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ASSASSINS. — Le mot assassins ou bu- ▼eors d*acliio, désignait à l'époque des
croisades, une secte do musulmans fanatiques qui se signalcrenL par des meurtres. Ils avaient pour <âMf le seigneur de la M irita^iie ( spnt or fwon(M), (ju'on a appelé par une traduction erronée, le vieux de la MontoffM, Assassin est devenu dans la suite synonyme de meurtrier.
ASSEMBI-ÉE.— Ce mot était employé, au xvii« siècle, comme synonyme de réunion pour nne fête à la cour on en tout antre lien. « J'allois, dit Mademoisell»' dans ses Mémoires, aux assemblées que M*»* la comtesse de Soissons feisoit fkire à l'hôtel de Brissac , deux fois la semaine.»» El ailleurs : « Ton ne pouvoit me faire aller aux assemblées du Louvre. « On se sert encore anjcurd'hui, dans certaines provinces, (lu mot assemblée pour désigner une 11 te de village.
ASSEMBLÉE DES ELECTEURS. — Yoy.
Electeubs.
ASSEMBilÊB BBS NOTABLES. — Yoy.
AssEMBiiÉcs pOLrnQinss.
ASSFMP.LEF. CONSTITUANTE. — YOy.
ASSF,Mr.l.l.KS l'OLlTlULtS.
ASSEMBLÉE LEGISLATIVE. — Voy, ASSBHBLtBS FOLITIQUBS.
ASSEMBLEE NATIONALE. - Yoy. As-
SEM15LÉKS POI ITIQIÎES.
ASSEMBLEES POLITIQUES. — Les 04stmblées politiques ont joué un rôle fort important dans l'histoire de France, et, quoiou'elles n'aient un caractère régulier que aepuis 1789, on les retrouve à toutes les époques de nos annales. L'empire romain, au moment de sa décadence, fit un appel aux ])r()vi(ii es du sud de la Gaule, et convoqua, a Arles, en 418, une asseni« blée de leurs députés ; mais cette tentative ne réussit pas. Ce furent les Germains qui anportèrent dans les Gaules les principes d indépendance politique, et l'usage des a.ssemblées délibérantes» De tout temps , les guerriers de cette nation se réamssaientdans un lieu consacré onmnîbergy et là délibéraient sous la présidence du chef. La liberté étà\i complète. Si les paroles du chef leur plaisaient, ils^ applaudissaient en frappant leurs bouchers de leurs (n^ mées ; sinon , ils étonllaient sa voix par leurs murmures. Ecs Francs, élatjlis dans la Gaule, conservèrent l'usago de ces assemblées a u'on appelait fna<(, mallwn, champs de Aiars. Tous les guerriers libres y siégeaient. Cependant c'est à tort que quelques écrivains ontvn, dans ces assemblées , une représentation déinoi ratique de la France. Il n'y avai» alors ni
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France ni dt^nincralio ; mais une nation conquérante , seule investie des droits politiques, et r<iogeani en armes dans le ma Hum f pcndaiii que lo3 vaincus qui foi-niuient la majorité de la population étaient courbés sons le jou{^. Après la conversion do Clovis au cl.nstiai.isnio , il y eut un chanf^emenl remarquable; les ëvèques furent admis à l'assemblée nationale; ils y introduisirent l'usa{^e do la longue lutine, et, comme ils avaient sur lesgnerrif rs une supérioi ité incontestable 4e science et d'habileté, ils s'emparèrent bienlAl de Ui direction des doiiberaiions. Au champ de Mars de 615, soixanle-dixoeut évcques apposèrent leur signature aux décisions de rassemblée. L'emploi de la langue lutine et la prépondérance des évêques éloignèrent peu i peu les guerriers des chani{)s de Mars. Les Francs dispersés dans leurs métairies, n'ayatit plus entre enx de relutions d'intérêts souvent étrangers au chef de guerre, abandonnèrent le tnallum qui n'avait plus de caractère national, et qoi se tranafonnait de pins en plus en concile.
