CAHIEE DES CHARGES GÉNÉRALES

Clauses et conditions générales de l'adjudication au rabais et sur série de prix de la ville de (indiquer la ville) pour les travaux de construction de (indiquer l'édifice).

X..., le !"■ novembre ISS- Art. 1^''. — Tous les travaux compris dans la présente adjudication devront être exécutés aux clauses et conditions ci-après énoncées.

Art. 2. — Chaque entrepreneur déclaré adjudicataire devra en conséquence, pendant la durée des travaux, avoir sur le chantier les quantités de matériaux ou approvisionnements et le nombre d'ouvriers qui lui seront nécessaires pour exécuter les travaux avec suite et promptitude et dans le délai de (indiquer ici le délai accordé^ — Dans le cas d'inexécution des ouvrages dans le délai susindi(]ué, il pourra, sur une simple mise en demeure et sans aucune autre espèce de formalité, y être pourvu par l'architecte et aux frais, risques et périls de l'entrepreneur, lequel sera en outre passible d'une retenue de {indiquer le montant) pour chaque jour de retard ; de même l'administration tiendra à la disposition de l'entrepreneur la somme de {indiquer le montant) jjour autant de jours précédant le délai stipulé pour la livraison des travaux. Art. 3. — L'adjudicataire ou un de ses préposés sera constamment présent sur l'atelier pendant la journée de travail de ses ouvriers, afin d'y recevoir les ordres que l'architecte ou son inspecteur pourraient avoir à lui donner.

Art. 4. — Les matériaux de toute nature devront toujours être de la meilleure qualité indiquée au devis ou par les prescriptions de l'architecte, et dans les dimensions et du poids qui y seront pareillement prescrits. — Leur façon et leur mise en œuvre devront être exécutées confoiTûément aux règles de l'art.