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Les seigneurs y avaient déplojé une magnificence extraordinaire. Le» Mémoires de Fleuranges et do Martin du Bellay décrivent à l'envi les pom[>es de celle cnirevue. Lo remier en parle en ces termes :

« Avait fait le roi do France îps plus belles tentes qui furonl jamais vues cl le plus grand nombre , et les principales étaieui de dra^) d'or frisé dedans et dehors, tant chambres, salles, que galeries ; et toat olein d'antre dnp d'or ras , et des tuiles d nr et d'argent- Et avait dessus lesdites tentes force devises et pommes «Porret (raand elles étalent tendoes an soleil, il les faisait beau voir. F.t y avait sur celle du roi un saint Michel tout d'or, afin qu'elle fût connue entre les antres , mais il était tout creux. Or quand je vous ai devi>é de l'équipage du roi de France , il faut que je vous devise do celui du roi d'Angleterre^ lequel ne fît qu'une maison ; mais elle était trop plus belle que celle des Français, et de plus de coutance ; et était assise ladite maison aux portes de Cnines, assez proche du château; et était de mcrreilieuse grandeur en carrare , et était ladite maison tonte de bois , de toile et de verre ; et était la

filns belle verriue que jamais l'on yit, car a maison était tonte de Terrine ; et tous assure qu'il y faisait bien dur. Et y avaient quatre corps de maison, dont au moindre Tons ensstex logé nn piince. Et était la cour de bonne grandeur, et au milieu de ladite cour et devant la porte y avait deux belles fontaines qui jetaient par trois tuyaux , l'un, hypocras ; l'autre, vin ; et l'autre , eau. Et faisait d.-dans ladite maison le plus clair logis qu'uu saurait voir, et la chapt lie de merveillense grandeur et bien étufiee , tant de reliques que de tous autres uareinents. Et voui» assure que si tout cela était bien fourni, aussi étaient les caves ; car les maisons des deux princes, durant le voyage, no furent fermées à personne. » — Martin du Bellay, écrivain contemporain, rotraco aussi les magnificences du Camp du drap d^or t «Ils (les denx rois) conclurent qu'audit lieu se feraient lices et échafauds où se ferait un tournoi : étant délibérés de passer leur temjjs en déduits et choses de plaisir, laissant négocier leurs affisiires à ceux de leur conseil, lesquels de jour en jour leur fai>aient rapport de ce qui avait été accordé. Par douse ou qoince jours coururent les deux princes l'un contre l'autre , et se trouva audit tournoi grand nombre de bons hommes d'armes , ainsi que vous pouvez estimer, car il est à présumer qu'ils n'en amenèrent pas des piies.... Je ne m'arrêterai à dire les

mods triomphes et festins qui se firent la , ni la grande dépense superlloe» eir il

ne se peut estimer; tellement qoe plusieurs y portèrent leurs moulins , leon forêts et leurs prés sur leurs épaules. »

Un trait qui peint les mœurs de l'époque a et<* Conservé par les Mémoires de Fleuranges : lorsque les tourriuis turent terminés , on vit des lutteurs anglais et français se présenter dans la lice et faire assaut d'adresse et de force. Ce spectacle divertit beaucoup les deux oonrs. ierai de France avait négligé de faire venir des lutteurs de Bretagne , et les Anglais remportèrent le prix. Ensuite les rois de France et d'Angleterre se retirèrent sous une tente oU ils burent ensemble. Là le roi d'Angieterresaisissantleroi de France au collet: Mon frères lui dit-il , il faut que je lutte avec vous ; et il s'efforça une ou deux fois de loi donner le croc m jambes ; mais le roi de France , qui était un adroit lutteur, le prit par le milieu da corps et le jeta à terre avec une prodigieose violence. Le roi d'Angleterre voulut recommencer la Inite; mais on l'en empêcha.

DRAPEAU. — Yoy. AaMES de Framcs et Bamhiéu.

ORAnSAUX (Bénédfetien des). — la

bénédiction des drapeaux do chaque régiment se faisait autrefois avec une grande solennité, an bruit des tambours, des trompettes et des décharges de mousqueterie des troupes qui étaient sous les armes. C'était ordinairement danè la principale église du lieu ob se trouvait le régiment que se faisait la bénédiction.

L'évôque ou le prêtre consacrait les drapeaux, qui étairat pliés pendant la bé- . nédirtion , par des prières , des signes de croix et l'aspersion de l'eau bénite. Sonvent même la oérémonie était stdvie d^m discours. Nous avons encore le sermon ^ue Massillon prononça pour la bénédiction des drapeaux dn régiment de €atinat Lorsque la cérémonie religieuse était achevée , on déployait les drapeaux cl ou les emportait avec toute la pompe militaire. Aujourd'hui la remise aes drapeuux est encore une cérémonie militaire et re« ligieuse.

DRAPER. — DraDcr ou envelopper de drap les carrosses, les litières , etc., étsit un signe de deuil.

DRAPERIE. —Voy. ImVBTMB.

DRAPIERS. — Voy, COKFORATKMI.

DRESSOIR. — Espèce de buffet oîi l'on expose des vases et de la vaisselle. Yof. Mbqblis.

DtiO ^7

DBILLE. —Ce mot s'employait entrefois dans le langai:;o familier ; ou disait c'eet un «wuo^drU^, comme on dit aujourdlmi e'est ud vieux routier ^ dans le sens de hardi , espénineDié, peu sernpuleux.

