ORGANI^ATION DU CLERGÉ

Au mot Clergé, nous avons déjà fait con-« naître l'organisation anci i»ne et moderne. 11 nous siilfira de dire ici que le clergé de France fut réorganisé en 1802, sous l'influeuce de la Conslilulion civile du clergé et du jansénisiue, par le règlement connu sous le nom d'Artic es organinues, et que l'on se proposa avant lonlc chose, dans cette organisation, de mettre les membre* du clergé sous iadépendmce la jilus étendue et la plijs aiKsolue des évêques, afin de pouvoir par ceux-ci disposer d'eux au bénéfice de l'Etat cl selon les besoins de la politique.

A part les (iépartements anséaiiqnes, dans lesquels l'organisation existanie fut provisoirement maintenue, parce qu'on n'osa pas y loucher [Décret imp., k juill. 1811, a. 211 et 212), tous les antres pays réunis à l'Empire français subirent le remaniement religieux auquel la France avaii été assujettie. [Arrêté cons., ik Iherin. an XI (2 août D-'OJ); Décrets,^ mai, Sjuill. 1806, 4 juill. 1808, 18 oct, 1810. a.aOJ; 2j juill. et d sept. 1811.)

Actes législatifs.

Arrêlé consulaire, 1 4 ilierni. an XI (2 août 180ô) —Décrets inipérianx, S ni,n 181 i. «i'iill. Is06, 14 iuill. 18:18, JSoct. 1,-iiO, :i. 2it6; 4 juill. 1811, a. 21lel 212; 2"jjuill. 1811, 9 sept. 1.S11.