‹ Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastiqueChapitre 1371 sur 1485 · liuciii laï ( Seine-et-Oise · texte numérisé non relu

liuciii laï ( Seine-et-Oise

— Le terrain du cimetière a été donné à la commune par les époux Malbranche. (Ord. roy., Il Hiai 1839.)

18. Bures (Seine-et-Oise). — Le terrain du cimetière a été donné à la commune par les sieur et dame Flury , etc. (Ord. roy., 13 juin 1833.)

1. Callas (Yar). — Un cimetière a été donné à la commune par les sieur et dame Férit. (0>d.

roy., 27 janvier 1842.)

2. Cartigmes (Nord). — Un terrain a et ■ donné à la commune pour l'agrandissement du cimetière.

(Ord. roy., 5() déc. 1831.)

3. Cette ( Hérault |. — Deux pièces de terre ont été données aux hospices pour servir à l'établissement de deux cimetières communaux. (Ori. roy., 13 déc.

4. Chambost (Rhône). — Le cimetière a élé donné à la commune par le sieur Raoul et consorts.

{Ord. roy., 23 oct. 1823.)

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