V. Proeé
interdic-
— litre (boîtes de montres) p. 913. 11. 9; (définition) p. 912. 11. 2; (exportation I p. 912. 11. 3; p. 915. 11. 9 et s.: (garantie) p. 912, 11. 5 et s.; (litres légaux) p. 912, n. 3; ( tolérance ) p. 912, 11. 4.
- vente p. 1115. 11. 10.
- V. Agent .le change, Algérie. Contrefaçon des sceaux de l'Elut . Postes.
télégraphes, téléphones, Procèsverbal.
Matières explosibles.v. Accidents
du travail. Incendie. Poudres et salpêtres.
Matières sommaires,
dure (mal. civ. >.
Matriee îles rôles. V. Impôts directs.
Matrieule. V. Navigation maritime.
Mauvaise foi. V. Presse -outrage. Propriété. Propriété industrielle et commerciale. Propriété littéraire ,-t artistique. Quasi-contrat. Usurpation de costume. Vices rédhibitoires.
Mauvais traitements. V. Coups et blessures , Divorce , Dommagedestruction - dégradation . Puissance paternelle.
Mécanicien. V. Marine militaire.
Médaille. V. Monnaie, Ordres civils et militaires.
Médeeine
- acquisitions à titre gratuit lion p. 917. n. 22.
— clientèle p. 917, n. 21.
— conditions d'exercice (diplôme de docteur) p. 910, 11. 2; (étrangers) p. 916, n. 2; p. 917', n. 24; (étudiants) p. 916, 11. 6; (femmes) p. 910, 11. 3; (internes des hôpitaux ) p. 916, n. G: (officiers de s.nile 1 p. 910. n. 4: (pseudonyme, interdiction) p. 917, n. 15; (titre.
enregistrement ) p. 917. 11. 11.
— dentiste p. 916. n. 7 et s.
— enregistrement p. 921, n. 88.
— exercice illégal (aides d'un docteur) p. 918. n. 29; (complicité) p. 918.
n. 31 ; ( défaut de diplôme ) p. 917 , n. 25 et s.; (gardes-malades) p. 918, n. 29 ; ( magnétisme ) p. 917 . n. 27 ; (peines); p. 918, n. 32 el s.;(pourmites i p. 918. n. 32. 36; (récidive) p. 918, n. 33; (sage-femme) p. 918. n. 30 : (urgence i p. 91S, n. 28 ; (usurpation de litre) p. 918, n. 51 el 35.
— expertises médico-légales p. 918, n. 39 et s.
— honoraires p. 917, n. 19 et 20.
— médeeine légale p. 91S, 11. 37 et 38.
— ministère, non-obligation p. 917. n. 18.
— officier de santé p. 910. il. 4 et 5.
— responsabilité p. 917. n. 17.
— sage -femme (diplôme) p. 917. n. 11 ; ( instruments, emploi, interdiction) p. 917. n. 12; I maison d'ac-
tli ment) p. 917, n. 13; l vacci- , i,. 1117, n. 12.
— secret prolcssionncl p. 917, n. 16.
syndicats]). 91". n. 25.
— timbre p. 921, n. .5.8.
— V. Accidents du travail. Action civile, Algérie, Aliénés. Année. Avortement, Culte, Dispositions entre vifs et testamentaires, Enseignement, Escroquerie, Étranger, Frais et dépens (mal. erim.). Homicide, Hospices- hôpitaux. Marine militaire. Pharmacie, Prescription civile. Recrutement de l'armée. Responsabilité civile. Révélation de secrets. Salubrité publique, Substances ■ énéneuses, Vente.
Méderças. V. Algérie.
Médiation. V. Arbitrage international . Neutralité.
Médicament. V- Pharmacie. Substances vénéneuses. Vente de substances falsifiées.
Mélange. V. Propriété.
Mêlasse. V. Sucre.
Mémoire. V. Louage d'ouvrage . Travaux publics.
Mémoire ampliatif. V. Cassation (mat. civ.), Cassation (mat. crim.).
Mémoire des morts. V. Presse outrage.
Menaees (caractères) p. 921. n. 2: (définition) p. 921, n. 1: (incendie.
destruction) p. 922. n. 7 et S ; (mort)
Mi
p. 921. 11. 5 et s.; (Voies de fait,
violences ) p. 922 , n. 6.
Chantage, Chemin de fer. Complice- complicité . Liberté individuelle. Presse-outrage, Récusation, Saisie - exécution . Travail , Vol.
Mendicité. Y. Vagabondage-mendicité Menées anarchistes. V. Presseoutrage , Récidive - relégation.
Meuse. V. Culte.
Mensonge. V. Escroquerie.
Mer. V- Domaine de l'Etat, Eaux, Prescription civile.
.Mercuriales. V. Commune.
Mérite agricole. V. Ordres civils et
militaires.
