‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastique (volume 2)Chapitre 567 sur 878 · DÉPARTEMENT D DIOCÈSE D · texte numérisé non relu

DÉPARTEMENT D DIOCÈSE D

liécolement inventaire du mobiaer de Carchevêché (ou de l'évêché) d ,du ivois de décembre 1852.

L'an mil huit cent trente

Nous,

^DMl•:ll0 D OKDRE DES ARTICLES

Du

présent

inveutaire.

dernier

iiiveiHuire.

Nonilrre

et désignation

des

objets inventoriés.

AiTiiée

Date d.-s^

des

décisions

aclmts el

niinislé-

fomts sur

ri elles

le<s(]iiels

fini ont

ilsonlété

autorisé

imputés.

ces achats.

A :ilVnr des objets dit|irps les éva- Icat'ous (le l'inventaire approuvé

par le ministre lie l'intérieur ponr les ol)jeis existants an I*' janvier 1810, et d'après les prix d'ai'hat,pour''eeux

entrés postérieurement.

Montant desolijets immobilisés en vertu de décisions nii'.i«té-

rie les par appliiMtion de rsrt. STÔ du Code

l'rojjosilions dula romni!s>ion.

TJbservaiJonsJ

5° Inventaire des biens, titres et papiers.

L'inventaire ou récolemcnt d'inventaire que fait le juge d" paix en levant des scellés apposés après décès dans la mais'^n occupée par le curé doté, doit compre.ulre l'étal de la partie du mobilier et des ustensiles dépendants de la cure, ainsi que les titres el papier > concernant lo bénéfice. {Dec. imp., 6 nuv. 1813, a. 18.) — Les litres el papiers sont remis au trésorier de la fabrique en même tn,..-.

qu'une expédition del'invenlaire ou de l'acte de récolement. {Art. 19.) — Il est ordonné pareillement de faire à chaque rautalion de titulaire un récolement <le l'inventaire des litres el de tous les inslrumenls araioires, de tous les ufetcnsiles ou meuble* d'atlaciie, soit pour riKibilalion, soit pour l'exploitaliou des biens de la cure. {Art. 20.) — Celui-ci est fait par le irésorier de la fabrique. {Ib.)

Kieji de semblable n'est prescrit pour les fermes et biens ruraux de la mense épisco» pale.

INV

INY

Inventaire des meubles, linge et ornements gui se trouvent dans Vé<jlise gu'on veut faire ériger en chavelle vicariale on en annexe.

Au nombre des pièces qui doivent être fournies p.ir la commune ou section de conunnne qui sollicite l'érection d'une cliapelle ou d'une annexe, se trouve l'inventaire des meubles, linge et ornements qui peuvent se trouver dans l'église. {Cire, du min. des cultes, h- juin. 1810.) — Les souscripleurs du rôle, pour subvenir aux frais du culte d'une annexe, peuvent faire la réserve que les meubles qu'ils acbèteront demeureront leur propriété. 'Cire, du min. dis cultes , 21 aoiit J833.)

7" Inventaire des instruments aratoires.

Les curés ou desservants dotés doiv^^qj. avoir un inventaire des instruments aratoires, ustensiles et meubles d'atlacbc qui servent soil à riiabilalion , soit à l'exploitation des biens de leur dolation. {Dec. imp. du 6 nov. 1813, a. 20.) — A chaque mutation de titulaire, le trésorier de la fabrique est tenu d'en faire le récolemenl, [Ib.)

8" Inventaire du ivohilier fourni aux fonctionnaires publics du ministère des cultes. Le mobilier fourni par l'Etat à des fonctionnnires publics est l'objet d'inventaires qui sont déposés aux archives du ministère des finances. {liegl. f/w 31 déc. 18il, a. 156.) — Ces inventaires doivent être reculés à la fin de chaque année et à chaque mutation de fonctionnaire responsable, par les agents de l'administration des domaines. Les accroissements et diminutiuns survenus dans l'inlervalie d'un récolemenl à l'autre doivent y être consignés. [Ih.)

9" Modèles d'inventaires.

W* 1. — Invenliiire des objets mobiliers appartenante l'église paroissiale de S.- dressé le 2o avril 1845.

EÊsicNATiON DES OBJETS. Obscrvaiioiis,

SECTION PREMlèRE.

Oniemenls, linge, tentures.

Or)icmenls.

5 Chasubles (une de chaque cou-

Icui ), la noire eu velours avec

croix b'.anclie en daiuas; les 4

ainres en damas l)rocbé d'or,

croix en gros de Tours, galons

or mi-lin. G Chipes en clamas (3 en blanc, 3

en cramoisi), orfrois en gros

(le Tours, en galons or nii-fin.

