‹ Dictionnaire, ou, Manuel-lexique du diplomate et du consulChapitre 149 sur 560 · CORNET — CORRESPONDANCE · texte numérisé non relu

CORNET — CORRESPONDANCE

Cornet. En blason, c'est, comme meubles de l'écu, l'ancien cor ou Cornet des châtelains.

Coroner. Magistrat choisi par les francs-tenanciers d'un comté, dans le royaume de la Grande-Bretagne, pour veiller au maintien des droits de la couronne. Il entre dans ses attributions de rechercher la cause des morts subites et d'instruire un procès , lorsqu'il a lieu de soupçonner qu'il y a eu meurtre, ou assassinat prémédité. S'il reconnaît que la mort est naturelle , il déclare que le défunt a reçu la Visitation de Dieu.

Corporations ou communautés des métiers et professions. — Voir Maîtrise. — Jurande. — Prud'hommes. — Syndic.

Elles ont été supprimées, en France, par la loi du 2 Mars 1791.

Corps. En langage commercial, le Corps signifie le navire qui contient les marchandises ; en termes de droit , le Corps du délit (ou corpus delicti) est la constatation légale du fait incriminé. Du temps de l'empire français la chambre des députés nommés par les départements portait le nom de Corps législatif.

Corpus juris. C'est le nom latin sous lequel on désigne le recueil des lois romaines, formé par les ordres de l'empereur Justinien, et public en 534 : il renferme les Pandectes (ou le Digeste), les Institutes, le Code et les Novelles ou Authentiques.

Corregidor. Fonctionnaire public espagnol , dont l'autorité est fort étendue; les grandes villes de l'intérieur sont soumises à l'administration d'un Corregidor, laquelle embrasse la justice et les affaires civiles , le maintien des lois religieuses, l'éducation publique, et l'entretien des hospices. Les alcades, qui remplissent les fonctions de juges dans chaque localité, sont placés sous sa surveillance.

Correspondance. Les négociants doivent garder une copie de leur Correspondance.

Page 1