DROGMAN — Nom que Ton donne aux interprètes que les ambassadeurs des nations chrétiennes h la Porte ottomane cniretiennf^nt auprès d'eux pniir les aider à traiter les afiaires du pays qu'ils représentent. Les consuls fiançais du I.>eTant se serventaussi dedrogman^. l ouis XIV rendit, en 1669, une ordonnance qui exigeait qu'à l'avenir les drogmaru fussent Fran* çais et nommés par une assenihlLe do marchands tenue en présence des consul, entre les mains desqn^s Ils devaicn t prêti'V Si rment. En même temps voulant l'ormer une pépinière de jeunes drogmans, il ordonna que de trois ans en trois ans il seraitenvoyc dans les échelles de Gonstan> tinople et do Srriyme six jeunes yens qui seraient élevés dans lesjcouvenls des capucins de ces villes et instruits dans la connaissance des langues orientales. Les pensions de ces jeunes gens furent réglées à trois cents livres. Le môme roi, par la fondation de l'école des langues orientales, on, comme on disait alors, deM jmmea de langue j préparait des interprf^fc^ instruite et des consuls capables de soutenir les intérêts de la France dans le Levant.

DROGUEMÀN. — Môme sens que Drogmof»* Voy.ceiBot.

DROGUERIE. — Terme générique qui

sert îi désigner toute espace do dr^guos et d'épiceries. François If lit un cdit portant <{u*on ne pourrait introduire des aroguencs en France que pur îesp-i is (le Kouen pour l'Océan, et de Marseille pour la Méditerrance.

DROGUET. — Étoffe de laine de bas

Srix. On appelle droguelien ceux qiii fariqttent ces étoffes.

DROIT. — Le mot droit se prenait et se prend encore dans le sens d'impôt et redîeyance. Il y avait un grand nombre do droits de nature fort diverse dans l'ancienne monarcliie. En voici quelques-uns classés par ordre alphabétique : Droit d'imetagê. Droit dû au grand amiral en France partons 1o<? vaisseaux français et étrangers qui entraient dans les ports du royamsie. 11 n*y avait d'exempts de ce droit que les navires qui appartenaient aux habitants ,du port oii ils abordaient. —Uroilde banals on bnrage. Impôt qui ao peroetait dans qoelques panies de

la Provence sur les liommes et sur le» bêtes chargées ou déchargées. — Droit de boite. On prélevait le droit de boite sur la rivière de Loire pour Tentretien du eommerce et de la navigation snr cette rivière. — Droit de camcuage. Droit qui se levait en nature, dans quelques endroits, sur les animaux tnés, et qni consistait, entre autres, îi prendre toutes les langues des bœufs tués. — Dxott de chewroteige. Impôt perçu par quelques seitîneurs sur leurs vassaux qui nourrissaient des chèvres. — Droit de congrier. Droit d'établir dans une rivière un congrier ou espace entouré de pienx dans lequel on eniermait le poisson. — Droit de congé. On payait un droit de congé aux commis des aides ponr obtenir la permission de transporter du vin d'un lieu a un autre. Les capitaines et maîtres des vaisseaux marchands payaient un droit de conrjc aux ofliciers de l'amirauté iour obtenir la permission de mettre à a voile. — Droit de eonsutat. Droit que ' es marchands payaient aux consuls de leur nation. — Droit de corvée, 11 ne s'agit pas ici des corvées proprement dites, mais d'un droit qui éliiit ad par les î>oucbers de Villefrancbe. 11 consistait à livrer les Intestins, le eœur, le poumon , le foie, etc. , des animaux qu ils abat» taient.— 'i>rot< de coutujne. Impôt que les commerçants européens qui trafiquaient sur les côtes d'Afrique payaient aux souverains du pays pour avoir le droit do faire la traite. — Droit de nouveaux acuétt. Ce droit était payé par les gens e mainmorte qui possédaient des biens non amortis et par les roturiers qui acquéraient des fiefs. — Drott de mwc d'argent. Dans les pays de droit écrit, les notaires payaient au roi pour sou joyeux avènement la redevance appelée (/ro!f dp marc d'argent. — Droit de marcaice. Droit qui était dû au roi sur les paniers de poisson qui se vendaient à la halle. — Prot7 de jiaix. Ce droit consistait dans une hémine ou mesure do vin qu'en certains endroits les chefs do famille étaient tt-mis de payer. — ^rot'l de présence. Ce mot desii^nait et dési;„'ne encore aujourd'hui la somme qui est duo à tous ceux qui font acte de présence à une réunion. Les membres des académies et d'un grand nombre de sociétés ont des droits de prétenee qui se payent tantôt en aident comptant, tantôt en jetons d allent. — Droit de raoport. Ce droit était dft anx officiers de Fumirauté par les capitaines et maîtres des navires, auxquels ils remettaient des modèles dés rapports que eeux-ci étaient te . nv8 de faire à leur retour. - Droit de

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régalé. Droit qn^ttsitte roi de pourvoir

mat bcnéflces cl. siastiques, et de percevoir les revenus du temporel d uo évôché pendant l9 vacance du si^. — Droit de rtvière. C'était un droit d aide «jui se

Sercevait sur chaque muid de vin qui esccndait ou remontait les rivières de Seine, d* Yonne, de Marne, etc., depuis leur source jusqu'à llonen. — Droit de sixième , de douzième^ de centième ,etc. On api^dait ainsi les droits de six deniers, de douze deniers, etc. , tiui , dans certaines circou^>lances , ciaient dus au roi 00 aux seigneurs. — Droit dé visite oti de Visitation. Ce droit l'tait perçu par les gardes des six corps des marchands de Paris, et en général par les jurés et syndics des corporations d'arts et nii tiers, lorsqu'ils faisaient la visite ou mspeenoD des divers métiers.

De nos jours on a appelé droit de visite le droit qu'ont , en vertu des traités, certaines nations de visiter les viitseanx nationaux ou étrangers , pour 8*aMurer qu'ils ne font pas la traite.

DROIT (Écoles de). —Voy. Instrcc-

TION PUBL1QCE.

DROIT ANNUEL. — InimM que payaient les magistrats depuis le regnede Henri IV pour obtenir la propriété de leurs charges. On rappelait aussi paulêtte ân floancier qui l'avait établi. Voy. Paulette.

