FRAIS DU CULTE

Les frais de culte comprennent tout à la fois le traitement des ministres du culte, le salaire des employés, les dépenses pour l'acquisition , le loyer et les réparations des lieux et bâtiments, et celles que nécessitent les fournitures et l'entretien des objets qui servent à la célébration du service religieux.

Avant la révolution de 1789, il était pourvu aux frais divers du culte au moyen d.?s dîmes et du revenu des biens ecclésiastiques. L'Assemblée nationale supprima les dîmes et s'empara des biens ecclésiastiques, prenant l'engagement de pourvoir d'une autre manière à ces besoins sociaux , ce qu'elle fil en votant des fonds pour tous les frais du culte. (Dec, 18 fév. 1791.) Voy. Biens ecclésiastiques.

La Convention ne se crut pas liée par cet engagement, lorsqu'elle décréta le libre exercice de tous les cultes. Elle déclara alors que la République n'en salariait aucun, ce qui était très-économique assurément, et d'un bon exemple , comme respect des propriétés acquises, et garantie des engagements pris.

Kn 1802, à l'épocfue du Concordat, les frais du culte catholique et ceux des cultes protestants de la confession d'Augsbourg et de la confession helvétique furent mis à la charge de l'Etat , et y sont restés depuis lors.

Le culte Israélite a obtenu la même faveur, et en jouit comme les cultes chrétiens. Voy. Cultes, Fabriques, Traitements.