DÉPENSES IMPRÉVUES

Les crédits ouverts sur le budget étant délibérés un an avant leur ouverture et d'après une évalualion appioxinative basée sur des données qui souvent p uvent manquer d'exactilude, il est sage d'en ouvrir un pour les dépenses imp.'évues ou Ira s extraordinaires auxquels on ne s'attendait pas. C'est en effet ce que l'on fait communément. — Les fonds albuiés pour cet article servent à couvrir les frais qui excèdent les pi é\ isions, tout comme ceux qui se présentent en dehors des prévisions. « Quand une liépense allouée exige Un léger excédant de crédit, dit Mgr l'évcque

de Langres, dans ses Notes sur le cadre du budget envoyé aux fabiiques, on peui ioipuier cet excédant sur la somme allouée à litre de dépenses imprévues, et ne recourir à une auioris.ilion su[)plémentiiire que quand celte somme est éj)uisce. » — M. Davesne, dans son Régime mlminisiratif et financier des communes (p. H), dit que la somme inscrite pour ce crédit au budget municipal , ne peut être réduile ou rej^Mée qu'autant que les revenus ordinaires, après avoir satisl'aii à toutes les dépenses obligaloires, no permettraient pas d'y faire face, ou qu'elle e>i céderait le dixième des receltes ordin.iires. Heite règle, adoptée par l'administration civile nous paraît sage. L'administration eccU'si isti(jui' peut s'y conformer sans craindre qu'on ne l'accuse d'avoir favorisé par défaut de prudence le mauvais emploi des revenus de la paroisse

DÉPENSES INTIRIEURES.

L'état des dépenses à f.iire pour l'exercice du culte doil cire présenté chaque année par le curé au bureau des margniiliers, qui l'approuve article par article et le porte en bloc sur le budget de la fahriiiue, sous le nom de dépenses intérieures. {Décret imp. du 30 déc. 1809, art. 45.) — Le détail de ces dépenses doit être annexé au projet de budget {Ib.) ou à la délibération du conseil, dans le cas où une demande d'aulorisalion spéciale serait faite à l'évcque après que le budget aurait été arrêté.

M. Lucien Koy a cru (jue cet état faisait partie du budget de la fabrique , et devait être arrêté par l'évéque. C'est une erreur. Cet étal, approuvé article par article parle bureau des marguiliiers , accompagne le budget comme pièce justificative d'un de ces articles , sans faire né;'nnioins partie de ce budget. Il est parfait quand il a reçu l'approbation du bureau. [Ib.] — Une autre erreur de M. Koy, c'est de faire dresser cet état par le marguillier-lrésorier pour servir de justification à l'article l'"^ des dépenses de son compte. — Le pain , le vin , la cire , l'huile, l'encens, le sel , le charbon , le bois , le papic!', l'encre, les balais , etc., de même que les frais de blanchissage , raccommodage , nettoyage et autres Irais d'entretien, doivent y être portés séparément avec leur dépense approximative.

Nous pensons qu'on peut l'établir de la manière suivante :