DUOIT CANON ou CANONIQUE. - On nomme drot< caiwn (du mot grecxcvi^, règle) Tensemble des lois ecclésiastiques

fondées sur les anciens canons cl les dccrctales des papes. Le corps du droit canon comprenait six parties : t* les anciens canons; 2" les dëcrctales recopies par Gratien qu'on appelait le décret ; s*' les décréiales de Grégoire IX ; 4* une partie des décrétâtes de Boniface VHI ou Satines; 5** les Clémentines ou décrétâtes de Clément V; 6* les Extravagantes ou décrétales de Jean XXII et de ses successeurs, ainsi nommées parce qu'elles ne furent pas immédiatement mises en ordre dans la classiflcaiion du droit c an^ n. il importe pour se laire une idée de ces lois qui ont joue un grand rôle dans i'hisioire de France, de revenir sur chaque partie.

Çl"". Des anciens canons. ~ Les canons attribués aux apôtres étaient au noiubre de cinquante-quatre; on y ajoutait les canons des conciles tenus* à Ancyre en 314, à Néocésarée la même année, à Nicee en 335, à Antioche en 341 , à Sardiqae en 347 , à Laodicée en 370 , à Gangre en PaublagODie en 375, aConslantinople en 38i , à fipnèseen 430,à Chaloédoineen 451. Ces canons primitifs étaient écrits en grec. Dénia le Petit, qui vivait vers 530, eo fit

nne Teraîon latine , et y ajouta quelques canons des conciles d'Afrique. 11 Ht aussi une collection de plusieurs décrétâtes des papes depuis Sirice, qui mourut en SM,

jusqu'à Anastase II, qui mourut en 498. Un appelait letlrei décrétales celles que les papes avaienl écrites sur les consulta^

tiens des cvèquespour décider des points de discipline et que Ton mettait au ranf; des canons, comme tes Grecs y plaçaient ceHes de saint Denis d'Alexandrie, de saint Grégoire Tliaumaiurtje et de saint ilubilû à Ampliiluque. I.a collection de Denis le Petit avait une grande autorité dans l'Égiii^e. Les Grecs mêmes la traduisirent pour leur usage. On y ajouta quelques canons des conciles d'Espagne el d'Orient, el jusque vers 800, ce recueil de canons forma l'ancien aruit ecclésiastique.

$ II. Des fausi^et décrétales. — Vers le IX« siècle, un Espagnol, nonuué Isidore et tornommé quelquefois Mereator^ répandit en Occident une collection de canons qui avait été apportée d'Espagne et qui contenait des canons plus anciens

3UC ceux de Denis le Petit, des canons es conciles des Gaules et d'Espaïne , et de pi-éteudues décrétales des papes des quatre premiers siècles depuis saint Clé* ment jusqu'à saint Sirice, oli Denis le Petit avait commencé; et cependant Denis, <|ui vivait deux cents ans avant ce compilateur espagnol , n<;snrait qu'il avait recueilli à Rome avec beaucoup de soin tontes les constitutions qu'il avait pu se procurer. Dès le ix« sit^'cle, ces prétendues décrétales dea premiers papes étaient suspectes. Rincmar,arel>evéqnede1teim8, voyant que le pape Nicolas s'en servait pour établir le droit de juger à Rome les dvêques , soutint que ces décrétales n*élaient point dans le corps des canons. On a reconnu par la suite qu'elles étaient supposées et on les a designées sous le nom de fausses décrétales. La fraude devint évidente par les erreurs de dates que t on signala, par tes citations de pères qui Tivaieni à une époque postérieure aux auteurs prétendus de ces lettres, enfin par tes événements qui y sont mentionnés et qui ne conviennent point à répoquc oîi on les place.

$ 111. Compilations des décrétales: dé' erêt dê Gratim. — Jusqu'au xn« siècle, on fit plusieurs compilations de décrétâtes; les principales sont celles de Kéginon, abbé de Pmm vers 900; de Burchard, évêque do Worms, faite vers 1020 ; celle d'Yves , évêque de Chartres, qui vivait en iioo. Rntin , vers iiSO, Gratien , moine bénédictin de Bologne, réunit toutes les déerétalea dans an on-

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vrage qu'on a nommé le corps dos décreis ou simplement le Déciel. Il comprenait la collection de Dciiisi le l'élit, celle d'Isidore et un grand nombre do puaages des pères. Cet ouyraee , auquel Fleurv reproche de manquer de critique, n'en Guipas moins bien reçu; on l'expliqua dans les écoles , od l'allégua dans les tribunaux et il fut regardé (Tun consentement unanime comme le seul corps du droit eenonique. « Il est vrai, ajouté Fleury ( Iristitutir>n au droit ei-clésm^~ tique) , que l'on a toujours reconnu quM ne donne aacane aatoriié aax pièces qui y sont contenues et qu'elles la tirent de leurs auteurs. »

S IV. Decrétales de Grégoire IX; Sexte OU Sixtines: Clémentines; Extravoganies.

— AuTiii* siècle, l'Espannol Raymond de Pennafort réunit les décrétâtes de plufieurs papes et de plusieurs conciles, et les publia sous le pontificat de Grégoire IX, en 1234. On les appelle pour ce motif les décré taies de Grégoire IX ; elles s(int divisées en cinq livres piir ordre de matières. En 1298, Uoniface Vlll lit pQbUer un sixième livre des décrétâtes, qui est souvent appelé le Sexte ou sixième ; les décrétâtes qu'il contient se nomment Simtifut, Il est divisé comme te recueil de Grégoire IX, et contient les décrets des deux conciles généraux de Lyon tenus en t94S et en i274 , et plosteurs antres constituiioi s des jiapes depuis Grégoire IX jusqu'à Boniface Vlll. Le pape Clément v fit, au cmcile général de Vienne en I3ii, plusieurs constitutions nouvelles que l'on désigna sous le nom de Clémentines. Elles furent publiées en 13 1 7, par son successeur Jean XXII. Toutes les constitutions , qui , depuis cette époque , ont été ajoutées au corps du droit canon , sont eomprises sous le nom général d'Extravagantes , comme étant restées errantes et en dehors de toutes les compilations. Il y a lc8 Extravaganteg de Jean XXH et les Extravagantes communes^ qui contiennent les constitutions non- Mulement des papes suivants, mais de quelques-uns des papes précédmts, même antérieurs à Innocent III.

