ÉCHANGE

Approuvé l'écriture,

Entre les soussignés : M. A... cultivateur, demeurant à ..., d'une part, et M. B..., cultivateur, demeurant à ..., d'autre part,

A été dit et convenu ce qui suit : -,,-•,

M. A... cède, à titre d'échange, avec toutes garanties de lait et de droit à M. B..., qui accepte :

1» Une pièce de terre en nature de labour, sise commune de ..., lieu dit ..., portant le 11° ... section ... du cadastre de ladite 'commune, tenant d'un long au nord à K..., d'autre long au sud à L..., d'un bout au levant à M..., d'autre bout au couchant à N..., d'une contenance de ... ares ... centiares, d'après les titres, et de ... ares ... centiares, d'après le cadastre; 2° ...; 3° ..• 4° ...

Ainsi que lesdites pièces s'étendent, poursuivent et comportent, sans aucune exception ni réserve, mais aussi sans aucune garantie de la mesure ci-dessus exprimée, dont le plus ou le moins sera au profit ou à la perte de chaque échangiste, quelle que soit la différence, et lors même qu'elle excéderait un vingtième.

Les pièces de terre cédées par M. A... lui appartiennent, savoir : 1° la première, comme en ayant fait l'acquisition de M P par acte sous seings privés fait double à ..., le ..., enregistré le à ..., aux droits de ..., et transcrit au bureau des hypothèques de ..., le ..., vol. ..., n" .:.; 2° la seconde, comme s'en étant rendu adjudicataire suivant procès-verbal dresse par M» ..., notaire à ..., en date du ..., enregistré et transcrit au bureau des hypothèques de ..., le ..., vol. ..., n° ...; la 3» ... ;

En échange desdites pièces de terre, M. B... cède à M. A..., qui accepte, une pièce de terre sise terroir de (comme ci-dessus), ainsi que ladite pièce s'étend, poursuit et comporte, etc. (comme ci~ dessus )

La pièce'de terre cédée en échange par M. B... lui appartient, au moyen de l'acquisition qu'il en a faite avec d'autres biens , de M. S..., etc. (comme ci-dessus).

Chacun des échangistes sera propriétaire à compter de ce jour des biens à lui cédés, et entrera en jouissance après enlèvement de la prochaine récolte, à la Saint- Martin de la présente année.

Le présent échange est fait à la charge par les parties, qui s y obligent réciproquement l'une envers l'autre :

lo"De prendre lesdits biens dans l'état où ils se trouvent actuellement, avec les servitudes passives dont ils peuvent être grèves, suif à eux à s'en défendre et à profiter de celles actives, s il en existe, mais à leurs risques et périls respectifs, sans toutefois

FORMULES

que la présents clause puisse conférer aux tiers plus de droits qu ils n Vu auraient en vertu do titres réguliers non prescrits on de la loi, comme aussi sans qu'elle puisse préjudiciel- aux droits résultant, pour 1rs échangistes, de la loi du -3 mars 1855;

•!•• De payer toutes les contributions auxquelles ces biens sont opter du i« janvier qui suivra leur entrée jouissance ;

.">" Enfin d'acquitter, chacun par moitié, tous les frais, droits OU doubles droits auxquels ces présentes pourront donner lieu.

Les parties feront transcrire à frais communs l'un des doubles du présent échange au bureau des hypothèques de ...; chacune d'elles pourra aussi, mais à ses liais, remplir les formalités prescrites par la loi pour purger les hypothèques légales. Si, lors ou par suite de l'accomplissement de ces formalités, il apparaît sur l'un des biens échangés quelque inscription d'hypothèque ou de privilège, celui qui aura cédé en échange le bien ainsi grevé sera tenu de faire radier, à ses frais, ladite inscription, qu'elle provienne de son chef ou de celui d'un précédent propriéta ire , et d'en fournir mainlevée et certificat de radiation dans le mois de la notification qui lui serait faite de l'état délivré par le conservateur.

Al. A... déclare qu'il est veuf en premières noces de MmeC..., avec laquelle il était marié sous le régime de la communauté légale, à défaut de contrat ayant précédé leur union, célébrée à ..., le ...

M. U... déchue qu'il est célibataire.

L'un et l'autre déclarent n'avoir jamais rempli aucune fonction emportant hypothèque légale.

Les échangistes se sont présentement remis l'un à l'autre le double ou l'expédition de chacun de leurs titres d'acquisition ci -dessus énoncés.

Pour la perception du droit d'enregistrement seulement, et sans que cela puisse tirer à conséquence entre elles, les parties déclarent : 1° que les immeubles cédés en échange par M. A... sont d'un revenu brut de ... par an; 2° et que l'immeuble donné en contre-échange par M. B... est d'un revenu brut de ...

Fait double à ..., le ...

Lu et approuvé, A...

Approuvé l'écritilre, B...