POU

rèt historique à quelques pouilles du moyen &ge. Le mot pouillé paraît venir du latin puletwn ou poleticum, usités dès le IX* siècle, pour polypftcum. Yoy.

POLTPTIQOK.

P0ULA1NE ( Souliers à la).— Souliers dont l'extrémité se terminait en pointe et recevait souvent des formes bizarres. Il en est d^à question au xi" siècle; mais les poulainet furent surtout en usage aux xiY* et xf* siècles; les élégants de cette époque affectaient de porter des poulaines dont J'extrémilé était très -allongée et se rattachait au genou par une chaînette d'or on d'argent. Le nom de poulaines fut donné à ces chaussures, parce que l'extrémité ressemblait à un bec de poule.

D'autres prétendent que les mots Poulaine et Pologne éuient synonymes au moyen âge, et que les souliers à la poulaine étaient des souliere à la polonaise.

POURPOINT. — On appelait pourpoint un YÔtemeot des hommes qui couvrait la partie supérieure du corps , depuis le cou jusqu'à la ceinture. Au xvi* siècle , les pourpoints étaient tailladés, élégants de lurme et riches d'étoffes.

POURPOINTIERS. — Corporation qui fabriquait les pourpoints. Elle reçut ses statuts du prévôt de Paris en 1323. Les pourpointiers pouvaient avoir à leur service un pelletier, parce qu'on garnissait les pourpoints de fourrures.

POURPRIS. — Expression de droit coutumier pour dési^^ner l'enclos et les environs d'un domaine seigneurial.

POURSUIVANTS D'ARMES. — Aspirants à l'office de héraut d'armes. Ils ne pouvaient y |)arvenir qu'après sept années d'apprentissage. Leurs cottes d'armes différaient de celles des hérauts.

POURVOIRIE (Droit de). — Droitqu'avaient les officiers de la maison du roi de prendre tous les objets à leur convenance, chevaux, voiture, meubles, etc., lorsqu'ils les déclaraient nécessaires au service du roi. On l'appelait aussi droit de prise. C'était une conséquence du droit de gtte ( voy. ce mot >, qui remontait jusqu'à l'empire romain. Le droit de pourvoirie donna souvent lieu à de graves abus , et les états de 1356 en demandèrent la suppression. Ces abus oontinnèrent cependant d'exister; le nom seul changea. On les retrouve à peu près au xviii* siècle, sous le nom de réquisitions. Quand la reine Marie Leczinska vint à Paris , «c on fit marcher les paysans pour réparer les chemins par oh la reine de-

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vait passer.... On commanda des chevaux de dix lieues à la ronde pour tirer les bagages. On les payait mal, et on ne les nourrissait pas du tout. Quand les chevaux commandés n'arrivaient pas, on faisait doubler la traite aux chevaux du pays dont on s'éuit saisL... A Sezanne, plusieurs paysans me dirent que leurs bêtes n'avaient rien mangé depuis trois jours. On en attelait dix là ob on en avait commandé quatre ; jugez combien il en périt. Notre subdélégué commanda dix - neuf cents chevaux au lieu de quinze cents qu'on lui demandait. » Mémoire du marquis d^Argenson sur les droits seigneuriaux.

PRAGMATIQUE SANCTION. — Le nom de pragmatique désignait d'une manière

Pénérale les ordonnances des rois. On applique spécialement à deux ordonnances. Tune attribuée à Saint-Louis et l'autre émanant de Charles VU, destinées à réformer le clergé Voici la traduction de la pragmatique sanction àtiTÏhnée à saint I.ouis:« Louis parlagràcede Dieu, roi des Français : Pour assurer l'éUt tranquille et salutaire de l'Eglise de notre royaume, pour augmenter le cuite divin, pour le salut des âmes des fidèles du Christ, et pour obtenir nous-mêmes la grâce et le secours du Dieu tout-puissant , à la domination et à la protection duquel notre royaume a toujours été soumis, ainsi que nous voulons qu'il le soit encore, nous statuons et oraonnons ce qui suit, par cet édit trèsHnûrement délibéré et qui devra valoir à perpétuité :

« 1* Que les prélats , les patrons , les collateurs ordinaires de bénéfices dans les églises de notre royaume, jouissent pleinement de leurs droits, et que la juridiction de chacun soit en entier conservée.

w 2» Que les églises cathédrales et les autres églises de notre royaume, aient de libres élections avec leurs effets dans leur entier.