Tél était rensembte des livres du droit canon qui étaient expliques dans les éeoles. Le Sexte n'y euit admis qu'en partie, parce que le pape Boniface Vlll, auteur des decrétales qu'il contient, avait été en Inlte avec le roi de France Philippe le Bel, et que ses constitutions paraissaient contraires aux lihcriés de l'Kglise gallicane ( voy. Clergé et Libertés DE l'Église GALLiCANE).11existeungnmd nombre d'ouvrages sur le droit canon; Je me bornerai à indiquer le livre élé-

mentaire et substantiel de Fleury, intitulé institution au droit eecUsias tique.

DIIOIT COUTIJMIER. — r^ Originê des coutumes et du droit coutumier. — Lorsque la féodalité prévalut en France, iniit devint local, lois, puissance politique, administration. Les lois générales des Carlovingicns tombèrent en désuétude et il s'établit dans chaque localité des coutumes. On donnait ce nom tantôt à des impôts établis par les 8eit;neurs, tels que le cens, te tonlieu (voy. ces mots), tantôt h des usages qui avaient force de loi dans le pays et qui plus tard furent écrits et formèrent le drot( co«l«imt0r. Dès le temps de saint Louis , on comprit l'utilité de recueillir et de pubber les coutumes. Une ordonnance de ce roi le prescrivit, et en effet la coutume do Paris, celles de Normandie, de Beauvoisis et quelques autres forent alors publiées.

S IL Influence du droit romain sur le droit eoutumitr.—W y eut, au xni* siècle,

nn changement considérable dans les lois dù aux travaux des légistes qui firent pénétrer les principes du droit ronnln dans la législation féodale. Le droit coutumiery rédigé sons cette influence , en porte la trace. Pierre des Fontaines, Philippe de Beaumanoir , qui écrivirent sous saint Louis et 80UA son successeur, étaient tous, k des degrés différents , imiras des principes du droit romain et par conséquent de la pensée de l'autorité souveraine du roi qu'ils formulaient cdnsi : Si veut le rot, ai veut la loi.

S m. Réduction et publication des coutumes ; réforme de quelques coutumes sous Henri Ilï. — La rédaction des coutumes fut suspendue après le règne de saint Louis, et jusqu'à Charles VII les troubles qui désolèrent la France ne permirent pas de s'en occuper. Elle fut de nouveau ordonnée par Charles vil en 14SS. Mais on ne commença à s'en occuper avec Fuite que sous Charles Vlll. On publia d'abord la coutume do Ponthieu; mais ce fat principalement sous Louis Xll que ces travaux prirent un rapide développement. De 1505 à 1515, vingt coutumes furent recueillies, amé»

liorees et publiées. Ce furent les coutumes de Touraiue, Meluo, Sens, Montreuil-sur- Mor, Amicms , Beanvoisis, Auxerre, Chartres, Poitou, Maine, Anjou, Meaux , Troyes , Cbaumont, Vitrj, Orléans. Auvergne , Paris , Angoumois et la RoeneUe. Des commissaires étaient envoyés dans chaque bailliage, consultaient l'assemblée locale , recueillaient les traditions et lea avis et donii iiciit à la coutume une forme définitive qui rendait impossible l'arbi-

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traire des juges (Becuêildts aneiêtmêi loi t françaises , XI, 609). La résistance

Sroviuciale ne put entraver l'exécution es lois générales. Une ordonnance du 14 novembre I507 soumit lit Normandie aux lois et ordonnant es qui avaient été rendues ponr les antres provinces et qol n'avaioni pas encore ctc enregistrées à I écliiquier perpétuel de Normandie. La publication des coutumes ne fut terminée quo ^niis le it^; tn^ (]v Ilrnri III ; il 7 avait à cette époque deux cent quatrevingt<«inq contomes ; mais il n*j en avait qu'uuo soixantaine de principale?. l'iiisieura coutumes, et entre autres celles de Paris et de Normandie , furent réforroécs sous Henri III et mises en haimonie avec les progrès du droit.

S IV. Pays de droit écrit et de droit eoutumier. — Le droit coutumier n'était cependant pas universellpment adopté en France. Dans le midi , et spécialement en Guyenne, Languedoc, Provence, Dauphiné , Lyonnai?; , Forez , Beaujolais et dans une partie de l'Auvergne , on suivait le droit romain. C'étaient les pays de droit érrit^ suivant l'oxprt'ssion adoptée à cette epouue. Malgré cette diûerence de nom, les pays de droit écrit comme ceux de droit coutumier étaient en rcalité gouvernés par de» coutumes ; mais, dans les uns, le droit romain avait nne étendue d'autorité qu'il n'avait pas dans les autras, et cependant, même dans les pays de coutumes, le droit romain avait été rp(;u comme la source de règlements considérables, par exemple en matière d'obligations ( voy.

Précis d-d l'ancien droit coutumier /rançai«, par M. liiraud). Le droit coutumier fat en vigueur jusqu'à la révolution française, l a suppression des coutumes locales et l'unité législative datent surtout delà publication des codes qui furent élaborés sous le consulat et rempire ( voy. Lois ).

Je n'ai pu ici que donner un aperçu très-général de la rédaction des coutumes. Quant à la prînire du droit rantumier^ voyez les ti a\atix do MM. (iiraud et Klimrath sur l'ancien droit français. On peut consulter aussi dans ce dictionnaire les articles Domicile, Féodalité, GardeifOBLB, MAaiACB , Rbtuait féodal ,

SeIGNBDR», SBRF8, SBRTIT0DS8. TU- TELLE, etc.

