FRANCHISE - FRANQUE

Franchise de l'hôtel du ministre public. — Voir Asile.

Franchise dn quartier. — Voir Quartier.

Franchises en douane. — Voir Prérogatives et immunités.

Franchises. Privilèges particuliers dont jouissent ou ont joui certaines villes ou communes. — Voir Ports francs.

Franchises et immunités diplomatiques. — Voir Prérogatives. — Asile. — Dettes. — Ministre public. — Misions diplomatiques.

Francfort (sur-le-Mein). Le grand-duché de Francfort, créé par l'empereur Napoléon, a cessé d'exister à l.i suite des événements politiques de 1814 : l'acte final du Congrès de Vienne l'a transformé en ville libre et république, et Francfort est devenu le siège de la diète germanique. — Voir Confédération germanique. — Congrès de Vienne.

Francisation (Acte de). Acte qui constate qu'un navire est de construction française : cet acte est dressé par le commissaire de marine du port dont le navire dépend , et sur la déclaration du propriétaire.

Cet acte qu'en France on appelle acte de Francisation, est celui que, dans les autres pays, on nomme l'acte ou la patente de nationalité. (Voir Papiers de bord.) Il indique ordinairement le nom du bâtiment, son numéro d'inscription dans le port auquel il appartient , sa portée , le nom de ses propriétaires, etc. — Voir Emprunt à la grosse.

Francs Bourgeois. — Voir Bourgeoisie.

Francs-juges. — Voir Sociétés secrètes. — Wechmique.

Francs-Taupins. — Voir Anoblissements.

Franque (langue). C'est le jargon formé de l'arabe, du grec, de l'italien et du provençal, en usage entre les Européens et les indigènes, dans les échelles du Levant.