H 3» Nous voulons et ordonnons que le crime pestilentiel de la simonie, qui ébranle l'Église, soit entièrement expulsé de notre royaume. Voy. Simonie.

« 4* Nous voulons pareillement et nous ordonnons que les promotions, les collations, les provisions et les dispositions des prélalures , des dignités et des bénéfices de quelque nature qu'ils soient , et des offices çcclésiastiaues de notre royaume, se fassent selon la disposition , l'ordination, la détermination du droit commun, des conciles sacrés de l'Eglise de Dieu et des instituts antiques des saintspères.

«c 5<> Nous défendons qu'on ne lève en

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aucune manière ei qu'on ne recueille les exaciions ei les grièves taxes d'argent, imposées par la cour mroaine aux églises de notre royaume, par lesquelles notre roTaume a été misérablement appauvri , ou celles qui st^raientimposéef» à l'avenir, qu'autant que la cauF>e en serait raisonnabie^ pieuse, irès-ur^enie, d'une nécessité inévitable et reconnue par notre commandement exprès et spontané, et celui de rEelise de notre royaume.

«c 6» Par Tes présentes , nous renouvelons, nous approuvons et nous oonKrmons les libertés, franchises , immunités, prérogatives, droits et privilèges accordés par les rois français, nos prédécesseurs d'heureuse mémoire, et ensuite par nous, aux églises, monastères, lieux pies, religieux et personnes ecclésiastiques de notre royaume.

« En conséquence, mandons à tous nos juges, officiers et sujets, d'observer soigneusement les présentes, etc. » {Ordoun. deêfoiêde Fr., I, 97).

On a attaqué l'authenticité de cette ordonnance, et l'on a prétendu qu'elle avait été fabriquée à l'époque du grand schisnje. Voy. sur ce sujet R. Thomassy , De la pragmatique -sanction attribuée à saint Louis ^ Paris, i844.

Les abus que cette pragmatique sanction, avait pour but ae détruire reparurent avec plus de scandale que jamais pendant le séjour des papes à Avignon et dans la période qu'on appelle le grand schisme d'Occident (1307-1 448). Les conciles convoqués à cette occasion s'efforcèrent d'atténuer le mal, et principalement le concile de Bàle, dont les principes furent adoptés par le roi Charles Vil dans la seconde pragmatiqtie sancttoti connue sous le nom de jpragmatique scmction de Bourges.

Pragmatique sanction de hjurges. — Cette ordonnance, rendue par Charles VII, le 7 juillet 1438. a été publiée dans les Ordonn. des rois de trance (t XIII, p. 267-291) Elle contient un choix de décrets du concile de Bâle, relatifs aux élections ecclésiastiques , aux réserves, à la collation des bénéfices, aux appels, aux annales, etc. Les élections des prélats doivent être faites canon iquement, dans les églises cathédrales on collégiales, ainsi que dans les monastères.

Ceux auxquels appartient le droit d'élection, se réuniront au jour fixé pour y procéder, et après avoir implore le Saint- Esprit pour qu'il leur inspire un choix convenable, ils se confesseront et recevront l'Encharistie. Puis, étant entrés dans la salle oh l'élection do»t avoir lien, Us prononceront, ent e les mains de ce*

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lui qui présidera au oliapilrc, un serment dont voici la formule: « Je juie au Dieu tout-uui<sant et aa saint ou à la sainte sous l'invocation de laquelle a été consacrée cette éçlise, de choisir le pasteur que je croirai le plus capable de rendre des services au spirituel et au tennporel , et de ne pas donner ma voix à ceux que je saurais avoir cherché à se procurer des surtrages par promesses , don? , prières, ou de toute autre manière, directement ou indirectement. » L'élection avait lieu ensuite et devait être fconforme aux règles canoniques pour obtenir la confirmation du saint-siége.

Héserves. — Comme les réserees des bénéHies que s'attribuait le saim-siége avaient eu souvent des conséquences funestes, les grâces expectattves (voy. ce mot) furent supprimées. Cependant, l'assemblée de Bourges demanda que les droits des patrons fussent respecté;: aussi bien que les privilèges des gradués (voy. liRADuÉset Patron). Il était interdit aux souverains pontifes de créer de nouveaux canon icats dans les chapitres ou églises collégiales déjà pourvus d'un certain nombre de prébendes.