Message téléphoné. V. Postes, télégraphes, téléphones.
Métayage. V. Louage à eolonagc par-
liaire.
Métier. V. Enseignement. Travail.
Métier de souteneur. V. Vagabondage-mendicité.
Métropole. V. Culte.
Meubles. V. Riens (distinction des).
Domaine de l'État, Domaine publie.
Impôts directs. Louage, Possession.
Privilèges , Propriété . Rapport a succession. Régime dotal, Saisiesécution, Saisie -gagerie. Succession. Testament. Tutelle. Usufruit.
Vente . Vente publique d'immeubles. Vices rédhibitoires.
Meurtre. V. Homicide, Succession.
Midjelès. V. Algérie.
Mildevv. V. Agriculture.
Milice indigène. V. Algérie.
Militaire. V. Absence, Actes de l'état civil. Armée, Chemin de fer. Colonies. Eaux minérales et thermales.
Élections. Hospices-hôpitaux, Justice maritime militaire. Justice militaire , Mariage, Marine militaire. Ordres civils et militaires, Pensions militaires. Postes, télégraphes. téléphones. Prescription civile. Presse-outrage. Prisons. Testament, Timbre, Traitement, Usurpation de costume.
ines, minières, carrières administration ( conseil gênerai des Mines) p. 1)22. n. 1 ; Add., p. 27. n.l bis .' ( contrôleurs ) p. 922 . n. 2 , 7 1 .li!,!., p. 27. n. 2 bis. 7 Ws; ( ingénieurs) p. 922, n. 4 et s. ; Add., p. 27, n. 4 bis et 4 1er; (ministre) p. 922, n. 1 ; (personnel) p. 922, n. 2 et s.; (services ordinaire, extraordinaire, détachés) p. 922, n. 2.
— aliénation p. 925. n. 47 , 53 et s.^
— caractère immobilier p. 925, n. 52.
— carrières p. 928, n. 97 el -.
— compétence administrative p. 921. n. 20.
- compétence judiciaire p. 925, n. 51; p. 926, n. 69.
- concession (capacité requise) p. 924, n. 27 et s.; (concessionnaire, droits ci obligations) p. 924, n. 32 et s.; p. 925,11. 46 et s.; (concurrence) li. 923, n. 24 ; (décret) p. 923, n. 24 ; p 914 11. 25 et 20 : ( demande ) p. 923, n. 19 et s.; (Étal, départements. communes ) p. 924, n. 27; (étrangers) p. 924, 11. 27 ; (nécessite) p 923,11. 19: ( procédure ) p. 923 , n. 19 et s.: (publicité) p. 923. n. 22; (retrait) p. 926, n. 57 et s.; (sociétés) p. 924. 11. 27 et s.; Ivoies de recours) p. 924, n. 26.
- concessionnaire , charges ( caisses de retraites, contribution 1 p- 927 - 11 79; (indemnités à l'inventeur) p. 925. 11. 39 et s.; (redevance tre foncière) p. '.'21. n. 32 et s.; (redevances minières) p. 925, 11. 41 el 15; (travaux au profit des localités 1 p. 925. 11. 43.
-concessionnaire, droit de propriété 11. .25. n. 10 et s.
-écoles p. 922.11. 8; Add., p. 27. n. s Ws
et .8 ter.
-enregistrement (acte de concession) p 928 11. 102; (dommages, indemnité ) p. 929. n. 103; (droit d'exploitation, cession) p. 929, n. 101. 107:
(mine, aliénation 1 p. 929, 11. loi:
(paris de concessionnaires,
p 929, 11. 105; (redevance supplémentaire) p. 92.8, n. 102; (redevance tréfoncière, cession) p. 929, 11. 106.
exploitation (acquisition du terrain
INDEX GENERAL ALPHABÉTIQUE
Mines . minières . carrières
■ p. 93B, n. U; (oontcstalloot compétence | i». 930, d. 89; (dessèchcmenl i p. 27, n. 73; (domm ■ ■ Ité) p. 926,
[droit d'à
■ ..ii | j
mnltéa) P- 926 >n I ■ ■ I Inondation | p, B26, n. 60 ; i défini Uye) p, 986, m. 0-J : (occupât!
pondre) p, 926, n. 63; (police, surveillance t p. 926, n. 70 el s. : Add., p. 27, ii curlté publique,
sûreté el hj gîène îles ouvriers > ; p. 27, n. 71 bis i travaux | | 136, il 61, 62.
hypothèques p. 923 , n, IS
— ingénieurs p. 022, a. I cl s.
enteur p. 925, n. .'fit.
I< islation p. 922, location p. 925 , n. 18.
matières minérales, classification p. 922,
li. H» Cl n.
minières (compétence) p. 928. n. 93,
(c ■ ■ ion i |». 928, n. 95 el 96; la
ploltation) p. 928, n. 91 et 92; (minerais de fer) p. 928, n. mi ; (mines, distinction) p. 928, n. 90; i surveillance > p. 928, n. 94.
morcellement, prohibition p. 925, n. 53 el >.
