TÉMOIN — TERRITOIRE
faire reconnaître si l'entretien, sur de longues distances, sera facile, et si leur emploi pourra devenir pratique et remplacer avec avantage les Télégraphes de MM. Chappe et Breguet — Voir Dépêches.
Témoin. En matière commerciale la preuve testimoniale est admise dans tous les cas. Testis unusy testis nullus est une doctrine devenue fausse : quand il s'agit de connaître la vérité , un seul témoin vrai est précieux.
Tenants. — Voir Blason.
Ténement noble ou liberum tenementum ; territoire , district, fief avec foi et hommage. On nommait tenant ou tenancier l'individu qui en était pourvu.
Tenue des livres. (Voir Livres de commerce, ainsi que le Code français de commerce, art. 8 à H.) La tenue des livres se fait en partie double, c'est-à-dire que les écritures y sont tenues par débit et crédit, dans le même compte, tant pour les comptes personnels ou des correspondants et autres individus, que pour les comptes d'objets de marchandises entrées et sorties. De cette sorte les deux parties du compte, débit et crédit, se contrôlent réciproquement, et il est facile de reconnaître d'un seul coup d'œil la situation de chaque compte. — Voir Balance. — Compte.
Terme pour la restitution des prises ; '
— — la non-confiscation des marchandises ;
— — l'exercice de la faculté de réclamer les
biens naufragés et sauvés ;
— — la remise des successions;
— — la vente des propriétés foncières dans les
territoires cédés, etc., etc. — Voir Délai.
Terres. — Voir Immeubles. — Propriétés limitrophes. — Fief. — Alleu. — Pacage. — Sujets mixtes. — Cession de territoire.
Territoire. — Voir Indépendance. — Limites. — Moyens dacquérir.