NON
sioD d'une syllabe, fait de son nom obscur nn nom illustre; celui-là, par, le changement d'une lettre en une autre, se travestit, et de Syrus devient Cyrus. Plusieurs supprinifut leurs notns , qu'ils pourraient conserver sans home, pour en adopter de plus beaux , ob ils n'ont qu'à perdre par la comparaison que l'on fait toujours d'eux qui les portent avec les grands hommes qui les ont portés. Il 8*en trouve enfin qui, nés à l'ombre des clochers de Paris, veulent être Flamands ou Italiens, comme si la roture n'était pas de tout pays, allongent leurs noms français d'une terminaison étrangère, et croient que venir de bon lieu c'est venir de loin. »
L'Assemblée constituante, par plusieurs lois rendues en i7do et 1791, défendit de changer le nom des familles. La Conven> tion , au contraire , déclara, en i793, que chacun pourrait changer de nom, comme bon lui semblerait ; mais elle fut ellemême forcée de s'opposer à cet abus qui pouvait avoir les plus graves inconvénients. Enfin une loi du consulat(ii germinal an XI ) a décidé qu'on n'inscrirait sur les registres de l'État civil que des noms empruntés au calendrier ou à des personnages itélèbres de l'antiquité. On ne peut maintenent changer de nom qu'en vertu d'une autorisation du gouvernement accordée avec les formes légales ; la demande doit être adressée au ministère de la justice imr l'intermédiaire du procureur impérial.
NONCES. — Ce mot désigne les ambassadeurs accrédités par le pape auprès des souverains. On le trouve pour la première fois dans une charte de io35 (De re dipL, p. 615) Mais c'est seulement- depuis le XVI» siècle que les légats permanents ont été appelés nonces. Ce nom , synonyme d'envoyé ou ambassadeur, eut quelque peine à être reçu eu France. En i665, le notice du pape en France ayant pris, dans un écrit imprimé , qualité de nonce au parlement et au royaume , le parlement décréta contre l'imprimeur, parce que ce titre de nonce ou royaume annonçait des préier.tionsàunej«ridicti<n(jije la France ne reconnaissaiipoini aux légats, ha distinction entre les nonces et les légais tient surtout à la nature de leurs fonctions On appelle généralement légats les ambassadeurs des papes chargés de remplir des fonctions sikiiuelles dans les pays catholiques, et nptices les ambassades s accrédités auprès des souverains pour représenter la puissance temporelle du saint- siège.
NONNAINS , NONNES. — Ces mots dé-
NOT
signent des religieuses. Tls ne s'emploient plus maintenant dans un stvle élevé- mais dans l'origine les mots nonnains, nonnes indiquaient l'affection et le respect On appelait aussi en latin nonni les leliffieui M». Ce mot était également un terme d affection filiale. Il est dit, en effet, dans la règle de SaintrBenoîi que les jeunes religieux appelleront les anciens nonni • ce qui indiaue, ajoute saint Benoit, le respect dû à un pèrelpaterna reverentia) ^SLl®^ remplacé par la locution mon Révérend Père qui a la môme signi-
NORMALE fÊcole). - voy. École normale SDPÉRIEDRE.
NORMALES ( Écoles). - Voy. Instrdo-
TION PDBLIODB , p. 5»».
NORMANDE (Charte). - Charte accordée par Louis XI aux Normands en jsu et 1315 pour confirmer les priviléce* da leur province. e w
NOTABLES. — On désignait sous ce nom, dans 1 ancienne monarchie, des membres du clergé, de la noblesse et du tiers-état que les rois appelaient dans les circontances imporunies pour les consulter Pur les décisions à prendre La première a.«»semblée de notables fut ténue par Charles V en i369. Ce prince qui avait éprouvé, pendant la captivité de son père Je danger des états généraux, les remplaça par des notables que lui-même désignait Ce futdans cette assemblée que fut décidé l'établissement d'an impôt appelé fouaqe qui devait porter sur les immeubles On trouve encore des assemblées de notableê en 1470 sous Louis XI , en 1526 à Cognac sous François l»"- p»ur rompre le ti aité de Madrid, en 1596 à Rouen sous Henri IV en 1626 à Paris sous Louis XIII pour donner à la politique de Rirhelieu l'a|)piii de la nation, enfin en 1787 et i788 sous Louis XVI L'assemblée de 1787 renversa le ministère de Calonne , et l'assemblée de 1788 fut convoquée par son successeur Loménie de Brienne pour aviser aux moyens d'échapper à une crise imminente. Je n'ai rappelé que les plus célèbres parmi les assemblées de notables.
