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où il en est autrement. Lorsqu'on oppose les Charles do donation à celles de tradition, c'est que celles ci indiquent l'aclc d'investiture des biens donnés dans celles-là. Voyez
Ix \ EsïlTUBB.
Chartes db vkntb. Ces chartes, comme leur uoin l'indique, contiennent la cession entier»' d'un fonds à une personne ou à un établissement religieux. On a dit chnrtœ venditionis, traditionis. Les mots censio , larjilio et donnlio (i< ont été employés dans le même sens; au lieu de charta on disait aussi testnmentum venditionis , tilulus venditionis. Ouamf on se vendait, soi et sa famille, ce qui arrivait surtout dans 1rs temps de famine, on dressait des chartes dites ohnoriationcs.
La grande charte, en Angleterre, est l'acte que les barons ont forcé le roi Jean sans Terre à signer pour la garantie de leurs libertés féodales; elle est de l'an 1215. La charte normande fut accordée à colle province par Louis X, en 1315. La grande charte de charité de l'ordre de Citeaux contenait les règles des usages cl des devoirs que devaient pratiquer les monastères de la filiation de Citeaux. Elle fut établie dans le premier chapitre général de cet ordre, en 1119. — Tout le monde Connaît nos charte* modernes.
III. 1>E< Cn\nTBS DISTIN«LKE> ENTRE ELLES PAR LEURS CARACTÈRES MATÉRIELS.
Le terme de chnrta a désigné le papyrus d'Egypte et les autres papiers sur lesquels on a écrit les chartes; c'est même de là qu'en est venu le nom. Mais comme il ne s'agit ici que de noms donnés aux chartes pour les distinguer par leurs formes extérieures, nous renverrons au mot Papier pour connaître les matières qui ont servi à cet usage.
Charte* isdentaT/E. Les chartes indentntœ nu dentelées rentrent dans la classe des chartes-parties ( Voyez ci-dessous) ; eiles prenaient leur nom de la disposition d'un des bords, qui est eu forme de dents de scie.
Chartes- paiuclk* (puricolœ ). Il était d'usage autrefois, connue aujourd'hui . de dresser dans un contrat synallagmatiquc autant d'actes semblables qu'il y avait de parties contractantes. Ces chartes se nommaient, chartœ pariculœ,paricolœ,chnriœdivita;et partitre, contractus per char tas partitus, etc. (-2).
C'est dans le ix* siècle que cet usage s'est établi. Les formules de Marculfe appellent ces chartes eoncambium , commutntio ; mais le corps de l'acte porte expressément que l'on lirait deux exemplaires de chaque couirat : Unas inter se uni» ténor* chariot conscripsetunl. Jérôme Bignon cite la formule dans tpistolas uno tenore fonscriptns.
An x siècle, on trouve plusieurs échanges où il n'est pas marqué qu'on en ail fait deux exemplaires , quoiqu'il ne soit pas douteux qu'il n'en .-il été ainsi. Les. termes eoncambium, et quelquefois rpistola , commutntio, char ta, sont employés dans le texte des pièces pour designer les chartes mêmes.
(!) Hilni*. Recueil des Ca,rtultire*, l. Il, p. 4 fi. [ij De lie Piploiitut. \>. îi.
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Bientôt on modifia les chartcs-pariclcs, qui se transformèrent en chartes parties.
