VI. — MARCHE DE CONSTRUCTION

Entre les soussignés : M. A..., propriétaire, demeurant à ..., d'une part, et M. B..., entrepreneur, demeurant à ..., d'autre part,

11 a été fait et convenu ce qui suit :

M. B... s'oblige à construire et édifier sur un terrain sis à ..., appartenant à M. A..., une maison consistant en ...; en conséquence M. B... devra exécuter, conformément aux règles de l'art, tous les ouvrages de maçonnerie, charpente, couverture, serrurerie, menuiserie, peinture, vitrerie et autres, nécessaires pour la construction de ladite maison.

Lesdits travaux seront conformes aux plans et devis dressés par M. G..., architecte, que M. B... reconnaît avoir reçus ce jourd'hui même, et dont il s'engage à ne point s'écarter sans une autorisation expresse et par écrit de M. A..., propriétaire, ou de M. G..., architecte, directeur des travaux.

Lesdits travaux devront être commencés au plus tard le ... prochain, et continués sans interruption, par des ouvriers en nombre suffisant, pour être achevés dans le délai de ... mois, à compter dudit jour. M. B... s'obligea livrer à l'expiration dudit délai la maison entièrement terminée, avec toutes ses dépendances, tant extérieurement qu'intérieurement, et en état d'être habitée, faute de quoi il consent à subir, à titre de dommages et intérêts, une retenue de ... francs par chaque jour de retard.

Pour l'exécution des travaux, M. B... devra se munir de toutes autorisations nécessaires de ville et de police, et se conformer aux lois et règlements, de manière que M. A... ne soit aucunement recherché ni inquiété à ce sujet.

Le présent traité est fait et accepté à forfait, moyennant la somme de ..., que M. A... s'oblige à payer à M. B..., savoir : ... après pose du premier plancher ...; après pose de la couverture ..., etc.

Fait double à ..., le ...

Lu et approuvé, A...

Approuvé l'écriture ci -dessus, B...

Vu pour contrôle,

L'architecte : C...