient que par for/atfure. comédien qu'ils accusaient d'actes hon-

FORFUYANCE. —Droit payé nar un serf ^^ux. Cette prison fut détruite en 1780. pour obtenir de son seigneur la permis- fORMARIAGE. — Droit que payait au Bion de passer dans un autre domaine. seigneur une personne de condition scr- FORGAGE.— Terme de coutumes ; droit vile, lorsqu'elle se mariait hors de la séide racheter un bien meuble ou immeuble, gneurie à laquelle elle appartenait, ou de le dégager en rendant le prix à Tac- lorsqu'elle épousait une personne libre ou quéreur. En Normandie , un homme dont dépendante d'un seigneur étranger. Le on avait saisi et vendu les meubles . pou- droit de formariage a été perçu dans lo vait, par droit de forgage , les reprendre pays de Verdun jusqu'en i789.

^^^^i^o» îfi°®;^» n^a ^ T FORMULAIRE. - Écrit qui contient la

FORGERON , FORGES. — Voy. Indus- formule du serment que l'on doit prêter.

t^f^' On donnait surtout ce nom à l'acte par

FOR JUREMENT, FORJURER. —Le foT' lequel les jansénistes devaient condani-

jurement était une véritible renonciation ner la doctrine contenue dans VAuyusti--

à la famille et au pays. Cet usage remon- nut de Jansénius. Ce formulaire , qui

tait aux lois des Wbares. Le Franc qui donna lieu à de longues discussions, fut

voulait renoncer à sa famille se présentait rédigé en 1656. Voy. jANSÉNtsME.

FORMULES. — Les formula sont cer - fort ordinaire devienne uniforme, et en gétaines .expressions consacrées, dans ncral plus on approche des siècles d'igoochaque âge ou dans plusieurs siècles, rance, moins on doit rechercher derépour rendre une idée ; ce sont aussi des gularité dans les formules. Ainsi il ne modèles qui ont servi, aux diverses faut pas suspecter une charte qui offrirait époques, pour les testaments, les ventes, une formule singulière et nouvelle ^ qui , les donations et autres actes de la vie dans les siècles suivants, a pris faveur, civile. On a un certain nombre de re- Mais , s'il est avéré que cette forfnule ou cueils de ces formules qui sont impor- ce mot n'était point encore inventé au tantes pour rhistoire des institutions temps oîi la charte a été rédigée, elle et des mœurs. On regarde comme les doit passer pour fausse. Si même il n'y plus anciennes celles que Ton connaît en avait aucun exemple dans le siècle itous le nom de formules d'Anjou : elles dont il s'agit, et que ces formules ne fussent probablement du règne de Childe- sent devenues d'un usage ordinaire que bert 1*% suivant la remarqne de D. Ma- trois ou quatre siècles plus tard, les char^ billon qui a publié les formules d'Anjou tes oii elles se trouveraient pourraient (formulx andegavenses) dans ses ilno- être suspectes. Hais quand les formules lecta vetera et dans son traité de Diplo- sont abandonnées au caprice des paMicumatique. H. de Kozière en a donné, en liers, on ne peut rien conclure contre un 1844, une nouvelle édition plus complète titre du peu de ressemblance qu'il a avec que les précédentes. Au vu* siècle, le un ou plusieurs autres actes du même moine Harculfe réunit les formules d ac- temps et de la même personne. « Cette tes en usage de son temps ; ce recueil a comparaison de chartes est suiette à bien été publié pour la première fois par Je- des méprises , ajoute D. de Vaines ; cerôme Bignon ( 161 3), et reproduit dans un pendant si les formules d'une charte grand nombre d'ouvrages, dont les au- étaient si monstrueuses qu'elles n'eusteurs, ont ajouté de nouvelles formules, sent aucun rapport avec les usages du birmond, Baluze et beaucoup d'autres siècle auquel la pièce se rapporterait, érudits ont publié de nouvelles formules elle devrait passer pour supposée. De de différents siècles. même, des formules reconnues comme

