‹ Dictionnaire raisonné d'architecture et des sciences et arts qui s'y rattachent (volume 4)Chapitre 114 sur 239 · SEUIL. — SICCATIF · texte numérisé non relu

SEUIL. — SICCATIF

la jouissance de l'un empêche la prescription à ré< gard de tous.

Art. 710. — Si parmi les copropriétaires il s'en trouve un contre lequel la prescription n*ait pu courir, comme un mineur, il aura conservé les droits de tous les autres.

Tout propriétaire d'un fonds grevé de servitude peut s'aflfranchir de celle-ci par Tabandon de son fonds. (Voy. Abandon), ou du moins de la partie de ce fonds sur laquelle s'exerce la servitude. — L'abandon est un droit strict du propriétaire servant, le propriétaire auquel la servitude est due ne peut s'y soustraire , à moins toutefois que le fonds servant ne soit hypothéqué ; mais si le propriétaire qui fait abandon fournissait une caution pour l'hypothèque, alors le propriétaire auquel la servitude est due ne pourrait refuser l'immeuble ou la partie de l'immeuble abandonné. (Foumel, v« Abandon, n** 3, p. 8, 4* éd.)

On peut faire cesser la servitude au moyen du rachat; il peut être volontaire, si les deux parties s'entendent à l'amiable, et dans quelques cas exceptionnels il peut être imposé par l'une des parties.

On peut également faire cesser une servitude par la remise volontaire, car chacun est libre, dans une certaine mesure, et quand il n'est pas interdit, de renoncer à des droits qui lui appartiennent en propre.

La résolution du droit de celui qui a stipulé une servitude n'en opère pas l'extinction, mais la résolution du droit de celui qui a concédé la servitude en opère l'extinction, si cette résolution avait une cause inhérente au contrat qui a stipulé la servitude.

Les servitudes contractées pour un certain laps de temps s'éteignent à la fin du terme fixé à V échéance du terme ; enfin les servitudes fondées sur la nécessité s'éteignent naturellement en même temps que la nécessité ellemême.

V. Actions, compétences, — Les actions relatives aux servitudes sont ou jfossessoires ou pélitoires; l'action possessoire n'est guère admise qu'à l'égard des autres servitudes naturelles ou à l'égard des servitudes continues et apparentes parmi les autres. (Pardessus, n® 821 etsuiv.; Toullier,t.III ,n° 711 et suiv.) Du

reste, les jugements qui interviennent sont toujours susceptibles d'être attaqués en appel. On peut toujours faire résilier la vente d'un immeuble, si le vendeur n'a pas fait connaître qu'il était grevé d'une servitude non apparente, ou bien encore si, grevé d'une servitude apparente, l'immeuble a été vendu exempt de toute espèce de servitude. (Pardessus, n° 330.) — L'action résultant d'une servitude pouvant s'acquérir par la prescription peut, durant l'année du trouble, être portée devant le juge de paix de la situation du fonds grevé. Si l'année, à compter du jour de l'achèvement des ouvrages qui font obstacle à l'exercice de la servitude, s'écoule sans poursuite, l'action ne peut être portée ensuite qu'au pétitoire, devant le tribunal civil de l'arrondissement dans lequel le fonds assujetti se trouve situé ; et, dans ce cas, c'est au demandeur à prouver qu'il a acquis l'usage delà servitude soit par la prescription ou bien par un titre. (Amb. Rendu, Dicf. des constr.f n^ 3957.)

SEUIL, «. m. — Pierre longue et de peu de largeur, ordinairement de roche, qui est placée dans l'ébrasement d'une porte à fleur du sol; il se distingue donc de la marche en ce que celle-ci est plus élevée que le sol et fait saillie sur le mur. — On désigne sous le même terme les feuilles de parquet qui forment le revêtement de l'aire de l'ébrasement d'une porte; souvent une simple frise suffit pour former le seuil d'une baie percée dans une cloison.

SICCATIF, 8. m. — Sous ce terme générique, on désigne des substances qu'on mêle aux huiles et aux couleurs employées dans la peinture afin de la rendre siccative, c'est-àdire afin de la rendre propre à sécher plus promptement qu'elle ne le ferait si elle était fabriquée sans les siccatifs. Les principaux siccatifs employés dans la peinture de bâtiment sont : la Lithaege (Voy. ce mot), le sulfate de zinc, l'oxyde de manganèse, l'essence de térébenthine et l'huile grasse ou l'huile de Un recuite. — On donne également le nom de siccatifs à des vernis rouges ou jaunes employés pour mettre en couleur les carreaux et les par-

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