N08 OBJETS

4' Décret de 4809 sur les fabriques.

2° Ordonnance royale du 12 janvier 1825 sur les fabriques.

5° Une liasse de circulaires épiscopales comprenant 25 pièces.

4° Lettres de Mgr l'évèque au nombre de 60.

5° Lettres de M. le préfet au nombre de 12.

6° Lettres diverses au nombre de

7° Devis des réparaiions faites à l'église à différentes époques, au nombre de 7.

Actes législatifs.

Décrets, 20-26 mars 1700, 20-22 avril 1790.— Décrets impériaux, 50 déc. 1801), a. 54 à 56; 6 nov. 1813, a. o, 18 à 20, 51, 46, 56. — Ordonnances royales, 7 avril 1819, a. 2 et ô ; 5 lévr. 1830, 4 janv. 1852. — Circulaires ministérielles, 4 juill. 1810, G nov. 1817, -2 mars 1831, 21 août 1855, 29 novembre 1835.— Règlement ministériel, 51 déc. 1841, a. 156.

Auteur et ouvrages cités.

Carré, Traité du gouvernement des paroisses, n° 441. — Ordo d'Amiens, 1826. — Organisation et comptabilité des fabriques.