D. de Vaines, dans son Dictionnaire invariables dans toutes les chartes d'un de diplomatique , fait sur ces recueils les siècle ou d'un pays , imprimeraient un remarques suivantes : il faut observer, caractère de faux à celles qui en offridit-il^ 1* que les différents protocoles raient de différentes dans la même cirscrvaient aux chanceliers et aux notaires, constance. Si cette invariabilité n'est pas au besoin, en sorte que les formules avérée, tout argument négatif est sans étaient souvent dressées d'avance ;2<* que force vis-à-vis d'une formule singulière tous les chanceliers et notaires ne s'y positive. » Après ces préliminaires, D. de sont pas astreints ; mais qu'ils dressaient Vaines insiste sur les formules les plus aussi des actes suivant leurré et leur importantes, savoir les formules a'incaprice ; 3" qu'on a souvent rédigé diffé- vocation, de suscription, de salut j de rentes chartes sur un seul et même pro- préambule , à^annonce ou de précaution, tocole, en sorte qu'une pièce semble de «a^utafton ^na/e, de souscription, etc. n'être G[u'une imitation de l'autre, à Invocation.— Un grand nombre d'actes l'exception des lieux, des personnes, commencent par une invocation à Dieu, à des dates et de certaines circonstances Jésus-Christ , à la sainte Trinité. L'invoparticulières ; 4» que la diversité des no- cation est quelquefois résumée dans une taires a dû nécessairement produire des ou deux lettres X S (Christus) ou simplevariations dans le style et les formules ; ment X. Quelquefois on trouve, en tête S» que quoiqu'un acte soit écrit d'un des chartes, l'alpha et l'oméga (au), symstyle qui ne convienne point au prince , bole de l'éternité du Fils de Dieu. Les didontil porte le nom, il peut n'en être plûmes, que Charlemagne donna aorès pas moins authentique, parce que les avoir été couronné empereur d'Occident rois n'ont pas toujours eu connaissance le 25 décembre de l'an 800 , commencent des actes expédiés en leur nom par tons par \q. formule suivante : In nomine leurs ministres. De là il faut conclure Patrts et rilii et Spiritus Sancti. Louis qu'on ne doit s'attendre à trouver de le Débonnaire, son successeur, se servait l uniformité dans les formules des actes de l'invocation : In nomine Domini Dei publics qu'autant que leur style est fixé et Saltatoris nostri Jesu Christi. Les par les lois ou par l'usage; car, sans ce diplômes de Charles le Chauve portent :/n motif, rarement une formule devient tout nomine sanctx et individum Trinitatis. d'un coup générale. Il faut quelquefois Celte invocation se trouve dans la pluplusieurs siècles pour qu'un usage déjà part des diplômes des derniers Carlovin-

giens. Au xi« siècle , les formules initiales empereur, gouvernant l'empire romain ,

furent modifiées. On y retrouve les invo- et par la miséricorde de Dieu roi des

cations que nous avons déjà citées et plu- Francs et des Lombards ). Au ix« siècle ,

epo<

I^s chartes solennelles du xiii* siècle mots : Det misericoràia , Vei gratta, conservent encore ces invocations; mais divina ordinante providentia , etc. 11 en les chartes moins importantes les sup- fut de même au x« siècle. On remarque, priment. Au xiv« siècle, les invocations au xi«, le titre de Très-saint Père donne disparaissent des diplômes des rois. On au roi Robert. Ce fut ce prince qui le prèles retrouve dans les testaments et dans mier, entre les rois de France, comles actes particuliers passés devant les mença sa suscription par le pronom ego. notaires. En résumé, les diplômes im- On sait que plus tard les rois d'Espagne

