HORLOGE
L'horloge de la commune est, pour l'ordinaire, établie dans le clocher de la paroisse. La fabrique pourrait exiger qu'elle fût placée ailleurs. Il ne peut y avoir aucuuc espèce
nos
nos
de doute , lorsque l'église lui appartient. Dans le cas contraire , la commune qui a fourni l'église à la fabrique en a aliéné à perpétuité l'usage. Elle n'a plus le droit de le reprendre en assignant, de son propre mouvement, à une partie de l'édifîce, une destination qui n'est pas celle qu'il doit avoir.
Lorsque l'horloge de la commune est dans le clocher, cle est «à la charge de la commune, qui doit payer celui (pi la monte, veiller et subvenir à son entretien, réparer toutes les dégradations qu'elle occasionne et faire en sorte que celte servitude pèse le moins po sible sur l'église cl sur la fabrique.
Comme le maintien de l'horloge de la commune dans le clocher est de pure tolérance, la fabrique pourrai! exiger que le soin de la monter fût confié à un homme présenté ou agréé parel!e. Elle le d il, lorsqu'il faut passer dans l'église pour monter au clocher.
Nous faisons la re : ar-ftte que l'entretien de l'horloge es: porté an chapitre des dépenses ordinaires de la commune dans le modèle, de budget que le ministre de l'intérieur a envoyé aux préfets en 1333. [Cire, 18 oct. 1838.)
