MOR

siaslique n'élant que le récit des faits qu'ont produits le dogme et la morale.

La loi du 12 ventôse an Xll (3 mars 180ï), avait adopté un arrangement moins orthodoxe encore : elle mettait la morale avant le dogme (Art. 4), ce qui était reproduit dans ie projet de décret que Portalis présenta à l'Empereur le 12 août 4806 pour régler l'exécution de cette loi , et dont l'article 7 porte : « Les professeurs de théologie enseigneront l'Ecriture sainte, la morale, le dogme, l'histoire ecclésiastique, les libertés et les maximes de l'Eglise gallicane. » — Nous retrouvons cet arrangement jusque dans le rapport de Portalis.

La morale entre , comme on voit , dans le programme de l'enseignement théologique que l'Université Yeut à toute force se réserver le droit de donner. Elle entre aussi dans l'enseignement religieux qu'elle fait donner aux élèves dans les collèges. Les arrêtés consulaires, du 10 juin et 12 octobre 1803 (21 prair. an XI et 19 vend, an XII), portent qu'on fera une instruction sur la morale de l'Evangile aux élèves non catholiques des collèges royaux et communaux, là où il n'y aura pas de culte public de leur religion.

Actes législatifs.

Loi du 12 vent, an XII (5 mars 1804).— Décret impérial, il mars 1808, a. 9.— Arrêtés consulaires, 21 prair. et 19 vend, an XII (10 juin et 12 oct. 1803).

Auteur et omracie cités.

Portalis, Discours sur rorganisMlon des cultes.