Portants depuis Charlemagne jusqu'à firent usage de la formule analogue moi hilippele Bel commencent par des in- le roi. Au xii* siècle, on remarque le vocations à Dieu, au Christ, à la Sainte titre de rot de France (Frandm rex) Trinité ; les formules de ces invocations au lieu de rot des Français ( Franco^ varient , mais elles présentent toujours à rum rex ). On le trouve dans une charte peu près le même sens. de Louis VII de Tannée ii7l {Ordonn. Sdscription. — On entend par «tMcrtp- des rois de France, t. I, p. 206). Les tion dans la diplomatique les titres pris deux suscriptions furent pendant longou donnés au commencement des lettres temps employées concurremment. Au ou des actes. Dès les vi« et vu* siècles , xiii* siècle , les actes latins emploient les papes prennent dans la suscription ordinairement la suscription rex Fran" des bulles le titre de serviteur des servi' corum , et les actes français celle de teurs de Dieu; on le trouve du moins rot de France. Il en est de même aux dans des actes de Grégoire le Grand. Les xiv*, xv« et xvi* siècles. Henri IV se évêques des premiers siècles se bornaient qualifia rot de France et de Navarre , et à mettre dans les suscriptions les deux ses successeurs conservèrent ce titre noms de l'auteur et du récipiendaire avec jusqu'à la révolution. Napoléon s'intitula seule qualité de frère. Après les trois lait emperetir des Français , rot dlta^ premiers siècles , les T^rélats se désigné- lie, protecteur de la ligue du Rhin, rent par leur titre d*évêque, en y ajou- médiateur delà Suisse, etc. Avec la restant souvent les épiihètes ^humble, d't'n- tauration reparut la formule rot de digne, etc. La formule par la grâce de France et de Navarre. Après la révolu- Dieu et du saint siège apostolique date de tion de juillet i830, Louis-Philippe prit la fin du XIII* siècle et devint fré(]uente dans ses ordonnances le titre de rot des dans le xiv*. C'est aussi à cette époque Français.

qu'une partie de la suscn'pfton est rejetce Saldt. — Le saZuf, qu'il ne faut pas

au ba» de l'acte. «On ne connaît pas, dit confondre avec la salutation, est tou-

D. de Vaines, de lettre plus ancienne, jours placé au commencement d'une let-

oîi celui qui l'écrit mette son nom après tre, et la salutation vers la fin. Dans le

récriture et au bas de la page, selon l'u- principe , la formule de salut se bornait à

sage actuel, que celle que Henri de Vil- ces mots : salutem ou salutem dicit, mis

lars, archevêque de Lyon, écrivait à après les noms et qualités de l'auteur et

Temperenr Charles 1V(29 décembre 1347). du récipiendaire. Les chrétiens ajoutèrent

Au bas est écrit : Henricus de Villariis, in Domino, in Christo, etc. Dans la suite,

archiepiscopus et comes Lugduni , totus et principalement à partir du iv« siècle, on

vester. » Les diplômes des roismérovin- remplaça le mot salutem par felicitatem,

giensportent ordinairement pour 5tMcrtp- benedictionem , obsequium, gaudium,

tion ces mots : N. rex Francorum vir reverentiam, etc. Les variations de for-

inluster. Pépin le Bref ajouta au titre de mules furent surtout nombreuses du iv*

rex Francorum les mots Dei gratia. au xii* siècle. On revint dans la suite à

Charlemagne , après son couronnement la formule plus simple : salut en notre

comme empereur d'Occident, adopta la Seigneur. Depuis le xi« siècle, les papes

suscription suivante : Carolus serenissi^ ont adopté la formule salutem et aposto-

mus Augustus,a DeocororMtus,magnus licam oenedictionem. Les diplômes et

etpacificus imperator, romanum guber^ autres actes des rois de France, surtout

nans tmperium , qui et per misericor' depuis le xv« siècle, commencent presque

diam Det rex Francorum et Longobar^ toujours par ces mots : N. par la grâce

dorum ( Charles sérénissime Auguste, de Dieu, roi de France et de iVa«^'

couronné de Dieu , grand et paci^que à tous présetits et à venir, salut:

tous ceux qui cts j>ritentet lettres ver^ notre anneau, etc.). Au xiv* siècle , on rontf salut. Lorsque les rois s'adressaient trouve fréquemment les formules suivanaux membres des parlements , ils leur tes : En témoin desquelles choses le roi donnaient le titre d'amer et féaux. a commandé d'apposer ou de mettre son

