‹ Dictionnaire historique des institutions, mœurs et coutumes de la FranceChapitre 240 sur 281 · TIT · texte numérisé non relu

TIT

ment d'après la coatome de Normandie , les enfants oonsenraient toojoars dans les biens de leurs père et mère , lors même

Sa'ils avaient renoncé à leur soccession ; s ne pouvaient être privés du tien coututnier que par une exhérédation formelle.

TIERS ET DANGER. - Droit qui , d'après les anciennes coutumes, appartenait au roi dans certaines provinces sur la vente des bots. I« tiers ttrait son nom de ce qu'il s'élevait an tiers du prix de vente. Dans les contrées où ce droit existait on ne pouvait faire de vente de bois sans autorisation royale, et pour l'obtenir on donnait encore le dixième du prix total de la vente : ce dixième était ce qu'on appelait spécialement danger. Il ; avait des bois soumis an tier» sans danger et d'autres au danger sans tiers.

TIMBRE. — En terme de blason , les timbres sont les casques, cimiers, couronnes, mortiers, chapeaux de cardinal, etc., qui surmontent Técn. Voy.

Blason.

TIMBRE (Droit de\— Impèt qui se lève sur tous les actes de vente , contrats , et en géiiéral sur tous les papiers soumis à la formalité de Tenregistrement. Voy.

Impôts.

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