- ouvriers mineurs i allocations i i
n. S7; Add., p. 28. n. ,s: bis,
(caisses de retraites) p. 927, n. 7;i
et s.; (conjoint survivant) AtUt.,
p. is, n. s; bis ; ( délégués a la sécu-
cité) p. 927, m. Tl et s.; Add., \>. 28,
n. ">'< bis; (pensions, majoration)
n. N7; Add., p. 28 n. s:
i sociétés de secours >
n. 82 et 5.; , travail, durée,
limitation i p, 927 , n. 78.
propriété(concessionnaire)p.925, n. 46.
1 ■ i berches i autorisation ) p. 923, n. IS et s.; i demandé i p. 923, n. 16; (droit, cession) p. 1)2:;, n. 15; (durée) p. 923, n. Hi; (indemnité) p. 923, n. 1. ; (propriétaire du sol) p. 923,
n. Il; ( tiers ) p. 923, n. là.
redevance tréfoncière i aliénation ) p. 924, n. :s7 ; (caractères) p. 924, n- 31 , 37; ( évaluation, obligation ) n. 38; (hypothèques) p. 921, n. 36; (modifications) p. 924, n. 34, 35 ; (montant, fixation) p. 924, n. 33 ; ( rachat | p. 924 , n. 34.
— redevances minières p. 925, n. li et 15.
— renonciation p. 925, n. 18.
réunion, prohibition p. 926, n. 56.
sociétés minières p. 924 , n. 28 et 29.
— tourbières p. 928, n. lui.
— usufruit p. 925, n. i,s.
— V. Accidents du travail , Aete de com-
merce, Chemin de 1er, C nies .
Communauté entre époux. Compétence administrative , Conseil d'État, Baux, Impôts directs, Louage, Police du travail, Privilèges Réquisitions militaires, Sel , Sépulture, Transcription hypothé- Usufruit , Voirie.
Ministère publie
avocats, surveillance p. 931, n. 41,
auditions d'aptitude p. 929, n. 2.
définition p. 929 , n. 1.
— enxeglslrement p. 932, v. Bà
— incompatibilités (avocat) p. 930, n. 18;
■ lu ' p- 929, n. ni; < membre des corps électifs > p. 930, a. Il | offi eier ministériel l p 930, □ I I (pu renti :i;«i, n. 19.
indi pendance p. 930, n. 22 et s.
— indivisibilité p. 930, n. 21.
matière civile i conclusions ) p. 930,
n. 32 et s.; (dommages -intérêts et frais) p. 930, n. .;i ; (exploits) p. 930, n. 31 ; (Jugements par défaut 1 p. 930, n.31;(mesuresd'instructIon)p. 930,
n. 31, ;;:'; < partie jointe 1 p 930, n. 30, 3''; (partie principal. | p 930 n. 27 et ... :;i ; (récusation) p. 930,
n. :tl, 32; i réplique t p. 931 . n. ;;;, ; i voies de rec sj p. 930, n. 3] , 32.
— matière commerciale [élections consu-
surveillaiiee ( p. 'J.'il , n. 37 ;
(faillites) p. 'J.'il, n. 39; (réhabilita i)p. 931 , n. 40; ( tribunal civil Jugeant commercialement t p. 931 .
- matière criminel!: - ublique ,
ercicc) p. 931 , n. i"! ; i :ivertlsse- I, n. G0;(eltaliu ■ . . om I usions i p. 931
(O HirS d'iisvisr- i
n. ai et s.; (dél rats ii tl nts contentieux) p. 931, n. .V.; (états et statistiques ) j). 932, n. 64 ; (fl
19 . (Inculpés, libération conditionnelle) p. 932, n. i il* ; i Insti ui tion i p 931 n. 15 el ni ; (Jugements, exécution) p. 982, n. .»7 et s.; tjury, tirage .m iorl i p. 931, n. ât ; i partie prim ip île . partie
jointe) p. 931 , n. 12; i police judiciaire ) p. 931, n. H ; < preuve)
p. 931 , n. M ; < recours m
p. 932, n. 63; (reliai. ilitali i 13
n. 63; (réquisitions) p. 732, n. 56; (saisine du tribunal) p. 931 , n. 17, 18; t tribunaux de police simple el correctionnelle > p. 931 , n. 17 <•[ s.
Officiers ministériels , surveilla née p. 931, n. !1.
