‹ Dictionnaire, ou, Manuel-lexique du diplomate et du consulChapitre 75 sur 560 · CACHET — CADET · texte numérisé non relu

CACHET — CADET

18*5 entre les États-Unis et l'Amérique centrale.

1826 - la Grande-Bretagne et le Mexique.

4 826 - le Brésil et la France.

1826 - le Danemarck et les États-Unis.

1827 - la France et le Mexique.

1827 - le Brésil et la Grande-Bretagne.

1827 - le Brésil et la Prusse.

1827 - le Brésil et les Villes anséatiques.

1827 - le Brésil et l'Autriche.

1827 - les États-Unis et la Suède.

1827 - la Grande-Bretagne et le Mexique.

1827 - le Mexique et les Pays Bas.

1828 - le Brésil et le Danemarck.

1829 - l'Autriche et les États-Unis.

1835 - l'Autriche et la Grèce, etc., etc.

Cachet (lettres de). On donnait ce nom , au temps de l'ancienne monarchie française, à toute lettre du roi, contresignée par un secrétaire d'état, revêtue du Cachet du monarque et contenant un ordre émané de lui : elles forent souvent employées pour des détentions arbitraires. Une loi du 15 janvier 1790, ordonne l'abolition des lettres de Cachet. — Voir Lettres closes.

Cachet ou Sceau. — Voir Sceau.

Cadastre. C'est l'ensemble des opérations comprenant l'arpentage, la désignation et l'estimation des propriétés composant le territoire de chaque commune, arrondissement, ou département, auxquelles doivent se livrer , en France, certains employés de l'état, pour qu'il soit possible d'établir l'assiette et la répartition régulière de l'impôt foncier. Les premières opérations cadastrales furent prescrites en 1790.

Cadet de famille. Jeune gentilhomme élevé dans les écoles militaires. Les Cadets formèrent aussi des corps particuliers. En France, cette dénomination n'existe plus : on la retrouve en Allemagne et en Russie, où des écoles

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