DROIT COMMEKCIAL.— Le droit commercial comprend l'ensemble des lois qui règlent les relations entre les com- Dierçants, les tribunaux de commerce, les lettres de cbange , les faillites, etc! Le premier code de commeroe est Vw»

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doBiMUice de i673, qui ftetdae pHneipa-

lement à CoHn! 'icnue des livres de commerce , mode de payement , lettres et billets de change, contrainte par corps, sociétés de commerce . faillites , banqueroutes, juridiction des tribunaux de commerce, tout y était réglé avec un soie minutieux. Les corporations d'arts et métiers étaient conservées, vnùs soumises & une or^^anisalion uniiormo. Cette omionnance servit de base à tous les tra^ vaux ult^'-rieur^ cnr le droit commercial. En iboi, le premier consul forma une commission pour prej>arer un code de commerce; il fui discuté on conseil d''État depuis le 4 novembre i S06 j usqu'au 29 août IS07 dans soixante et une séances, kptëê une discussion dans le trihnnat et devant le corps législatif, le code de commerce fut proclamé le 3S septembre tsor. Depnis lors , cette loi , qui n'a subi que des modiflcations partielles, est restée la baso da droU comm«reial de la France.

DBOIT D'AINESSE. — Prérogative que les anciennes lois françaises donnaient à l'aîné des enfants mâles dans la succession de ses ascendants. La leodaiue, dont les principes ont eu une grande influence jusqu'en 1789, avait surtout pour but de maintenir les grandes propriétés aristocratiques, et, pour en prévenir le mortiellement , elle transmettP-:t le domaine féodal à rainé à l'exclusion de ses frères. Les coutumes variaient sur ce point; mais, au milieu de la diversité des usages , on peut constater plusieurs principes généralement adoptes. Ainsi le fils aîné, étant le chef de la famille, avait Idgarde des titres qui la concernaient; c'était aussi à lui qu'appartenaient les armes et le cri de gm rr > le la famille; les armoiries des cadets ( voy. Cadkts ) portaient une brisure, signe d'inférioutc. La coutume de Paris donnait à l'aîné, dans la succession de ses père et mère, un château ou principal manoir, tel qu'il voulait le choisir avec la basse cour, et un arpent d'enclos ou jardin joignant la maison ( ce qu'on appelait ordinairement vol du chapon), et en outre les deoi tiers do tous les fiefs , s'il n'y avait que deux enfants , et la moitié, sîl y en avait plus de deux.

DROIT DE PATRONAGC — Droit qn^a-

vaicnt les fondateurs d'une église et leurs descendants de présenter, en qualité de patrons, des candidats pour les bénéfices qui dépendaient de cette église,

DROIT DES GENS. ^ l e droit des gens règle les relations entre les dilTcrcnis États, itll est naturellement fondé sur ce

DBO

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principe, dit Montesquieu (Esprit des Lois , livre I , chap. m ), que les diverses

nations doivent se faire , dans la paix , le pins de bien , et, dans la puerre , le moins lie mal possible , suas» nuire à leurs véritables intérêts. L'objet de la guerre, c'est la victoire: celui de la victoire, la conquête; celui de la conquèie, la conservation. De ce principe, et du précédent, doivent dériver toutes les lois qui forment le droit des gens. » Le droit publie de la France et deVenrope entièie a pour base depuis trois siècles les traités enncliis enire les différents peuples. Yoy. llELATiOiNS

EXTKUIEDRES.

DROIT DBS GRADUÉS. — Voy. Ckk-

DROIT DIVÎN.— On appelle droit divin la doctrine qui fait dériver directement de Dieu la puissance des rois. On la trouve exposée et prodamée principalement nu xvH* siècle. Louis XIV la professe hauLenicnt dans ses Mémoires :

«Gelai qui adonné des rois aux liommes a voulu qu'on les respectât comme ses lieutenants, se réservant àjlui seul le droit ^examiner leur conduite. La volonté de Dieu est que quiconque est né sujet obéisse sans discernenient. »

DROIT ECRIT.— Le droit écrit était le droit romain dont les principes dominaient dans une partie de la France, mais avec quelque mélange de droit coutumier. Les pays de droit écrit étaient le Daupbiné, la Provence, le Languedoc, la Guvennc et le Lyonnais, L'édii de Pistes, sous Charles le CUauve, en 8G4 , distinguo déjà les pays oii l'on jugeait par le droit romain ae ceux qui ne suivaient pas cette loi. « Cet édit prouve deux cboses, dit Montesquieu (£4pHI<f««fot5. livre XXYIII, chap. IV ), l'une qu'il y avait des pays oîi l'on jugeait selon la loi romaine, et qu'il y en avait où l'on ne jugeait point selon cette loi; l'autre que les pays oU l'on jueeait par la loi romaine étaient précisément ceux oU on la suit encore aujourd'hui, comme il paraît par ce même cdit ; ainsi la distinction des pays de la France couinmièic et de la France régie par le droit écrit était déjà établie du temps de l'édit de Pistes.»

DROIT MARITIMK. - T e droit wiarttime ou établissement de lois relatives au droit public et privé de ceux qui commercent par mer, aux assurances maritimes , aux cargaisons que portent les navires, aux relations des équipages avec les patrons, aux avaries, etc., ne remonte pas h une époque fort ancienne Les Italiens qui , au moyen âge , se livrè-

rent avant tous les autres Européens au commerce maritime , donnèrent le premier modt'-le d'un code maritime. Le Con* sulal de la mer, qui lut, dit-on , redit^é à Conslantinopie , ou s'ctaieut réunis les représentants des nations o(^identales de la Méditerranée , fut le premier code maritime. La rédactiuu qui nous est parvenue est en lanfsuc catalane. Les loi»

d'Oléron ou râles (i'07eVon, rédigées dans rile de ce nom au xiu* siècle, servaient de loi pour le commerce de VOeéan.