Ionisation ( cours d'appel i p. 929,
m i ,| 6 : | injures , diffamations ) p. 929, n. 15; (installation) p. 929, il. 2; (privilèges) p, 929, II. M ; (résidence ) p. 929, n. 13 ; i serment i p. 929, n. 2: (suppléance) p. 929, n. 0, 8, 9, tu et il ; ( tribunaux de première instance) p. 929, n. 7; (tribunaux de simple police) p. 929, n. 1U et s. ; Add., p. 28, n. 1(1 bis. pelii parquet p. 931 , n. 49.
— présence obligatoire p. 930, n. 25.
syndics de faillite, surveillance p. 931,
— timbre p, 932, n. 65.
unité p. 930, n. 20.
— V. Absence, Acquiescement, Action ci-
vile, Action publique , Actes de l'état civil , Algérie , Appel en matière civile et commerciale, Appel en matière criminelle. Assistance judiciaire , Bigamie , Brevet d'invention, Cassation (mal. civ.). Cassation (mat. crim.). Chasse-louveteric. Commissaire de police, Commune , Compétence criminelle.
Conflit, Conseil d'État, Conseil de préfecture, Contrainte par corps Contrefaçon , Cour des comptes , Cours et tribunaux, Dénonciation calomnieuse. Desaveu. Descente sur lieux, Désistement, Discipline judiciaire. Divorce, Domaine de l'État, Douanes, Faux incident. Forêts, Frais et dépens (mat. cri m.), Haute Cour de justice, Impôts indirects.
Instruction criminelle, Interdiction, Justice maritime militaire.
Justice militaire. Mariage, Mise en jugement des fonctionnaires
publics, Ordre entre créanciers.
Peine, Presse -outrage. Procédure (mat. civ.), Procès- verbal. Récusation, Référé, Requête civile. Scellés, Témoin.
Ministre V. Constitution et pouvoirs publics. — V. aussi Action publique, Armée, Compétence administrative. Conflit, Conseil d'État, Département , Gendarmerie, Marine militaire, Mines, minières, carrières. Mise en jugement des
fonctionnaires publies , Pensions civiles. Presse-outrage, Responsabilité civile, Travaux publics, Trésor public.
Ministre siii CUltC. V. Culte. - V. aussi Élections, Enseignement, Filiation naturelle. Mariage.
Ministre plénipotentiaire- v.
Agent diplomatique.
Minorité -majorité. V. p. 932 et
Add., p,28. V. aussi Abus de conliance. Accidents du Ira vail. Acquiescement , Actes de l'état civil, Action civile. Assurances (règles coin munes), Attentats aux mœurs, Autorisation maritale. Avocat, Caisses d'épargne, Cassation (mal. civ.).
Cassation (mat. crim.)» Commerçant, Compétence criminelle, Conciliation, Contrats et conventions en général, Contrat de mariage, Culte, Dépôt, Désistement, Dispositions entre vifs et testamentaires,
Divorce, Domicile, Donation entre époux. Donation entre vils, Dona-
tion par contrat de mai loge .
Douanes, Échange, Emancipation, Filiation naturelle. Ponds de commerce, Frais et dépens (mat. crim.) Hi micîdc, Hypothèque légale, Impots indi réels, Interdiet ii ni.l nterroi sur faits et articles, h ivsse,
ige , Mandai , Mariage .
Nullité, Obligations, Ordre entre créanciers, Partage d'ascendant.
Portion dis] Ible . Prescription
Civile Puissance paternelle, Récidive relégal Ion . Responsabilité el- \ île, Responsabilité pénale, Snlsle-
lirèl , Scelles, Sépulture, Sociétés
civiles. Succession, Succession bénéficiaire, Surenchère . Syndicat professionnel, Théâtre -sp. ctacle Travail , Travaux publics. Tutelle, Vagabondage , Vente , Vente publique d'immeubles.
M m n le. V. Jugement (mat. civ. et mat.
crim.). Notaire- notariat. Office,
Responsabilité civile, Testament.
Mise en accusation* v- Chambre
des mises m accusation. Mise en ju-
gemcnl des fonctionnaires publics.
Mute en cause* V, Obligations, Vente.
Mise en defens- v. Forêts.
Mise en délibéré. V. Jugement
(mat. civ.), Procédure (mal. civ.).
.Mise en demeure. V. Obligations,
Partage de succession. Rentes constituées, Responsabilité civile. Suecession bénéficiaire, Vente.
Mise en état, v. Cassation (mat.
crim. ) , Jugement d'avant dire droit. Presse -outrage. Procédure (mat. civ.), Reprise d* in s tance.
Mise en fourrière* V.p.932; Add.,
Miscit l'index* V. Travail.
Mise à la retraite. V. Pensions
civiles.
.Mise à la voile. V. Charte -partie.
Mise an secret* V. Instruction criminelle , n. 63.
Mïseenjugementdesfonctïonnaires publies
— étudiants p. 935, n. 32.
— fonctionnaires administratifs p. 935,
— généraux de division p. 935, n. 30.
— grands officiers de lu Légion d'honneur
