PASSAVANT — PASSEPORTS

Passavant Document de douane destiné à assurer la libre circulation de marchandises dans le rayon frontière.

Passe de bout. Acquit que les employés des douanes ou de l'octroi donnent aux marchands et aux voituriers, pour les marchandises qui doivent uniquement traverser un territoire.

Passeport. Document délivré par les bureaux de police, et dont doit se pourvoir tout voyageur, pour légaliser sa position pendant son voyage , et s'assurer .la protection des autorités dans les diverses villes qu'il a à traverser. Ce document contient ordinairement les noms, prénoms, âge, nationalité du porteur, son signalement, sa qualité, le lieu de sa destination, etc., et l'indication des personnes qui l'accompagnent

Les bâtiments étrangers reçoivent dans divers pays, et, par exemple, en France, un Passeport de mer, en quittant le port où les opérations commerciales les avaient conduits. Ce Passeport est pour les bâtiments étrangers un permis de mettre en mer, qui doit faire connaître que le navire étranger sort de tel port et qu'il y a acquitté les droits de navigation. — Voir Congé. — Consuls. — Étrangers. — Police, et l'article suivant.

Passeports. Il est généralement admis, en principe, aujourd'hui, que tout gouvernement doit, en temps de paix, accorder passage libre et sûr aux ministres publics et à tout voyageur non suspect : à cet effet tout étranger que les affaires de son pays, ses affaires personnelles, ou tout autre motif conduisent sur le territoire d'un état souverain, doit être muni de Passeports délivrés par les autorités compétentes du pays auquel il appartient , et visés par un agent, diplomatique ou consulaire, du pays dans lequel il se présente. — Voir Étranger. — Sauf-conduit.

Les agents diplomatiques et les consuls peuvent délivrer des Passeports aux personnes de leur suite et à leurs nationaux : ils visent, d'ailleurs, les Passeports des