Guidon de la mer, publié au xvi" sii^cle par un babitant de Rouen , fut considéré comme un véritablecodemaritime, surfont l)our ce qui concernait le-^ r^ssurnn es. £n 1647, un avocat de Bordeaux , nommé Cleirac, publia, sous le nom âfUs et cou-' iumes de la mer, un recueil des lois nationales et étrangères relatives à la marine. Enfin Colbert rédigea, en I68i, l'ordonnance touchant la marine y qui réglait toutes les questions relatives à la police des ports aussi bien qu'aux naufrages, aux assurances, aux droits des patrons de navires, à la juridiction des amirautés , à l'enseignement de l'hydrographie, etc. Cette remarquable ordonnance a été fondue dans le code de commerce publié en 1807. Yoy. la Collection d€8 lotf mwriHm»», par M. Pardessus; les notice; historiques que l'éditnnr a ajoutées à cette collection ont surtout une très-haute importance pour la connaissance du droit «Rortltms.

DROIT NATUREL. — Le droit naturel

tient aux principes d'équité qui sont gravés dans le cœur do tous les hommes ; il est invariable et ne dépend pas des lois q\w les hommes ont faites ; il gouverne les nations comme les particuliers et ne se modifie pas avec le temps, il existe au Collège de France nne chaire de droit naturel considéré comme iniroductlou à l'histoire du droit positif.

DROIT ROMAIN. — 1^ droit romain

a exercé une grande influence ?;nr la France. La pensée d'unité qui y domine» et même les dispositions spécial» des codes romains sont devenues une arme puissante entre les mains des jurisconsultes défenseurs de la royauté. Pendant longtemps en croyait que le droit romain avait disparu avec l'empire pour re|)araîirc au xu* siècle par la découverte des Pandectes à Amalfl. M. de Savigny, d;Mis un nnvrage célèbre, l'Ww^otre da^^rnit romain au moyen âge^ s'est aitaché à réfuter cette erreur. 11 a parfaitement établi que les lois des Visigoths, des Bourguignons et même des Francs^ attcstentla perraan^ce du droit romain. Les <ur-

les DRO

mokff de Vereiilfo et lee telle» mêmes

de» Metoriens en fournissent des preuves multipliées ; mais on ne peut niécon nain e que la prépondéreBce de la lôodahie n ait

eÉfecé presque toutes les traces des loin romaines aux \* et xr siècles. La découverte des Pandecte» ter»liST et 1 éclat des écoles iuliennes , pr'mcipaîpmoni de l'école de Bologne, ranimèrent l'étude du droit romain. Il s'introdoïsiten France etesereaau x>ii' siècle une trran<ie influence. Saint Louis tti traduire les lois de Justinien et en adopta une periie des» ses Établissements (voy. Etadlis- 8MIBST8). Philippe k- Bel ordonna que le droit romain lût enseigné àlUDiTereilé d'Oriéaos (i3i2). on VenBcigna comme raison o( rite dans les pays de la France qui se gouvernaient par les coutunes , et on l'adopta comme loi dans les pays de droit écrit. Peu à peu le droit romain pénétra dans les coutumes. •« Quoique le droit Goatomier soit regardé, dit Montesquieu (£sprit£i« lois^ livre XXVIII, cbap. XLV ), comme contenant une espt ce dfeppoiitton avec le droit romain , de iOrte que ces deux droits divisent les territoires, il est pourtant vrai que plusieurs disposition» du droit romain sojit entrées dans nos coutumes , surtout lorsqu'on en fil de nouvelles rédactions, dans des temps qui ne sont pas fort éloignes de» nôtres , où ce droit était l'objet des connaissances de tous ceux qui se destinaient aux emplois civil» î dtn» de»temps Oii l'on ne faisait pas gloire d'ignorer ce que l'on doit savoir, oii la facililé de l'esprit servait plus à apprendre sa profe»- »ion qu'à la faire , et oii les amusements continuels n'étaient pa» même l'attribut des femmes. »

L'influence du droit romain sur la politique fut considérable. La loi romaine considérait la volonté du prince comme ia M vivaniê; le» jurisconsultes des XIII» et XIV" siMes soutinrent le môme prindpe. Ils attaquèrent la féodalité et lee privilège» qu'elle accordait aux seigneurs comme une cause d'anarchie. Si veut le roi , si veut la loi » fut une de leore mszimee fevorites et rappela l'omnipotence que la loi romaine donnait aux empereurs. Bouteiller la proclamait dans sa Somme rwraîe. « Saches, disait-il, que le roi est empereur en son royaume , ^ et qu'il y peut faire tout autant qv!& droit impérial appartient. • Il traitait de sacri* lége toute infraction aux lois du souverain. Cette doctrine conduisit nécessairement k reconnaître et proclamer l'autorité absolue des rois, leur droit divin. Dès le XIV* siècle leurs ordonnances étaient données de leur pleine fctmci tf fOiHW-

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rain pouvoir : au xvi« sièoto, la formule car tel est notre bon ptafi<r, adoptée par François l***, prouva que le despotisme avait eompléiement prévala.

DROITS CIVILS. — Les droits ciHIt sont les droits de famille, de père, mari, tuteur, curaieur. Quiconque en a la jouis* ssnce peut adopter ou être adopté , tester ou recevoir dos legs , etc. On obtient ces droits. 1" par naissance: •« Tout Français , dit le code Napoléon , jouira des droits civile ; 2» par naturalisation: l'étranger domicilié dans le royaume , avec autorisation , a la }oni»»ànoe des droite cietls ; 3° p ir niaria^'C ; une étrangère épousant un Français suit la condition du mari ; 4'' par convention» diplomatiques; un étranger jouit en France des droits cirils, lorsque sa nation a obtenu par des traités les droits qui sont accordés aux Fren^çais. Sont privés de l'exercice des droits civils, les mineurs non émancipés, les interdits placés sous la tutelle d'un conseil jndi* Claire; les faillis, enfin les condamnés à des peines infamantes. Pour les condamnés, la pêne des rfroi'te ciwitest perpétuelle ou temporaire. Dans le premier cas , elle entraîne ce qu'on appelle la mort civile. La femme mariée n'a pas la plénitude des droits civils ; elle est placée pour plusieurs actes de la vie civile, sous Puissance de mari. L'étranger perd les aroi/< Hoitê en quittant la France.