Appels, — 11 fut décidé, conformément aux canons du concile de Bàle, qu'on ne

r»urrait appeler d'un juge ecclésiastique un autre et même au pape, sans passer par les tribunaux intermédiaires ''omï^fo medio). On ne pouvait appeler, d'ailleurs, q«ie d'une sentence définitive.

Annales. — Les annateg on revenu d'une année payé au saint-siége étaient supprimés. En réformant ces abus, la prai;matinue de Bourges imposait de plus strictes obligations pour la régularité et la décence de l'office divin ; elle prohibait les spectacles dans les églises, ces honteux abus (turpem abusum) qui autorisaient la parodie des cérémonies de l'Église, lorsque les uns, habillés en évoques, avec la mitre, la crosse et les ornejments pontificaux, les autres déguisés en ducs et en rois, célébraient les fêtes des fous et des innocents (voy. Fétb, p. 417 et 418 ). Les mascarades, danses , repas dans les églises étaient également prohibés, hes villes ou contrées entières ne devaient plus être soumises à des interdits. Voy. INTEUDIT.

La pragmatique sanction de Boui^es fut abolie presque dès le commencement du règne de Louis XI (1463), par l'influence de Jean Gaufredy, évêque d'Arras. Les états généraux de 1484 demandèrent qu'elle fût rétablie. Elle ne fut définitivement siipprimée qu'en I5l6, par le concordat signé entre François 1«» et le pape LéonX.

PRAGUERIE. — Émeute qui troubla la France en i440 et qui fui encouragée par le dauphin Louis, i.a prciguet te iirsi sou nom de la ville de Prague , capitale de la Bohème, qui, à celte époque môme, était ensanglantée par les hussites.

PRAIRIAL. —Neuvième mois de Tannée réjîublicaine; il commençait le 20 mai et finissait le 18 juin. Le nom de prairial vient de prairie, parce que c'est dans vé mois que Ton fauche les prés.

PRATICIEN , PRATIQUE. - On donnait autrefois le nom de praticiens aux procureurs et autres gens de loi versés dans les usages des tribunaux. Ces us et coutumes s'appelaient pratique ; les termes de fraticfue étaient ceux qu'on n'employait que dans le langage des tribunaux. Aujourd'hui , les roots praticien et pratique ne s'appliquent plus qu'à Texercice de la médecine.

PRE AUX CLERCS. — Vaste terrain qui s'étendait de la Seine à l'abbaye de Saint- Germain des Prés. C'était là que se rendaient les écoliers de l'Université, qu'on appelait clercs : ils s'y livraient à des jeux et quelquefois à des désordres qui provQ> quèrent les plaintes des moines de Saint** Germain des Préu. Le Pré aux Cleree ^taii aussi le rendez-vous des duellistes. Ce terrain appartenait à l'Université, et on a donné le nom dertt« de l'Univers site à une des voies publiques qui ont remplacé le Pré aux Clercs.

PRÉBENDAIRE, PRÉBENDE. — Les clercs qui ne vivaient pas en commun , soit parce qu'ils étaient mariés ou pour toute autre cause, recevaient par mois ou par semaines des gages en arftent ou des provisions en espèces, que l'on appela depuis prébendes , et eux-mêmes furent nommés prébendaires. Prébende vient du latin prasbenda : c'était une portion qui leur revenait [portio prxbenda). On a quelquefois confondu le mot prébende avec celui decanonicat(voy. Chanoines), parce que ordinairement il y avait une réberuie ou portion de revenus attachée un canonicat. Cependant, il y avait des canonicats honoraires sans prébendes^ et des prébendes sans titre de canonicat.

PRÉCAIRES.— Primitivement, on appelait précaire ou epistola precaria , la requête présentée par celui qui voulait prendre une terre à ferme. Cette requête renfermait ordinairement l'énoncé des conditions auxquelles le preneur s'obligeait. Si les conditions étaient acceptées , celui qui donnait la tef re à ferme ou le bailleur, gardait Vepittola precaria, et

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remettait au preneur un autre acte appelé epistola prxstaria Le précaire était quelquefois un bail à longues années, comme l'indique la loi des Visiiioths ( livre X , titre i, S Vl) : Si jw prbcariam epislolam certus annorum numerus fue* rit comprehensus. Par extension , on appela précaires les terres données à bail et les bénéfices accordés par l'Eglise à des séculiers, à conoitiim d'une redevance ou cens déterminé. Telle est surtout la signification du mot précaire du v* au X" siècle.

