INVENTAIRES

I. Des inventaires. — II. Inventaire des titres et papiers.— III. Inventaire des objets mobilieis. — IV. Inventaire du m. b. lier des arcbevùcbés el évêcliés. — V. Inventaire des biens, titres el papiers. — VI. Inventaire des meubles, linge et ornements qui se trouvent dans l'église qu'on veut faire ériger en ctiapelle ou en annexe. — Vil. Inventaire des instruments aratoires.— VIII. Inventaire du mobilier fourni aux fonciionnaires publies du ministère des cultes. — IX. modèles d'inventaires.

1° Des inventaires.

L'inventaire est un acte qui constate la nature et l'étal des biens et choses meubles qui se sont trouvés eu la possession d'une personne, el dont on veut assurer la conservation ou la transmission à une autre. — Par décrets du 20-26 mars, 20-22 avril 1790, l'Assemblée nationale ordonna aux officiers municipaux de se transporter dans toutes les maisons de religieux de leur territoire, et de dresser, sur papier libre el sans frais, un état et description sommaire de tous les objets mobiliers trouvés dans ces établissements. — Nous n'avons pas à nous occuper en ce momentde ces inventaires qui arrivèrent eu masse à l'Assemblée nationale , et dont un grand nombre subsistent encore et peuvent fournir j des documents utiles. Les seuls inventaires jdont nous soyons obligé de parler sont ceux que prescrivent les lois et règlements qui ont 'été faits depuis le Concordat, et notamment par les décrets impériaux du 30 décembre 1809 et du 6 novembre 1813.

Ces inventaires sont de quatre espèces : l'un, des litres el papiers; l'autre, des objets mobiliers; le troisième, du mobilier des ar-