DROITS CIVIQUES.— Lee ârùite éthiques ou }:oUtiques sont ceux du citoyen qui peut concourir aux élections , veiller à la sûreté publique , être isromn aux fondions publiques et nommé représentant. Les droits civiques supposent les droits civils. Il y a d'aillears de» conditions d'âge, de domicile, do moralité, et de capacité exigées pour exercer les droits civiques, et être nommé aux fonction» publiques. Un étranger ne peut devenir représentant que s'il a obtenu des lettres de grande naturalisation accordées par le chef de l'État, et vérifiées par les assemblées politiques.

DROITS DE L'HOMME. — L'assemblée constituante lit précéder la constitution de 1791, d'une déclaration des droit» de l'homme et du citoyen : Liberté, prO' prié té, sûreté, résistance à L'opvresiion, voitt, d'après cette déclaration, les droits de l'homme. l'artin]>ntian à la soureraineté nationale , liberté de la presse, âri^t de contrôlé eut les actn été fone^ tionnairrs riihlicfs et sur l'cm-pioi des deniers de l'État, tels sont les principaux droits du citoyen.

DROITS FÉODAUX. — Voy. F<odaui1

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implTS HONORIFIQUES. — Outre les droits réels qae conférait la possession

d'un fief, le niovcn âge avait inventé une inuUiiude de distinciions bizarres qui oonstituitont des droit» honorifiqws. les exemples abondent ; je me bornerai à en citer un exemple. 1^ seigneur de ^ssay, près d'Evreux, avait le droit de se faire dire la messe dans l'églit^e cathédrale d'ÉvreiiXf quand il lui plaisait; il pouvait y assister le faucon au poinp, ou le faire placer sur un coin de l'auitl, k volonté. 1^ curé d'un de ses villages lui disait la luesse, botté et éperotme, tambuur battaat, au Heu d'orgues. Ces coutumes étranges se pratiquaient encore au xyii« siècle, un peut lire un acte de i64'i, qui contirme cea droits honorifiques ( l>ettre de l'abbé Lebcuf , insérée dans le Mercure de février 17S5 ). Je n'insisterai pas sur les Mitres érMti honorifiques que la noblesse a conserves jusqu'il la révolution française. Tout le monde sait que les seianeurs »^ent droit d'être encensés à l'église, de chasser sur toutes 1rs terres qui dépendaient de leur seigneurie , d'y entretenir des garoDiies et eolombleis» etc.

Voy. FÉODÂtiTÉ et Noblesse.

DROITS BÉGAUENS.— II ne fsmi pas

confondre les droits régaliens avec le droit de régale (vuy. IIëgale). Lesdroû« rigaliw étaient les droits de souveraineté, tels (]ue le droit de faire la guerre, de battre monnaie, de percevoir âes impôts, do rendre la justice sans qu'on pùt appeler de la sentence. l es seigneurs féodaux avaient usurpé les droits régu' lisns pendant l'époque d'anarchie qui sui- ▼R la dissolution de l'empire carlovingien. Tes rois les eu dépouillèrent au xiii»' siècle et dans les siècles suivants. Vuy. i'£u- DAUTÉ et ROTAQTt.

DROITS nfiUNIS. — On a désigné pendant quelque temps, par le nom de droits' réunis, les inipôtsindireclSjdroiisde taxes sur les boissons, sur les cartes à jouer, sur les voitures publiques, oie. Une loi du S ventôse an xii ( ib04j avuitdonnélenom de régie des droits réunis à l'administralion chargée de la uen eption des impôts indirects. Une ordonnance du n mai I8i4 réunit cette adnnnfstradon k celle des douanes, sons le nom d'adininisiraiinn des contributions indirectes , et, uuoique dans la suite ces administrations aient été séparées , le nom de contributions indirectes a prévalu sur celui de droits réunis.

DROITS SEIGNEURIAUX. — Nous avons parlé ailleurs des droits seigneuriaux qui etaieiit un souvenir, et comme une der-

nière trace de la féodalité ( voy. DaoïTs BONoaipfotnts et Féodalité). Ils ont

existé, pour la plupart, jusqu'en I789, et n'ont été abolis qu'à la nuit du 4 août.

DROITURIER. — Terme féodal qui désignait un seigneur auquel les vassanx

payaient un droit pour leur fief. Lorsque le roi Jean , en 13S1« écrivit aux seigneurs en fsveur de l'ordre Notre-Dame de la

Noble-Maisun ou ordre del'Ktoile, il déclara que les chevaliers pourraient lever bannière contre les ennemis de la foi ou pour la défonse de leur drotluHer seigneur.

DROMADAIRES. — Corps do l'armée française pendant l'expédition d'Égypie ( 1798-1802). U tirait son nom de ce que les soldats français étaient montés sur des chameaux de l'espèce nommée dromadatVf.

DROMONS. — On appelait ainsi, au

moyen âge, de grands vaisseaux longs, légers et bous voiliers. Saint Louis avait cent vingt dromons dans sa flotte , à la première croisade , ronime nous l'apprenons par une lettre d'un religieux de Pontigni qui était dans l'armée de ce prince.

DROUILI.ES. — Ce mot était employé dans certaines eoutumea comme syno* nyme d'étrennes, ou pour indiquer des présents que l'on faisait au juge à l'occasion d'une vente.

DRUIDES, DRUIDESSES, DRUIDTSME.

— S Dru ides, dru idesses ; leu r ori gine.

