DET

nom de «letlrter on dextrier venait, dit*

on , de ce que Téouyer, qui conduisait le cheval de bataille , le tenait à sa droite. Lorsque l'ennemi pandasaSt, l'écuyerdeiK nait le destrier k son maître; d'où est venue l'expression proverbiale monter sur $ee grand» chevaux^ parce que génénle> ment les dtetrian ment de haute taille.

DÉTÉCE DE SERVICE. — Etat d'un M

aui était tomhé aux mains de mineurs os e femmes etn^âtalt pins seni. Yoy. féodalité.

DET TR FLOTTANTE, DETTE INSCRITE, DETTE PLBI>IQUE.— Voy. FlnanCES, S lU.

DETTE VIAGÈRE. — Dette qû s'éteist

à la mort du créancier.

DETTES. — S l". Peines portées contre les débiteurs. — On connaît la dureté des lois romaines à l'égard des débiteurs ; l'esclavage menaçait le débiteur insolvable, au moins dans les premiers temps. Les coutumes du moyen %e étaient presque aussi dures. Les Assises de Jérusalem ordonnaient que les débiteors porteraient un anneau do fer au bras , en sii^ne d'esclavage. Ces débiteurs rappelaient les next de l'antiquité. Un statut au comte de Toulouse, de l'année ii97, porte (lue, «si un débiteur ne peut pas payer son créancier, il sera, à la requête de ce dernier, détenu pendant huit jours au château ; qu'après l'expiration de ce délai , s'il ne paye pas ou ne s'arrange pas, il sera livré entre les mains de son ci^ancier, qui pourra le mettre aux fers dans sa maison , et lui donnera du pain et de l'eau jusqu'à ce qu'il ait payé son cabal. » On entendait, parce mot oobal, le ct^iialde lu dette.

S II. Duel jvdieiaire ordonne ptmr

dettes. — Le combat judiciaire éiau en usage à Orléans, dans toutes les rédamatiotts pour dettes, Ltfnis le Jeune , dans une ordonnance de ii68, déclara quels duel n'aurait lieu ^ue lorsque la somme réclamée excéderait cinq sous. Cette ordonnance n'eut qu'un effet local ; car, d'après Reaumanoir, il suflisait , à l'époque de saint Louis, que la somme fût de plus de douze deniers pour que le duel judiciaire fût ordonné.

$111. Excommunication des débiteurs.

— L'Eglise sjontait ses annthèmes snx rigueurs des coutumes. Le débiteur, qui mourait sans s'cire acquitté , était excommunié et privé de la sépulture ecclésiastique. Dans un concile tenu à lluffec, en 1258. il fut décidé aue le prêtre, qui aurait absous à l'article de la mort on excommunié pour dettes, serait tenu de payer lui-même les dettes y s'il n'afait

DëT

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pa obtenir de son pénitent cpi*il les acquittât. Pierre de Bourbon ayant vir.

plusieurs fois excommunié, à kt sollicitation de ses créanciers, moorat sans s'être ac(initté; son tils, I.ouis de Bourbon , atin de lui procurer les prières de l'Église, s'adressa m pape Innooent Y! , et obtint que son père serait relevé de l'excommunication , mais à €ODdilion que les dettes seraient complètement payées.

S IV. Loii de saint Louis relatives atix dettes.— Saint Louis se montra ici , comme dans prcrque toutes les questions , sapér rieur à son siècle. Dans une ordonnance de décembre 1254 , il dofendit à ses sénéchaux et baillis d'arrêter et retenir prisonniers pour dettes aucun de ses sujets, à moins qu'il ne fût débiteur du fisc. L'ordonnance de saint Louis ne fut pas longtemps eiéeQtée,earPbf1lppeleBel,par une ordonnance du 23 mars |302. auturisa l'cmprisonDemeat des débiteurs.

On antre moyen de contrainte osité à cette époque consistait îi enlever les portes et fenêtres de la maison du débiteur.