Les concessions de précaires ou bénéfices temporaires sur les biens de l'Église donnèrent lieu à beaucoup d'abus. Af»rès la conquête de la Chaule par les barbares, les rois francs profitèrent souvent de leur influence pour faire obtenir des pré* caires à leurs clients. Charles Martel alla plus loin : il voulut dépouiller l'Église au profit de ses leudes qui , sans aueune des venus ecclésiastiques, furent investis des dignités de l'Église et eurent la jouissance de ses revenus. On vit alors des clercs séculiers , comme on appelait ces f'uerriers francs, envahir le sanctuaire et y porter leurs mœurs violentes et licencieuses. Après la mort de Charles Martel (741). son fils, Pépin le Bref, réunit les conciles de Leptines ei de Soissons ( 743 et 744) pour rétablir l'ordre dans TEglise. Il y fut décidé que les terres ecclésiastiques abandonnées aux barbares seraient converties en précaires; qu'ils ne les conserveraient que pour un temps déterminé et à la condition de payer une redevance à l'Église.

Vuici la traduction d'un passage des Capitulaires de Pépin et de son frère Carloman , rendus après le concile de Leptines pour régler les conditions des précaires : M Avec le conseil des serviteurs de Dieu et du peuple chrétien , et à cause des guerres qui nous menacent et des Httaques des nations qui nous environnent, nous avons décidé que, pour le soutien de nos ^lerriers et moyennant l'indulgence de Dieu, nous retiendrions quelque temps, à titre de précaire^ et sauf le payement d'un cens, une partie des biens des églises , à cette condition qu'il sera payé chaque année, à l'église ou au monastère propriétaire, un soliduSi c'est à-dire douie deniers |}<)ur chaque métairie , ei que, si celui qui jouit dudit bien vient à . mourir, 1 église rentrera en possession. Si la nécessité nous y contraint et si nous l'ordonnons, le précaire ! le bail ) sera renouvelé, et il en sera rédigé un second. Mais qu'on veille à ce que Tes églises et les monastères , dont les propiiélés auront ainsi été engagées in precario, i.c

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souffrent pas de l'indigence ; si cela ar> rive, que l'église et la maison de Dieu soient remises en pleine possession de leurs biens. »

Ces terres continuèrent à être occu' pées tn precario ; Charles le Chauve ordonna que , selon l'ancien usage , la durée de ces baux serait de cin^ ans, et que, tous les cinq ans, le bénéficier serait tenu de faire renouveler son titre. La légisidtion, selon la remarque de M. Guizot (Essais sur Vhistoire de France, quatrième essai ), ne se montre si laborieuse que lorsqu'elle est à peu près impuissante. Il est probable qu'à partir du x« siècle, les précaire» devinrent, comme la plupart des bénéfices, propriétés héréditaires des détenteurs.

Ce qui est certain , c'est que ce genre de concessions cessa avec la seconde race.

PRÈCEPTORIALE.-Prébende affectée, dans Torigine, à un ecclésiastique charge d'instruire les jeunes clercs. Le concile de Latran, en ii79, ordonna de pourvoir à IMnstmctioD des clercs pauvres , ei d'établir à cet effet, dans chaque église cathédrale, un maître auquel serait assi-

?;né un bénéfice sufiisani. Ce règlement ùt renouvelé par le concile de Latran , tenu en 121 5, et enfin par le concile de Trente. L'article 9 de l'ordonnance d'Orléans (1561), contenait une prescription semblable; il stipule qu'outre la prébende théologale, une autre prébende sera affectée "à Tentrelien d'un précepteur qui sera tenu d'instruire les jeunes enfants de la ville, gratuitement et sans salaire.

PRÉCHANTRE. — On désignait sous ce nom, dans quelques églises , le chanoine qui remplissait les fonctions de grand chantre et qui en avait la prébende.

