‹ Dictionnaire historique des institutions, mœurs et coutumes de la France (volume 5)Chapitre 131 sur 251 · DEM · texte numérisé non relu

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l*iiii>étaieut les cbevaiiers assistés des Jofes, da roi d'armeft et des bénnts

d'armes; sur l'autre, le condamiH* armé de toutes pièces, ayant devant lui sou écu attaché à on pieu et renversé la pointe en haut. A ses côtés, douze prêtres en siir-

{>lis chantaient les vigiles des morts. A a tin de chaque psaume, ils faisaient une pause, pendant laquelle les hérauts d'armes dépouillaient le condamm» de quelques pièces de son armure, en commençant par le heaume. Lorsque l'armure lui avait été complètement enlevée , ils brisaient son écu avec un marteau en trois

ftièces. I.e t oi d'armes versait ensuite de 'eau cliaude sur la tôtc du condamné comme p'uir etVarer toute trace de chevalerie. Apri's quoi les juges, vètus de deuil , se rendaient à l'ei^lise. Les prêtres y chantaient les priêi-esdes morts, pendant que le dégradé était traîné an baa de l'échafaud au moyen d'une corde attachée sous les aisselles, placé sur une civière et couvert d*an drap mortuaire. 11 était alors livré au bourreau et mis à rooit. Cette cérémonie de la dégradation eut encore Hea en 159S. Frangez, capitaine gascon, qui avait lâchement rendu Fontarabie, fut solennellement dégradé; mais on lui laissa la vie sauve pour plus grande marque d'infamie.

Un magistrat prévaricateur pouvait aussi être dégraaé. Loyseau rapporte qu'un conseiller au parlement fut déposé pour avoir falsifié une enquête, et qu'en pleine audience du parlement il fut déponillé de sa robe rouge, puis fitamende aa parquet et la table de marbre. En 1528, un conseiller clerc lut.en présence de tout le parlement, dépouillé de sa robe rouge et renvoyé au juge d'église. T.e avril 1693, eut encore lien, au parlement de Parla, la âiffradation solennale d'en conseiller. Il fut amené de la Conciergerie à la grand'chambre sur les neuf heures , tontea les cbamlires du parlement aasemblées et les portes ouvertes. 11 était revêtu de sa robe rouae, le bonnet carré à la maio. Il entenait debout la lecture de l'arrêt qui le bannissait à perpétuité , ordonnait que sa robe et autres marques de la magistrature lui seraient ôtées par les huissiers de service avec condamnation à l'amende envers le roi et réparation envers la partie adverse. Après la lecture deTarrêt, il remit son bonnet entre lee mains de l'huissier et la robe tomba d'elle-même; il sortit ensuite delà araud'cbambre par le parquet des hnusiera, descendit par le grand eaeaUer et rentra dans la Conciergerie.

Aujourd'hui la peine de la digraiation n'est plus appliquée quotas soldats qol

ontencouru une condamnation ipfamanle.

Ha sont dépooillés en présence de leora

compagnons d'armes de tous les insignes militaires ; on leur arrache les épaulettea et les bootons ; on leur enlève lenandrier

par-dessous les pieds , etc. Les lois modernes ont aussi conservé la dégradation civique qui, sans être accompagnée dé formes symboliques , comme les anciennes dégradations, entraîne l'exclusion de toutes les fonaions publiaues, la privation des droits éledonmit et de certains droits civils et politiques, IMncapacité de faire partie d'un conseil de famille, d'être tateor, coratear, etc*

DEGRÉS DE njlUDICTION. — Tribunaux devant lesquels on porte saccessi* vement les appels. Voy. Appels.

DEGRÉS UNIVERS! TAIRES OC GRADES UNIVERSITAIRES. — TOJ. GRAnuÉt et UNIVBRSITt.

D^GUERPISSEMENT. - Le détenteur d'un immeuble grevé d'une rente foncière ou de toute autre charge pouvait en abandonner la possession pour se soostrairo à la rente ou aux autres conditions onéreuses. L'acte passé au greffe et homologué par jugement pour constater ee^ abandon , s^appelait déguerpiiêitnent,

DËOUERPISSEMENT DE FIEF. — Abandon qu'un vassal faisait de son fief au seignenr snserain pour ne pas se sonnieurc aux obliganons qni loi étaleot

imposées.

DELAIS. — Temps accordé par la loi 01 la coutume pour les assignations, prooédures.etc

DÉLIT. — Le code pénal définit les délits une infraction aux lois punie de peines correctionnelles. Voy. Peines.

DEMANDEUR.— On appelle demandeur, en termes de palais, celui qui assigne en

justice.

DÉMENTI. — Un démenti donné devant les juçics féodaux entraînait le combat judiciaire. Delà est venue, dit Muniesquicu, la maxime que, lorscpi'oil vnU reçu un dérnenti, il fallait se battra. D'après les EtabliênmmUs da sotel Ltmit, un démenti (\onné à SOH StigneUT eittnt* naii la perle du fief,

DEMI-BRIGADE. — Corps composés de trois bataillons; ils furent organisés en 1793 ; en 1803, les demi-brigades reçurent le nom de régimenis. Voy. Oagaiiisatumi

UILITAIRE.

DEm-LmiB. — Pertidcation ïïmatéb qui se compose de deos mira appeUt

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