Préambule, Annonce ou Précaution, grand scel en ces présentes lettres. — <— On appeWe préambules des chartes les Donné sous le scel de notre Châtelet de motifs qu'on allègue après la suscription Paris, en l'absence de notre grand scel. pour expliquer l'objet principal de l'acte ; — Et pour que nos ordonnances dessus ils varient à l'infini. On remarque, aux dites soient perpétuellement fermes et ix«, X* et XI* siècles, la formule mundi stableSy nous avons fait mettre notre scel senio aj)propinquante ^ instante mundi de notre secret en ces présentes, y* Quel' termino ( ta fi,n du monde appro- quefois Vannonce parle des témoins qui chant, etc.)' Souvent les donateurs allé- servent à donner a l'acte un caractère guaient un motif spirituel : pro anima, pro plus authentique ; elle contient alors ces remedio animx ( pour mon âme, pour le mots : his teslibus ( en présence de ces salut de mon âme). Presque toujours ils témoins ) , ou autres formules de cette recommandaient à ceux dont ils étaient nature. Il y e^t aussi question assez les bienfaiteurs de prier pour eux, et se souvent du monogramme qui tenait lieu servaient très-communément à cette fin de souscription pour ceux qui ne sade la formule exorare delectet. — Les an-' valent pas écrire. Enfin l'investiture et nonces ou précautions étaient les prin- le symbole d'investiture sont quelquefois oipales clauses mises en œuvre dans le mentionnés dans l'annonce. Un contrat corps d'un acte pour lui donner un ca- du ix« siècle en présente un exemple reracière authentique. Ces précautions con- marquable : Et juxta legem meam per sistaient principalement dans les annon- cultellum et festucam «eu guasonem ces du sceau, des souscriptions, de la terres vobis exinde facio vestituram, etc. présence des témoins, du monogramme . (d'après ma loi je vous donne l'investi' des investitures et autres formalités. « Il ture par le couteau et le fétu, ou par est très-rare, dit D. de Vaines, de voir une motte de terre). Au xi* siècle, Koconcourir & la fois tous ces objets dans bertl*»*, évèquedeLangres, faisant une une seule et même pièce. Il est même donation en faveur de S. Bénigne de des chartes, sans annonce de signatures , Dijon, prit pour signe de l'investiture de sceau, de monogramme^ etc. , qui sont une pièce de monnaie qui fut percée, néanmoins revêtues de ces formalités; il suivant l'usage, et suspendue à la charte : en est d'autres qui n'en annoncent qu'une In testimontum hujus donationis numpartie, et qui eu réunissent un plus grand mus iste huic cartx appensus est , quum nombre. Abondance de droits ne nuisit per ipsum donatio ista factaest.(Enté' jamais. Il n'en est pas tout à fait de même moignage de cette donation , on a susde celles qui renferment des annonces pendu à cette charte la pièce de monqu'elles ne remplissent pas ; la règle gé- naie moyennant laquelle a été faite la nérale est qu'elles ne sont pas hors de donation.)

soupçon; mais, pour ne point hasarder Salutation finale. Souscription. — un jugement trop précipite , il y a bien La salutation pnale fut d'abord dans des mesures à prendre. Premièrement, les actes des laïques la formule adoptée il faut être certain que ce ne soient pas par les Romains : benevalete (portez-vous des^ copies presque aussi anciennes que bien); elle se trouve même souvent dans l'original; car toute copie peut annoncer les actes des ecclésiastiques. Ceux-ci no un sceau , mais nulle copie ne peut le tardèrent pas à y substituer les mots Deus représenter sans quelque supercherie, te incolumem servet ou custodiat (que Secondenient, il faudrait savoir si cette Dieu vous garde sain et sauf). Plus tard pièce, qui annonce ce que l'on n'y trouve les rois de France adoptèrent une formule pas, n'est pas plutôt un projet d'acte analogue, et terminèrent leurs lettres qu'un acte réel , etc. Les principales for- par ces mots : que Dieu vous ait en sa mules d'annonces sont l'onnonce de l'an- sainte et digne garde. Les rois mérovinneau et du sceau; elles sont ordinaire- giens souscrivaient ordinairement leurs ment conçues dans les termes suivants : chartes en lettres allongées et majus-

i«^«7.««.#w.- «... *..»..,.-. ^- ...,__ ... ...... . ^ subscripsi

Ceux qui ne

^ , .. .. ^ , apposaient seule-

;tttttmu« (nous avons ordonné d'appo- ment une croix ou un autre signe. La ser notre sceau au bas de cette charte ); signature du notaire ou du référendaire annuli nostri impressione signavimus était inscrite à côté de celle du roi. On {nous Vavons marquée de l'empreinte de sait que Charlemagnc pouvait h peine