PRÉCIEUSES.— On a donné le nom de précieuses à un certain nombre de femmes du xvii* siècle qui entreprirent la réforme des mœurs et du langage, et qui, en voulant éviter la grossièreté, tombèrent dans la recherche et l'afi'ectation du bel esprit. Il faut distinguer plusieurs époques dans rhistoire des précieuses , si l'on veut apprécier leur véritable influence. Le premier âge a été celui de la marguise de Rambouillet et de sa fille Julie d'Angennes; elles réunissaient pendant la régence d'Anne d'Autriche un cercle de beaux esprits, parmi lesquels on remarquait Voiture, Benserade, Balzac, madame de Scvigné , madame de Sablé et d'autres personnes distinguées de celte époque. Leur influence contribua ceriai iiement à polir la langue et l'esprit français. Plus tard , vint l'afi'ectaiion et on tomba dans une recherche qui provoqua

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de justes critiques. Ce fut alors (1669) que Molière composa les Précieuses ridi^ cules pour venger le bon sens outragé par l'affectation du bel esprit.

La Bruyère a parfaitement caractérisé les travers des Précieuses : « L'on a va , il n'y a pas longtemps, un cercle de personnes des deux sexes liées ensemble par la conversation et par un commerce d'esprit ; ils laissaient au vulgaire l'art de parler d'une manière intelligible; une chose dite entre eux peu clairement en entraînait une autre encore plus obscure, sur laquelle on enchérissait par de vraies énigmes , toujours suivies de longs ap-

{►laudissements. Par tout ce qu'ils appeaient délicatesse , sentiments^ tour et finesse d^e^cpression, ils étaient enfin parvenus à n'être plus entendus et à ne &%entendre plus eux-mêmes. Il ne fallait pour fournir èi ces entreliens , ni bon sens , ni bon jugement, ni mémoire, ni la moindre capacité ; il fallait de l'esprit, non pas du meilleur, mais de celui qui est faux et oh l'imagination a trop de part. »

Tous ces traits s'appliquent parfaitement à la seconde époque des Précieuses. Mais on a trop souvent oublié que la société polie du XVII" siècle s'était formée Erinci paiement dans l'hôtel de Ramouillet. De nos jours M. Rœderer, dans son Histoire de la société polie en France, a rendu plus de justice aux précieuses de la première époque; d'autres écrivains, surtout M. Walckenaer (Mémoires de Mme de Sévigné) ont, à son exemple, réhabilité l'hôtel de Rambouillet. Voy. sur les Précieuses les ouvrages de Saumaise , tels que le grand Dictionnaire des pré' cieuses , le Procès des précieuses, le nécit de la farce des précieuses,

PRÉCIPUT. — Avantage accordé , dans un contrat de mariage , au survivant des époux, qui est autorisé à prendre une certaine somme sur les biens meubles de la communauté. Le mot préciput vient de ce que ce droit est prélevé avant tou* WiTtSige (quodpr«cipitur> La coutume de Paris accordait un préciput lé£[al au survivant des époux nobles ; il consistait dans les biens qui se trouvaient au jour du décès hors de la ville et des faubourg de Paris, à la charge de payer toutes les dettes mobiliaires et les frais funéraires du défunt. On l'appelait préciput légal, — Les anciennes coutumes accordaient aussi un préciput au fils afné sur les biens nobles de ses père et mère , outre le partage égal avec les autres enfants. Le préciput de l'afné comprenaii le principal fief ou manoir, avec un arpent de terre adjacent que l'on appelait vol du

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chapon ; quand il n'y avait point de fief, il avait seulement le vol du chapon. — Le mot préciput est encore employé pour désigner un droit qu'on prélève avant tous les autres sur un traitement ou sur une recette.

PR^CONISATION. - Acte par lequel un cardinal propose, dans un consistoire tenu à Rome, un ecclésiastione désigné

Ï»ar te chef de rÊtatpour remplir une préature.

PRÉDESTIANISME , PRËDESTINA- TIENS. — On appelait prédestianisme one hérésie qui se répandit dans les Gaules au v* siècle et qui fut condamnée au concile d'Arles en 475. La lettre de Fausius, évêque de Riez, par laquelle nous connaissons ce concile, nous apprend que le système des prédestinatiens était compris en six articles. Ils enseignaient, loque l'homme naft exempt de péché et qu'il peut se sauver par ses seules œuvres sans le secours de la grâce ; 2*» qu'un fidèle qui perd la grâce de son baptême périt par l'effet du péché originel ; Z" que l'homme esi précipité dans la mort étemelle par la prescience de Dieu ; 4* que celui qui pént n'a pas reçu le pouvoir de se sauver ; ce qui s'entend d'un chrétien et d'un païen ; s* qu'un vase d'infamie ne peut pas s'élever à devenir on vase d'nonneur; 6* que J. G.

n'est pas mort pour tous et ne veut pas que tous les hommes soient sauvés. L'héresie du prédeêtianiême fut renouvelée, au IX* siècle, par le moine Godeschalk rie l'abbaye d'Orbais, qui fut condamné par l'archevêque de Reims Hincmar. On a reproché au jansénisme d'avoir reproduit quelques-unes des erreurs des prédestinatiin».