— Les druides étaient les prêtres des Gaulois. On fait dériver leur nom du mot ifjç ( chêne ) , parce qu'ils vivaient dans les lorèts et y avaient leurs principaux sanctuaires. La Grande-Bretagne, la presqu'île armoricaine, l'Ile de sena( île de Sein sur les eûtes de la Breta^jne ) , le pays des Carnutes ( pays de Chartres ) étaient les résidences les plus célèbres des druides. «C'est dans le pays des Carnutes, dit César {Guerre des Gaules, livre VI, chap. xm), dans une contrée qu'on regarde comme le centre de laGaule, qu'à uue époque déterminée se réunissent tous les drutdss en un lieu consacré. Là viennent luus ceux qui ont quelque différend à terminer; ils obéissent aux jugements et aux ordres des driiidef . » il y avait aussi des prêtresses, nommées druidesses , qui avaient pour principale demeure lile de Sein. Les ^ulois leur attribuaient la puissance de suulever ou de calmer les tempêtes. On ne connaît

Sue très -imparfaitement l'origine des r aides et la religion qu'ils professaient. On présume <iu'iU étaient originaires de

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l'Asie et qu'ils étaient venus avec les peuplâdes asiatiques des Kimris, Chnbres oaCîmmérien!). et qu'ils avaient enseigné ans aDCieoB habitants de la Gaule , adoratean du soleil « de la lune et des roroes delà nature, uiio religion plus ch-vco, l'existence d'un Dieu suprême iiumnie Hesus et d'autres dîvîniiës qui présidaient aux destinées do riiommo et do l'univers, l'immorlalile de l'àme punie ou récompensée dans un autre monde. Il T aifait des écoles druidiques, oh les Jeunes gens passaient quelquefois vinpt ans, d'après César. Il luUuit appreudie une mnltitnde de vers , des poèmes entier:< qui gravaient dans la monoife, par leur forme rhylhmique, tout ce qne les druides savaient de théologie , d'astronomie, de médecine, de traditions nationales. Ils étaient récompenses de cette loogae et pénible initiation par dee honneurs et dos priviléi;os. Juges souverains dans la grande assemblée dont parle César, ils étaient exempts d'impôts etdi»pensés de tout service militaire. Ils enveloppaient leur rclicion d'un formidable mystère, et la soniilaient de sacrifices humains. Ils entassaient môme quelquefois les victimes dans un colosse d'osier qu'on livrait aux flammes. Médecins, astronomes , devins , les dmidêi acquirent une puissance considérable.

S II. Hiérarchie druidique. — Ils formaient une vaste association qui avait ses chefs et sa hiérarchie. «< Il n'y a que deux ordres en Gaule, dit César, les dniides et les chevaliers, i» La puissance sacerdotale et la puissance militaire étaient tout ; le peuple était réduit à un état de servage. On n'entrait dans le collés^e des druides qu'en passant par une série d'épreuves et par les degrés d'une Mérarehie sacerdotale. An rang inférieur étaient les bardes , qui chantaient les exploits des héros et conservaient dans lenr mémoire les traditions religieuses et nationales. Au second rang étaient les eubageSf évagti ou ova(e.«, qui étaient chargés des sacrifices et faisaient entendre au peuple la voix de la religion. Les druides occupaiont le sommet de cette hiérarchie sacerdotale. Ils avaient pour chef un grand prôtre, qui était nomme par le colléi;e entier des druirffj (César, Guerre des Gaules, livre VI , chap. xm ). Cette élection don- Biitaoïrrentlieuàdes luttesetméraeàdes guerres sanglantes. On ajoute quelquefois aux trois classes des barde* , des eu6a~ ges on ovolstet des druûlM, les thées ou tarerres ei les samnides; les premiers occupés du culte divin ; les seconds , de raoninistration de la justice et de rinttmetioii de la Jemieaee. Les

druides , armés de la faucille d'or, inaoguraient l'année en coapant le gui sacré , et imposaient au peuple par leur science et par l'austérité mystérieuse de leur vie.

5 III. Dt la nligion druidique. — On troui^ à la fois dans cette relitiion un féttcbiftae grossier qui adore les forces de la natore et l'idée d'êtres puissants qui dominent les hommes. Kirk ou Circius ( lait le vent du sud, si terrible dans une partie de la Ganle; Tarwm^ le dien ou l'esprit du tonnerre ; Vogèse , la porsonnilication des Vosges ; Pennin^ des Alpes; Arduine^ des Araennes; Bel on imsii, le dieu du soleil. Les druides enseignèrent aux Gaulois une religion plus savante : Heus ou Hesus était le dieu de la guerre, le dien suprême; Teutatès, le dieu da commerce, l'inventeur des arts; Ogmiut, le dieu de l'éloquence , que suivaient des captifs attachés par l'oreille à des chaînes d'or et d'ambre qui sortaient de sa bouche. Les druides enseignaient une sorte de métempsycose on de transmigraHea des &mes; ils avaient aussi quelques notions va^es d'une vie future dans un monde meilleor. Les Romaine IdentiMrcnt facilement la relij;ion gauloise avec leur polythéisme. Us y retrouvaient, soas d'antres noms, Jupiter, Apollon, Mercure, Heronle, etc. ; mais, en ménageant la relipion des Gaulois , ils s'eflbrc^^renl de détruire les druides qui entretenaient l'esprit national. Le druidisme fut aflaibU et peu à peu aboli par la conquête romaine qui le traita toujours en ennemi.

S IV. Destruction du druidismê ; numents qu'il a laissés. — Dès le temps de Tibère, les druides furent maltraites à l'occasion de la révolte de JuUna nemi et de Sacrovir. Leur culte fut proscrit par Claude, et, après la tentative de Sabinus, de Givilis et ne la drnidetee ?é11éèa pour établii- un empire gallo-batave, le drtiidisme fut poursuivi comme une cause perpétuelle derévoltes. Il seréfugiadans l'Armorique (petite Bretagne). Il y subsista longtemps, pondant que, dans le reste de la Gaule, il fiei issait vaincu par la double influence des conquérants romains et de la religion chrétienne. Le druidisme a laissé dans quelques parties de la France des monuments aussi mystérieux qne sa teligion.Ce sont des cercles de pierres grossièrement taillées, disposées avec une certaine régularitéi, tantôt superposées, tantôt nlipnoes. Le monument le plus extraordinaire de cette nature se trouve à Kamae, dans le Morbihan, il se compose de plus de douze cents blocs de granit élevés sur les grèves de la mer, sans qu'on pniaie compreodre la pensée qui lea a •ecamtilée et diapoede dana tm