‹ Dictionnaire historique des institutions, mœurs et coutumes de la France (volume 5)Chapitre 148 sur 251 · DOC, BUCHESSB, DUC A BREVET · texte numérisé non relu

DOC, BUCHESSB, DUC A BREVET

DUC ET PAIR, DUCHÉ, DCCHÊ-PAIIUE.

— > S l"» Des ducs sous les dominations romaine et franque. — La dignité de duc fut établie dans les derniers temps de l'crapire romain ; elle tirait son nom du mot dux qui signittait primitivement général d'armée , et s'appliquait surtout aux chefs militaires chargés du commandement des armées placées sur les frontières de l'empire romain. Au iv* siècle, il y avait treize ducs dans l'empire d'Orient et douze dans L'empire d'Occident. La Gaule avait cinq ducs placés dans l'Armorique, les deux Belk^i iiies, la Séquanaise et la Germanie première (Notice des dianiUi de l'empire d'Occident ). Les barbares conservèrent le titre de duc qui correspondait à celui de hcrsog on hgreiog, qui , dans leur langue , signifiait chef ou conducteur des arnicos. Il est impossible de déterminer, d'une manière précise , à cette époque où tous les pouvoirs étaient confondus , les fonc-> tions des ducs et de les distinguer nettement de celles des comtes ; on prétend que les premiers aroient plus spécialement le commandement des armées, et lea seconds l'administration de la justice et des affaires civiles; mais, au moyen âge, les fonctions n'avaient rien de nettement déterminé. Les ducs étaient souvent établis snr les frontières et désignés par le titre latin de duces lîmilum (ducs des frontières). Ils cumulaient, comme les comtes , les pouvoirs civil , militaire, administratif; ils répartissaient et percevaient les impôts , et présidaient les tribnnanx. « On n'a mû en des idées justes, dit Montesquieu (Esprit des lois, livre XXX, chap. xviii), lorsqu'on a regardé les comtes comme des officiers de Jnstice, et les ducs comme des officiers militaires. Les uns et les autres étaient également des officiers militaires etdvils. Toute la différence était qoe le duc avait sous lui plusieurs comtes, quoi-

30*11 y eût des comtes qui n'avaient point e ducs snr eux , comme boqs Tapprenons par Frédégaire. n

S U. Ducs indépendants. — A l'époque de décadence des Mérovingiens, les prin> cipanx ducs se rendirent indépendants.

Ausi. aux vn« et viii« siècles , les ducs d'Aquitaine gonvemaieiitles contrées sitoéee aa sua de la Iioire avee une auto*

ri té presque absolue; ils étaient même souvent en latte avec les derniers Mérovingiens ou avec leurs maires du palais. Us ne succombèrent que sous les coups de Charlemagne. Les aucs d'Anstrasie de la maison d'IIéristal se rendirent également indépendants et Unirent même par renverser les Mérovingiens et montèrent à leur place sur le trône. Pendant le régna de Cbarlemagne , le duc de Bavière , Tassillon , forma une conjuration qui fut promptement et sévèrement réprimée; mais, sous les faibles successeurs de ce prince, les ducs se rendirent de nouveau indépendants, et le capitolidre de Kiersysur-Oise : 877) no fit que proclamer une révolution déjà accomplie. Dès lors on vit les ducs de France , de la maison capétienne, jouer à l'égard des Carlovingiens le même rôle qu'avaient joué les Carlovingiens sous les derniers Mérovingiens.

Pendant plusieurs siècles, les ducs de Normandie , de Bretagne, de Bourgogne', d'Aquitaine ftirent aussi puissants que les rois ; mais peu à peu la royauté détruisit cette redoutable féodalité , et tinit même sons Louis XI par miner ou dompter la féodalité apanagéc représentée par les ducs de Bourgogne, d'Anjou, d'Orléans et deRooii)on. A partir du xvi* siècle, le titre de duc ne réveilla plus l'idée d'un souverain indépendant, mais d'un puissant seigneur soumis aux lois du royaume.

Les ducs et pain forant les premiers sujets des roi?.

S ni. Des ducs sous la royauté absolue. —Charles IX, redoutant l'influence que co titre de duc donnait à quelques grands seigneurs , ordonna, par des edits de 1 502 et 1566 , qu'à l'avenir aucune terre ne serait érigée en duché, que sous la condition que si le propriétaire venait à mourir sans enfents màfes , cette terre serait réunie au domaine de la couronne. Ces ordonnances de Charles IX furent confirmées par Henri III ( édit du n août 1576 , et article 279 de l'ordonnance de Blois). Dans la suite, les familles ducales éludèrent ces édits en faisantinsérer des clauses dérogatoires dans les lettres d'érection. 11 y était stipulé que, si la branche màlc venait à s'éteindre, le titre seul serait aboli ; mais que les terres reviendraient aux héritiers collatéraux. Les auteurs qui ont traité des droits et prérogatives de la noblesse , entre antres rasquer, dans ses Recherches de la France, et do La Moque, dans son Traité de la Noblesse^ prétendent que nul ne pouvait devenir atic, sans justiflcrde la possession de quatre comtés, dont il devait être seigneur suzerain, recevant la foi et hommage de ceux qui les tenaient en flef. Hais , dans la suite, on

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