On pourra consulter sur ces assemblées l'ouvrage de M. Hathery, intitulé i/w/oïr« <ies Etats généraux,
NOTAIRES - Officiers publics chargés de diesserles actes et contrats auxquels, on veut donner un caractère o'auihenticité. Leur nom vient du latin ♦»o/a! (note», tit es. écritures ou chiffres), parce qu'autrefois à Rome ils écrivaient les actes en abrégé (voy. Notes tircmenses;. Ily a
NOT
exclusif de créer des notaires. 11 y eut toujours des notaires seigneuriaux, mais nommés par le roi. Déjà antérieurement saint Louis avait institué soixante no~ taires en litre d'office pour écrire et expédier les actes de la juridiction volontaire , et mettre en grosse tous les actes de la juridiction conlentieuse du Chàtelet de Paris. Cependant on ne trouve point d'actes signes par les notaires royaux avant le règne de Philippe le Hardi qui monta sur le trône en 1270.
On a quelquefois coufondu les notaires et les tabellions; il y eut cependant une différence entre ces deux sortes d'officiers jusqu'au xvi* siècle : le9 mtairet écii valent la minute des actes et d^9 contrais; les tabellions les gardaient et en délivraient des grosses. Une ordonnance de Charles YII , en date du mois de juillet 1448 (Ordon.y XIII , i»8- 189^, décida qu'à l'avenir il n'y aurait qu'un seul tabellion dans chaque cbàtellenie roy^. Ce tabellion pouvait commettre . là où il était nécessaire , des notoire aont il répondait. Ceux-ci devaient porter tous lea trois mois, chez le tabellion , les regit^tres «on tenant les extraits des /actes passés devant eux , afin qu'ils fassent gardés en lieu sûr psr le tabellion. Les chfurges des tabellions ne furent réu^ nies 4 ceUee des f»olatrM qu'en i56«.
Henri lY, par un édit du mois de mai 1S97, supprima le9 office» de tabellions et de gardes-notes , et créa posr y suppléer de nouveaux offices sous la dénomination de notaires garde-^iotes et garde-scêl. èàntÀ ces trois offices furent réunis à celui de notaires. Louis XIV, par édit de 1673, y réunit encore les offices de Greffiers des conventions. La même année, les no^ taires de Paris obtinrent, moyennant
âuaire cent cinquante-deux mille livres, es lettres patentes qui partaient que les fonctions ae notaires à Paris ne ;jourraient être imputées à dérogeance à la noblesse. {\oy. p. 86», 2* col.) Notaires des corporations et unxversi~
NOT
te'Str^Comxne dans l'ancienne monarchie il y avait un grand nombre de juridictions et de corporations privilégiées, il y avait aussi un grand nombre d officiers, appelés notaires attachés à ces «-.orporations. I^es marchands italiens qui fréquentaient les foires de Champagne et de 3rie, si célèbres aux xiii* et ii^ivf sièdes , avaient leur notaire appelé notaire des Italiens ; il y avait aussi des f^otaires de la cour et hâtel du roi, appelés encore secrétaires du noy ( voy Seguétaiaes nç roi ; , des notaires des Capitouls de Toulouse ( voy. Capitoul^ ) , des notaires des universitèe qui étaient des greffiers garde-notes. On appelait «ovaires du s(mg\e^ greffiers des tribunaux criminels. Sans s'arrêter à tous ces détails, on peut remarquer qu'il y avait dans 1 ancienne monarchie trois espèces de notaires : 1«> les notaires royaux^ 2» les notaires des seigneurs j 3^ les no^ taires apostoliques. Il est nécessaire de parler séparément de chacune de ces classes de notaires.
