CABOTAGE

à l'époque des factions des Bourguignons et des Armagnacs , sous le règne de Charles VI , roi de France. 14 4 0.) — Voir Barricades.

Cabotage ou Commerce côtier. On distingue le Cabotage en petit et grand. Le petit Cabotage a généralement pour but d'aller de cap en cap, ou de port en port, sur une même côte, et dans les ports du pays auquel appartient le bâtiment Caboteur : les privilèges de cette petite navigation sont habituellement réservés, dans tous les pays, aux seuls bâtiments nationaux.

Les traités de commerce et de navigation stipulent quelquefois, et par exception, que les navires marchands de deux nations contractantes seront admis à faire le Cabotage : ce cas existe , par exemple , en France et en Espagne , pour les navires respectifs des deux pays, en vertu de la convention du 4 5 août 4761.

En France on assimile au petit Cabotage, les voyages faits par des bâtiments français expédiés des ports de Bretagne, de Normandie, etc., pour ceux de la Hollande et de la Grande-Bretagne. Les voyages faits par des bâtiments français expédiés des ports de Provence et de Languedoc pour Nice, Villefranche , Monau jusqu'au cap de Creuz, etc., sont également réputés petit Cabotage (Règlements des 4 3 août 4 726 et 23 janvier 4 727).

Le grand Cabotage s'entend d'une navigation plus étendue, mais qui n'atteint pas celle assignée aux voyages dits de long cours. En France, par exemple, les voyages en Angleterre, en Prusse, en Irlande, en Hollande, en Danemarck , à Hambourg et autres îles et terres en deçà du détroit de Gibraltar , sont placés dans les limites de la navigation au grand Cabotage. — Voir Long cours.

Un grand nombre de traités publics renferment la clause formelle que le Cabotage reste réservé au pavillon national. On pourra consulter, notamment, les traités de :

4 806, entre les Etats-Unis et la Grande-Bretagne.

4 8 4 5 - les mêmes états.