L^arrivëe du second ban des Francs , des ffnerriers qui Boivaieni P^in d'Hëristal, et Charles Martel, rendit quelque vigueur aux usages germaniques. Les aseemblées devinrent plos fréquentes et furent rL'tatdocs jusqu'au mois de mai; on les appela champs de Mai, Elles Ibrent réunies Oréqueromeiît pendant le V4ii« siècle. Cbarlemagne convoquait ordinairement deux assemblées par an, l'une an printemps, l'antre en anUnnne. Vais elles n'étaient ni aussi nombreuses, ni aussi puissantes que sous les premiers chefs francs. Charlemogne se bornait probablement à réunir les comtes, les seigneurs , les évèques , et les abl)cs de la province oii il so trouvait. Comment admettre, en effet, qa'il eût appelé tous les Icudes et alihmans de l'empire deux fois par an, tantùt sur le Hhin ou l'Elbe, tantôt sor l'Ébre ou le Pô ? Un traité d'HIncmar (de ordine valntU), prouve, 4'aillears, que ces assemblées n^avaient plna qu'un caractère consultatif. L'empereur se rcscrvaiila décision. (Vay. Essais de M. Guizot .«ur l'histoire de France ).
Après la ruinp de l'empire cariovingien, les assemblées générales disparu rent ; il n'y eut plus que des gouvernements et aes intérêts locaux, et dès lors les assemblées générales devenaient impossibles. Auprès de chaque seigneur iéodal ae réunissaient les pairs du Hef
Îni s'occupaient de questions politiques, nancières et judiciaires : c'cht le principe des étatê pravineiausD; mais toutes le» attributions étaient encore oonfon-
dues. Files cnnimeneèrent h devenir distinctes sous saint Louis, et furent enfin séparées sons Philippe le Bel . 11 y eut alors un parlement pour l'adminislraiion de la
I'ustice, une chambre des comptes pour es finances, et des états fénéraoz pour les affaire-^ politiques. Mais, tandis que le parlement et la chambre des comptes amient lenrs sessions régulières dt tendaient à devenir perpétuels , les étai»
généraux ne furent réunis que temporairement et de loin en loin, selon que l'exigeaient les besoins du moment. Ces assemblées ne parvinrent jamais, malgré des efluris plusieurs l'ois renouvelés, à devenir périodiques.
La première convocation d'états généraux date de 1302. Philippe le Bel réunit les trois ordres du cierge , de la nobieoee et du tiers état, pour s en faire un appui contre le pape Bonitacc VUl. 11 les convoqua enoore, en 1903, dans lemémelmt} puis, en 1308 , pour faire sanctionner l'arrestation des Templiers par un vote national; enfin, en i3i4, lorsqu'il se vit menacé par une coalition de l'aristocratie. A côté des états généraux subsistaient toujours les étals provinciaux en Languedoc, en Normandie, en Dauphiné, en Bourgogne, en Bretagne, en Provence, etc. Le droit de voter IMmpot de la province leur appartenait ; même , dans les élata généraux, les provinces restaient séparées. Il en fnt ainsi jusqu'à la fin du xv« sirrle. Les députés étaient encore classes par provinces aux états de i484. On réunissait quelquefois séparément lea états de la Langue d'Oil et de la Langue d Oc. Ainsi , en 1356, les deux assemblées furent convoquées, l'une à Toulouse pour le sud, l'autre à Paris pour le nord; la première vola sans dilliculté les snb-ides demandés par le Dauphin, tandis que la seconde , dirigée par le prévôt des mar* chands , Êtienne Marcel, tenta de s'empa^ * rer du gouvernement; elle voulait . entre autres mesures , rendre les états périocttques; mais elle échoua dans cette tentative, comme plus tard les états de H84.
