‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastiqueChapitre 1369 sur 1485 · Balagny-sur-Tiiérain (Oise · texte numérisé non relu

Balagny-sur-Tiiérain (Oise

— Le terrain du nouveau cimetière a été donné à la commune par le sieur de Mackau et la d.nne Deshayes de Manerhe. (Ord. roy., 14

5. Baveux (Calvados). — Le cimetière Saint-Laurent a été donné a la -ville. (Ord. roy. ,20 juin 1822.)

4. Bazentin ( Somme ). — Le terrain du cimetière a été donné par le sieur Guillehon. (Ord. rot/., H juin 1825.)

•"». Bi alleu (Allier). — Le terrain du cimetière a été donné à la commune par les sieurs Rayon et Manuel. Arr., 10 frim. an A7(l'f décemhie 1802).

6. Beaumont Pirn de Boeuf (Mayenne). — Le terrain du cimetière a été acheté par la commune.

Loi du 1(4 vent, an XII (7 mars 1804.)

7. Beauquesne (Somme). — Un terrain pour l'agrandissement du cimetière a élé donné à la commune pir h1 sieur Yaquelte. (Ord.

roy., 26 juin 1839.)

*8. Bernesq ( Calvados ). — Un terrain destiné à l'agrandissement du ( imetière a été donné à la commune par le sieur Fleury. (Ord.

roy., 3(1 décembre 1831.)

9. Bertre( l'ami. — Le terrain du cimetière a été donné à la commune. Décret d'il 9 frim. an XIII (3 » novembre 1801 1.

Page 1