Notaires royaux, — On donnait ce nom aux notaires créés par le roi d»ns les justices royales pour recevoir les actes laits entre toutes sortes de personnes, de quelque qualité qu'elles fussent. Les coUftrats droFsés par ces notaires royaux emportsieni hypothèque su itouè les biens des partie? contractantes, eu quelque lieu au royaume qu'ils fussent situés; il» étaient exécutoires dons toute la France , pourvu qu'ils fussent revêtus du sceau royal de la juridiction dans laquelle étaient immatriculés les notaires qui avaient dressé ces actes Les notaires royaux du Chàtelet de Paris avaient le privilège particulier de pouvoir instrumenter ou remplir leurs fonctions dans tout le royaume. Le même privilège avait été accordé aux notaires d'Orléans et de Montpellier qui pouvaient dresser des actes partout , excepté à Paris.
Notaires des seigneurs, i— Les notaires des seigneurs étaient ceux qui étaient nommés dans les justices seigneuriales pour recevoir tous contrats, actes enirevifs et testaments dans l'étendue de la juridiction où ils étaient immatriculés.
Leurs contrats jn'étaient exécutoires que dans le ressort de la seigneurie , et ils ne pouvaient dresser acte que pour des personnes (]ui y avaient leur domicile.
Notaires apostoliques.— Notaires nommés primitivement par les archevêques et évêques, et chargés de recevoir toutes les déclarations et oie passer tous les actes concernant les bénetices. On les voit figurer dès le XI* et le xii« siècle. Un arrêt du parlement rendu en i42l leur enjoignit de se restreindre aux aaes relatifn
NOT
aaz béDéfices et à la puissance ecclésiastique. Ils instrumentèrent en France jus< qu'en 1490. A cette époque, Charles VIII supprima les notairef apostolique* et défendit de faire dresser aucun acte par eux , Henri il créa quatre notaires apostoliques pour toute la France ; mais ces notaires apostoliques étaient nommés directement par le roi. Louis XIV établit, par un édit du mois de décembre i69i, des notaires apostoliques dans tous les diocèses de son royaume. Ces notaires recevaient leurs provisions du roi, comme Tavait déjà ordonné H^^nri II.
Notaires depuis la Bévolution.— 11 n*y a plus en France depuis la Révolution
au'une seule espèce de notaires. La loi u 25 ventôse an xi a organisé le notariat tel quM existe encore aujourd'hui. Les notaires sont nommés par l'empereur, sur la présentation de leur prédécesseur. Ainsi les offices des notaires constituent, comme ceux des avoues, une propriété transniissive. Les notaires des villes où siège une cour d'appel exercent leurs fonctions dans toute retendue du ressort de la cour; ceux des villes oii il n'y a qu'un tribunal de première instance, dans rétendue du ressort de ce tribunal : ceux des autres communes , dans l'étendue du ressort de la justice de paix. Les notaires sont ainsi partagés en trois classes, dont la première comprend quatre cent quatorze offices , la seconde quatorze cent vingtneuf et la troisième huit mille et trois. Des chambres des notaires sont chargées de maintenir la discipline. Elles se composent de membres choisis par les notaires de l'arrondissement , et sont renouvelées par tiers chaque année.
NOTAIRES CLE!'. es DU ROI. - Ces officiers royaux , dont il est souvent (question dans les ordt>nnances (W«ruei7 des Ord., II, 99, 174 et 1751, ont été m»mmés plus tard secrétaires du roi. Voy. Secrétaires pu ROI.
NOTES TIRONIENNES.— Écriture abrégée, dont on a attribué l'invention à Tiron , affranchi de Cicéron ; mais il paraît que ces signes tachygraphiques remontent à une époque antérieure et que déjà Xénophon s'en servait. Cicéron fut un des Dremicrs qui en lit usage à Rome.
Lorsque Caton combattit l'avis de Jules César à l'occasion de la conspiration de Catilina, Cicéron plaça en ditlerentes parties du sénat des écrivains habiles chargés de recueillir les paroles de l'orateur. C'étaient les sténographes de l'antiquité.
Dans la suite ces notes tironienrtes furent en usage dans les minutes des actes publics, et les notaires en ont tiré le nom
NOT
qu'ils portent encore aujourd'hui. Lea écoles publiques et les tribunaux se servaient de notes tironiennes pour recueillir les leçons des maîtres, les interrogatoires des accusés et les sentences des juges. Dans la suite , on les employa pour transcrire des manuscrits tout entiers, et
Elusieurs bibliothèques, entre autres la ibliolhèque impériale, possèdent des manuscrits en notes lironienves. Ces signes servaient aussi pour écrire des diplômes ; dom Carpentier en a publié cinquantequatre qui appartiennent au règne de Louis le Débonnaiie.