Les principales assemblées fitrMit,aprè8 les ésiiis de i356, qui se signalèrent surtout par leur ré.sistance, ceux de 14 J3 qui eurent aussi un caractère révolutionnaire, et oii domina la faction cabochienne ; les états de i439 qui votèrent la taille permanente; les états de 1468 qni déclarèrent la Normandie incorporée au domaine de la couronne: entin, le» états de 1484 ob Jean Masselin, chanoine de Rouen, et Philippe Pot, seigneur delà Hoche, défendirent énergiquemeni les droits de la nation» On demanda, dans celte dernière assemblée, la périodioitA
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des états et l'égalo rëparlition de l'impôt, MaJ^é ces proteslalions utiles , qui de loin en loin ra|ipelaient den drûitk imprescriptibles, les états généraux ne purent exercer une véritable influence sur te goQTemeineni de la France. Us manquaient d'expérience, d habilelé pratique, ei leurs délibérations n'avaient pas de sanction ; la rovaiué n'en prenait que ce qui convenait a ses inierèts ou à ses caprices. Au xvi« siècle, la di>tinction des provinces disparut, mais les trois ordres coBlinuèrent de TOCer séparément. Cet usage fut maintenu aux états d'Orléans, en 1 560 ei 1 56 1 , et aux états de Blois , en 1576 et 1 588. Je ne parle pas dea étau de la Ligue, oii beaucoup de prOTÎnoea ne furent pas représentées , ou du moins ne le furent qniiiooinpléteinent. Aux états généraux, tenus en 1614, les trois ordres songèrent un instant à délibérer en comnran, maie la cour s'y opposa et parut s'appliquer à diviser la représentation nationale 9 afin de lui enlever sa force. Le tiers état, au prises avec la noblesse, soutint vivement ses droits; il répondit aox prétentions bautainsâ des nobles que , ^Is étaient les ainét de la France, les députés du tiers étaient leurs frères cadets, et l'on composa même alors ce quatrain qui prouve ^ue le tiers état était regardé eomme le Teriiabto défenseur des intérêts nationaux :
O nobleise, 6 clargë, Ut aini» d« la Franc* ! Pniiqae rhoDn«ar d«s roifl •! ml «MU défmStS, PaiiqM te Itera éf% M point vous Smhbm n fm* 4M «méttê dstfauMBC vos mùtés!
IjBs états de 1014, comme la plupart des
états antérieurs, consignèrent le résultat de leurs délibérations dans des mémoires
Su'on appelait cahien, eéduUff cahier»
e dolcanres. Ciiaquo ordre présentait un cahier séparé. Il v avait aussi les cahierâ de» bailliage» qui émanaient des assemblées de baillia^'c dans lesquelles les députés étaient élus.
De 1614 k 1789, il n*y eut pins de convocation d'états généraux. Richelieu se servit pour faire appuyer ses projets d'un autre genre d'assemblée, qu'on nommait assemblée de notables^ et dont on trouve la premièie trace sous le règne de Charles V. Ce roi , qui avait éprouvé pendant la captivité de son père Jean , le danger des états élus par la nation et souvent animés de passions hostiles , les remplaça par des assemblées dont lui-même désignait les membres. Ainsi . en 1367 et lS69 , il appela près de lui des prélats , desnoUes, dea jurisconsultes, et même des bourgeois , afin de s'autoriser de leurs avi3 pour combattre les Anglais et réformer i'adminislratioii dn royamne. Au
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xve siècle , Louis XI réunit les notables à
Tours; en i527. François l'Mes convoqua à Cognac , après le funeste traité de Madrid ; en i56o, ils furent assemblés àFootainelileau. Le connétable de l.iivnes les con.stiliu en i6i9, et Kichelieu én 162S; enfin de Calonne et Neclier les appelèrent peu de temps avant U révolution de I789 Le prt mier les réunit le 27 février 1787, et leur demanda dea aaerifloea ; ils lerenvefu aèrent. Le second les assembla de nouveau le 16 novembre 1788, et les consulta sur le nombre de représentants que devait avoir le tiers état; et, malgré leur avis, il accorda aa tiers la double représentation , ceat^é-dire autant de députés pour lui seul que pour les deux ordres privilégiés. Les derniers états généraux s'onvrnent le S mai 1789, -et la discussion s'engagea inimédiatemciii sur la question da vdCe par tète ou par ordre. La cour fit vainement fermer la salle des séances ; rassemblée , qui avait la conscience de représenter le peuple, jura de ne passe séparer avant d'avoir donné une constitution à la France. Après le serment du jeu de paume (20 juin 1789), les trois ordres se confondirent en une seule assemblée qu'on désigna sous le nom û^aeeemblé» ftationale eonslituante. Nous ne pouvons ici qu'esquisser le rôle des assemblées de la révolution et indiquer la chronologie.