PRÉDICATEURS DU ROI. - Ils étaient choisis par le grand aumônier. Avant de

{)rècher à la cour^ ils faisaient l'essai de eur talent aux Quinze- Vingts.

PRÉDICATION , PRÉDICATEURS. — Il n'est pas de mon sujet de faire l'histoire de la prédication en France ; on la trouvera dans toutes les histoires de l'éloquence ei do la littérature françaises. Je me bornerai à rappeler que , d'après les principes de l'Eglise gallicane, aucun membre du iJergé séculier ou réçulier, excepté les curés dans leurs paroisses , ne pouvait prêcher sans l'approbation de révèque diocésain on de son grand vicaire (Mémoiret ôm clergé , t. III ). Ce pouvoir de prêcher était toujours révocable à la yolonté de l'évêaue , qui restait juge de la doctrine des pridicate%irt et en droit de réprimer leurs écarts (•bjcf.). Ces prin-

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cipes sont toi:^our8 ceux de l'Église gallicane.

PRÉFECTURE. — On appelle préfecture nn département administré par un préfet, 11 y a en France quatre-vingt-six prêtée* turee. L'établissement des préfecturee date de la loi du 17 février 1800(28 pluviôse an VIII), par laquelle les consuls réglèrent l'administration départementale. L'Assemblée constituante , après avoir divisé la France en départements, avait établi pour les administrer des directoires de département (voy. Directoire de dépar- TKMBNT). Ces conseils , dont les membres étaient élus par le peuple , n'avaient pas une autorité suffisante. Le premier consul, qui voulait rendre le pouvoir plus fort , mit à la tète de chaque département un magistrat unique, que le chef du gouvernement nommait et pouvait révoquer.

-Ce magistrat prit le nom de préfet, et fUt charge de la surveillance de toutes les branches d'administration. Ainsi, finances, domaine de l'Etat, justice, armée, travaux publics, ponts et chaussées, commerce, industrie , navigation , instruction publique, cultes, hôpiuux.établissements charitables, services publics de toute espèce aboutissent à la préfecture. Le préfet est , dans chaque département, le représentant direct et immédiat du gouvernement.

Coneeil de préfecture. — Le préfet a près de lui un conseil de préfecture^ qui est institué pour le seconder dans ses fonctions de juge et d'administrateur.

L'article 4 de la loi du 17 février 18OO a réglé les attributions de ce conseil; il est chargé de prononcer sur les demandes des particuliers pour obtenir décharge ou réduction de leur cote de contributions directes, sur les diflScultés qui peuvent s'élever entre les entrepreneurs de travaux publics et l'administration relativement au sens ou à l'exécution de leurs marchés ; sur les réclamations des particuliers qui se plaindraient de torts et dommages procédant du fait personnel des entrepreneurs et non du fait de l'administration ; sur les demandes et contestations concernant les indemnités dues aux particuliers , à raison des terrains pris ou fouillés pour la confection des chemins . canaux et autres ouvrages publics; sur les diflRcultés relatives k la grande voirie; sur les demandes qui seront présentées par les communautés dei villes, bourgs ou villages pour être autorisées à plaider ; enfin , sur le contentieux des domaines nationaux.

Conseil général. — La même loi établit, dans chaque préfecture^ un conseil

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général , composé de seize à vin^t-quatre membres et chargé de faire la reparution des contributions directes entre les urrondissements ou subdivisions du département; de régler tout ce qui concerne les déçrèvemenls réclamés par certains arrondissements , et les centimes udditionnels néceâsaires pour les dépenses départementales. Le préfet rend compte chaque année, au conseil général, de l'emploi de ces centimes addiii«mnels. Le conseil général exprime son opinion sur l'état et les besoins du département, et transmet ses vœux au ministre de l'intérieur.

