RELACHE FORCÉE

La relâche simple peut généralement avoir lieu dans les ports de tous les états; dans les colonies, quelques ports seulement sont ouverts aux relâches simples. — Voir Commerce. — Douane. — Droits et Visites.

Relâche forcée. On appelle Relâche forcée l'obligation où se trouve un navire d'entrer dans un port autre que celui de destination , pour y chercher un abri contre le gros temps ou contre la poursuite de l'ennemi , ou bien encore pour y faire les réparations que réclame son état Si la Relâche forcée s'effectue dans un port étranger, le capitaine doit faire sa déclaration au consul de sa nation, ou , en l'absence d'un consul , au magistrat du Heu.

Il existe , dans plusieurs pays , des ports qui ne sont point ouverts au commerce, et particulièrement dans les colonies; mais quand le cas de Mâche forcée se présente, c'est-à-dire lorsqu'il y a danger, pour les bâtiments, à tenir la mer, ces ports eux-mêmes reçoivent les bâtiments qui viennent chercher un abri contre la tempête : les repousser serait porter atteinte non-seulement au droit des gens , mais aux droits de l'humanité.

Le navire doit repartir aussitôt que ses avaries sont réparées , et dès qu'il lui est possible de remettre à la voile et de tenir la mer. — Voir Avarie. ~ Ports fermés. — Ports gardés. — Prises. — Réfaction de droits. — Territoire maritime. — Tonnage.

Les traités publics qui renferment des stipulations concernant les Relâches forcées, sont trop nombreux pour que nous puissions en placer la série ; en terminant cet article , nous nous bornerons donc à indiquer les plus récents :

Autriche et France , 4 841.

— et Russie, 4 78 5.

Colombie et États-Unis, 4 824.

Danemarck et France, 4 742 et 4 842.

— et Prusse, 4 84 8.

— et Russie, 4 780 et 4 782.