Jusqii'à nos jours on s'était peu occupé de déchiffrer les notes tironiennes. Lea savants Bénédictins de la congrégation de Saint-Maur avaient signalé cette lacune delà diplomatique, mais sans la combler. Dom Carpentier, dans l'ouvrage intitulé A'.phabetum tironianum (1747), avait pui'lié une partie des signes qui servaient à marquer les abréviations; mais il n'en av;;it pas déterminé le sens. Un autre Bénédictin, dom de Vaines, écrivait en 1774 ( Dictionnaire raisonné de difAomO' tique , au mot Notes ) : « La science de ces notes est encore dans son enfance; personne, jusqu'à présent, n'y a travaillé avec succès. C'est une entreprise difficile, à la véi ilé , mais qui mériterait bien d'être tentée. On trouve des livres entiers et des' diplômes écrits en notes. U e.-t probable que, sous ces espèces de chiffres, on a voilé quelques secrets importants ou quehiue chose de curieux. Uegrettera-ton toujours la perte de ces connaissances? F,t ne pourra-t-on parvenir à donîier quelque chose de certain sur cette science encore énigmatique?» Notie époque, qui a vu se révéler les énigmes tout autrement célèbres des hiéroglyphes égyptiens, a courageusement abordé le problème des notes tironiennes. M. Kopp a publié en 1817 dans le second volume de sa Palœographia crtftca, un travail sur les notes tironiennes. Enftn un élève de l'école des Chartes, M. Jules Tardif, a obtenu en 1850 la première médaille du concouru pour les antiquités nationales décernée par l'acad''mie des Inscriptions et Belles- Lettres, et, d'après le rapf)ort de M. l.enormand, il a résolu la question devant lac^nelle avaient reculé les Bénédictins.
KOI
pent d'admiration. En vain le trait fondamental se dérobe sous la rapidité de la main qui le trace ; il n'échappe pas à la sagacité du savant qui redevient ainsi comme le législateur du système. Il est hors de douie que l'application d'une méthode aussi perfectionnée fera lire des textes importants pour l'histoire en général et pour celle de notre pays en particulier; mais, quand bien même il n'y aurait ]à qu'un résultat de pure curiosité, on devrait rendre hommage à la singulière pénétration, à la capacité scientifique qui a triomphé d'obstacles que la patience même des Bénédictins n'avait pu vaincre. Les fruits de ce beau travail ne se borneront pas au déchiffrement des notes tironimnes : l'écriture dénnotique des Égyptiens offre plus d'un rapport avec ces notes; pour les analyser, il faut aussi remonter à la forme cumplèle de l'élément originaire, et Ton n'arrivera à cette restitution avec succès et certitude, que lorsqu'à l'expérience de la langue on joindra la faculté de divination méthodique qui distingue le beau mémoire de M. Jules Tardif. »
Ces éloges faisaient attendre avec impatience le mémoire de M. Tardif; il vient enfin de paraître imprimé par les soins de l'Académie des Inscriptions et Belles- Lettres dans les Mémoires des savants étrangers. Une analyse ne pourrait donner aucune idée nette d'un travail qui est lui-même très-condensé ( 67 pages in-4o). Il est donc nécessaire que ceux qui veulenv étudier les notes tironiennes recourent au mémoire de M. Tardif, dont TAcadémie des Inscriptions garantit le caractère scientifique. On y trouvera tous les signes tironiens ramenés à dix séries ou tableaux, qui forment une sorte de dictionnaire des notes tironiennes. U est à souhaiter que cette découverte porte tous ses fruits et produise pour la science historique les importants résultats que promet le rapport de M. Lenurmand.
NOTES DE MUSIQUE. - Voy. Musique.
NOTORIÉTÉ C Acte de ). — Acte par lequel un officier public reçoit la déclaration de personnes qui attestent la venté d'un fait ; ces actes de itotoriété peuvent quelquefois suppléer les actes de l'état civil. On appelle encore actes de notoriété les actes par lesquels un magistrat atteste nn usage ou un point de jurisprudence sur lequel il est consulté.
NOTRE-DAME. — Cri de guerre adopté par un grand nombre de chevaliers. Notre-Dame-Bourbon, Mont'Joye Notre- I>ame était le cri de guerre des ducs de