‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastiqueChapitre 1368 sur 1485 · Alviuare (Seine-Inférieure · texte numérisé non relu

Alviuare (Seine-Inférieure

— Un terrain pour l'agrandissement du cimetière a été donné à la commune par le sieur Tourmente.

(Ord. roy., 23 décembre 1852.)

3. Augignac (Dordogne). — Le terrain du nouveau cimetière a été donné à la commune par !e sieur Texier. ( Ord. roy., "23 décembre 1852.)

4. Auxerrf. (Yonne). — Un ter rain pour l'agrandissement du cimetière a été donné à la ville par la demoiselle Uunand. (Ord. roy., h juin 1832.)

5. Avallon (Yonne). — La commune d'Aval Ion a été autorisée, par une loi du 10 floréal an 10 (30 avril 180 i), à vendre l'ancien cimetière pour en acquérir un nouveau.

C. A\ (Marne). — Un terrain pour servir à l'agrandissement du cimetière a été donné à la commune par le sieur Bigot. (Ord. roy., 3 septembre 1823.)

1. Bacquf.ville (Seine-Inférieure). — Le terrain pour l'agrandissement du cimetière a éié acheté par la commune. An. 29 vent, an XII (HO mars 1804).

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