AILLES

CABOTAGE. — Navigation le long des côtes. Voy. Navigation.

CABRIOLETS. — Voy. VOITURES.

CACHEMIRES. — GhUes tirés primitlfe-

mentde l'Inde; leur vogue date delà fin du dernier siècle. L'industrie française a cherché à rivaliser avec les châles de rinde, et fabrique des imitations qn'on appelle cachemires français.

CACHET. — Voy. Sceaux.

CACHET (leUres de ). — Les Ittlres ds C4teh$t étaient ainsi appelées parce qu'elles étaient fermées , tandis que les lettres patentes étaient ouvertes. On entend ordinairement par lettre de cachet , un ordre du roi en vertu duquel avaient lieu les arrestations et emprisonnements arbi-* traires.

CACOUS. — Population dégradée , désignée ordinairement sous le nom de CagoQX on Cagots. Voy. Cagots.

CADASTRE. — Le cadastre, ou recensement des propriétés et de leur valeur, est nécessaire pour Vatiitttt équitable de

l'impôt territorial , et cependant on n'est revenu à celte institution des Romains qu'à nne époque asses récente. Les Romains avaient soumis la Gaule , conimc toutes les provinces de l'empire, à une division cadastrale. Le comte des largesses sacrées , ou ministre des finances, faisait dresser un étal général des biens-fonds, pour établir équitablemenl la rt'partition de l'impôt. Les barbares, Goths, Bourguignons et Francs se servirent du cadastre de la Gaule dressé par les Romains, pour le partage des terres et la levée des contributions. Les descendants de Clovis et de Clotaire I*' essayèrent de soumettre leur royaume à un nouveau cadastre, que rendaient indispensable les bouleversements produits par la conquête. Chilpéric le tenta pour la Nenstrie, et Childebert II pour l'Austrasie. Mais le gouvernement mérovingien , qui laissait dépérir ou corrompait toutes les institntions romaines, procéda avec tant de brutalité dans celte opération cadastrale, qu'un grand nombre de propriétairesabandonnèrent leurs biens pour se soustraire à l'énormitc des impôts. Cbarlemagne voulut rétalilir le cadastre, comme les autres institntions de l'empire romain ; mais la difficulté des communications rendit cette opération très-imparfaite. Après lui , le morcellement devint tel, que toute idée d'administration générale lut abandonnée. Les églises et les abbayes qui conservaient seules la tradition romaine, firent dresser un état de leurs domaines qu'on appelait Po/vp'y^M* ou PouxUé (voy. ces mots). Dans la suite, les seigneurs, à leur exemple, eurent leurs papiers terriers. La royauté fit aussi dresser, dans quelques villes, des inventaires de propriétés pour asseoir la taille.

CAD

Le livre, inlitulë la Taille de Paris aous Philippe le Bel, peut donner une idée

de CCS registres . au moyen dc<5quols on déduisait à peine l'arbitraire des itnpùts.

Lorsque Charles VII eut rendu la taille permanente, on cherclia à répartir avec égalité cet impôt foncier. QueUiuca pronnccs firent cadastrer les propriétés. On appelait le livre terrier du Dauphiné PeVequaire; il remontait à une époque fort ancienne; celui du Lan^edoc se oomnialt Compoix. D'iujircs provinces, et surtout la Provence, suivirent cet exemple. Chyles VII avait ordonné ( 1461 ) que toute la France fût cajastrce, mais cette ordonnance ne fut pas exécutée. Cependant l'opinion publique s'occupait de cette questton. Bodin ( livre VI de la Jicpubliq\te) ^ raïqiieUe l'institution du cadastre romain , et montre combien elle serait otile à la France : •« Si tout le pourpris de l'empiro romain éloil baillé par dénombrement ^ ■fin qu'on sût les charges que chacun dcvoit porter, eu égard aux l)ieris qu'il avoit, combien CBt il plus nécessaire à présent, où il y a mille sortes d'impôts en toute:» républiques, que les anciens n'ont jamais connus ? Ce iKjint-h'i est de telle conséquence, qu'il doitsufiire, quand il n'y auroit autre chose , pour qu'un chacun apporte par déclaration les biens ei revenus qu'il a. Farce moyen, il seroit pouvù aux justes plaintes et doléances des pauvres , que les riches ont accouiumo de chaîner. » Malgré ces justes réclamations , il a'eooula plus d'un demi -siècle avant qu'on s'occupât du cadastre général. Colbcrt reprit ce projet. De 1666 à 1669, il fit dresser le cadastre de la généralité de Montauban. Il se proposait d'étendre cette institution à la France entière; mais les guerres de Louis XIV l'en empêchèrent.

Cependant la |>ensée de Colbert ne fut pas entièrement perdue. Plusieurs pays d'états firent cadastrer leur territoire aux frais de la province. Au moment de la révolution , le Languedoc, la Provence , le Dauphiné, la Cuybnne, la Bourgogne, l'Alsace, la Flandre, le Qiicrev et l'Artois étaient cadastrés ( vuy. M. Clément, Uistotre de Coïbert,ip. 967). L'Assemblée constituante, en proclamant l'égale répartition des impôts et en établissant la contribution foncière, décrétais confection d'un cadastre général. Mais il fut impossible de s'en occuper au milieu des agitations révolutionnaires. Le gouvernement consulaire reprit, en 1800, le projet de cadastre. On s'efforça de le réaliser rapidement sans arpentage préalable, en obtenant des pi opriéiaires une déclaration de leurs terres ; mais on reconnut bientôt l'impossibilité d'avoir des déclarations exactes j et d'ar-