S V. infamie du tetgnewrquine payait pas ses dettes. — Le seitmeur qui n'acquittait pas ses dettes était considéré comme parjure. Ménard raconte, dans son Histoire de Dwjuesclin, qu'un Anglais à qui le capitaine breton avait engage ses biens pour la rançon d'un de ses soudoyers, n'étant point payé, fit peindre les armes de Dufînesclin , les fit traîner, et puis pendre renversées, comme les armes d'un félon. Malgré la rtouenr des lois et les peines infamantes , les grands se dispensaient souvent de payer leurs dettes.

En 1405, Louis d*0rléaB8, frère de Charles VI , prince célèbre par sa magnificence et ses prodigalités, promit dans un moneiit de péril de payer ses dettes. Emporté par des chevaux fougueux il avait failli être précipité à la Seine, et recommandant son ftme à IMen il a^ait résolu de s'amender. Dès qu'on eut publié qu'il allait payer ses dettes, huit cents créanciers se prèaentèrent. Mais le dnc airait changé d'avis , et, au lieu d'argent, ses officiers donnèrent cette réponse : d Le prince vous fWt trop d'honneur de vous devoir, et vous devez être flattés qu'il pense à vous quelquefois. »» La maison de Bour^jogne, rivale de celle d'Orléans, ne pavait pas mieux ses dettes. La veuve de niAippe le Bon , duc de Bourgogne , déposa ses clefs et sa ceinture sur le cercueil de son mari ; c'était on signe qu'elle renonçait à l'héritage et aux dettes. En 1559, un édit menaça de mort les créanciers du roi qui fMttmanl k la oour pour réclamer le payement des sommes qui leur étaient duos (de Thou, livre XXIU). Pendant

ce tanps , Ua vilains étatont toi^oiira

tourmentés par les usuriers, et les états de 1484, touchés de la misère des paysans dont on saisissait les cbarrues et autres instruments de labourage, demandaient que les créauciers ne pussent prendre les bêles et les ont! Is nécessaires au traTaux des champs.

S VI. Bonnet vert infligé au débiteur insolvabh.'-'Le débiteur insolvable était forcé de subir l'affront du bonnet vert. Des arrêts du xvii* siècle ordonnèrent que tons ceux qui feraient cession de biens à leurs créanciers, soit qu'ils eussent été ruinés par leurs dol)auches ou par cas fortuit , seraient obligés de porter ce signe dinfamie. S'ils le quittaient, leurs créanciers pouvaient les faire mettre en prison. La première trace que l'on trouve de l'usage du bonnet vert infligé au débiteur insol vaille est de l'année 1580. Un arrêt du parlement de Paris ordonna que, suivant l'usage établi à Laval , un nommé Bulsi'j;ue, qui ne pouvait acquitter ses dettes, porterait à l'avenir bonnet ou c/tapeau «0fl. Un arrêt du parlement de Rouen du 15 mars 1584, imposa la même peine à un débiteur insolvable.

S VIL Saisie de» Mens : brandons. — La saisie s'opérait par suite d'un jugement, et elle se marquait par l'apposition d'un brandon. On appelait brandon , disent les anciens glossaires de droit, la marque qu'un seigneur ou un créancier faisait mettre à un héritage qu'il avait saisi , pour indiquer qu'il était sous la main de la justice. Ordinaireraént c'étaient des pieux fiches en terre, autour desquels on ailachaitun morceau delingo, de drap, ou un bdiidion de paille. Quelquefois on enlevait les portes , ou bien encore on suspendait une croix sur la porte et le pignon de la maison. Dans d'autres circonstances, on fermait les portes du débiteur au moyen de barreaux qu'on appelait aussi brandons, Brandoufier l'fieritage ^ dirent les coutumes de plusieurs provinces, est quand on fait saisir on arrêter les fruits pendants par les racines, en signe de quoi on pique dans la terre un buion garni de paille, comme aussi on attache à la porte d'une maison saisie un pannonceau aux armes du roi. On dépend aussi l'huis ( la porte ) de la maison eu signe de mainmise et d'exécution. »

S Vfll. Contrainte par corps. — L'ordonnance de Moulins ( article 48 ) , prescrivit d'emprisonner, an bout de quatre mois , les condamnés pour dettes, si dans l'intervalle ils ne satisfoisaient pas leurs créanciers. I/ordk^nnanoe civile de 16S7, et l'ordonnance de commerce (i673\ maintinrent la contrainte par corps, La