I. DES C HAUTES liN GÉNKrtAL

Le mot ch trte est ut» terme générique qui a servi à désigner tout • espèce d'actes, comme

mot in$tr;i,ttvnl% inoniam n(, ois -"iijiiement, jrjfffs, diplômes, ch:. Dans les huit ou neuf premiers sièch-s «m employait plutô le nom de ciiariuiu ou chariola que celui «le charta. Du xir an xnr siècle on s'est servi quelquefois des mots //uor/ i cl quartula; on a écrit

DICTK)NN UKE DE DIPLOMATIQUE CIIP.Î.IIENNE.

aussi knrla. Au vitr siècle le mot charla seul a signifié un passeport; mais en général il ne prend un sons déterminé que par les adjectifs auxquels il est joint.

On va examiner seule uent dans cet arlirle !c* pièces qui portent le n mi de chartes dans leur contenu, en renvoyant aux lettres, F.PITRKS, NOTICES, PIECE* LEGISLATIVES Cl JUDICIAIRES, CIIOROGIUPIIIE. etc., pour les

nombreux ac es de ces diverses espères; et aux formules pour la manière dont elles étaient rédigées.

ii. I) ES CIMBTES DISTINGUÉES ENTRE ELLES PAR LEUR OBJET.

Chartes d'AïuuRATioN. Lorsqu'un hérétique feutrait dans le giron de l'IC^Ii^e, on lui piésen ail une formule «le foi spécialement opposée à son erreur, qu'il signait simplement. Cet acte fut appelé dans les premiers siècles re/rac/n/i'o,ei, depuis, abjuratia, parce que le coupable faisait serment de ne plus retourner à ses erreurs. Ces deux, formules s'appelaient cacrammtum propriœ manus et aussi jaramtnta.

Cuaute andelane, était ainsi nommée de deux jnots allemands, et signifiait charte remise entre les mains du donataire.

Cn artes appennes. Les chartes appennes étaient données , sous les deux premières races, pour tenir lieu de titres perdus par accidrnt. L'un des exemplaires était affiché sur la place publique, cl l'autre délivré à relui qui avait sollicité la pière. C'étaient des espèces de procès-verbaux où l'on relatait les circonstances du désastre éprouvé, d'où l'on a donné à ce$ pièces le nom de chartœ relationis. Les princes les confirmaient par des diplômes qui ont été' appelés panchartœ, ou panttichurtœ, dès le ix' siècle (1).

Chartes bénéficiaires, beneficiariœ. Nom d;*s chartes des rois des deux premières rares, dans lesquelles ils donnent des terres à litre de bénéfice à leurs fidèles et môme au clergé, acharne de service militaire.

Chartes de citation , audientialts. On appelait de ce nom les citations données a . quelqu'un pour comparaître devant un tribunal.

Chartes db confirmation. Ces chartes, comme leur nom l'indique, étaient la ratification de donations faites; elles rappelaient les premiers litres, et les remplaçaient au besoin.

Chartes de défi. C'était un manifeste dans lequel ou rompait les engagements contractés cl l'on déclarait la guerre; on les appelait plutôt litterœ que chartœ diffidentiœ.

Chartes db donation. On a appelé ces chartes de noms très-divers. Les mots Iruditionis, transfusionis, refasionis , offersionis, transfersionis , perpetualis transaclionis, stabililatis, confirmationis, cessionis, largitionis, donationis, joints à charla, désignent une donation; il eu est de même des mois charla, confertoria, corroboramentum, chartœ, eleemosynariœ, alimonia. (2) Le grand

(1) De lie Uiplomalica tuppl. p. 82.

lî) Du Gange, Glossaire.

nombre de mots synonymes des chartes de donation montrent combien ces actes étaient répandus depuis le xr jusqu'au xiu siècle. C'est d ins ces pièces qu'on trouve presque l'hi-toire de ces temps.

Chartes de fidélité, sacramentnles. On a dés gué 9<>us ce nom les actes de serment ou d'hommage de fidélité aux souverains et aux seigneurs (3). Le terme de charta jurata est une promesse garantie par le serment. On a dit sacramentelles litterœ, sacramrnhtm, etc.

Chartes de garantie. L'acte d'engager une propriété en garantie de la sûreié de certaines sommes s'appelait charla pignotationis,-

Cuartes n'iiéniTACE. Les Capilu'aires appellent charta haredilaria \k) l'acte par lequel on père déclarait le droit de ses filles a réclamer leur part dans l'héritage d'un bien tenu en franc-alcu , dont elles étaient exclues par la loi salique. Une autre ch.irte du même nom se donnait à des enfants inhabiles à hériter d'après la loi, parce que le père n'avait pas assigné de dot à son épouse. Charta divisionis s'entend de l'acte de partage dressé entre des héritiers lorsque celui dont ils héritent n'a pas laissé de testament.

Charta legataria. Yoy. Testament.* Charte* de mundebi rdk. Les rois des premières races, prenant un monastère, un particulier sous leur protection , leur donnaient des chartes d<« mitudeluirde ou de défense. De même un homme libre se mettait sous la protection d'un homme puissant , in mutidoburdum, en s obligeant par une charte à le servir toute sa rie, sans néanmoins ôtro réduit à la condition d'esclave.

Au xr siècle les chartes du même genre, accordées par des seigneurs ou des évôques pour mettre à l'abri du pillage une partie des biens d'un monastère , qu'on renfermait parles croix , prenaient le nom de suivitatit.

Cn artss pagbnses, ainsi appelées parce qu'on les dressait dans les bourgs {pngi) ; elles étaient relatives aux actes de vente et de donation, etc. Yoy. Litter.*.

Chartes prestaihes et précaires. Les actes de la première espèce étaient ceux par lesquels une église ou un particulier cédait l'usufruit de quelques fonds à certaines conditions. Les chartes précaires, de precari, contenaient la demande de ce fonds par le fulurdétenieur.On rencontre un grand nombre de ces actes aux vm\ ix* et x» siècles. » oyez LpItres.

CiiAHTiE rogat£. Dans lepaysdedroitéci il, et surtout en Italie, on appelait chartœ rogatœ les actes où les témoins étaient priés de. souscrire. Certaines pièces, dressées par les notaires sous le nom de rogationes , ne s'écartent pas beaucoup de celle définition.

Charte TRADiTioNis. Ùien que l'on ait souvent employé le nom de traditio pour une charte de vente, il y a cependant certains ca*

!"» Hahue, l-'urinul Il Ibid.