Chartes - parties. Ces pièces, appelées char ta- parti tœ , ne sont autre chose que les chailes-paricles auxquelles on a, par surcroît de précaution, apporlé des modifications dans la forme extérieure. M. de Wailly, dans ses Eléments de paléographie , résume parfaitement les caractères de celle espèce du chartes. Pour faire les chartes-parties, ditil, on traça au milieu d'une feuille des lettres ou des mots qu'on peut comparer aux souches des passeports ou des inscriptions do rente, et qui étaient ensuite coupés en ligne droite, ondulée ou dentelée. De là les chartes diles undulatœ , parlitœ el indentatœ. C'est en général le mol cyro/jraphum qu'on trouve inscrit sur la souche des plus anciennes chartes-parties; il était quelquefois suivi de traits irréguliers qui achevaient de remplir la ligne , des adjectifs tncmorinle ou commune, du nom des parties contractantes, ou de quelques mots qui spécifiaient la nature du l'acte. On s'est servi également de quelques lettres de l'alphabet , surtout au xiv siècle; mais col usage remonte au moins à 10G1. Enfin l'on traçait aussi , sur la ligne de la souche, soit des images pieuses, soit des formules do dévotion , telles quo in nomine Domini, Ave Maria, Jcsu merci, Sanctus Dionysius, etc., ou les mots char ta cyrographata , ou indentutn, cndenlurc, endent. La Souche su trouve placée le plus souvent dans le haut ou sur le côté de (a charte, et plus rarement au bas de l'acte. Souvent on employait à la fois ces différents modes de division pour obtenir un nombre suffisant d'exemplaires qui, suivant dom Mabillou , a pu s'élever jusqu'à onze. Les inscriptions étaient en général tracées horizontalement; d'autres fois elle* étaient perpendiculaires. On en voit qui sont écrites en encre de couleur; mais ce qui les distingue surtout, c'est la grandeur des trait* mi des ornements qui les accompagnent. Il est plus facile de se figurer que de décrire les différentes combinaisons qui peuvent varier l'aspect des chartes-parties. Ces actes sont du reste beaucoup plus rares en France qu'eu Angleterre , où ils remontent au ix' siècle, tandis qu'on n'eu a pas découvert chez nous qui soient antérieurs à 103i.
Après les chartes-parties coupées en droite ligne vinrent les chartes dentelées ou ondulées qui , vers la tin du xtv* siècle, ne portaient plus toujours d'inscription à la souche. En effet , la forme irrégulière do la section était un moyen suffisant de vérification. La plus ancienne endenlure que Mabillou ail découverte en France est de tlOlî. Les en dentures simples en forme ondulée ont duré en Angleterre jusqu'au xvm' siècle , l imlis qu'on ne voit pas on France d'ac e qualifie d'eudenlure postérieurement à 13J3 (■*).
L'usage des chartes-parties s<* sout ut eu Angleterre malgré l'invention d-s charte* d ntelécs, au moins jusque t ers la fin du xnr siècle. Le mot chiro'jraphe s'appliquait plus spécialement aux premières, mais ou l'a «m-
(- .• 1) Uliiu.tïti, Uni de D étante .
i-9 DiGTiONNAinr. v-z t.::: r
ployé quelquefois comme nom générique, ainsi que charter communes et psallia.
On ne doil pis douter que. d,?ns le priori,les rhr; tc--p. rlii s et dentelé -s n'aient clé inventé s pour suppléer a l'usage des seaux ; c'e l ce qui expliqua j ou rq noi elles remontent, en Anç,M,>i ri", à une é]>'-qu« aussi ancienne. On ne iloit donc pas s\Soniht qunnd on m rencontre qui ne soi.l p.>s munies de sceaux ; c'est n:en:e ce qui arme, non -seulement en Angleterre, mais encore en France pour la presque totalité <!cj charlesqiarties antérieure» au xiv siècle (1).
• Les anciens, non contents des garanties que pré. -entaient les chartes-parties munies de chirographes ou d'cndcnlures, y ont ajouté la signature des témoins et l'apposition d'un ou île plusieurs sceaux. Comme on vient de le dire, les sceaux y sont assez rares jusqu'au xn' siècle, même en Franco. Depuis , ou en mit en bas, aux rô'és et en haut ; ces deux derniers cas se présentent lorsque les cmlenlurcs ou chirographes se trouvent en bas, parce que les plis qu'on était obligé de faire pour fortiOei le parchemin et soutenir l'a lâche fin sceau aur<ii<nt eruj échc -le faire l;i vérilication «les pièces. Dans ce suVk\ où les chirographes furent laVi-o.umuns, un exemplaire était scella du sceau du tloualeur et remis au donataire, et l'autre non scellé était gardé dans l'église épiscop île.