DÉTROIT

groupe de la nouvelle Zemble et le continent d'Archangel , etc. , etc.

En Asie, le Détroit de Bab et Mandeb, entre la mer

Rouge et le golfe d'Oman.

— — d'Hormuz, entre le golfe Persique

et le golfe d'Oman.

— — de Malacca ou Malaya, entre la

péninsule de ce nom et le groupe de Sumatra.

— — de Singapoura, entre Malacca et

l'état de Singapoura.

— — de Formose (ou canal), entre Me

de ce nom et l'Archipel du Japon.

— — de Tsougar, ou Sangar (ou Matsmaï) ,

entre l'île Niphon et celle de Ieso, dont Matsmaï est la capitale.

— — de la Pérouse, entre l'île Ieso et

l'île Tarrakaï.

— — de Tatarie (ou la Manche de Ta-

tarie) , entre Tarrakaï et le pays des Mantchoux.

— — de Bering, qui sépare l'Asie de

l'Amérique, etc.

En Afrique, le Détroit dit de Mozambique, entre le continent Africain et l'île de Madagascar, et qui pourrait être classé parmi les bras de mer.

En Amérique le Détroit ou canal de Davis.

— — de Cumberland.

— — de Forbisher.

— — d'Hudson.

— — de Belle-Isle , entre l'île de Terre-

Neuve et le Labrador.

— — des Florides.

— — de Magellan,

— — de Saint-Sébastian ( ou canal).

— — de Lancaster et Barrow (Archipel

de Baffin-Parry).

DETTE 251

En Amérique le Détroit de Bahama.

— — de Lemaire.

— — de Bouche-Dragon.

— — de Iucatan ou Cordova.

— — de Mesier.

— — de la Nouvelle-Géorgie.

— — de Ghelekof ou Kenaisk.

— — d'Isanak.

En Océanie (cette partie du monde présente, comme l'Amérique, un grand nombre de Détroits; nous ne citerons que les principaux).

— Le Détroit d'Alias.

— — de Bali.

— — de Banka.

— — de Bass.

— — de Carimala.

— — de Cook.

— — de Dampierre.

— — de Foveaux.

— — de Gaspar.

— — de Gilolo.

— — de Kombo.

— — Lombeck.

— — de Macassar.

— — du Malaya et Singapoura (déjà

nommé à F Asie).

— — des Moluques.

— — de Saint-Georges.

— — de la Sonde.

— — de Timor.

— — de Torrès, etc,, etc.

Dette mobilière. Celle qui a pour objet quelque chose de mobilier. •

Dette immobilière. Celle qui porte sur un immeuble, comme un usufruit , une rente foncière.

Dette chirographaire. Celle qui résulte d une obligation écrite, sans hypothèque, ni privilège.

DETTE

J)ette hypothécaire. Celle qui est garantie par une hypothèque.

Dette commerciale. Celle qui se rapporte à un fait de commerce.

Dette claire et liquide. Celle quia pour objet une somme ou une chose déterminée , etc.

Dettes actives, enfin, ou sommes qui sont dues à un individu.

Dettes passives , ou sommes que cet individu doit

Nous nous bornerons à cette série des natures diverses qui caractérisent les Dettes.

Divers traités publics portent que les étrangers ne pourront quitter le pays où ils se trouvent momentanément, soit volontairement, soit dans le délai fixé en cas de rupture, que lorsqu'ils auront payé leurs Dettes. Cette stipulation se trouve notamment dans les traités conclus avec la Russie. — Voir Délai après rupture.

Plusieurs traités avec les états musulmans stipulent que si un étranger est devenu insolvable, ses compatriotes , ni le consul de sa nation , ne seront responsables. (

Dette publique. Les emprunts que le gouvernement contracte envers les particuliers, forment la Dette publique ou nationale. En général , les emprunts faits par un état ne sont point remboursables : les intérêts sont payés au porteur du titre, soit que ce titre se trouve encore entre les mains du premier preneur, ou qu'il soit arrivé en d'autres mains par la vente. Le capital inscrit au grandlivre de la Dette publique est, au moyen du système d'amortissement, racheté successivement par l'état, auquel la faculté est laissée , si la situation des finances le perînet, d'annuler les titres qui lui sont revenus par l'action continue de l'amortissement. — Voir Coupons d'intérêts. — Amortissement.

Dettes d'un ministre public. En 1723, le ministre de Suède à Berlin fut arrêté pour Dette. Ce fait, qu'il faut

DETTE

déplorer, en ce qu'il portait atteinte à l'inviolabilité, le principal attribut d'un agent politique , ne saurait altérer le principe qu'un ministre ne peut être arrêté pour Dettes contractées pendant sa mission , lors même que ces Dettes seraient fondées sur des lettres de change ; il peut être, toutefois, forcé de les acquitter. Le privilège du ministre public ne peut avoir d'autre effet que d'écarter tout ce qui pourrait l'empêcher de vaquer à ses fonctions; il résulte de là que la personne seule du ministre jouit , en principe , de X immunité et que ses biens peuvent être attaqués , s'il en possède dans le pays où il est accrédité, et Wicquefort va même jusqu'à dire qu'on peut saisir les meubles pour prix du loyer de la maison qu'il habite, si le bail a été passé pardevant notaire. Grotius veut que si un ministre se refuse à payer ses Dettes , ou s'adresse , préalablement , à son souverain , et que si ce moyen ne produit par le résultat désiré , on en vienne aux voies que l'on prend contre les débiteurs d'une aulre juridiction : or, ces voies sont les procédures légales qui tombent sur les biens du ministre public, autres que ceux qui sont immédiatement nécessaires à l'exercice de ses fonctions.

Mais tout gouvernement dont la direction ne sera point confiée à un homme violent, pensera que, pour des cas de cette nature, il convient de s'abstenir, autant qu'il est possible, de porter atteinte à la décence et à la dignité qui doivent environner le caractère du ministre public , lors même que le miiûstre public n'a pas su respecter sa propre dignité en manquant à ses engagements personnels ; il doit donc préférer s'en tenir à la seule espèce de coaction qui n'emporte aucun trouble dans l'exercice des fonctions du représentant d'un état ami , et se borner a lui interdire la sortie du pays sans avoir satisfait à ses engagements, en lui refusant des passeports. C'est ainsi que le gouvernement français a agi, en 1772, à l'égard du baron de Wreck , ministre de Hesse-Cassel à Paris. — Voir Prèrogyaves et immunité du ministre public.