LIVRES RELIGIEUX
Les livres religieux sont de trois espèces différentes : les uns sont les livres sacrés qui contiennent, en quelque sorte, la charte religieuse, comme l'Ancien et le Nouveau Testament; d'autres contiennent les prières et cérémonies du culte; les autres traitent des matières communes de religion. — Ces derniers sont soumis aux lois communes qui règlent les droits de propriété, et à la police ordinaire de la presse. — La censure impériale arrêta, en 1812, la publication de la Théologie de Bailly et celle des Instructions fauiilières. — Les livres liturgiques sont soumis à des lois particulières que nous avons fait connaître dans l'un des articles précédents.
Les livres sacrés s'identifient avec la religion à laquelle ils appartiennent ; cefX ainsi que l'a compris la Cour royale de r\ ./is, ea (ondamnant la mutilation faite aux Evangiles par un libraire-éditeur.
Il faut mettre dans la classe des livres qui contiennent la législation religieuse, ceux que les évêques ont adoptés pour l'instruction des clercs dans le séminaire diocésain.