PASSAGERS

territoire présente une route plus directe , des conventions d'étapes pour le passage de ses soldats.

Mais si le passage réclamé a pour but de faciliter l'invasion en laissant passer des troupes destinées à aller attaquer un autre pays, le passage n'est plus innocent, sans dommage pour l'état lui-même qui l'accorderait, et il peut être refusé. S'il s'agit d'une armée battue et poursuivie , la nécessité aussi bien que l'humanité deviennent la loi de l'état neutre. — Voir Limites. — Moyens de nuire à Y ennemi.

Passagers. Les voyageurs transportés par les navires marchands sont nommés Passagers.

Le capitaine ne peut admettre un Passager qui ne serait pas muni des passeports exigés par la loi du pays où se fait l'embarquement.

C'est au Passager à pourvoir à sa nourriture , à moins de convention formelle avec le capitaine.

Un Passager doit entrer à bord aussitôt que le capitaine l'en requiert, et dès le moment où le navire est prêt à mettre à la voilo, il ne lui est pas permis d'aller à terre, sans l'agrément du capitaine. Dans le cas contraire, si le navire part sans l'attendre, le Passager perd, ou doit payer le prix du passage.

Si quelque Passager se trouve atteint d'une maladie contagieuse , le capitaine peut et doit le déposer, même malgré lui, au premier lieu où il sera possible de lui faire donner des secours. (Pardessus, Cours de droit commercial. )

Pour ce qui concerne les Passagers à bord en temps de guerre, il faut consulter les stipulations des traités relatives à la neutralité et aux prises.

Les traités portent, généralement, que les Passagers (à l'exception des hommes de guerre effectivement au service de l ennemi) , qui se trouveraient à bord d'un navire libre^ ne pourraient en être tirés, lors même qu'Us appartiendraient à la nation avec laquelle la guerre serait engagée