‹ Dictionnaire historique des institutions, mœurs et coutumes de la FranceChapitre 214 sur 281 · SIG · texte numérisé non relu

SIG

employé d&DS les manascrits qui ne Tait été pour les soascripiions.

Signatures suppléées par des sentences.

— Les signatures ont été suppléées , en diverses circonstances, par des sentences tirées de l'Écriture , quoique le plus souvent ces sentences aient accompagné les souscriptions, comme des ornements consacrés par l'usage. Il est rare de rencontrer de pareilles sentences dans les diplômes des rois; mais les papes en usèrent assez fréquemment; leurs nnUes consistoriales en sont munies pour la plupart. Depuis Léon IX , chaque pape eut sa sentence particulière. Aux xi« et xii* siècles, on certain nombre de prélats , surtout en Italie, usaient aussi de sentences dans leurs souscriptions; les chanceliers du comte de Toulouse s'en serraient fré> quemment aux xii* et xiu* siècles.

Signatures réelles et apparentes; témoins suppléant aux signatures. — On distingue deux espèces de signatures^ les signatures réelles ^ qui sont de la main de celui qui est nommé, et les signatures apparentes qui s'annoncent par le mot stgnum et la croix, et qui sont de la main du notaire, lies signatures de toute espèce soit réelles , soit apparentes, furent abolies sous Louis VII ; Péoumération des témoins y suppléa. La nomination des témoins tenant lieu de signatures était ordinaire au xi* siècle ( De re diplom., p. 168), et presoue universelle au xii*. S'il survenait quelques contestations , les témoins nommés étaient appelés pour reconnaître la vérité et la validité des pièces produites. II était moralement certain que , sur un nombre de témoins , il en sÙDsisterait au moins quelques-uns trente ans après la confection des actes , et , suivant les lois , une possesaion de trente ans donnait des droits Ié{ptimes par la prescription.

Dans les xin«, xiv« et xv« siècles , les sceaux et cachets tinrent ordinairement lieu de siqnatiHre pour donner aux actes un leavaatere authentique. Au xvi* siècle , surtout à partir de Vépoque de François I*', les sUgnatures réelles devinrent plus fréquentes. Enfin, ce furent les ordonnances d'Orléans ( 1 560) et de Blois 11579), qui enjoignirent aux notaires de faire signer les parties et les témoins , dans le cas où ils pourraient le faire, sinon de mentionner leur déclaration qu'ils ne savaient pas signer.

SIGNAUX. — Les signaux ^ ou moyens d'annoncer une nouvelle quand on est hors de la portée de la voix , sont d'une invention fort ancienne. Il en estquesiion dans l'histoire des Grecs et des Romains.

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