2 Daimaliques eu damas broché

d'or, (trlrois en gros de Tours,

jalons or mi-fin.

2 Eioles pastorales en soie brochée

d'or.

1 Dais en velours broché or fin,

avec ses quatre panaches, son

brancard, etc.

DÉSIGNATION DES OBJETS. Observatluus.

1 Raimiere eu damas cramoisi ,

Mvec si's sainis, broches.

4 Soutanes d'onfiintsde cliœur.

•i Ceitilures d'cnf-in s de cliœur.

1 Robe de bedeau eu éiamine noire.

Linge

10 6 Aubes, dont quatre en toile de lin et deux en batiste, ganiiesen iule brodé.

H i Aubes d'eufiinis de chœur.

12 C Cordons d'aubes.

13 12 Amicts.

14 24 Purificatoires.

15 24 Mauulerges.

Il5 10 Tours d'éloles.

17 6 Nappes d'autel.

18 4 Nïippes (le communion (a).

Il) 8 Corporaux.

Tentures.

20 1 Drap mortuaire en velours de coton, croix blanche eu laine, galons de soie.

2i 5 Draperies eu laine, galons et franges irfem, formant eu tout 16 mètres de Ions, sur 1 mètre de large.

Ceriilié exact le présent inventaire, par nous, soussignés, président du bureau des maiguilliers et curé de l'église p.iroissiale de....

Le 25 avril 1814.

{SifjnaluresA

Récolement en 1845.

1 2 Nappes d'auiel, garniture en tulle

brodé (b).

2 2 Nappes de communion en fil de

Cerlilié exact, etc. {cortin\e cidessus).

Le 4 avril 1845.

{Signatures.) (Suit une ou plusieurs pages en blanc pour les récolemenls des années suivaules.)

Section II".

Vases sacrés, argenterie, ustensiles,

livres, etc.

Vases sacrés, argenterie.

1 * Calice argent, à double coupe;

coupe iiiiérieure dorée eu dedans et en deliors; coupe extérieure ciselée, paléne dorée.

2 1 Ciboire, argi-nt à coupe simple

dorée en dedans.

3 1 Ostensoir argent, gloire, lunette

et agneau dorés au feu ; croissaiii doré.

i 1 Custode d'argent pour porter le s;iiiit viatique, avec les saintes Imites dans le pied.

5 2 Buiettes avec leur plateau en argent.

(a) Deux de ces nappes reconnues hors de service ont été remi.l.cées le 4 mars 1845. {Voirie récolemenl de «elle année).

{b) Données par madame N....

(c) Aclieiées on remplacement des 2 nappes reconnue» hors (le service.

liNV

DÉSIGNATION DES ODJETS.

Observations.

Vslentiles.

6 2 Encensoirs ei2iiaveltes en cuivre

argeiiié.

7 1 léciiiiiT on cuivre argenté avec

son g'iii|iillon.

8 1 C-iivcile en plomb pour l'eau

liiip'isnialt'.

9 G Cli;imiel eis oauiel en cuivre ar-

;;ciiié :tvcc la ciiix assurlic.

iO \ Croiv (le prncession rn cnlvie ar-

geiilé; «'lirisl ci ^iitire dorés.

il 1 Cliantiflior pour le temps pascal

eu liois peinl.

12 1 L:ini|ie rn enivre doré pour brû-

ler (jevitiii le sailli sucremenl.

Livres d'éijtise.

13 2 Missels, duni l'un doré sur Iran-

(lie.

H 1 Gnidtiel, 1 aniiphoDier, i bymnaiio.

15 4 Oliices notés.

Objets divers.

16 1 Chemin de croix peint, avec bor-

dures dorées.

17 3 Cannns d'auicl , encadrés sous

verre.

Ci-rlilié exact le présent inventaire, Ole. (Le reste comme cidc>siis.)

liéculement en 1845.

1 5 vases aux saintes huiles, en ar-

g;-nt.

2 1 ÙlTne noté.

3 4 Cil .niJfjiers d'acolytes en cuivre

ar}{enlé.

Cerilié exaci, etc. (Conime ci-

dcssus.)

Le l'4 avril 18 15.

(Suit uiie ou plusieurs pjges en

blanc pour ItîS lécoienicnis des

années suivanles.)

Nota. Nous avons empiiMitt'; ce modèle à l'auteur de l'Orguni$ai!on el coinpiuUUtd'. des fabriques,

N° 2. — Inventaire des biens, litres et papiers.

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