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chevêches cl evechés; le quatrième, des biens, litres et papiers en général.

Le décret du 30 décembre 1809 prescrit pour les fabriques deux inventaires, l'un du mobilier de l'église , l'autre, des titres et papiers relatifs à ses biens. (Art. 55.) Celui du G nov. 1813 ordonne qu'il soit procédé aux inventaires des titres, registres et papiers, conformément aux articles 55 et 56 du règlement des fabriques (Art. 5); et qu'après la levée des scellés mis sur le palais ou la maison de l'évêque défunt, les inventaires soient faits à la requête du commissaire nommé pour l'administration des biens de la mense (Art. 39), ce qui donne lieu de penser qu'on doit faire plusieurs inventaires.

L'évoque en cours de visite peut se faire représenter tous les inventaires de la fabrique.) Décret imp. du 30 dée. 1809, a. 87.)

Dans le diocèse d'Amiens, il est recommandé aux curés qui quittent leur paroisse ou qui y entrent pour la première fois, d inviter la fabrique à faire un inventaire des objets appartenant à l'église el au presbytère, afin d'exécuter la loi et de prévenir ainsi les difficultés qui s'élèvent quelquefois après leur décès ou après leur changement. — Le double de cet inventaire doit être envoyé àl'évèché. (Ordo, 1849.)

2' Inventaire des titres et papiers.

Dès qu'une fabrique nouvellement établie est constituée, elle doit faire un inventaire des litres, papiers et renseignements relatifs aux biens el revenus de l'église. (Décret du 30 déc. 1809, a. 55.) —Cet inventaire doit être fait sans frais, par conséquent sur papier libre, et par les membres de la fabrique eux-mêmes. (Ib.) — A cô!é de chaque titre, papier ou document, il faut mentionner les biens auxquels il se rapporte, le revenu qu'ils produisent et les charges, qui à leur occasion pèsent sur la fabrique. (Ib.)

« Il ne s'agil pas seulement, dit Carré, d'y comprendre les titres qui doivent être transcrits sur le registre sommier , mais généralement toutes pièces intéressant la fabrique, et parmi lesquelles on doit soigneusement placer les arrêtés de l'administration civile et les ordonnances, instructions et règlements de l'évêque. » (N° 441.)

Le recolement de cet inventaire doit être fait tous les ans, afin d'y porter les additions, réformes ou autres changements qui seraient à faire. (Ib.) — Ce récoleraent est signé par le curé ou desservant et le président du bureau. (Ib.) — Les réformes et changements opérés doivent être mentionnés dans le procèsverbal ou acte de récolement à la suite des additions qui auraient été faites.

Ce que le décret du 30 décembre 1809 prescrit pour les litres cl papiers de la fabrique, le décret du 6 novembre 1813 le prescrit pour ceax de la mense épiscopale, des chapitres et des cures dotés (Art. 5, 31, 56), et doit être pratiqué pour ceux des séminaires : car il est visible que c'est par oubli que ce décret n'a pas fait, en ce qui les concerne, la même prescription. — Noas ne savons «a M *>.,;»>, .c,...«