L'Assemblée constituante siégea jusqu'au 30 septembre I7dt ; son œuvre principale fut la constitQtion qui a été promptement modifiée. On peut signaler plu.^ieurs résultats durables des travaux de l'Assemblée constimante. Ainsi, elle a Toté dans la nuit du i août, l'abolition dea droits féodaux, des dîmes, des corvées, des droits de chasse, de colombier, etc.; elle a prochimé la liberté des cultes, la liberté individuelle, la liberté de la presse. Elle a substitué une division territoriale fondée sur les lois mêmes de la nature» aux anciennes divisions par provinces qui perpétuaient les diver.»ités locales, l'opposition des coutnmes, la multipllâte des douanes intérieures » et beraooop d'autres abus féodaux.
A l'Assemblée conftituante , succéda le 30 septembre 1791. l'AssemblcH législative qui dura jusqu uu2U septembre 1793. Elle estmdna remarquable parées travanz législatifs que par la lutte qu'elle .-soutint contre la royauté. Le ministère girondin ayant été renvoyé par Louis XVI , les Tuileries furent envahies le 10 juin 1792. Une seconde insurrection éclataau lOaoi^ti et força le roi à chercher un asile au sein de l'Assemblée législative. Il fut déposé, enfermé au Temple avec sa famille, et nne oonomtUm rat coirroqQée pour le
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iOMT. La Convention remplaça l'Asscm- Um législative, le 20 septembre I7i>2, et fiégea jusqu'au 27 octobre 1795.
Les Girondins , Ver^niaud , Isnard , Guadet, Gensonné, Buzot. etc., qui avaient ^ominédaas l'Assemblée législative, furent écrasés dans la Ctuivoiition j>ar lu Montagne. Us ieuièrent vamemeut de sauver LoniB XVI , qui ftit oondairmé à moi I par la Convention, et exécuté le 2i j:invier 1703. Les Girondins tureut proscrite par la Montagne, dans les séances da 31 nui cl du 2 juin 1793. La Moniapiie domina seule, vainquit les insurrections fédéralistes de Caen , de Lyon, deToalon et de la Vendée ; elle résista à l'Europe coalisée , et lit peser sur la France le r^^o odieux de la terrenr. Bile se divisa ellemême eu trois parties: les hébertistes, les dantonistes , et le comité de sAlut public. Robespierre, qui dominait avec Couthon et Saini-Just le comité de salut public, proscrivit les hébertistes et les dantonistes, it tinit par succomber luimême à la journée da 9 thermidor (27 juillet 1794). La Convention ne fut pas excbisivement occupée de ces luttes politiques ; e\leçrèa.Vln9Utut, VÉcole polytechuiquê^ les Ecoles normales, le Bureau des longilttdes , le Conservatoire des arts et méiitTê^ hsGraind^Liwééê la dette publiq%$^ Des travailleurs infatigables , tels quo Garnol, Gambon, Lakanai , Daunoa organisèrent les services militaires et ftnanciers, et s'occupèrent avec zèle de diverses brancbea de l'administration publique.
La oenstitation de l'an m , votée par la Convention , institua deux assemblées , le eomeil des Anciens et le conseil des Cinq- Cmtit qui siégtVent du 28 octobre 1795 au 9 novembre 1799. Le premier se composait de deux cent cinquante membres qui devaient être âgés d'au moins quarante ans; le second, de cinq cents mem-» bres, âçés d'au moins trente ans. Le coup d'État du 18 brumaire (y novembre 1799) renversa les conseils des Anciens et des Cinq-Cents. Bonaparte, de ç^ncert avec Sicyes, décréta, le 24 sepUnnbre 1799, la constitation de Tan tiii , qai substituait à ces conseils un sénat conH^rxiatmr^ un tribunal^ un corpa législatif et un cot*uil d'Etat, Le sénat se réanit le 3S décembre 1700; il se composait de quatrevingts membres, chargés de veiller au maintien des lois et de nommer les membres du pouvoir exécutif. Le sénat se recrutait lui-même. Le tribunat, corps électif composé de cent membres, -discutaii los lois devant le corps législatif, par l'organe de trois de ses membres. Les projets du gouvernement étaient défendus pur truie membm du eonsdl d'État. Bn-