M. Thiers ( Histoire du Consulat et de l'Empire, %. I, p. 153 etsuiv. ) admire avec raison cette organisation administrative qui a survécu à toutes les révolutioris qui ont agité la France depuis cinquante ans. « La constitution , dit-il , avait plac^ à la tête de l'État un pouvoir executif et nn pouvoir législatif .- le pouvoir exécutif, concentré à peu près dans un chef unique, et le pouvoir législatif divisé en plusieurs assemblées délibérantes. Il était naturel de placer à chaque deçré de l'échelle administrative un représentant du pouvoir exécutif spécialement chargé d'agir, et à ses côtés , pour le conseiller ou Téclairer seulement, mais non pour agir à sa place , une petite assemblée délibéianie, telle qu'un conseil de département, d'arrondissement ou de commune. On dut à cette idée simule, nette, féconde, la belle administration qui existe aujourd'hui en France, Le premier consul voulut, dans chaque département, un prefely chargé, non de solliciter auprès d'une administration collective Texpédition des atTaires de l'Éiat, mais de les faire lui-même; charge en même temps de gérer les affaires départementales , mais celles-ci d'accord ave^ un conseil de département et avec les ressources votées par ce conseil.... Restait la Question du c-ntentieux, c'est-à-dire de la justice administrative , chargée de faire que le contribuable ne soit pas im^ posé au delà de ses facultés . que le riverain d'un ruisseau ou d'une rue ne soit pas exposé à des enipiétements, que l'entrepreneur des travaux de la ville ou dt$ l'Éiat trouve un juge de ses marchés avec la commuoe ou le g<>i|vernement: question difllcile, les tribunaux ordinaires étant reconnus impropres à rendre ce genre de ju.siice. I.e principe d'une sage division des pouvoirs fut encore employé ici avec un grand avantage. Le préfet, le Muis-prcfet , le maire, chargés de l'action aduiinisiiaiive , pouvaient être suspects de pariialiiéy encUoi à faire prévaloir

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leurs volontés; car le justiciable froiLse a ordinairement à réclamer contre leurs propres actes. Les conseils de département, d'arrondissement, de commune, pouvaient et devaient paraître suspects aussi ; car ils ont le plus siHiveiit un intérêt contraire au reclamant. Rendre la justice , d'ailleui-8 , est un travail long et continuel: or, on ne voulait plus ni des conseils de département ni des conseils communaux permanents. Le premier consul les désirait une quinzaine de jours par an , tout juste le temps de leur souniettre les -affaires , de prendre leur avis, de leur faire voter les dépenses. Il failait, au contraire, un tribunal siégeant sans interruption. On établit donc une justice spéciale, un tribunal de quatre ou cinq juges, siégeant à côté du préfet , jugeant avec lui, espèce de petit «onseil d'Êiat, éclairant la justice du préfet, comme le conseil d'Étal éclaire et rt- dresse celle du ministre, soumis , d'ailleurs, à la juridiction de ce conseil suprême par la voie des appels. Ce sont ces tribunaux qu'on nomme encore aujourd'hui conseils de préfecture et dont l'équité n'a jamais été contestée. >»

La loi qui établit les préfectures plaça auprès du préfet, premier magistrat du département , des secrétaires généraux

aui étaient chargés , entre autres choses, e veiller à la garde des archives du dé' partement. Suppiimés en 1848, les secrétaires généraux des préfectures ont été rétablis en 1853.

PRÉFECTURE DE POLICE. - La piefecture de police de Paris a été établie jjar la loi du 28 pluviôse an viii ( 17 février 1800). Le préfet de police est placé directement aous l'autorité des ministres et correspond avec eux pour les objets qui concernent leurs départements respectifs.

Son autorité s'étend dans tout le déparier ment de la Seine et dans une partie de celui de Seine-et-oise lladesatiribuilons très- étendues pour la police générale et la police municipale II délivre les pa.sse* ports et les permissions de séjourner à Paris; réprime le vagabondage et la mendicité ; autorise le port d'armes; surveille les lieux publics , les marches , les prisons , les théâtres , l'imprimerie , la librairie , les fêtes publiques , les chemins de fer, la vente des poudres et salpètre> , les mesures de salubrité , la sûreté du commerce, les mercuriales des denrée>, les approvisionnehients , les. incendies, les patentes, la protection des monumenis et édifices publics, la petite von ie. la police politique est confiée au préfet de police sous la surveillance du ministre

ArrondiMMiiMita.